Aux Archives
Départementales de Besançon en série
B sont cités les éléments suivants :
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ABRIOT François et Hugues – B 648 – Permission d’acquérir biens
nobles accordée à François et Hugues ABRIOT. Juillet 1691.
ACOSTE (d’) Jean – B 676 – Procès intenté par
Jean d’ACOSTE, receveur des confiscations contre Jean
VIGOUREUX et ses frères et sœurs, héritiers de Simon
VIGOUREUX, leur père. 23 novembre 1624.
ACTON Édouard – B 984 – Arrêt reconnaissant la noblesse
d’Édouard ACTON, résidant à Besançon, originaire d’Angleterre, 5
mai (généalogie de la famille ACTON avec ses armoiries peintes :
de gueules à neuf croisettes d’or recroisetées de même, au pied
fiché, posées en triple fasce, à deux léopards passants d’argent
sur le tout) (sic). 13 mai 1763.
ACCARIER – B 965 - Arrêté permettant à Jean Nicolas COURBET, maître
de poste à la Grange-Séry, de faire saisir les meubles de Jean
ACCARIER, son débiteur. Le 21.11.1757. – B 975 : arrêté enregistrant
les provisions de greffier au plumitif de la Chambre des Comptes d’Anatoile
COURBET. Le 08.07.1760.
ADAM : B 858 - Arrêt permettant à Jean ADAM, garde des halles de
Dole de dresser des bancs en dehors des halles pour les louer aux
marchands étrangers lors des fêtes de la Pentecôte. Le 26.05.1727. –
B 1304 : amende contre Jacques ADAM maître d’école à Sermange.
03.09.1610.
AGNELOT Jacques – B 738 – Arrêt sur requête ordonnant l’examen
d’une requête présentée par Barbe BERTRAND, veuve de Jacques
AGNELOT, de Dole, pour obtenir un sursis dans le paiement d’une
amende ‘’la suppliante éyant esté …. Tourmentée tant par les
dangers et contagions de la peste de ladicte année passée… que
de la cherté lors et ancoir de présent régnante…’’ 23
octobre 1587.
AGNIEL : B 959 - Arrêté enregistrant les provisions de porte coffre
en la chancellerie du Parlement de Jean AGNIEL. Le 12.08.1755.
AGNUS Claude – B 577 – Chambre des Comptes de Dole. Charles-Quint
autorise Claude AGNUS, de Gray, à bâtir un haut-fourneau et un
moulin sur l’étang d’Eschalonges. 5 juin 1514.
AIGROT Hugues Antoine – B 618 – Patente de lieutenant en la
maîtrise des Eaux et Forêts de Dole, pour Hugues Antoine AIGROT.
1° août 1755.
ALIX Louis – B – 273 – Gabelles sur la saunerie. Dépense à Louis
ALIX et à son frère, potier d’étain. An 1481.
ALIX Philippe - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Achat par le Domaine de rentes sur la saunerie, de Philippe ALIX. 3
novembre 1585.
ALIXAN André – B 572 – Dépenses intérieures de la Chambre des
Comptes. Salaires dus à André ALIXAN, messager de la Chambre. 25
juin 1585.
ALÉPY Guillaume – B 302 – Offices de la saunerie. Don à Guillaume
ALÉPY, clerc payeur. An 1569.
ALEXANDRE Ozanne et Pierre – B 412 – Vesoul. Réception dans la
bourgeoisie du Duc à charge de cens annuel au trésorier de Vesoul d’Ozanne,
fille de Pierre ALEXANDRE, de Saint-Léger-l’Abbaye. An 1434.
ALLEMAND Jacques – B 418 – Authume. Jacques ALLEMAND, chevalier,
reprend en fief de Jean de Chalon-d’Auxerre, le domaine que ce
dernier venait d’acheter de Jean GAUTHERET, de Rochefort en ‘’la
prairie d’Aybe’’ à Rochefort et Salins. An 1347.
ALLEMAND Louis – B 356 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne.
ALLEMAND Adrien – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole.
Commission d’agent auprès des Suisses, donnée à Adrien ALLEMAND,
seigneur de Belmont.
12 août 1653.
ALVISET Regnaud – B 564 - Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Rejet d’une demande de Regnaud ALVISET, sollicitant sa
nomination de scribe à Arguel et à Montfaucon, attendu d’une part
qu’il n’était pas praticien, que d’autre part il était débiteur du
fisc. 13 novembre 1586.
ALVISET Jean – B 564 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Rejet d’une requête du notaire Jean ALVISET, scribe de la
gardienneté de Besançon, demandant une réduction de fermage de cet
office de clergie. 13 octobre 1588.
ALVISET Claude Bonaventure – B 604 – Patente de lieutenant à
Besançon pour Claude Bonaventure ALVISET. 12 novembre 1694.
