BABEY François Lazare – B 620 – Patente de lieutenant général au bailliage d’Orgelet pour François Lazare BABEY. 19 juin 1771.
BACHET Edme – B 620 – Provision d’office de conseiller correcteur à la Chambre des Comptes pour Edme BACHEY. 31 mars 1767.
BACCHU Jacques – B 671 – Procès de Nicolas JOBERT, de Dole, boulanger, amodiateur de l’éminage de cette ville, contre Jacques BACHU dit Liard, de Baverans. 7 mai 1572.
BACOULON Jean Baptiste – B 620 – Patente de lieutenant en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Gray pour Jean Baptiste BACOULON. 28 mars 1771. BADOULIER - B 15 – Procès-verbal de récolement fait le 31 juillet 1765 par Antoine MARGUIER d’Aubonne, commissaire de la Chambre des Comptes, VIENNOT, greffier en chef, et BADOULIER, greffier au plumitif de ladite cour. BADOULIER Nicolas – B 625 – Commission de receveur des exploits au ressort d’Orgelet pour Nithier BADOULIER. An 1638.
BAILLARD Jean – B 683 – Procès intenté par Jean BAILLARD, meunier à Godoncourt, contre les religieux de Flabémont, Laurent EMPEREUR, procureur d’office à Godoncourt, les habitants dudit lieu et ceux de Fignévelle, en reconnaissance de des droits assurés par son bail. 27 juin 1769. BAILLY Pierre - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de bonnes
vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie soit
pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de, BAILLY
Pierre, d’Ounans. An 1607. BAILLY Denis – B 626 – Provision d’office de messier à Poligny à Denis BAILLY. 12 août 1667.
BALLYET Nicolas – B 626 – Patente de procureur d’office de la prévôté de Beaumotte pour Nicolas BALLYET., notaire à Marnay. 18 mars 1674. BALESTIER G. et Bernard – B 306 – Relations de la saunerie avec la
Suisse. Correspondance entre Barthélemy MAY, G. BALESTIER, de Berne
et les officiers de la princesse d’Orange. An 1521-1522. BALLABEY Claude François – B 713 – Arrêt d’audience condamnant Pierre Antoine DUMONT, fermier du péage d’Augerans, à rendre à Claude François BALLABEY, cabaretier à La Gauffre, des vins et eaux-de-vie confisqués. 27 février 1756.
BALLAND Claude Simon – B 662 – Testament de Claude Simon BALLAND, de Dole. 17 octobre 1757.
BALLAND Claude François – B 679 – Procès intenté par les habitants de Dambelin contre Claude François BALLAND, avocat. 4 juillet 1739. BANCENET Richard – B 468 – Montagney-sur-l’Ognon. Nicolas LE CORNU accense de Richard BANCENET, de Chancey, une pièce de pré à Montagney. An 1396. BARATTE Augustin – B 618 – Patente de conseiller au présidial de Besançon pour Augustin BARATTE. 13 décembre 1754.
BARBAUD Gaspard – B 649 – Lettres d’anoblissement accordées à Gaspard BARBAUD, seigneur de Florimond, natif d’Héricourt. Mars 1675. BARBARIS Jacques - B 348 - Dole - Requêtes avec certificats de bonnes vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie soit pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de, BARBARIS Jacques, tailleur, de Toul. An 1600. BARBET Claude – B 626 – Provision d’office de geôlier et concierge des prisons de Salins pour Claude BARBET, menuisier de cette ville. 26 juin 1670.
BARBET François – B 672 – Procès intenté par Pierre NOIROT, de Gray, greffier des fortifications dudit lieu contre maître François BARBET dit Marchand, distributeur des deniers des fortifications. 30 avril 1577. BARBIER Suzanne - B 1374 - Château Lambert – Secours accordé à Suzanne BARBIER, veuve de Jean Claude, ouvrier des mines. 17.11.1630. BARBIER Hugues – B 731 – Arrêt sur requête commettant le greffier de la Chambre à informer sur les qualités et suffisance de Hugues BARBIER, demandant l’emploi de juge-châtelain de Montrivel. 24 mai 1576. BARILLET Nicolas – B 268 – Comptes de saunerie. Prix d’un rachat à
Nicolas BARILLET. An 1593. BARNARD Antoine – B 672 – Procès intenté par Antoine BARNARD , commis à la confection des terriers et rentiers de Montmirey contre les habitants d’Offlange. 26 novembre 1577. BARON Cathelin – B 288 – Justice de la saunerie. Mandement de Jean CHOUZAT, pardessus, ajournant par un des forestiers de la saunerie, Catherin BARON, de Besaillin, PONSOT et Philibert PRÉVOST, de Saint-Germain-des-Bois, pour se voir condamner à l’amende pour saisie de sel prohibé. An 1410. BARON Jean Antoine – B 626 – Provision d’office de châtelain en la justice d’Ornans pour Jean Antoine BARON. 12 novembre 1669.
BARON Jean Guillaume – B 675 – Procès intenté par Jean Guillaume BARON, du Russey et Claude de VUILLEMIN, dudit lieu, contre Antoine RENAUD, des Fontenelles, curateur de François RENAUD, Pierre RENAUD-CADIER, Simon RENAUD-DEFFAULT, Jean CHEVAL-JEANNIN, Pierre RENAUD, tailleur, Nicolas TOURNIER-La-Combe, Jaimon ÉSTIENNE etc. 13 juin 1622. BAROUSET Guillaume – B 412 – Vesoul. Reprise de fief de la ‘’maison
Fromond’’ de Vesoul, par Guillaume BAROUSET et Jeannette COIGNIERE,
sa femme. An 1532. BARRESOLS Ambroise, Guillemette, Perrette et Claudine – B 671 – Procès contre Ambroise BARRESOLS, tuteur de Guillemette, Perrette et Claudine BARRESSOLS, enfants et héritiers de Jean BARRESSOLS, docteur ès droits. 22 octobre 1571.
BARRESSOLS Charlotte – B 674 – Procès intenté par Claude BONVALOT, héritière de Pierre de BORDEY, seigneur de Verchamp, capitaine de Faucogney, femme de Pierre BONVALOT dit de Constable, seigneur de Boulot, contre Charlotte BARRESSOLS, veuve de François RICHARDOT, trésorier de Vesoul et ses enfants. 17 juillet 1587. BARROILLET Thiébaud et Jeannette – B 422 – Besançon. Jean, fils d’Hugues PORCELET, de Besançon, vend à Jeannette, veuve de Thiébaud BARROILLET, bourgeois de la ville, une vigne à Fussigny. An 1362. BAROTTEZ Claude – B 625 – Commission de couvreur ordinaire des bâtiments de l’État pour Claude BAROTTEZ. 1637. BARSOT – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges
des familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc… BARTHOLOMOT François – B 679 – Procès intenté par les habitants de Chenevrey contre François BARTHOLOMOT, dudit lieu. 13 février 1737.
