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Brèves
d'histoire... Jura |
Série B aux AD de Besançon – Archives
civiles
Hôpitaux – hospices - maisons de retraite – maisons
de force – prisons
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Arbois |
Série B aux AD de
Besançon – B 319 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Arbois.
Hugues, fils de feu
Jeannin dit Comte, d’Arbois, et Jeannette, sa femme,
donnent à Mahaut d’Artois une rente d’un demi-muid
de vin vermeil et une vigne, en reconnaissance ‘’de
plussors biens et corteissies’’. An 1293.
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Arbois |
Série B aux AD de
Besançon – B 360 – Liesle.
Mandat de paiement
délivré aux banneliers et arbalétriers d’Arbois,
Changin et Pupillin, par Eudes, sire de Vaudrey,
bailli de la comtesse de Flandre, pour être allé à
Liesle défendre la tour de Jean de Scey, que les
bannières de Besançon venaient assiéger. An 1354.
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Arbois |
Série B aux AD de
Besançon. Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Arbois.
Mandement de la
comtesse, autorisant Perrenin Du pont d’Arbois à
reconstruire à la Gloriette, sur la rivière de la
Cusance, une scierie ‘’a seoier bois’’
détruite au moment de l’invasion des Compagnies, par
mesure de défense ; on accorde une exemption de cens
pendant onze ans, et le droit de prendre du bois
dans la forêt de Mouchard pour faciliter la
reconstruction de cette usine. A, 1379.
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Arbois |
Série B aux AD de
Besançon – B 318 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Arbois. Othon IV donne à
Mahaut d’Artois, sa femme, deux maisons de pierres,
situées l’une à Arbois, près de la boucherie,
l’autre à Dole, devant la grande église. An 1290.
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Arbois |
Série B aux AD de Besançon –
Registre des chartes et concessions
des souverains.
B 577 – Maximilien, roi des Romains,
accorde à la ville d’Arbois, le privilège d’une
mairie, en récompense du dévouement qu’elle a montré
pour la cause de Bourgogne. ‘’Pour tenir le party
de nos prédécesseurs, dit le Roi, et de la maison
de Bourgougne, ilz sont estez prins par hostilités,
avec lad. Ville pillée par deux foys, les feugs
rachetez des François, grandes sommes de deniers et
les murailles d’icelle ville abbatues et chancellées,
à force d’artillerie et aultrement, par iceux
François. Lesquelles murailles les. Habitants ont
depuis refaictes et mis en deffense à leurs grand
fraiz…’’ Fribourg avril 1493.
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Arinthod |
Série B aux AD de
Besançon –
B 416 – Arinthod.
Mandement d’Huard de Raincheval, bailli du comté,
adressé à Thiébaud BILLAUX, trésorier de Vesoul pour
régler les dépenses faites par les troupes de son
ressort, réunies ‘’pour assiegier ceux estoient
dedenz la forteresce d’Arinthol… quand la
desconfiture fuit faicte a pont de Bealmont des diz
malfactours d’Arinthol,’’ An 1368.
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Arlay |
Série B aux AD de
Besançon –
B 417 - Arlay.
Un groupe de juifs :
Josse et Vivant , d’Arlay, Lion le Grand, de
Saint-Julien, Lion le Petit, d’Orgelet, Isaac dit de
Marigny, Isaac, frère de Simon, de Poligny, se
donnent, eux et leurs personnes, à Jean de
Chalon-Auxerre, seigneur de Rochefort, en toute
propriété et juridiction. An 1269.
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Arlay |
Série B aux AD de
Besançon –
B 417
- Arlay.
Copie de délibération du
conseil de la saunerie de Salins, au sujet d’une
vente faite par les bourgeois d’Arlay, de leur sel
d’ordinaire pendant six ans, afin de payer les 4,000
écus de leur capitulation avec les troupes de Henri
IV, et de dégager leurs otages. Ans 1596-1598.
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Champagnole |
Série B aux AD de
Besançon –
B 430 – Champagnole.
Information faite à
requête de Jean de Martigny, procureur du Duc, sur
le péage de Champagnole et sa récente création, par
Poncet dit Chavoillet, de Salins, notaire – Audition
de nombreux témoins – An 1395.
Mandement d’arrestation
de Jacques Pillart, péager de Champagnole, délivré
par le bailli d’Aval et son lieutenant, Huguenin
Seuillet.
Exploit d’exécution
dressé par deux sergents du Duc, qui déclarent avoir
été injuriés, maltraités et blessés par la
population de Champagnole et les suppôts de Jacques
Pillart.
Mandement de Marguerite,
duchesse de Bourgogne, prescrivant d’incarcérer
Jacques Pillart, qui avait outragé ses sergent. An.
1395.
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Château-Chalon |
Série B aux AD de
Besançon – Procès – B 722 –
Arrêt d’audience
autorisant Françoise Élisabeth de Watteville abbesse
de Château-Chalon, à faire exercer la justice haute,
moyenne et basse, dans le lieu de Château-Chalon,
sous les réserves d’un arrêt de 1460. 6 mars 1765.