AMEY Guillaume – B 752 – Arrêt sur requête nommant Guillaume
AMEY, de Baume, receveur des exploits du ressort dudit lieu, aux
gages d’un denier huit. 10 janvier 1616.
AMYOT Claude – B 581 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Rachat de rentes sur la saunerie : de Claude AMYOT, de Salins. 30
juin 1612.
AMYOTTE Claude (dit) PETIT – B 564 - Archives de la Chambre des
Comptes de Dole. Institution de Claude AMYOTTE dit PETIT, de
Vernier-Fontaine, comme maire de la justice de Vuillafans-le-Neuf. 4
février 1586.
AMYOT Guillaume - B 193 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins. Guyon MOUCHET délègue la suppléance de ses fonctions de
lieutenant à Guillaume AMYOT, le 9 septembre 1537.
Jean AMYOT, clerc des rôles, fait rapport d’un voyage fait à Dole au
Parlement le 21 novembre 1539.
AMYOT Guillaume - B 245 – Chemins et ponts desservant la saunerie de
Salins.
Enquêtes faites à Pontarlier, le 11 septembre 1529, ‘’en
l’hostellerie à l’enseigne de l’escu de Bourgogne’’, dommartin et
Houtaud ‘’ par Guillaume AMYOT, lieutenant du pardessus dans un
procès contre les habitants de Chaffois
ANDRÉ Claude – B 627 – Provision d’office de receveur des
exploits du bailliage de Quingey pour Claude ANDRÉ, procureur
d’office de Montfort. 1er juin 1676.
ANDRESSOT Claude – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Patente de gouverneur du château de Joux, pour Claude
ANDRESSOT. 13 mars 1673.
ANDRESSOT Gaspard – B 812 – Arrêt rayant la
particule ‘’de’’ dans une requête et un dénombrement d’un
fief à La Barre et Orchamps, présentés par Gaspard ANDRESSOT.
14 mai 1708.
ANGEOLET Humbert – B 299 – Offices de la saunerie. Don à Humbert
ANGEOLET pour l’indemniser du pillage d’un convoi de sel fait à
Lucenay-le-Duc par des Ecorcheurs commandés par le capitaine FLOQUET
en 1438.
ANNEL Estevenin – B 329 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne.’’doléances et plainctes faites au duc et comte
de Bourgoingne, gardien (de Besançon) par les gouverneurs et
citoiens, à l’encontre de Jehan BOISOT, Questain de Villeforte,
vigneron, d’Anthoine PERRADIER, notaire, Estevenin ANNEL, poutier de
cuyvre, gens séditieux’’. An 1450.
ANSELME - B 1094 - Comptes de la Trésorerie de Dole : de la verrerie
du bois de Chaux amodiée à Nicolas ANSELME. 1596/1597.
ANTOINE Nicolas – B 627 – Commission de
procureur d’office à La Loye pour Nicolas ANTOINE, 20 juin
1674, de procureur de Saint-Aubin, 16 juillet 1674.
ANTOINE Nicolas – B 677 – Procès intenté
par Jean RAMEY et Nicolas ANTOINE, amodiateurs de la
seigneurie de Rochefort, contre les habitants d’Audelange.
17 juillet 1651.
ANTOINE Gabriel – B 679 – Procès intenté
par les maîtres orfèvres de Besançon contre Gabriel
ANTOINE, maître orfèvre, le procureur général
intervenant.
10 mai 1741
ANTHONY Jean Baptiste, Joseph et François
B 665 – Dénombrement d’Arc-lez-Gray par Jean Baptiste,
Joseph et François ANTHONY. 12 août 1769.
APPEL – B 1018 - Arrêté enregistrant les lettres de naturalité de
Matthias APPEL, originaire de Mayence, citoyen de Besançon. Le
05.05.1770.
ARBEL François – B 604 – Provision d’office de procureur du roi à
Lons le Saunier pour François ARBEL. 24 juillet 1694.
ARBILLEUR Laurent – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Traitement de 16 fr. par mois alloué à Laurent ARBILLEUR,
chirurgien de la garnison de Besançon. 27 mai 1650.
ARGENT Vuillemin – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT,
Huguenin SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de
Velotte, Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot
MUSARD, Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de
Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent
coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans
la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official
de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis
par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon),
et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par
l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de
Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye,
official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325.
ARGENTON Nicolas – B 681 – Procès intenté par Pierre François
DUPUIS, seigneur de Mont-Saint-Léger, contre Nicolas ARGENTON,
laboureur audit lieu. 11 mai 1754.
ARMÉNIER Jacquette – B 268 – Comptes de saunerie. Clause du
testament de Jacquette ARMÉNIER, dame de Villette. An 1545.
