Série B aux AD de Besançon –

B 1055 – fol. 104.

Arrêt condamnant les habitants d’Autrey à reconnaître comme étant de fief les domaines possédés sur leur territoire par Antoine François Vespasien de Visec de Ganges de Saint Martial. 11 août 1763.

Série B aux AD de Besançon –

B 427 – Cerre-lez-Noroy.

Aymon de Faucogney, chevalier, seigneur de Villersexel, reprend d’Hugues de Bourgogne ce qu’il tenait à Cerre-lez-Noroy, Arpenans, Échenoz-le-Sec, Genevreuille, Larians, Navenne, Saint-Sulpice, Vallerois, Vellefaux, et la garde du prieuré de Marast. An 1330.

Série B aux AD de Besançon –

– B 629 – Lettre de naturalisation en faveur de Marie Dominique FAURE, originaire de Rigougi, près Milan, épouse de Bénigne BERTHOT, de Champlitte. Juillet 1731.

B 613 – Lettre patente confirmant l’établissement de l’hôpital de Champlitte et réunissant à cet hôpital la confrérie de la Charité de ladite ville. Juin 1727.

Série B aux AD de Besançon –

B 519 – Ordres divers - Cordeliers de Gray.

Marguerite Comtesse de Bourgogne donne aux Cordeliers de Gray, le droit d’affouage dans les forêts domaniales de Gray (celle de Vaivre exceptée), à raison d’une charrette par jour, et, en outre, le droit de prendre dans toutes les forêts sans exception, le bois nécessaire à la bâtisse de leur monastère, à charge de célébrer de son vivant une messe du Saint-Esprit pour elle, à sa mort anniversaire. 1364.

Série B aux AD de Besançon – Procès -

Loys Nicolas – B 712 – Arrêt d’audience maintenant Nicolas Loys, greffier en chef de la Chambre des Comptes, à l’encontre des habitants de Gray-la-Ville et Velet, dans le droit d’être qualifié de messire, de jouir de tous les privilèges des magistrats des cours supérieures et de se faire présenter dans les églises, le pain bénit immédiatement après le patron. 30 mai 1754.

Série B aux AD de Besançon –

B 564 – Chambre des Comptes de Dole.

Avis en faveur des habitants de Gy, proposant de leur céder, à titre gracieux, une maison confisquée sur feu Nicolas de Citey, pour y tenir leurs écoles, à charge ‘’de faire chanter par les recteurs et escoliers un Salve Regina, avec la collecte y servant et celle de la prière de S.M. … chacun jour, à l’heure de cinq heures du soir, à l’issue des leçons’’, le tout à titre de redevance. 2 décembre 1572.

Série B aux AD de Besançon – B 358 – Don et confirmation d’un fief à Jussey faits par Othon IV en faveur des enfants de Henri ‘’TRIPPOTEX’’, de Neufchâteau, chevalier, mort en prison pour le service de la comtesse Alix.. An 1278.

Série B aux AD de Besançon –

B 507 – Abbayes. Lure.

Thiébaude de Ferrette mande à l’abbé de Lure qu’il a cédé à Hugues de Bourgogne ses droits sur l’avouerie de son monastère, 1309. Hugues de Bourgogne donne à l’abbaye de Lure, dont il avait la garde depuis ‘’quarante ans’’ ses dîmes et revenus de Grozon, à charge de lui accorder sépulture dans leur église et de célébrer journellement une messe pour le repos de son âme, 1331.

Série B au AD de Besançon – Procès -

B 724 –

Arrêt d’audience condamnant pour confection de faux plombs de douane Jacques B……. et Benoît V…., de Luxeuil, à trois ans de galère et à la marque des lettres G.A.L. bannissant du royaume leurs complices Antoine M….. et Bonaventure B……. 29 janvier 1767.

Série B aux AD de Besançon –

B 1054 – Arrêt déclarant les terre de La Neuvelle sur l’Ognon, Fresse et Magnivray comprises dans une vente du 4 mars 1752, mouvantes des terres de Faucogney et de Melisey, au profit de Mme de Bauffremont et à l’encontre de Florence du Châtelet. 2 avril 1756.