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Chaussin |
Série B aux AD de
Besançon. B 339 – Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Chaussin. Marché passé par
Jacquot VURRY, trésorier de Dole, avec Jean BONNET
et Husson BONNET, de Fontenay en Vosges, verriers,
pour l’établissement d’une verrerie et fourneau dans
la forêt de Chaux ; les verriers reçoivent une
subvention de 120 f. une fois versés par le
trésorier et s’obligent à payer un cens annuel de 10
florins pour l’usage des bois, fougères, terre et
pierre nécessaires à leur industrie. An 1420.
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Chilly |
Série B aux AD de
Besançon – B 440 – Chilly.
Guyot et Huguenin, de
Chilly, consentent à l’absolution d’Huguenin, de
Courlaoux, de Jean, de Chilly, et de Guillaume de la
Porte, excommuniés à leur requête par l’official de
Besançon. An 1374.
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Choisey |
Série B aux AD de
Besançon - B 341 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Choisey. Procuration
donnée pour reprendre Choisey en fief par Barbe
FAULQUIER, veuve de Guyot de Fallerans………. à Jacques
de Cul, écuyer, seigneur du dit lieu, Pierre de Cul,
seigneur de Sornay et Louis de Nance. An 1532.
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Courtefontaine |
Série B aux AD de
Besançon –
– B 511 – Prieurés.
Courtefontaine.
Publication par le
lieutenant général du bailliage de Dole des patentes
de Charles-Quint, autorisant Adam JACQUES à relever
la verrerie établie trente ans auparavant, dans la
forêt de Chaux, par les soins du prieur Thiébaud de
Villers et du verrier Girard BONNET. L’Empereur
donne cette autorisation dans l’intérêt du prieuré,
où il y belle et spacieuse église et ‘’ou deux de
(ses) predesseurs sont inhumez’’, Ans 1534-1539.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
Archives de la Chambre
des Comtes de Dole.
B 583– Chartes de
concessions des souverains.
Pension accordée au nom
du Roi à Catherine MASSIN, veuve du Capitaine CADET,
pendu à Chaussin, par ordre de M. de Longueville,
malgré une capitulation ‘’pour avoir osé arrêter une
armée royale’’. 25 octobre 1638.
Semblable pension
accordée à Claudine RENARD, veuve du capitaine
Charles DUSILLET, pendu à Rahon dans les mêmes
conditions. Dole le 25 octobre 1638.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
Reprises de fiefs et
dénombrements.B 644 –
Achat d’une place en
l’église de Dole, devant la chapelle Saint-Nicolas,
cédé par Antoine de Marenches à Jean Gaudin,
huissier du Parlement. 1652.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon – Archives de la Chambre
des Comtes de Dole.
B 583– Chartes de
concessions des souverains.
Permission donnée au
marquis de Saint-Martin, d’extraire du minerai de
fer et d’établir un haut-fourneau dans sa terre de
Pesmes.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon – Archives de la Chambre
des Comtes de Dole. B 590 –
Déclaration réglementant
l’emploi de l’or et de l’argent et le restreignant
aux objets d’église, croix de prélats, de
religieuses et de chevaliers, chaînes de montres ou
montres, et objets de petite dimension, tout en
prohibant la confection de vaisselle plate, de
surtouts de table, de flambeaux, girandoles,
torchères etc… 18 février 1724.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
B 568 – Chambre des
Comptes de Dole.
Dépenses intérieures de
la Chambre des Comptes.
Quittance par frère Jean
Columbi, cordelier de Dole, d’une somme de 18 fr.
soldée par l’auditeur Viron ‘’pour prières
pendant neuf jours entiers pour la bonne santé de
S.M., et donner victoire à l’encontre des infidelles’’
(sic). 31 août 1588.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
B 554 – Chambre des
Comptes de Dole. Ordonnance du parlement,
prescrivant à Charles GRANDJEAN, ‘’lors au lict
gisant fort malade’’, de communiquer aux envoyés
du Conseil les titres qu’ils désiraient voir le 15
janvier1564.
Protestations des
envoyés du Conseil sur le propos tenu par Charles
GRANDJEAN ‘’qu’il y avoit au chasteau de Grimont
beaucop de petitz papiers et tiltres, et que l’on en
auroit bien tost mis dix ou douze en sa manche’’,
propos dont ils se déclaraient offensés, comme leur
étant destinés. 1er février 1564.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
B 568 – Chambre des
Comptes de Dole.
Cérémonial de la rentrée
de la Chambre à la Saint-Martin : réunion au son de
la grosse cloche ; les membres de la Cour se rendent
au palais en habits de cérémonie, précédés de leurs
huissiers, ils vont à la grande église, à neuf
heures et demie du matin, assister à une messe du
Saint-Esprit, en musique. Deux chanoines reçoivent
et reconduisent le premier président, après lui
avoir offert l’eau bénite. Rentrée à la Chambre, la
compagnie boit l’hypocras, puis, en présence d’un
nombreux public, tient audience solennelle dans la
grande salle. M. Domet de Mont prononce une
harangue, le premier président discourt à son tour
et reçoit le serment des avocats et procureurs
présents à la barre, puis lève la séance. Des
sonneries de la grosse cloche et des carillons ont
annoncé, la veille et le matin, la rentrée, ‘’comme
l’on feroit pour le jour le plus solennel de l’année’’,
13 novembre 1713.
NB :
Hypocras d’après le Larousse : boisson
tonique faite avec du vin sucré oùl’on a fait
infuser de la cannelle etc...