ARMÉNIER Gui – B 324 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Augerans. Vidimus et publication de mandement par Gui
ARMÉNIER, bailli d’Aval. 1412.
ARMÉNIER Girard - B 205 – Titres généraux. Amodiation à forfait et
pour neuf ans des puits à muire faite à…… Henri FAIVRE, chanoine de
Besançon ; Gui DAVID, recteur du Saint-Sépulcre de Salins et Girard
ARMÉNIER, de Montigny, seigneur de Chazoy le 23 octobre 1487.
ARMÉNIER Guyot – B 371 – Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Montigny-lez-Arbois. Envoi en possession de terres à
Montigny, Vereux, et d’une rente sur le puits de Salins, fait par
Louis XI au profit de Guyot ARMÉNIER. An 1479.
ARNAUD – B 629 - Naturalisation de Jean Cyprien ARNAUD marchand à
St-Amour, originaire d’Annecy, diocèse de Saint-Jean de Maurienne
mars 1741. – B 901 : arrêté sur requête enregistrant les lettres de
naturalité accordées à Jean Cyprien ARNAUD, marchand à Saint-Amour
originaire d’Auxosy, diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne. Le
26.02.1742.
ARNAUD Pierre – B 731 – Arrêt sur requête ordonnance de
rechercher l’avis donné sur l’indemnité à attribuer à Pierre
ARNAUD, recteur de l’hôpital du Saint-Esprit de Gray, pour la
démolition d’un bâtiment de l’hôpital englobé dans les
fortifications. 19 janvier 1577.
ARNOUL – B 1073 - Lettre du gouverneur mandant à la Chambre de faire
payer à Jeanne ARNOUL, veuve de Matthieu GÉRARD, de Vellexon,
estropié au siège d’Ostende, une pension qui avait été accordée pour
ce fait à son mari par l’Archiduc. 1606.
ARNOUL Claude – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de
Claude ARNOUL, de Gray, marchand. 24 juillet 1578.
ARRAGON Louis – B 675 – Procès intenté par Nicolas TOYTOT,
amodiateur d’Apremont pour vente des droits de mainmorte
appartenant à Louis ARRAGON, de Germigney. 11 février 1613.
ARVISENET Claude - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Anoblissement de Claude ARVISENET conseiller-maître
extraordinaire en la Chambre des Comptes. 12 août 1624.
ARVISENET Hugues Philippe – B 624 – Provision d’office de
chevalier d’honneur à la Chambre des Comptes pour Hugues
Philippe ARVISENET. 3 janvier 1697.
ARVISENET Claude – B 675 – Procès intenté par Claude ARVISENET,
auditeur en la Chambre des Comptes contre Martin CHEVROTON,
d’Ornans. 3 juillet 1616.
ASTU - B 1192 - Comptes généraux, dépense du procès criminel contres
les nommés Astu, Thomas des Étangs, Maudinet et Navette accusés de
trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
AUBERT Jean – B 7 – inventaire des chartes du Trésor de Poligny fait
par Jean AUBERT, clerc de comptes du duc de Bourgogne. 19.11.1397.
AUBERT Étienne et Odet – B 362 - Châtellenies et terres domaniales
du comté de Bourgogne. Lons-le-Saunier. Condamnation à l’amende
prononcée contre Odet , fils de Étienne AUBERT ‘’pour main brisie de
nois ès Dame’’. An 1392.
AUBRY Nicolas – B 330 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Blandans. Renaud BARRADOL, d’Ivory, et Martine, femme
de Nicolas AUBRY, de la Châtelaine reconnaissent devoir 2 sous 6 d.
de cens au Duc, pour terres à Bracon. An 1444.
AUBRY Marie – B 1052 - Arrêt adjugeant à la Confrérie de la Croix de
Quingey la succession de Marie AUBRY, séquestrée à tort par le
receveur général des domaines. 31.05.1740.
AUBRY Pierre – B 914 - Arrêt enregistrant la patente de
garde-marteau, marqueur et contrôleur des bois de la maîtrise des
salines de Salins de Pierre AUBRY, dudit lieu le 20.11.1744.
AVENNE – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Ordonnance de
Charles-Quint, relatives aux tailles dues par les habitants de Gray,
contraires aux prétentions du sieur Avenne et de Simon GAUTHIOT, d’Ancier.
18 février 1548.
AYMONET Georges - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Confirmation par l’archiduchesse Isabelle, à Georges AYMONET,
de Vesoul, de l’amodiation des mines d’argent et de cuivre de la
terre de Faucogney et du comté en général. 27 novembre 1598.
AYMONET Jacques Antoine – B 649 – Permission de tenir fief
accordée à Jacques Antoine AYMONET, de Vesoul, avocat. Mai 1683.
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