Série B aux AD de Besançon –

B 792 –

Arrêt sur requête autorisant les maires et échevins de Marnay à couper dans les bois de la seigneurie les pieds de chênes nécessaires pour réparer la levée de l’Ognon, détruite par des inondations et en particulier par celle survenue le 11 juin, jour de la Saint-Barnabé et jour de foire de Marnay. 22 juin 1700.

Série B aux AD de Besançon –

Archives de la Chambre des Comtes de Dole.

B 580 –

Don, par les Archiducs, à Antide de Grammont, de la seigneurie de Mélisey, en reconnaissance des services et de la mort glorieuse de son père Antoine et de son frère Valentin, tués, le premier, au siège de Saint-Gertudenberg, le second au siège d’Ostende, 20 octobre 1610.

Série B aux AD de Besançon – 

B 742 –

Arrêt sur requête d’Adrien Maingeaille, d’Oricourt et de Claude Grandjean, d’Aillevans, notaires, demandant une modération dans le prix de ferme de la prévôté de Montjustin, pour dégâts commis par les troupes de recrue. ‘’Seroit advenu que les troupes de genz de guerres, conduittes par les sieurs de Montrechief, Pelousey et aultres capitaines choisis pour fayre la recreue du régiment de monseigneur le marquis de Varambon pour le service de sa Majesté, composées pour la pluspart de Loreins, Barroys eet estrangiers, et consistans au nombre d’environ deux milz soldartz fantassins comme aussy la compaignie d’argouletz du seigneur de La Jonchère, auroient pour la plupart du temps de mois d’octobre, novembre, décembre et janvier derrier, lougez et faict séjour rière les villaiges dépandans de laditte prévostey où ils commeirent une infinité de pilleries, insollences et ravaiges, à la foulle et ruyne du pauvre peuple’’. 25 novembre 1596.

Série B aux AD de Besançon –

B 391 – Port sur Saône.

Philippe de Montagu fils d’Odon et Flora, sa femme, vendent aux comtes Hugues et Alix, la moitié de Port sur Saône et de ses dépendances pour 2.000 l. est. An 1253.

Série B aux AD de Besançon –

-B 488 – Rupt.

Information sur les dégâts causés dans le village de Rupt par Jean de Serancourt dit Goliath et 600 chevaux de la garnison de Langres dans une course faite aux abord de ce village, à Scey, , Vy, Purgerot, Chargey, Morey, Aboncourt, Gésincourt, Gevigney etc… faite par Jean PONSOT procureur général d’Amont. An 1435.

Série B aux AD de Besançon –

B 407 – Servance.

Nouvelle, fille d’Huguenet de Cuse, damoiseau, vend à Aimon de Faucogney tous ses droits en la paroisse de Servance, pour 35 L. est.. An 1294.

Série B aux AD de Besançon –

– B 566 – Délibérations de la Chambre des Comptes de Dole.

Dégrèvement accordé aux habitants de Servance, à raison de leur grande pauvreté et des grandes dépenses qu’ils ont faites ‘’tant à refaire leur église brûlée par les ennemis que les cloches y estans’’. 10 juillet 1615.

Série B aux AD de Besançon –

B 409 – Vadans les Gray –

Sentence de Jean de Ray, gardien du comté, donnée en présence de Guillaume, bâtard de Poitiers, bailli, de Jean de Bonnay, trésorier d’Amont, et de Jean de Vadans, écuyer, par laquelle les habitants du lieu de Vadans, bourgeois de la comtesse de Bourgogne, sont déclarés exempts de redevance en avoine, pour droit de garde. An 1371.

Série B aux AD de Besançon –

B 409 – Vaivre lez Vesoul – Perrin Pute-Buye, de Vaivre, autorisé à ne pas démolir la tour qu’il avait construite à Vaivre, sans permission de la comtesse, s’engage à prêter féauté au châtelain de Vesoul, et à payer, un cens annuel de 2 l. de cire au comte de Bourgogne. An 1367.