L’hypocras surtout
estimé au moyen âge, se servait dans les grands
festins et l’on regardait alors comme une merveille
d’avoir réuni la force du vin à la douceur du miel
et au parfum des aromates
Recette : on broie au
mortier 8 grammes de cannelle, 4 grammes de girofle
et 15 grammes de vanille ; on mélange à 60 grammes
de sucre blanc pulvérisé et on délaye le tout dans 3
litres de vin blanc. Après quinze jours de contact,
on filtre à la chausse et l’on met en bouteilles ;
on cachette ces bouteilles et on les conserve en
cave fraîche.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon : Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Jean, seigneur de Châtillon et
d’Arc en Barrois, lieutenant du Duc en sa terre ‘’de
l’Anpire’’, ordonne au bailli Jean de Montaigu,
chevalier, d’employer 300 l. estev. reçues de Girard
de la Chambre de Montjustin, ‘’pour le fait que
sa mère se pendit’’, à payer Guillaume de Dole,
écuyer, et Jean VERNERIN, de Montjustin, de leurs
gages arriérés, tous en soldant les gens d’armes
employés récemment à la garde du château. An 1348.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
Archives de la Chambre
des Comtes de Dole.
B 582– Chartes de
concessions des souverains.
Traité conclu entre la
Chambre des Comptes de Dole et François SAUVAGE,
amodiateur des mines de Château-Lambert,
relativement aux améliorations des bâtiments et du
mobilier d’exploitation. 19 juin 1618.
Ce registre d’assez
difficile lecture en maint endroits, porte à
l’intérieur de sa couverture la mention : ‘’qu’il
fut gasté par la pluye au temps que les misères de
la guerre et peste ont régné en la ville de Dole, en
l’an 1636,par le moyen de bombes qui tombèrent sur
la maison de la Chambre, l’ayant tout découvert, et
fut raccommodé par l’ordonnance de la Chambre’’,
du 7 juin 1638.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
– B 566 – Délibérations
de la Chambre des Comptes de Dole.
Reconstruction des
prisons de Baume : l’auditeur FELLETET fait
remarquer ‘’la pitié qu’il y a ès pauvres
prisonniers, aucuns desquels sont détenus à faute
d’autre place en une tour sur les murailles de la
ville, attachés avec un gros cercle de fer par le
corps, non sans grande incommodité et fascherie’’.
11 avril 1615.
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Dole |
B 579 –
Mainlevée d’une rente de 30 écus
d’or, donnée par le roi à Claude DESPOTOTS, veuve de
Pierre de Bussy, seigneur de Vescles, ladite rente
provenant d’un prêt fait en 1478 par Pierre
DESPOTOTS, pour acquitter la rançon d’Hugues de
Chalon, prisonnier de Louis XI. 4 septembre 1593.
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
Reprises de fiefs et
dénombrements.
– B 644 – Procès-verbal de
reconnaissance d’armoiries de Jean CLERC, faites en
divers lieux, chapelles et édifices publics ou privés,
de Besançon et de Dole, à requête de ce dernier,
comparaissent parmi les témoins, Jean Baptiste MAUBLANC,
peintre (cinquante deux ans) et Pierre RATELY, peintre
(soixante quatre ans), tous deux citoyens de Besançon,
qui déclarent avoir peint souvent ces armoiries : d’or à
une écrevisse de gueules, 1638.1639 |
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
B 564 – Chambre des Comptes de Dole.
Rejet d’une requête de François de
Leugney, capitaine de Baume, réclamant en cette
qualité certains droits ou redevances, et en
particulier les langues de tout le gros bétail tué
dans la ville ; on lui objecte que ces langues sont
réservées aux lépreux quand il y en a dans la ville,
et qu’à défaut elle appartiennent au Domaine. 12
décembre 1572.
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
B
577 - Registre des chartes et concessions des
souverains.
Don, par Maximilien et Philippe le Beau à Girard de
Ban, d’Arbois, du reliquat de ses comptes de
trésorier de Dole, attendu que ‘’à l’occasion de
la destruction de Dole… ont ésté brulez la plupart
de ses papiers et aussi que depuis à la prise
d’Arbois ou il faisoit sa residence, il a esté prins
prisonnier et mis à grande et excessive rainson par
les François, dont il et tombé de grande povreté’’.
Fyeussen le 7 avril 1497.
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
B
578 – Archives de la Chambre des Comtes de Dole.
Donation du château de Pontarlier, ruiné et sans
couverture depuis les guerres du XV° siècle, à la
ville de Pontarlier qui doit y construire un
collège, à charge d’entretenir les tours de défense
du château, comme les fortifications de la ville. 13
mai 1588.
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
Archives de la Chambre des Comtes de
Dole.
B 608 – Patente royale changeant le
nom du hameau du Boischot, près Dole, en celui de
Montciel, en faveur de Quentin Terrier de Montciel,
chevalier d’honneur à la Chambre des Comptes. Avril
1705.
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Dole |
Série B
aux AD de Besançon -
Archives de la Chambre des Comtes de Dole.
B 583 -
Chartes de concessions des souverains.
Déclaration donnée au nom de l'Empereur, portant que le
Cercle de Bourgogne a satisfait aux contributions et à
l�envoi de troupes demandé pour la
dernière guerre contre les Turcs, en expédiant 10662
fantassins et 360 cavaliers à l'armée impériale. 3
janvier 1666. |
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Dole |
Série B aux AD de Besançon –
B
518 – Ordres divers - Cordeliers de Dole.