BARTHOLOMOT François – B 703 – Arrêt d’audience déclarant bonne et valable l’élection de François BARTHOLOMOT comme échevin de Chenevrey, malgré l’appel émis par la commune. 19 décembre 1736. BASAN Guillaume – B 386 – Poligny. Mandement accordant à Jean
LONGIN, conseiller, l’argent nécessaire afin d’obtenir sentence au
sujet du droit de présentation à la cure de Poligny, à l’encontre de
Guillaume BASAN, de Dole qui contestait ce droit à la comtesse
Marguerite. An 1377. BASSAND Françoise – B 630 – Permission de posséder fief à Cubrial en faveur de Claude Françoise BASSAND. Février 1716.
BASSAND Pierre Félix – B 646 –Permission de posséder fief accordée à Pierre Félix BASSAND, de Long-Sancey. 12 mars 1672.
BASSER Cile – B 729 – Arrêt sur requête réglant le compte des maçons ayant construit le boulevard de la porte d’Azans, à Dole : Jean RAVAIGEOT, Pierre GALE, Jean GRILLON, Jean VERNIER, Cile BASSET et Étienne ROUSSET. 30 décembre 1541.
BASSIGNY Jacques – B 724 – Arrêt d’audience condamnant pour confection de faux plombs de douane Jacques BASSIGNY et Benoît VIGNY, de Luxeuil, à trois ans de galère et à la marque des lettres G.A.L. bannissant du royaume leurs complices Antoine MICHEL et Bonaventure BERTHEY. 29 janvier 1767. BATAILLARD Étienne – B 1294 - Amende contre Étienne BATAILLARD, de
Vuillafans, prêtre. Le 21.03.1635. BAULDET Poncet – B 676 – Procès intenté par Poncet BAULDET, de Frasne, meunier, contre Denis DONAT et Claude COLOMBET, amodiateurs de la terre de Nozeray. 28 mars 1626. BAULET Jean – B 308 – Saunerie de Grozon – La comtesse Marguerite
amodie pour six ans la saunerie de Grozon à Jean BAULET, Huguenin
FEVRE ….. et Thiébaud VINCENT, de Poligny. An 1367. BAULT Claude – B 731 – Arrêt sur requête nommant Claude BAULT dit Cortet, de Mignovillars, forestier des bois de Nozeroy aux gages de 10 fr. par an. 4 août 1576. BAUMONT Charles - B 14 – Procès-verbal dressé par Pierre Louis
RICHARDOT, seigneur de Choisey, conseiller maître à la Chambre des
Comptes de Dole, FOLLIET, substitut du procureur général de la même
cour, LOYS, greffier en chef, Claude Antoine GRISON et Charles
BAUMONT, greffiers, du récolement du trésor des chartes et de la
remise à la Chambre des Comptes de Dijon d’un certain nombre de
documents ensuite d’ordre royal du 13 mai 1736, 1738. BAVEREL Thomas, Marguerite, Jeannette et Simone – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584. BAVEZ Guillaume – B 411 – Vesoul. Reprise de fief par Guillaume BAVEZ de Charmoille, écuyer. An 1385. BAVOUX François – B 647 – Achat des terres de La Rochelle, Molay, Cintrey, Charmes-Saint-Valbert par François BAVOUX, seigneur de Larrêt,. 17 juin 1703.
BAVOUX François – Permission de posséder fief accordée à François BAVOUX, de Gray, docteur en médecine. Avril 1685.
BAVOUX Jean Claude – B 652 – Folio 84 – Lettres de relief de noblesse pour Jean Claude BAVOUX, seigneur de La Tochelle, 13 mars 1722. BEAL Henri – B 304 – Sels étrangers en comté de Bourgogne. Arrêt du
parlement de Dole commettant à l’enquête BEAL Henri, de Longevelle,
prêtre et sergent du Duc, 15° témoin déclare que le sel de Saunot à
cours à Longevelle et aux environs. Ans 1460-1461. BEAU Claude – B 671 – Procès intenté par Matthieu LESCOT le jeune, de Pontarlier, amodiateur de l’émolument dus sceau de la seigneurie de Joux, contre Claude BEAU et Thomas GAUTHIER, prud’hommes de la prévôté de Joux. 6 août 1575.
BEAUCHAMP Charles François Xavier – B 663 – Reprise du moulin de Saint Martin sur le Drugeon, territoire de Vesoul, par Charles François Xavier BEAUCHAMP, avocat, ancien vicomte-maïeur de Vesoul. 3 janvier 1764. BECON François – B 385 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Poligny. Reprise de fief de vignes faite au Duc par
Perrette, femme de François BECON, de Poligny. An 1361. BÉGUYNOT Jean – B 1498 – Jonvelle. Compte de la terre et seigneurie de Jonvelle ‘’appartenant à très haulte et puissante princesse madame Marguerite d’Angleterre, par la grâce de Dieu, duchesse de Bourgoingne et dame dudit Jonvelle que rend‘’ Jehan BÉGUYNOT, receveur… 24 juin 1494.
BEL Roger et Ursule – B 695 – Arrêt d’audience prononçant la commise contre Pierre ROGER et Ursule BEL, sa femme, marchands à Ornans ayant acquis une maison de fief à Ornans. 12 août 1718.
BELEY Pierre et Marc – B 675 – Procès intenté par Louis BLANCHARD, amodiateur de la seigneurie de Salins, contreLéonard MARCHAND, Pierre et Marc BELEY, bouchers à Salins. 30 mao 1606. BELLE Pierre – B 819 - Arrêt sur requête accordant l’office de guette aux salines de Salins à Pierre BELLE le 13.05.1712. BELIN - B 578 – Chartes de concession de la Chambre des Comptes de Dole. Confirmation de l’affranchissement de la famille BELIN, de Surmont-lez-Belvoir. 6 juillet 1500.
BELIN Antoine - B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Défense à Antoine BELIN, maître de la monnaie de Dole, de forger aucune espèce avant d’en avoir reçu l’ordre des Pays-Bas. 3 mars 1565.
BELIN Denis François Xavier – B 611 – Patente de conseiller au Parlement pour Denis François Xavier BELIN, avocat au Parlement. 21 avril 1716.
BELIN Claude – B 1499 – Jonvelle. Dépense à Claude BELIN, avocat fiscal d’Amont, pension. Année 1456 à1457. BELIN Girard – B 1362 – Bacon. Dépense à Girard BELIN, charpentier.
1534. BELIN Henry et Antoine – B 735 – Arrêt sur requête ordonnant au greffier de délivrer à Antoine BELIN, général des monnaies du comté de Bourgogne, ‘’copie autantique du mandement en forme de patante d’une pention de deux cens frans accordé par Sa Majesté à fut messire Henry BELIN, licencié ès drois, poète et historiografe de Sa Majesté’’ (sic). 5 mars 1582.
