Rémy Démoly

 

Périodes d'histoire en Franche-Comté

 

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Rémy Démoly - Périodes d'Histoire en Franche Comté

 

Echevins

Aux Archives Départementales de Besançon en série B sont cités les éléments suivants :

 

ECHEVINS

Les échevins étaient appelés, à Bordeaux, jurats, à Toulouse, capitouls, en Picardie, gouverneurs ;  consuls dans plusieurs villes de la Guyenne ; pairs à la Rochelle etc. La plupart de ces échevins devenaient nobles en entrant en dignité. La plupart de ces échevins devenaient nobles en entrant en dignité. L’édit de mars 1667 donnait pareillement les privilèges de noblesse aux maires et échevins de Poitiers, de Niort, de Bourges, d’Angoulême, de Tours, d’Angers, de Abbeville, de Lyon, de Cognac etc.

 

Ces privilèges étaient louables dans leur principe, puisqu’on les donnait au mérite, honoré du choix libre des citoyens ; mais ils devenaient injustes, du moment que toutes les villes n’en jouissaient point et lorsque cette noblesse était héréditaire.

 

Il est vrai que cette dernière concession était rare ; la plupart des échevins n’étaient nobles que pendant leurs fonctions et rentraient dans la roture en redevenant simples citoyens. Dans d’autres villes où ces magistrats n’étaient pas privilégiés, l’échevin nommé de la veille prenait le pas sur l’ancien, s’il était de condition plus élevée.

 

* Les échevins étaient élus par les bourgeois. Ils avaient soin de la police et des affaires communes d’une ville, pendant un certain temps. Cujas, au livre 1°, De Feudis, prétend que leur nom vient de l’hébreu mais Pasquier (livre VII de ses Recherches, ch.II) , tire  le nom échevin du mot latin scabinus. Et, en effet, les Capitulaires de Charlemagne donnent le nom de scabini aux magistrats subalternes qui jugeaient les procès sous la présidence du comte.

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BARTHOLOMOT François – B 703 – Arrêt d’audience déclarant bonne et valable l’élection de François BARTHOLOMOT comme échevin de Chenevrey, malgré l’appel émis par la commune. 19 décembre 1736.

 

BOUHÉLIER – B 693 – Arrêt d’audience condamnant Marc BOUHÉLIER, de Thébouhans, paroisse de Trévillers, à accepter pour un an les fonctions d’échevin de Damprichard, auxquelles il prétendait se soustraire. 13 avril 1712.

 

DEMESMAY Jean Louis – B 696 – Arrêt d’audience déboutant les habitants de la Chapelle-lez-Rennes d’un appel contre Jean Louis DEMESMAY, laboureur audit lieu, refusant les fonctions d’échevin. 11 décembre 1719.

 

DÉTRAS Joseph – B 715 – arrêt d’audience condamnant, à requête des habitants de Ruffey-sur-l’Ognon, Joseph DÉTRAS, laboureur, à accepter les fonctions d’échevin. 20 décembre 1758.

 

GILLE Guillaume – B 709 – Arrêt d’audience condamnant, à requête des habitants de Courlaoux, Guillaume GILLE, laboureur audit lieu, à accepter les fonctions d’échevin. 30 décembre 1748.

 

LOUISET Louis – B 710 – Arrêt d’audience condamnant Louis LOUISET, marchand à Marnay, à accepter les fonctions d’échevin, s’il était élu. 28 novembre 1750.

 

VUILLET Louis Bonaventure – B 723 – Arrêt d’audience condamnant Louis Bonaventure VUILLET, menuisier à Vernantois, à accepter et à remplir les fonctions d’échevin dudit lieu, à requête de la communauté de Vernantois. 29 décembre 1766.

 

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