En
reconnaissance d’un don de 50,000 tuiles, valant 50
écus d’or, à eux données par Jean sans Peur, les
gardiens et religieux du couvent de Cordeliers de
Dole fondent un anniversaire perpétuel pour le Duc.
An 1408.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon – B 734 –
Arrêt sur requête
commettant l’auditeur Racle, à la confection de
l’inventaire de l’artillerie ‘’arquebuses a croc,
picques, corceletz, morions et aultres municions’’
de Dole, remise par Antoine de Canoz, écuyer,
capitaine, démissionnaire à cause ‘’de son hault
eage’’, à Adrien Furet, de Poligny, son successeur.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon –
– B 738 – Arrêt sur
requête ordonnant l’examen d’une requête présentée
par Barbe BERTRAND, veuve de Jacques AGNELOT, de
Dole, pour obtenir un sursis dans le paiement d’une
amende ‘’la suppliante éyant esté …. tourmentée
tant par les dangers et contagions de la peste de
ladicte année passée… que de la cherté lors et
ancoir de présent régnante…’’ 23 octobre 1587.
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Dole |
Série B aux AD de
Besançon – B 790 –
Arrêt sur requête
créant un plan d’alignement obligatoire pour les
rues de Dole. 2 septembre 1699.
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Gredisans |
Série B aux AD de Besançon – B 454 – Gredisans.
Mandement de Jean de
Montmartin, bailli du comté, relatif aux frais de
procédure contre les habitants de Gredisans, gagés par
frère Girard de Vienne, commandeur du Temple de Dole,
pour l’impôt des Compagnies et pour les dommages causés
par une contre-gagerie des habitants de Rochefort
dirigée en représailles contre les bourgeois de Dole.
1366. |
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Lons le
Saulnier |
Série B aux AD de
Besançon – B 735 –
Arrêt sur requête
réduisant de 30 fr. le loyer d’un pré dit La Fertey,
situé à Lons-le Saunier et amodié aux Cordeliers
dudit lieu, attendu que l’armée espagnole, qui avait
récemment traversé la Franche-Comté, en avait
anéanti la récolte. 10 janvier 1581.
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Menotey
Reynans
Gredisans |
Série B aux AD de
Besançon – Procès - B 678 – Folio 63 –
Procès intenté par
Françoise de MILLOT, dame de Menotey, Raynans,
Gredisans, douairière de Charles de Saint-Mauris,
lieutenant général, gouverneur de Brisach, contre
Arnoux et Philibert LARQUAND. 22 mai 1708.
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Monay |
B 702 – Arrêt
d’audience condamnant les habitants de Monay, à
requête du procureur d’office de Toulouse, à réparer
dans un délai de quarante jours les grands chemins
de leur territoire. 18 juillet 1733.
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Montagna le Templier |
Série B aux AD de Besançon – B 467 – Montagna-le-Templier.
Manassès de Coligny reconnaît, en
présence de Jean de Chalon, d’Amé de Coligny, de
Point, prieur de Gigny, et d’Hue de Rougemont,
maître du Temple en Bourgogne, avoir repris de
l’ordre du Temple les terres de Montagna,
Sainte-Fontaine et dépendances. An 1227
(cette charte offre le plus
ancien texte roman des archives du Doubs).
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Montigny les Arbois |
La Comtesse Marguerite
voulant récompenser son maître d’hôtel, Humbert de
la Platière, et lui permettre de continuer son
train, ‘’considérant que nous li avons fait
entreprandre l’estat de chevalier et icelui recevoir
de nostre très chier et amé fils Loys, comte de
Flandre’’’ (sic), lui donne la mairie de
Montigny avec tous ses revenus. An 1359
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Montigny les Arbois |
Série B aux AD de
Besançon : Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. B 371 –
Montigny-lez-Arbois.
Jean, dit MALE-AME, donne à Mahaut d’Artois toute sa
fortune sauf une vigne à Montigny. An 1306.
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Montmirey
- Brans |
B 672 – Folio 20 –
Procès intenté par les habitants de Montmirey contre
ceux de Brans. 7 mars 1577.
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Montmorot |
Série B aux AD de
Besançon -
- B 1043 - Enquête sur l'assassinat du sieur Gabriel
GUYENET, de Montmorot, par François MARCHANT, capitaine
des gardes de sel à Louhans, qui le tua d'un coup de
pistolet, l'ayant, à la tête de vingt gardes de sel,
surpris au moment où il puisait de l'au salée à la
source de Montmorot, 1705 (ce procès fut évoqué au
Conseil du roi pour sauver le capitaine des gardes de
sel que la Chambre des Comptes était résolue à
condamner). |
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Nozeroy |
B
670 – Procès de Philippe MARCHANT, receveur général
des confiscations, contre Hugues FAULQUETTE et Jean
POULET, notaires, et Jean RATTE, écuyer, anciens
amodiateurs de la terre de Nozeroy. 1° septembre
1570.
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Orchamps |
Série B aux AD de
Besançon – Procès -
B 688 – Arrêt
d’audience ordonnant aux habitants d’Orchamps de
fournir vingt-cinq ouvriers pour travailler une
journée chacun aux réparations des chemins sur leur
territoire. 16 janvier 1700.