BELIN Matthieu – B 746 – Arrêt sur requête ordonnant de donner 40 sous tournois d’aumône à Vincent BRENIER, de Besançon, Pierre JANCINE, d’Orgelet, et Matthieu BELIN, de Chavanne, soldats estropiés ‘’au camp devant l’Escluse’’ pour retourner aux Pays-Bas requérir pension. 8 juillet 1605.
BELINE Pierre – B 677 – Procès intenté par Françoise VANNOZ, veuve de Pierre BELINE, gardien des halles de Dole, contre Claude VUILLEMOT, de Dole. 13 juin 1687. BELOT Jean Claude – B 620 - Patente de secrétaire du Roi honoraire
en la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Jean Claude BELOT
de Moncey le 21.02.1766. BELOT Jean Claude – B 658 – Reprise de Moncley par Jean Claude BELOT, 18 décembre 1734.
BELLENET Jean Claude Joseph – B 612 – Provision de conseiller honoraire au présidial de Vesoul pour Jean Claude Joseph BELLENET. 4 décembre 1723.
BELON Claude François RICHARD – B 616 – Provision d’office de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Claude François BELON. 11 mai 1736.
BELOT Guillaume – B 567 - Délibération de la Chambre des Comptes. Requête de Philippe Guillaume BELOT, seigneur de Villette, demandant permission d’ériger un four dans sa maison de Pontarlier ; 30 août 1647.
BÉNARD Michel – B 604 – Provision d’office de clerc du puits à muire pour Michel BÉNARD. 11 juin 1694, de marqueur-contrôleur des bois et garde-marteau de Salins le 29 avril 1694.
BENARD Michel – B 775 - Arrêt ordonnant l’enregistrement des patentes de l’office de contrôleur-marqueur des bois, garde-marteau en la gruerie de Pontarlier, au profit de Michel BENARD, capitaine des chasses des plaisirs du roi au comté de Bourgogne, dans le bailliage d’Aval. 3 janvier 1695.
BENOIT Claude – B 555 – Requêtes présentées à la Chambre des Comptes pour obtenir la recherche ou l’expédition de titres de ses archives par Claude BENOIT, seigneur de Voisey. An 1697.
BENOIT Philippe – B 209 - Correspondance de la saunerie de Salins. BENOIT Claude – B 671 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur de Jonvelle contre Jean BRICARD, Adam MARESCHAL, Michel DOYEN et Jean BENOIT, de Voisey. 22 septembre 1575.
BENOÏT Vincent – B 742 – Arrêt sur requête accordant à Vincent BENOÏT, écuyer, capitaine de Jougne, ambassadeur des États de Suisse, le droit de retenue sur certains domaines achetés par lui de Guillaume GRAVELLE, de Pontarlier, au lieu de Jougne. 23 novembre 1596.
BENOIST Claude – B 628 – Provision d’office de receveur des exploits de la Chambre des Comptes pour Claude BENOIST, huissier et concierge de ladite cour. 4 juillet 1685.
BERANGER Philippe – B 606 – Confirmation de la baronnie de Rye avec le droit de porter le titre de baron, à BÉRANGER Philippe, seigneur de Rye, par Louis XIV. Décembre 1696.
BEREUR Antoine - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de maître des monnaies donnée à Antoine BÉREUR. 6 avril 1651.
BEREUR Antoine – B 644 –Lettres de noblesse pour Antoine BEREUR, juge des Archiducs en la cité de Besançon. 19 janvier 1602.
BEREUR Antoine François – B 606 – Patente de conseiller au parlement de Besançon pour Antoine François BEREUR. 6 avril 1699.
BEREUR Philippe – B 611 – Institution de chapelain de la chapelle Notre-Dame en l’église de Clairvaux-lez-Vaudain, en faveur de Philippe BEREUR, chanoine de Dole. 10 août 1721.
BÉREUR Joseph Hyacinthe – B 616 – Provision d’office de bailli d’Amont pour Joseph Hyacinthe BÉREUR, seigneur de Malans, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps. 16 mai 1737.
BÉREUR Antoine François – B 624 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Antoine François BÉREUR. 6 avril 1699.
BÉREUR Jean Jacques – B 656 - Reprise du prieuré de Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, par Jean Jacques BÉREUR, prieur de Saint-Désiré. 6 février 1726.
BÉREUR Ferdinand – B 675 – Procès intenté par Ferdinand BÉREUR, capitaine de 100 hommes d’armes contre Mercurin PESCHEUR, de Lavans. 27 mai 1615.
BERGERE Antoine – B 747 – Arrêt sur requête accordant 3.000 carrons, à prendre dans les matériaux de démolition du château de Saint-Aubin, à Antoine BERGERE, dudit lieu, à charge de payer le prid’estimation. 18 mars 1610.
BERGERE Pierre – B 807 – Arrêt sur requête commettant à l’office de ‘’poulain’’ aux salines de Salins Pierre BERGèRE, de Salins et Antoine MAUVAIS, de la même ville. 15 avril 1706.
BERGERET Jean – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de Jean BERGERET . 31 mai 1628.
BERGERET Thiébaud - B 585– Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente d’avocat fiscal à Arbois pour Thiébaud BERGERET. 27 mai 1680.
BERGERET Charles François – B 609 – Patente de conseiller au Parlement de Charles François BERGERET. 26 avril 1708.
BERGERET Thibaud – B 649 – Permission d’acquérir des biens nobles pour Thibaud BERGERET , avocat du roi au siège d’Arbois. Octobre 1682.
BERGERET François – B 654 – Permission de posséder fief en faveur de François BERGERET, professeur en médecine à l’Université de Besançon. Mai 1715.
BERGINE Georges François – B 616 – Provision d’office de lieutenant particulier au bailliage de Pontarlier pour Georges François BERGINE. 28 juin 1743.
BERGINE Georges François – B 619 – Patente de lieutenant général au bailliage de Dole pour Georges François BERGINE. 30 novembre 1753.
BERNARD Claude – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de Claude BERNARD, de Viry. 7 juillet 1611.
BERNARDET Hugues – B 607 – Provision de greffier au présidial de Salins pour Hugues BERNARDET. 8 décembre 1700.
BERNARDET Jean François – B 615 – Patente de receveur particulier alternatif des finances à Poligny et Arbois pour Jean François BERNARDET de Salins. 7 décembre 1730.
BERNARDET Jean – B 676 – Procès intenté par Jean BERNARDET, de Salins, amodiateur de la seigneurie de Monnet, contre Jean MONNET de Bonnétage. 15 juin 1624.
BEROLDINGEN (de) Sébastien et François Othon – B 615 – Lettre de naturalité en faveur de Sébastien et de François Othon de Beroldingen, originaires de Gunglhart en Thurgovie (Suisse) religieux, profès de Murbach et Lure. Avril 1732.
