Besançon :
B 629 - Confirmation
d’acquisition d’une maison à Besançon pour y établir
un hôpital de mendiants. Janvier 1744.
B 630 – Patente autorisant
l’archevêque de Besançon a établir, sous le titre de
Saint-François de Sales, dans la paroisse de
Bregille, un séminaire, maison de retraite des vieux
prêtres de son diocèse. Avril 1731.
B 629 – Patente pour
l’établissement d’une maison de force à Besançon
sous le noms du Bon-Pasteur. Mars 1747.
B 849 – Arrêt donnant acte de
la quittance d’un capital de 1,062 l. en rente sur
l’Etat à l’hôpital du Saint-Esprit de Besançon. 14
août 1724.
Pontarlier :
B 615 – Confirmation de l’hôpital Saint Joseph de
Pontarlier. Novembre 1730.
B 783 – Arrêt sur requête prescrivant au trésorier
des salines de continuer à donner chaque année une
charge de sel à l’hôpital de Quingey. 2 janvier
1698.
Salins :
B 815 – Arrêt ordonnant l’enregistrement des
patentes de privilèges accordées par le roi à
l’hôpital de la Charité de Salins. 4 avril 1710.
Haute-Saône
Gray –
– B 731 – Arrêt sur requête ordonnant de rechercher
l’avis donné sur l’indemnité à attribuer à Pierre
ARNAUD, recteur de l’hôpital du Saint-Esprit de
Gray, pour la démolition d’un bâtiment de l’hôpital
englobé dans les fortifications. 19 janvier 1577.
Vesoul :
B 112 – Nouvelle prisons cosntruites à Vesoul 800 fr.
An 1569.
Jura
Bracon –
B 742 – Arrêt sur requête autorisant Pierre COLIN,
recteur de l’hôpital de Bracon, à prendre certains
bois pour recouvrir son hôpital, partiellement
détruit par ordre du conseil de Salins. 28 septembre
1596.
Refus B 746 – 19 février 1603. : arrêt refusant à
Pierre COLIN, chanoine de Saint-Michel de Salins et
recteur de l’hôpital de Bracon, le bois qu’il
demandait pour réparer son hôpital à demi-détruit en
1595 par les chefs de la garnison espagnole et
wallone de Salins.
Dole :
B 651 - Lettres
patentes réunissant à l’hôpital de Dole la
maladrerie de cette ville et l’hôpital de La Loye.
Octobre 1696.
B 606 – Don par le Roi, à la Chambre des Comptes de
Dole, du Bastion du Pont, pour y bâtir un hôpital.
Juillet 1698.
B 618 - Confirmation de l’hôpital des pauvres
malades de Dole. Juin 1754.
B 689 – Arrêt d’audience condamnant la Congrégation
de l’Immaculée-Conception de l’église Notre-Dame de
Dole à remettre au directeur de l’hôpital de ladite
ville un titre de rente au capital de 3.000 l.,
légué par le sieur VALLON aux pauvres et incendiés
du bailliage. 18 mai 1702.
B 630 – Patente confirmant l’établissement à Dole
d’une maison de force du Bon- Pasteur. Août 1752
B 809 – Arrêt enregistrant le don de terrains
dépendant des anciennes fortifications de Dole, fait
par le roi à l’hôpital de cette ville. 8 octobre
1706.
B 827 – Arrêt
enregistrant les patentes royales confirmant
l’hôpital de Dole. 18 novembre 1715.
Lons le Saunier –
B 742 – Arrêt sur requête présentée par les avocats
et procureur fiscaux de Montmorot exposant ‘’que
l’ennemy françois a esté emparé de la ville de
Lons-le-Saunier et a tellement ruyné les chastel et
prisons que a présent il n’y reste un seul cabinet
couvert’’ 6 août 1596, (devis de réparations à
faire).
B 615 – Patente confirmant l’hôpital de
Lons-le-Saunier. Avril 1729.
Nozeroy :
B 615 - Confirmation royale de l’hôpital
Sainte-Barbe de Nozeroy. Novembre 1731.
Orgelet :
B 741 – Arrêt sur requête du procureur fiscal
d’Orgelet demandant la construction d’un auditoire
et de prisons. 1° août 1594.
Saint-Amour :
B 615 – Confirmation royale de l’hôpital de
Saint-Amour. Décembre 1732.
Saint-Claude :
B 629 – Permission d’ouvrir un bureau de charité à
Saint-Claude. Avril 1748.
Salins :
B 630 – Patente supprimant les offices de recteur,
chapelains et clercs de l’hôpital du Saint Sépulcre
de Salins et réunissant les revenus de cet hôpital à
l’hôpital des malades de cette ville. Janvier 1751.
B 630 – Patente sur décret de l’archevêque de
Besançon réunissant l’hôpital Saint-Bernard, de
Salins, à l’hôpital général des pauvres malades de
cette ville. Décembre 1754.