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Orgelet |
Série B aux AD de Besançon –
B 379 – Orgelet. (orthographe respecté).
Terrier d’Orgelet dressé par
Jean d’Autrey, conseiller du Duc (remplacé à sa mort par
Bernard NOISEUX) et Huguenin CHARRETON, notaire d’Arlay,
commis par la Chambre des Comptes de Dijon en vertu de
mandement du 27 juin 1455 –
‘’premièrement la ville
et le chastel d’Orgelet, laquelle ville est fermée de
murs et de pluseurs tous et fossés, et, en icelle a
quatre portes ;… ung hospital ;…une hale de bois ;…cinq
foires l’an ;…deux fours ;…une haule de boucherie ;…’’.
- Le chastel est une très
belle et notable forteresse, assise sur une haute roche,
et en icelle a une belle et grande tour quarrée couverte
de plomb avec une grant sale semblablement couverte et
moult belle et grande ;
- Dépendances (totales ou
partielles d’Orgelet : Alièze, Bellecin, Sérézia,
Chambéria, Chatagna, Chavéria, Dompierre, Essia, Fétigny,
Largillay, Légna, Marangea, Marnézia, Marsonnay, Maynal,
Merlia, Messia, Montjouvent, Nermier, Orgelet, Plaisia,
Pétière, Poids-de-Fiole, Rothonay, Sarrogna, Vampournay,
Varessia, la Vilette, Villeneuve et Viremont.
Folio 11 liste des bourgeois
d’Orgelet et renvoi aux cotes du terrier. |
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Orgelet |
Série B aux AD de Besançon –
B 564 – Chambre des Comptes de Dole.
Proposition de dégrèvement de 1,000
écus de cens, en faveur des habitants d’Orgelet,
foulés en 1595, par le passage de plus de 15,000
hommes, éprouvés par des grêles ‘’orvales’’, et
obligés récemment de ‘’rebastir et redresser leur
église’’. 25 novembre 1617. NB : en vieux
française orvales veut dire incendies.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon –
B 134 – Compte des dîmes
de Poligny. Salaires des porteurs de seilles et
bassines, des remplisseurs de tonneaux, des
essayeurs de vin, des tailleurs de cuves,
gardiens de seilles, déchargeurs, receveurs des
mesures et voituriers ; vivres : pain et vin, chair
de veau, de mouton et de porc, 20 poulets, épices,
sel, oignons, fromage de table, fruits, verjus et
chandelle ; ‘’sucre pour mectre ès tartres,
mostardes, saffrant’’ ; pots de terre, escuelles,
anaps. Somme de la dépense d’ouvrier 28 l. 14 s. An
1361.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon. Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Poligny
Philippe de Rouvres
accorde aux habitants de Poligny, comme supplément
de franchises, la suppression du guet de jour et de
nuit aux portes de leur ville et crée cinq portiers
chargés de garder : la porte de Flagelet, la poterne
de la Fontaine, la porte Fellei, la porte de Crespin
et la porte des Massians ; ces portiers, nommés par
le châtelain, sur avis des quatre échevins, auront
pour salaire les droits de porterie désormais
doublés et paieront chaque année au Duc une
redevance de 12 s. pour leur office. An 1357.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon. Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Poligny.
Vidimus et publication
par Pierre du Tartre, lieutenant du bailli d’Aval,
de lettres de Charles Quint accordant à la ville de
Poligny, en accensement perpétuel, les halles et
leur produit, sous réserve d’un cens annuel de 16
l. et la construction immédiate, sous les halles,
d’un bureau pour le tabellion du bailliage et d’une
salle voûtée pour les archives, testaments, et
registres de cette juridiction. An 1545.
Série B aux AD de
Besançon. Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Poligny.
Vidimus et publication
par Pierre du Tartre, lieutenant du bailli d’Aval,
de lettres de Charles Quint accordant à la ville de
Poligny, en accensement perpétuel, les halles et
leur produit, sous réserve d’un cens annuel de 16
l. et la construction immédiate, sous les halles,
d’un bureau pour le tabellion du bailliage et d’une
salle voûtée pour les archives, testaments, et
registres de cette juridiction. An 1545.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon. Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Poligny. Jean de Ray, gardien
du comté, élève à 38 l. est. les gages de Jean
MERLET, de Fontenay, châtelain de Poligny, chargé de
garder Jean de Chalon prisonnier au château de
Poligny, et de n’admettre parmi les gens chargés de
garder le prisonnier aucun des sujets de ses
terres . An 1369.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon – B – 563 -
La Chambre suspend ses
séances et se transporte à Poligny pour cause de
peste, un décès douteux étant survenu dans cette
dernière ville, la Chambre et le Parlement cessent
d’y siéger le 19 septembre. La peste augmente à
Poligny, 21 octobre ; La Chambre s’est transportée
et siège à Salins, 13 novembre ; la peste survenant
à Salins, la Chambre décide de quitter la ville et
de rentrer à Dole ; son greffier est chargé du
transport des papiers et coffres, et le trésorier de
Dole, Pierre Patornay, règle le loyer dû au chanoine
Amyot, chez lequel la Chambre des Comptes s’est
installée durant son séjour à Salins. 6 février
1567.
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon.
Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Poligny.