BERTHELONAntoine Léonard – B 984 – Provision d’office de conseiller auditeur d’Antoine Léonard BERTHELON. 18 mai 1763.
BERTET François – B 615 – Provision de greffier de la maîtrise de Besançon pour François BERTET. 4 septembre 1725.
BERTHELIER - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole. Conseillers-maîtres… BERTHELIER, de … 13 novembre 1705.
BERTHELIER Philibert – B 606 – Patente de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Philibert BERTHELIER. 28 mai 1699.
BERTHEY Bonaventure – B 724 – Arrêt d’audience condamnant pour confection de faux plombs de douane Jacques BASSIGNY et Benoît VIGNY, de Luxeuil, à trois ans de galère et à la marque des lettres G.A.L. bannissant du royaume leurs complices Antoine MICHEL et Bonaventure BERTHEY. 29 janvier 1767.
BERTRAND Claude Joseph – B 606 – Patente de correcteur à la Chambre des Comptes pour Claude Joseph BERTRAND. 29 janvier 1699.
BERTRAND Claude Joseph – B 624 – Provision d’Office de conseiller maître des Comptes pour Claude Joseph BERTRAND. 29 janvier 1699.
BERTRAND Jean - B 674 – Procès intenté par Jean MONNIER, bourgeois et portier des portes du bourg d’Arguel contre Jean BERTRAND, de Motey, et Claude CHANOD, de Quingey, sous-amodiateurs de la seigneurie, pour gages d’office. 13 juin 1587.
BERTRAND Barbe – B 738 – Arrêt sur requête ordonnant l’examen d’une requête présentée par Barbe BERTRAND, veuve de Jacques AGNELOT, de Dole, pour obtenir un sursis dans le paiement d’une amende ‘’la suppliante éyant esté …. Tourmentée tant par les dangers et contagions de la peste de ladicte année passée… que de la cherté lors et ancoir de présent régnante…’’ 23 octobre 1587.
BESANçENOT Jean François – B 606 – Patente de conseiller au bailliage de Vesoul pour Jean François BESANçENOT. 30 mars 1699.
BESANçENOT Claude François – B 615 – Provision de conseiller au présidial de Vesoul pour Claude François BESANçENOT. 9 novembre 1733.
BESANçON Étienne – B 611 – Provision de conseiller-correcteur en la Chambre des Comptes pour Étienne BESANçON. 3 mars 1722.
BESANçON Pierre – B 694 – Arrêt d’audience condamnant Alexandre SAVOUREY, de Buffard, à délivrer à Pierre BESANçON, dudit lieu, certaine quantité de sel. 24 mars 1714.
BESARD Guyot – B 1498 – Jonvelle. Recette de Guiot BESART, procureur. Ans de 1478 à 1494.
BESSARD jean – B 1054 – Arrêt rendu pour François Ignace DESOYE, procureur en la Chambre des Comptes, curateur à la succession vacante de Jean François ROSSIGNEUX, fermier général du Temple de Dole, contre Nicolas TAILLANDIER, des Commards et Jean BESSARD, de Vilette-lez-Dole en matière de saisie. 7 juin 1753. BERBEY Girard – B 445 – Dammartin-lez-Pesmes. Girard BERBEY, de
Champagney, reprend du Duc des censes à Dammartin. An 1418. BESSEAUL-CURIE Huguenin – B 674 – Procès intenté par Claude BOUGENOT, receveur de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche contre Huguenin VESSEAUL-CURIE, de Bief, et Guillaume METEFAULT, meuniers des moulins de Bief, en paiement de redevances seigneuriales. 1° décembre 1597. BESSON Jean – B 202 – Titres généraux. Enquête ouverte en l’hôpital
de Bracon, le 18 octobre 1442 en présence de Jean BESSON, de Pretin… BEUQUE Denis - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Nomination par l’évêque de Tarse, commandeur de l’archi hôpital du Saint-Esprit en Saxe, à Rome, de Denis BEUQUE, de Dole, commandeur de l’hôpital du Saint-Esprit de cette ville. 3 janvier 1671.
BEURREY François – B 672 – Procès intenté par Nicolas LIÉBAUD, de Thieffrans, notaire, ancien amodiateur de la seigneurie de Rougemont contre François BEURREY, de Dampierre. 10 février 1581.
BEUVERANS Philippe – B 893 – Arrêt sur requête. Patente de secrétaire du roi honoraire en la chancellerie de la Chambre de Philippe BEUVERANS. 23 mai 1740.
BICHET Jean - B 304 – Sels étrangers en comté de Bourgogne. Arrêt du parlement de Dole commettant à l’enquête BICHET Jean, de Molans, près de Monjustin, 26° témoin dit que ‘’Pierre RICHART, lors gouverneur de la salnerie dud. Saulnot (étant au marché de Granges), trovit ung loppin de sel de Salins susr la table sur laquelle il vouloit boire et le prinst par despit et le gecta contre ung mur en disant bien furieusement : qui a fait venir ceste sel icy’’. Ans 1460-1461. BICHET Claude – B 481 – Sainte-Agnès. Procès verbal de remise des titres au prince d’orange par Poncet BARILLET, trésorier des chartes, en présence d’Alexandre-Lyonnet MERCERET, de Claude BICHET, greffier et de Jean Baptiste KEEREMAN, conseiller du prince d’Orange. An 1602. BICHET Perrin – B 507 – Abbayes. Lure. Certificat de Pierre BICHET, de Santans, constatant la remise des dîmes de Grozon, faites à l’abbé de Lure pour dommages causés par ses troupes. An 1337. BICHET Poncet – B 677 – Arrêt sur placet par Simon JOUFFROY, de Nozeroy, Poncet BICHET, de Pontarlier et leurs associés pour le trafic des chevaux, ordonnant qu’il ne sera perçu qu’un péage au bailliage d’Aval, à l’entrée ou la sortie de leur marchandise
BICHIN Philibert Jacques - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de capitaine de Jonvelle, pour Philibert Jacques BICHIN, de Cendrecourt. 26 juillet 1666.
BIENAIMÉ Nicolas – B 893 – Arrêt sur requête. Enregistrant la patente d’huissier au Parlement de Nicolas BIENAIMÉ. An 1740.
BIÉTRIX Joseph – B 615 – Provision de conseiller au Parlement pour Joseph BIÉTRIX. 28 août 1732.
BIÉTRIX Joseph Baptiste – B 615 – Arrêt d’audience condamnant, à requête de dame Bonaventure BONHOMME, veuve de Joseph Baptiste BIÉTRIX, conseiller au Parlement de Besançon, les habitants de Pelousey à faire procéder à un nouvel arpentement de leur territoire. 20 décembre 1758.
BIÉTRIX Pierre – B 674 – Procès intenté par Pierre BIÉTRIX, commis à la recette générale de Bourgogne contre Claude MAILLOT, amodiateur de la seigneurie de Moncley. 18 janvier 1606.
BIGAUD Jacques Antoine – B 618 – Provision d’office de lieutenant assesseur criminel au présidial de Vesoul pour Jacques Antoine BIGAUD. 14 juin 1756.
BIGRET Louise Françoise – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Louise Françoise BIGRET, veuve d’Eusèbe CHASPOUX, marquis de Verneuil, introducteur des ambassadeurs près le roi, pour fief à Rye. 1768.
BILLARDET Antoine – B 629 – Patente de conseiller honoraire au présidial de Vesoul pour Antoine BILLARDET. 13 janvier 1747.
BILLARDET Jean Claude – B 615 – Provision de conseiller au présidial de Gray pour Jean Claude BILLARDET. 20 février 1735.
BILLEREY Antoine – B 580 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Rachat de rentes de muires à Antoine BILLEREY, chapelain de Notre-Dame de Salins. 27 septembre 1598.
BILLEREY Claude – B 748 – Arrêt sur requête nommant Claude BILLEREY, bourgeois de Vercel, receveur de la seigneurie de Vennes. 31 janvier 1611.
BILLET Étienne – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584.
BILLET François – B 759 – Réclamation de François BILLET, doyen du chapitre de Saint-Hippolyte, chapelain de la chapelle de Notre-Dame et Sainte-Marguerite de Châteauvieux demandant une arriéré de gages. 4 mars 1672.
BINAN Claudine – B 694 – Arrêt d’audience confirmant une sentence de la justice des salines rendue le 8 mars 1714 contre Jean Charles OUTHIER, de Poligny, à requête de Claudine BINAN, veuve d’Anatoile VERNIER, de Conliège. 4 août 1716.
BINARD Antoine – B 568 – Délibérations de la Chambre des Comptes. Convention passée avec la veuve d’Antoine BINARD, pour l’impression des édits, déclarations et arrêts du Conseil. 23 mars 1705.
BINÉTRUY Guillaume Baptiste Philippe – B 614 – Provision de secrétaire du roi en la chancellerie du Parlement pour Guillaume Baptiste Philippe BINÉTRUY. 20 mai 1730.
BINÉTRUY Guillaume Baptiste Philippe – B 630 – Patente de secrétaire du roi honoraire pour Guillaume Baptiste Philippe BINÉTRUY, avocat au Parlement. 28 août 1751.
BINETRUY Guillaume Baptiste Philippe – B 658 – Reprise de Grandfontaine par Guillaume Baptiste Philippe BINÉTRUY, secrétaire du roi près le Parlement. 14 mars 1740.
BISOT Germain – B 677 – Procès intenté par Nicolas CLERC, postulant à Dole, contre Germain BISOT, de Parcey et tous les habitants du village. 19 décembre 1639.
BIZOT Étienne – B 607 – Provision de contrôleur des épices de la Chambre pour Étienne BIZOT. 20 avril 1703.
BIZOT Philippe – B 606 – Patente de procureur du roi en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts en faveur de Philippe BIZOT. 21 septembre 1699.
BIZOT Denis – B 617 – provision d’office de conseiller-auditeur à la Chambre des Comptes pour Denis BIZOT. 28 février 1749.
BLANCHOT Claude – B 580 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Pension pour Claude BLANCHOD, veuve de Jean FROISSARD, seigneur de Broissia, président du Parlement. 20 février 1597.
BLANCHARD Louis – B 675 – Procès intenté par Louis BLANCHARD, amodiateur de la seigneurie de Salins, contre Léonard MARCHAND, Pierre et Marc BELEY, bouchers à Salins. 30 mao 1606.
BLANCHART Laurent – B 8 – Clerc des comptes, de lever les scellés
posés sur le trésor de GRIMONT par le bailli d’Aval.. 23.07.1464. BLANCHOT Claude – B 580 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Pension pour Claude BLANCHOD, veuve de Jean FROISSARD, seigneur de Broissia, président du Parlement. 20 février 1597.
BLANDIN Charles Louis – B 654 – Permission de posséder fief accordée à Charles Louis BLANDIN, capitaine au régiment Mestre de Camp (dragons). Octobre 1712.
BLONDEAU - B 318 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Arbois. Ventes de terres par Humbert FRELANT, de Pupillin,
et Béatrix, sa femme, par Estevenin BLONDEAU, de Pupillin et ‘’Doathe’’
sa femme. An 1282. BLONDEAU Pierre - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission de tabellion en faveur de Pierre BLONDEAU, de Châtelblanc. 28 février 1620.
BLONDEAU Jean Claude – B 611 – Provision de gruyer à Pontarlier pour Jean Claude BLONDEAU. 17 septembre 1716.
BLONDEAU Jacques – B 672 – Procès intenté par Jacques BLONDEAU, de Vesoul, ancien receveur de Faucogney, contre Adrien SAINCTOT, de Creveney. 7 mars 1577.
BOBAN Daniel - B 254 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense à
Daniel BOBAN, verrier ‘’vint un gros ung blan, pour certain panneau
de verre mis en la maison du. Puys’’. An 1515.
BOBIN Guillaume – B 54 – Information faite par Guillaume BOBIN, procureur général au bailliage de Dole, pour finance de l’anoblissement de Guillaume GROSPAIN, receveur d’Ornans, 1354.
BOCQUET Jean et Nicolas – B 648 – Permission de posséder fief accordée à Nicolas et Jean BOCQUET. Septembre 1688.
BOFFLY Martin - B 1464 - Faucogney – amende de Martin BOFFLY, de la Vaivre. 1621.
BOGILLOT Charles - B 606 - Patente de concierge des prisons de Besançon pour Charles BOGILLOT le 29.05.1697.
BOICHARD Aymonin - B 363 - Châtellenies et terres domaniales du comté de Bourgogne. La Loye. Reprise de fief faite au Duc à cause de La Loye par Aymonin BOICHARD, de Poligny, écuyer. An 1345.
BOILLOZ Françoise – B 653 – Testament de Françoise BOILLOZ, femme de Servois PERRENET, seigneur de Brevans en faveur de Jean Claude PERRENOT son fils avec reprise de fief. 20 janvier 1723. BOILLOZ François – B 742 – Arrêt sur requête ordonnant au trésorier de Vesoul de payer 500 fr. à François BOILLOZ, de Baume, à valoir sur la construction de l’auditoire de cette ville. 19 janvier 1595.
BOISOT Jean Claude – B 629 – Brevet d’abbé de Montbenoit en faveur de Jean Claude BOISOT. 1° novembre 1699. BOISOT Claude – B 751 – Arrêt sur requête ordonnant de communiquer à Claude BOISOT, marchand de Besançon, la copie du privilège accordé à André CHAUVEY, pour la fabrication du cuivre battu au comté de Bourgogne. 23 décembre 1627.