Philippe de Rouvres accorde aux habitants de Poligny,
comme supplément de franchises, la suppression du guet
de jour et de nuit aux portes de leur ville et crée cinq
portiers chargés de garder : la porte de Flagelet, la
poterne de la Fontaine, la porte Fellei, la porte de
Crespin et la porte des Massians ; ces portiers, nommés
par le châtelain, sur avis des quatre échevins, auront
pour salaire les droits de porterie désormais doublés et
paieront chaque année au Duc une redevance de 12 s. pour
leur office. An 1357. |
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Poligny |
Série B aux AD de
Besançon.
Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Poligny. Jean de Ray, gardien du comté, élève
à 38 l. est. les gages de Jean MERLET, de Fontenay,
châtelain de Poligny, chargé de garder Jean de Chalon
prisonnier au château de Poligny, et de n'admettre parmi
les gens chargés de garder le prisonnier aucun des
sujets de ses terres . An 1369. |
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Poligny |
Série B aux
AD de Besançon - B 313 -
Saunerie du Tourmont.
Mandements de Philippe le Bon datés de Bruxelles le 9
mars 1448, et du parlement de Beaune du 1er avril,
interdisant l'usage de la fontaine salée récemment
découverte à une demi-lieue de Poligny, et utilisée par
une grand nombre de particuliers qui faisaient cuire les
muires dans leurs maisons. |
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Poligny |
Série B aux AD de Besançon – B 469 – Montéclair ( ?).
Lettres de rémission accordées par la
comtesse Marguerite à Jean d’Arlay, banni pour avoir
incarcéré un bourgeois de Poligny, dont les biens
avaient été confisqués et la maison de ‘’Montesclaire’’
détruite ; il est spécifié que cette grâce est
personnelle et ne s’appliquera pas à Gui de Vienne,
seigneur de Chevreaux. An 1371.
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Poligny |
Série B aux AD
de Besançon – B 313 –
Saunerie du
Tourmont.
Mandements de
Philippe le Bon datés de Bruxelles le 9 mars
1448, et du parlement de Beaune du 1er
avril, interdisant l’usage de la fontaine
salée récemment découverte à une demi-lieue
de Poligny, et utilisée par une grand nombre
de particuliers qui faisaient cuire les
muires dans leurs maisons.
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Rochefort |
Série B aux AD de
Besançon –
– B 747 – Arrêt sur
requête prescrivant des réparations aux écluses du
moulin de Rochefort, dégradées ‘’par orvale des
grandes glaces advenues sur la rivière du Doubz, au
mois de janvier dernier’’ aux termes de la
requête de l’amodiatiaire des moulins, Jean
DROUAILLET. 14 février 1608.
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Saint
Claude |
Série B aux AD de
Besançon – B 774 –
Arrêt sur requête
permettant au procureur général de demander et faire
publier un monitoire pour découvrir les faux
monnayeurs signalés dans la ville de Saint-Claude.
15 décembre 1694.
Ordonnant la recherche
des coins et outils employés pour frapper de la
fausse monnaie par les nommés J….. , chirurgien et
P….., tourneur à Saint-Claude.
17 décembre 1694.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon –
B 404 – Salins. Ordre de
Philippe le Bon à Bernard NOISEUX, receveur de
Bracon, de renouveler la bannière du Bourg-Dessus,
‘’une aigle blanche sur champ de geules’’, et de
déposer la vieille bannière, en mauvais état au
trésor de Grimmont sur Poligny. An 1443.
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Salins |
B 194 – Délibérations du
conseil de la saunerie de Salins.
La peste est à Salins
le 6 avril 1543.
Arthaud BONJOUR maître
de la berne de Comtesse est atteint de la maladie le
8 mai. Il meurt au bout de deux jours ; on enferme
alors les ouvriers et les officiers de service dans
l’enclos de la saunerie le 13 mai.
Mort subite et suspecte
d’un forgeron de la saunerie ; on craint l’invasion
du fléau, le 28 juin.
Conférence avec les
maïeurs et échevins sur les mesures préventives à
prendre au sujet de la peste, et sur l’emplacement à
choisir aux abords de la ville pour y loger les
pestiférés le 27 août 1543.
On achète à cet usage,
au bourg Saint-Nicolas, une maison appartenant à
Jean BIÉTRIX, le 3 septembre.
On retient un prêtre, le
cordelier Bernardin MOUCHET, pour administrer les
pestiférés et deux soldats pour veiller aux portes
de la saunerie le 18 juin 1545.
La peste dure encore le
13 juillet 1545.
Un ouvrier atteint de la
lèpre est renvoyé avec 36 sous d’aumône le 17 août
1545.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 194 – Délibérations du conseil de la
saunerie de Salins.
Un maître italien se
présente au conseil et offre d’enseigner un mode
économique de faire cuire le sel, le 10 septembre
1543.
Ce maître, nommé
François de BERBERIS, originaire de Saluces,
s’engage à réduire d’un tiers les frais de
combustible et à économiser également l’entretien et
la réparation des chaudières ; il s’oblige à tenter
l’expérience immédiatement, et demande pour salaire
100 fr. payables après réussite, outre une pension
viagère de 50 fr. ; on accepte ses conditions, le 10
septembre.