BOISSET (de) Humbert – B 670 – Procès de CHAILLOT, veuve de Humbert de BOISSET, avocat fiscal au bailliage de Dole, contre Deslot GRANDJEAN, de Ferrières et ses frères. 14 mars 1570.
BOITEUX – B 682 – Procès intenté par Pierre Joseph de RECULOT, ancien officier de cavalerie demeurant à Rochefort contre les consorts BOITEUX, de Rochefort. 10 février 1764.
BOLARD Denis - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de tabellion, donnée à Denis BOLARD, de Salins. 12
novembre 1608. BOLARD Denis – B 740 – Arrêt sur requête ordonnant l’enregistrement des lettres de tabellion de Denis BOLARD, de Salins. 18 novembre 1592.
BOLOT Ignace et Jean Baptiste – B 631 – Permission de posséder fief à Ancier, accordée de posséder fief à Ancier, accordée à Jean Baptiste et Ignace BOLOT, de Corravillers. Mai 1765.
BONDIEU (de) Philibert – B 671 –Procès intenté par Abraham CRESTIN, d’Orgelet, ancien amodiateur de Châtillon-sur-Courtine, contre Guillaume FURET et Philibert BONDIEU de Clairvaux. 24 mars 1574.
BONDIEU Jean – B 646 – Lettres de noblesse accordée à Jean BONDIEU dit Vauldry, de Salins, docteur en médecine. 14 novembre 1673.
BONHOMME Jean Baptiste – B 678 – Procès intenté par Jean Baptiste BONHOMME, seigneur de Saint-Loup, secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Besançon contre François BOUHÉLIER, seigneur du Viseney, procureur général en la Chambre des Comptes.11 mai 1700.
BONHOMME Jean Baptiste – B 679 – Procès intenté par BONHOMME Jean Baptiste, contre Jean Louis GRIGNET, lieutenant particulier en la maîtrise de Dole. 19 janvier 1737.
BONMARCHAND Pierre François – B 694 – Arrêt d’audience réglant sur requête du procureur général la comptabilité de Pierre François BONMARCHAND, receveur alternatif des finances dans les bailliages de Salins et de Quingey ; 27 février 1715.
BONNARD Émilien – B 652 – folio 131 – Arrêt du Conseil d’État confirmant la noblesse de Jean Chrysostome ISMARD et d’Émilien BONNARD, secrétaires vétérans au parlement de Besançon. 15 novembre 1724.
BONNE Louis Étienne – B 648 – Permission de posséder fief outre la terre de Vertière accordée à Louis Étienne BONNE. 4 mars 1687.
BONNEFOY Jean – B 646 – Permission de tenir fief accordée à Jean BONNEFOY, avocat au parlement de Besançon. Août 1678. BONNEFOY Claude François – B 677 – Procès intenté par Antoine DOYEN et les enfants de Jean COLARD, de Saint-Hippolyte, fermiers du sceau aux contrats du bailliage de Baume contre Claude François BONNEFOY, de Belvoir, bailli de Châtillon-sous-Maîche. 16 décembre 1676. BONNEROT Pierre, fils de Claude et de Françoise GIRARDOT, natif de Goudenans en Comté Baume les Dames. Agé de 20 ans, taille 5 pieds 3 pouces 3 lignes, visage oval, nez gros, front couvert, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 26.xbre.1774. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
BONNIER Pierre Denis – B 630 – Permission de posséder fief à Belvoir, Rahon, Rosières, Provenchères et Solemont au profit de Pierre Denis BONNIER. Mai 1748.
BONVALOT Claude et Pierre – B 674 – Procès intenté par Claude BONVALOT, héritière de Pierre de BORDEY, seigneur de Verchamp, capitaine de Faucogney, femme de Pierre BONVALOT dit de Constable, seigneur de Boulot, contre Charlotte BARRESSOLS, veuve de François RICHARDOT, trésorier de Vesoul et ses enfants. 17 juillet 1587.
BORDEY (de) Pierre – B 674 – Procès intenté par Claude BONVALOT, héritière de Pierre de BORDEY, seigneur de Verchamp, capitaine de Faucogney, femme de Pierre BONVALOT dit de Constable, seigneur de Boulot, contre Charlotte BARRESSOLS, veuve de François RICHARDOT, trésorier de Vesoul et ses enfants. 17 juillet 1587.
BOREL Dominique – B 629 – Naturalisation de Dominique BOREL, marchand de Pesmes, originaire de Longet en Tarentaise. 17 novembre 1726.
BORICHON Jacques – B 651 – Prise de possession du prieuré de l’hôpital du Saint-Esprit de Dole par Jean Jacques BORICHON. 21 septembre 1695.
BORREY Antoine – B 650 – Brevet de conseiller d’État accordé par Louis XIV à Antoine BORREY, premier président de la Chambre des Comptes de Dole. 6 janvier 1696. BORROMÉE Charles – B 852 – Arrêt enregistrant les patentes de Charles BORROMÉE, maître d’école à Varogne. 27 juillet 1725.
BOSSU François et Françoise – B 675 – Procès intenté par François et Françoise BOSSU, de Saint-Marcel, impétrants en matière de légitimation, contre divers opposants. 16 juillet 1622.
BOUCHER Jean Baptiste – B 835 – Arrêt enregistrant la patente de trésorier des Ponts et Chaussées donnée à Jean Baptiste BOUCHER, de Besançon. 28 novembre 1719.
BOUCHESèCHE Joachim Alexandre – B 627 – Provision d’office de tabellion d=à Villers Saint-Marcellin pour Joachim Alexandre BOUCHESèCHE, dudit lieu, notaire. 17 mai 1676.
BOUCHET – B 658 – Permission de posséder fief en faveur de Claude Antoine MICHELET, veuve de M. BOUCHET, contrôleur d’artillerie. Octobre 1734.
BOUGENOT Claude – B 674 – Procès intenté par Claude BOUGENOT, receveur de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche contre Huguenin VESSEAUL-CURIE, de Bief, et Guillaume METEFAULT, meuniers des moulins de Bief, en paiement de redevances seigneuriales. 1° décembre 1597.
BOUGAULD Claude Joseph et Louis François – B 658 – Dénombrement de la ‘’chevance de Toulougeon’’ à Saint-Aubin, par Claude Joseph BOUGAULD et Louis François BOUGAULD, son frère. 24 mars 1745.
BOUHÉLIER (de) Joseph Éléonor. B 630 – Publication du testament de Joseph Éléonor BOUHÉLIER de Sermange, conseiller honoraire au Parlement, mort à l’hôpital de BEsançon le 2 décembre 1752 6 mai 1753.