François de BERBERIS se
déclare prêt à commencer l’expérience dans la
chaudière du Petit-Bief ; on commet un personnel
spécial à l’aider et à contrôler les résultats
obtenus le 24 septembre.
L’expérience dure 4
jours et 4 nuits ; on fait 4 cuites (2 bouillons),
et le résultat est absolument négatif, en ce sens
que l’on brûle, avec le maître italien beaucoup plus
de bois qu’avec l’ancien procédé ; on détruit les
petites gorges et ‘’soupiraux’’ et le fond de ciment
appliqué sous la chaudière, et on renvoie
l’inventeur malheureux avec une gratification de 2
écus le 27 septembre.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 194 – Délibérations du conseil de la
saunerie de Salins.
Emprisonnement pendant
trois jours et expulsion finale d’un ouvrier
coupable de blasphémer le nom de Dieu le 12 janvier
1545.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 194 – Délibérations du conseil de la
saunerie de Salins.
On prête des bois de
charpente pour faire un échafaud ‘’pour jouher le
mistère de l’empereur Octavien’’ (sic). Le 13
mai 1549.
‘’sur la requeste des
jouheurs qu’il veullent jouher en ce lieu de Salins
la moralité de l’empereur Octovien, leur a esté
accordé douze livres estev. Pour aidier a fournir
aux fraiz’’ (sic). Le 8 juillet 1549.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 212 – Correspondances de la saunerie de
Salins. Lettre de Martin BENOIT avertissant d’abus
commis par des Suisses qui faisaient maintenir au
rôle des pensions de la saunerie des particuliers
décédés depuis longtemps. An 1565.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 213 – Rentes constituées sur le domaine
des sauneries.
Jean de Chalon-Rochefort,
‘’en guierdon et en récompensation des granz
servises’’ (sic) de Marguerite de Laubespin, sa
cousine, et pour ‘’l’amour de Symonate, sa fille’’,
donne une rente de 30 sous au prieuré su Sauvement,
en l’an 1283 (vidimus).
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 216 – Rentes constituées sur le domaine
des sauneries. Dons.
Tristan de Chalon donne
en gage 76 l. de rente à Renaud de Dramelay,
jusqu’au remboursement de 400 florins que ce dernier
lui avait prêtés au retour ‘’du saint voiage d’oultre
mer’’ (sic) An 1367.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 266 – Vidimus d’un mandement de
Philippe le Bon accordant à Guillaume de La Claverie,
originaire de Condom en Gâtinais, une récompense
pour avoir créé, aux abords de la saunerie, au
martinet des Planches, un établissement d’affinerie
capable de fournir des plaques ou des tôles égales
comme qualité à celles que l’on faisait venir, à
grands frais, des États de Venise, et pour être allé
embaucher des ouvriers vénitiens dans leur pays
lui-même ; Étienne Arménier, président des
parlements de Bourgogne, et Jean de la Plaine,
général des monnaies, à vue de ce mandement, fixent
à 225 l. le montant de la récompense à allouer à
Guillaume de La Claverie. 1339-1440.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 282 – Greniers à sels et limites.
Mandement d’Antoine d’Oiselay prescrivant à un
marchand viennois, nommé Bénédict PAPET, conduisant
des sels en Allemagne, de prendre le chemin de
Pont-de-Roide. An 1480.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 270. Publication et vidimus, par Henri
VALÉE, bailli d’Aval, de lettres de Philippe le Bon,
accordant pour dix ans une gabelle d’un petit blanc
par charge de sel (sauf et réservé le sel de Savoie
et du duché de Bourgogne, Charolais compris), aux
habitants de Salins (Bourg-Dessous), en
considération de ce que ‘’naguères, par cas de
fortune, le feu s’est bouté en la dicte ville et
bourg, si grant et si aspre, que en icelle ville ont
esté ars et brulez plus de trois cens mesnaiges,
tant en maisons, ediffices, comme en biens, meubles,
et rien y est demeuré que six ou sept que se
puissent aidier ; et que plus est par le tres grant
ouraige dudict feu quatre vins personnes ou environ
y son perilz et mors piteusement, et plusieurs
navrez et affolez ; et avec ce… les fortiffications
sont desrompues, ruinées et gastées’’. 1442.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 202 – Titres généraux. Thiébaud
VINCENT, fils de Jean VINCENT, de Salins, âgé de 44
ans, dépose que ‘’mondit seigneur (le Duc) a
accoustumé de prendre chascun an certainnes porcions
de buefz et de pors de court que lui doivent aucuns
des rentiers. 21 mai 1443.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 288 – Justice de la saunerie. Mandement
de la duchesse Marguerite graciant Guillaume le
Bâtard, incarcéré pour vol présumé de 3 salignons.
An 1420.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 291 – Procès-verbal de rétractation et
d’excuses adressées au corps de la saunerie par le
forestier Perrin BRINON, qui avait gravement insulté
les officiers en disant : qu’ils n’appelaient pas au
conseil le procureur du Duc ‘’affin qu’il ne
veist les larrecins que l’on faisoit céans’’. An
1469.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 282 -Greniers à sels et limites. Ordre
(avec exécutoire) de Jean de Chalon, gouverneur,
prescrivant de mettre promptement en vente, dans les
limites habituelles, tous les sels en magasin, afin
d’assurer la solde des garnisons allemandes. Ans
1477-1480.
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Salins |
Série B aux AD de Besançon –
B 291 – Office de la saunerie.