BOUHÉLIER – B 652 – Folio 107 – Lettre de noblesse accordée par Charles Quint à la famille BOUHÉLIER, de Cernay. 15 août 1533. BOUHÉLIER François – B 678 – Procès intenté par Jean Baptiste BONHOMME, seigneur de Saint-Loup, secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Besançon contre François BOUHÉLIER, seigneur du Viseney, procureur général en la Chambre des Comptes.11 mai 1700.
BOUHÉLIER – B 693 – Arrêt d’audience condamnant Marc BOUHÉLIER, de Thébouhans, paroisse de Trévillers, à accepter pour un an les fonctions d’échevin de Damprichard, auxquelles il prétendait se soustraire. 13 avril 1712.
BOURGES Joseph – B 630 – Lettre d’honorariat pour Joseph BOURGES auditeur à la Chambre des Comptes. 27 août 1754.
BOURGON Claude Joseph – B 623 – Provision de conseiller au parlement de Besançon pour Claude Joseph BOURGON, de Foucherans. 20 décembre 1748.
BOURGUIGNON Jacques Joseph dit CYRUS, fils de Jean Baptiste et de Marguerite MAGNEN. Natif de Dôle en Comté. Agé de 17 ans, taille 5 pieds 1 pouce 4 lignes, visage rond marqué de petite vérole, nez court, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 28.05.1774 – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis – (côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
BOURNOT Odo – B 674 – Procès intenté par Odo BOURNOT, trésorier de Vesoul et receveur de Faucogney contre Pierre CLERC et Adrien TAVEL, de Faucogney. 15 octobre 1587.
BOUSSON Anatoile – B 740 – Arrêt sur requête renouvelant pour vingt quatre ans l’amodiation du pré de Boise, à Champagnole, à Anatoile BOUSSON, d’Andelot, amodiateur de la seigneurie de Montrivel. 12 janvier 1592.
BOUVEROT Georges – B 755 – Arrêt sur requête nommant Georges BOUVEROT, d’Arlay, prévôt des mines de Château-Lambert, en remplacement de Claude François CHARRETON, décédé. 26 octobre 1638.
BOUVET Joseph dit BELAIS, fils de Jean et de Berthe DAMEY, natif de Besançon en Comté, âgé de 30 ans, taille 5 pieds 3 pouces, visage plein rond, nez aquilin, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
BOUVIER Pierre – B 672 – Procès intenté par Pierre BOUVIER, procureur et receveur de Monnet contre les habitants du Navoy. 18 juillet 1578 . BOUVIER Claude, Claude, Antoine, Michel et Pierre – B 674 – Procès intenté par François ORILLARD, amodiateur des biens de la maison de Chalon contre Andrée MOILLE, veuve de Claude BOUVIER, de Saint-Laurent-de-la-Roche, mère tutrice de Claude, Antoine, Michel et Pierre BOUVIER, ses enfants. 1° juin 1587. BOUVIER Jean François – B 677 – Folio 250 - Procès intenté par Jean François BOUVIER, de Quingey, ancien amodiateur de la seigneurie du lieu, contre Claude SIRHUGUES, ancien amodiateur des moulins de Quingey. 1° février 1663.
BRAHIER Rémi François – Patente de procureur du roi pour Rémi François BRAHIER. 20 janvier 1700.
BRAYER Mancy – B 572 – Dépenses intérieures de la Chambre des Comptes. Achat de 11 armes de papier de Sirod, vendu par le papetier de Sirod, Mancy BRAHIER. 25 juin 1585.
BRAZIER Pierre Joseph – B 985 – Arrêt ordonnant le parlement à Pierre Joseph BREZIER, cavalier de la maréchaussée, des intérêts d’une rente constituée sur l’État. 8 juillet 1724.
BRÉDERODE Claude – B 672 – Procès intenté par Nicolas ROLET, soldat de la garnison de Dole contre Claude dit BRÉDERODE, soldat de la même garnison. 11 juillet 1577.
BRENIER Vincent – B 746 – Arrêt sur requête ordonnant de donner 40 sous tournois d’aumône à Vincent BRENIER, de Besançon, Pierre JANCINE, d’Orgelet, et Matthieu BELIN, de Chavanne, soldats estropiés ‘’au camp devant l’Escluse’’ pour retourner aux Pays-Bas requérir pension. 8 juillet 1605.
BRENEZ Jean Baptiste – B 616 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Jean Baptiste BRENEZ . 1° septembre 1742.
BRENOT Jean – B 436 – Châtillon-sous-Maiche. Jean BRENOT, donne
procuration à Étienne MARTEL, d’Ornans, notaire pour reprendre de
Claude de la Baume, délégué de l’Empereur, ses châteaux de
Châtillon-sous-Maiche, Vennes et Châtelneuf-lez-Vuillafans An 1532. BRESSAND Jean Baptiste – B 616 – Provision d’office de trésorier de la chancellerie de Dole pour Jean Baptiste BRESSAND. 11 mai1735.
BRESSAND Charles François – B 996 – arrêt enregistrant les provision de chapelain à la chapelle de Saint-Jean l’Évangéliste de Cusance de Charles François BRESSAND, de Baume. 12 mars 1766.
BRESSAND Marguerite – B 699 – Arrêt d’audience condamnant au carcan et au bannissement perpétuel Marguerite BRESSAND, de Vuillafans, pour vol de sel. 24 mars 1726.
BRESSON Jacques – B 1042 – Reprise de fief présentée par Jacques BRESSON, pour Ormay et Bousseraucourt.
BRESSON Jean – B 1503 – Jonvelle. Compte rendu par Jean BRESSON, de Jonvelle, d’acquisitions faites par le roi à Villers-Saint-Marcellin. 1631.
BRET Pierre – B 649 – Permission de posséder fief accordée à Pierre BRET, d’Arinthod, prêtre, Septembre 1682.
BREZILLET Charles François – B 612 – Provision de lieutenant général criminel au présidial de Salins pour Charles François BREZILLET. 20 avril 1723.
BRETILLOT Étienne – B 743 – Arrât sur requête d’Étienne BRETILLOT, d’Arc-derrière-Cicon, demandant le lods de la Chambre pour une acquisition par lui faite d’une pièce de terre à Arc, de Pierre MENOUX, curé de Mouthier. 10 décembre 1598.
BRICARD Jean – B 671 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur de Jonvelle contre Jean BRICARD, Adam MARESCHAL, Michel DOYEN et Jean BENOIT, de Voisey. 22 septembre 1575.
BRIOT Anne Françoise – B 644 – Achat de la seigneurie de Moissey par Claude François MOREAL et Anne Françoise BRIOT, sa femme au décret de la comtesse de Salenove Jeanne Renée FAUCHE, dame de Nancray. 1645.
BRIOT Jean Baptiste – B 630 – Bulle du prieuré de Romain-Môtiers en faveur de Jean Baptiste BRIOT. 18 juin 1745.
BRIOYS Claude – B 623 – Provision d’office de secrétaire du roi près la chancellerie du Parlement pour Claude BRIOYS. 4 février 1696.