Mandement du duc Charles,
prescrivant que désormais les offices de fèvre et de
benatier en la saunerie, tenus par certains nobles,
inhabiles à les desservir personnellement, ne seront
plus confiés qu’à des ouvriers experts en pareil métier.
Vesoul le 17 mars 1474. Enquête faite à la suite de cet
ordre, notifié par le pardessus Antoine d’Oiselet, par
Jacques GUILLEMIN, lieutenant ;sur 48 parts de
benasterie, 15 sont desservies par de véritables
ouvriers experts, 33 sont amodiées par des détenteurs
nobles ou bourgeois ; ces dernières sont mises sous la
main du Duc et transmises d’office à des ouvriers
capables. An 1474…….. |
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 297 – Offices de la saunerie. Don
d’une créance de 196 florins fait par Philippe le
Bon aux benatiers de la saunerie , par égard pour
leur misère et les temps de mortalité et famine
laborieusement traversés par eux depuis cinq ans.
An 1443.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 299 – Offices de la saunerie. Don à
Humbert ANGEOLET pour l’indemniser du pillage d’un
convoi de sel fait à Lucenay-le-Duc par des
Ecorcheurs commandés par le capitaine FLOQUET en
1438.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon - B 302 – Offices de la saunerie. Don à
Pierre NOUVEAU et Hugues VIRON, clercs des sels qui
pendant la peste de 1567, s’étaient enfermés dans
la saunerie et avaient seuls pourvus à son
administration. An 1569.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 294 – Ordonnance de Philippe II réglant
les attributions et les gages des fèvres employés à
l’entretien des chaudières, accordant l’hérédité de
ces offices de mâle en mâle, attendu l’importance
d’ouvriers expérimentés en cette matière, d’autant
que par suite des dernières pestes, il ne restait
plus en la saunerie que ‘’deux entenduz en tel
art et mestier, l’ung d’eux eagé d’environ quattre
vingts ans’’. An 1587.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon – B 270 – Patentes de Maximilien accordant
à la ville de Salins une somme de 1.200 francs à
lever sur les rentiers étrangers de la saunerie du
puits du Bourg-Dessous pour l’aider à solder les
dettes contractées pour l’entretien des garnisons
défendant la place contre les entreprises des
français. 1498.
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Salins |
Série B aux AD de
Besançon –
B - 404. Salins.
Le clergé séculier et
régulier de Salins : chapitres, prieurs, curés,
hospitaliers, reconnaissants de l’expulsion des
juifs, ‘’vilissimorum et perfidissorum Judeorum’’,
décrétée par la comtesse Marguerite, s’oblige à
célébrer perpétuellement pour elle des messes ou des
anniversaires, 1374.
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Salins |
B 193 – Délibérations du
conseil de la saunerie de Salins.
Composition du conseil :
Guyon MOUCHET, écuyer,
seigneur de Château-Rouillaud, lieutenant ;
noble homme Guillaume
AMYOT, son commis lieutenant ;
noble
Ferry LOMBARD, portier ;
Girard VERNEROT,
trésorier, Guillaume MAGINET, clerc des rôles ;
Jean BOUTECHOUX,
receveur de Chalon ;
Pierre TROUSSET,
receveur de Vignorry ;
Jean GUILLEMIN, maître
montier,
Guillaume VIRON, Hugues
Prévostet,
Pierre FOLARD,
Claude BELIN,
Jean d’ALLONVAL,
Jean d’ÉTERNOD,
Guillaume ALÉPY,
Charles FAROZ,
Antoine COQUELIN,
Jean JOLY,
Renaud PIQUEMAILLE,
Guillemin GUILLAUME,
Nicolas VIRON et
Étienne GRAND
28
janvier 1537.
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St Laurent
Chalon
Louhans
Branges
Cuisery
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Série B aux AD de
Besançon – B 282 - Greniers à sel et limites.
Mandement du pardessus, Aymar BOUTON, prescrivant de
publier sur les marchés de Saint-Laurent, Chalon,
Louhans, Branges, Cuisery, que les salignons de sel
‘’chauderette’’ ne doivent se vendre qu’un tiers de
plus que les salignons de sel Rosières, tandis que
certains marchands ‘’par cupidité désordonnée’’, les
vendaient le double. An 1470.
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Tourmont |
Série B aux AD de
Besançon – B 313 –
Copie d’une
ordonnance de Marguerite d’Autriche accordant
aux habitants de Morges et du pays de Vaud le
droit de lever la totalité des produits de la
saunerie de Tourmont, récemment construite, et
prescrivant au Parlement, aux baillis et gruyers
de prêter la main à ce qu’ils puissent créer à
leurs frais, en coupant dans les forêts les bois
nécessaires, un chemin direct allant de Tourmont
au pays de Savoie, en passant par les terres du
prieuré de Mouthe.24 mai 1515.
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Vaudrey |
Série B aux AD de Besançon – Procès -
B 711 –
Arrêt d’audience réduisant les cotes
imposées par les habitants de Vaudrey aux fermiers
de Claude François Terrier, marquis de Montciel,
condamnant les habitants de Vaudrey aux dépens et
leur enjoignant de faire rayer, dans un mémoire
imprimé qu’ils avaient distribué, certains termes
injurieux. 21 mai 1752.
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