BRISEUF – B 1119 – Comptes généraux. Recette du docteur BRISEUF pour la ferme du pré d’Hyèvre. Ans 1602-1603.
BROCARD Claude Antoine – B 559 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Claude Antoine bROCARD, seigneur d’Ormay. An 1741.
BROCARD Antoine – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission de receveur de Nozeroy, pour Antoine BROCARD. 11 mars 1594.
BROCH Philippe – Délibérations de la Chambre des Comptes. Vente des grains de la seigneurie de Faucogney, à Philippe BROCH, 5 septembre 1600.
BROCH Nicolas – B 566 – Délibération de la Chambre des Comptes. Fourniture de flambeaux au Parlement par l’apothicaire Nicolas BROCH, du 20 octobre 1644 au 6 septembre 1646.
BROCH Joseph – B 607 – Patente de greffier à la Chambre des Comptes pour Joseph BROCH. 15 décembre 1705.
BROCH Cajétan François – B 609 – Provision de lieutenant criminel au présidial de Vesoul pour Cajétan François bROCH. 8 avril 1713.
BROCQUARD François - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission de procureur fiscal à Pontarlier, en faveur de François BROCQUARD, de Vercel. 16 janvier 1616.
BRUAND Jean Baptiste – B 619 – Provision d’office de trésorier des émoluments du sceau de la chancellerie du Parlement pour Jean Baptiste BRUAND. 2 octobre 1765.
BRUAND Gérard – B 684 – Procès intenté par Gérard BRUAND, ancien receveur de Monnet, contre Claude NOUVEAU, de Salins. 31 janvier 1588.
BRUNE Jacques et Philippe – B 683 – Procès intenté par Joseph Xavier de CHAILLOT, contre Jacques et Philippe BRUNE, de Dole et de La Loye, Françoise SEUROT, veuve d’Antoine JACQUOT et ses enfants, Léonard Désahuguet de Marsy d’Espagnac, abbé de Notre-Dame du Palais et de Colombe, prieur de la Loye et le procureur général intervenant, au sujet du droit de pêche dans la Loue. 17 juin 1770.
BRULARD Claude – B 675 – Procès intenté par Olivier COQUILLOT, de Dammartin, contre Claude BRULARD, échevin de Saint-Juan d’Adam.14 juillet 1622.
BRULEY Samson – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Octroi de la maison du roi, située à Gray, à Samson BRULEY, peintre, dudit lieu. 10 juin 1586.
BRULLON Jean Hugues – B 658 – Reprise de Cresancey et Noiron par Jean Étienne et Jean Hugues BRULLON, de Besançon. 4 mars 1740.
BRUN Claude - B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Concession royale de tabellion, à Claude BRUN, de Vercel. 10 mars 1590.
BRUN François – B 616 – Provision d’office de lieutenant particulier au bailliage de Dole pour François bRUN . 7 juin 1736.
BRUN Philippe et Antoine – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Pension accordée à Philippe BRUN, fils du diplomate Antoine BRUN. 6 novembre 1649.
BRUN Philippe – B 607 – Provision de conseiller général provincial des monnaies pour Philippe BRUN. 1° juin 1705.
BRUN Philippe – B 614 – Provision de président de la Chambre souveraine des Eaux et Forêts pour Philippe BRUN, seigneur de Maizières. 13 août 1728.
BRUN Jean Étienne – B 612 – Provision d’échevin à Lons-le-Saunier pour Jean Étienne bRUN. 15 juillet 1723.
BRUNET Théodore – B 608 – patente de secrétaire-notaire au Parlement pour Théodore BRUNET. 8 mai 1706.
BRUSSET Claude – B 677 – Procès intenté par Daniel PRIVÉ, conseiller-maître à la Chambre des Comptes contre Claude BRUSSET, amodiateur des biens annotés au ressort de Gray. 31 mai 1644. BUCHET Charlotte – B 679 – Procès intenté par Charlotte BUCHET, veuve d’Antoine PROST, amodiateur de l’éminage, contre Hugues VERGUET, maître des postes à Dole et Claudine SEGUIN, sa mère. 27 janvier 1748.
BUCHOT Gui – B 682 – Procès intenté par le chapitre de Notre-Dame de Dole contre Gui BUCHOT, bourgeois de Dole et Louis BROCHOT, fermier général des Domaines du roi au comté de Bourgogne. 6 février 1756.
BUCHOT Gui – B 682 – Procès intenté par le chapitre de Notre-Dame de Dole contre Gui BUCHOT, bourgeois de Dole et Louis BROCHOT, fermier général des Domaines du roi au comté de Bourgogne. 6 février 1756.
BUISSON Jacques – B 569 – Délibérations de la Chambre des Comptes. Réception de Jacques BUISSON, conseiller-maître. 13 novembre 1732.
BULLET Jean Baptiste – B 594 – Patente annulant les jugement rendus contre le sieur BULLET Jean Baptiste, receveur des impositions du bailliage de Besançon. 20 septembre 1755.
BULLET Claude Joseph – B 652 – folio 149 – Vente de la terre de Bougnon à Claude Joseph BULLET, citoyen de Besançon. 25 août 1724.
BULLET Jean Baptiste – B 994 – Arrêt ordonnant au procureur général et à sa requête de jeter le séquestre sur les biens, caisse et registre de Jean Baptiste BULLET, receveur particulier du bailliage de Besançon, en notoire déconfiture. 13 août 1765.
BUREAU Vincent, Philippe, Pierre Françoise, et Philiberte – B 872 – Arrêt sur requête enregistrant les lettres de relief de dérogeance produites par Philippe, Pierre Françoise et Philiberte BUREAU, frère et sœurs, enfants de Vincent BUREAU. 17 juillet 1733.
BUREAU Vivant – B 653 – Lettres de relief de dérogeance de noblesse accordées à Pierrette BURIGNOT, veuve de Vivant BUREAU. 20 juin 1729.
BUREAU Philippe, Pierre, Françoise et Philiberte – B 657 – Relief de dérogeance de noblesse pour Philippe, Pierre, Françoise et Philiberte Bureau. 8 avril 1733.
BUREAU (de) Jean Baptiste – B 683 – Procès intenté par les religieux de Lieucroissant, prenant fait et cause pour Pierre CHAUVEY, contre Jean Baptiste BUREAU de Pusy, au sujet de la vente du sel de Saunot, dans la seigneurie de Châtelot. 16 mai 1769.
BUREAUX Jean Baptiste – B 616 – Provision d’office de conseiller-correcteur en la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste BUREAUX dit Alexandre. 30 octobre 1736.
BUREAUX Jean Baptiste – B 618 – Provision d’office de correcteur honoraire à la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste BUREAUX, seigneur de Pusy. 18 octobre 1759.
BURETEL Antoine Joseph – B 629 – Reprise par Antoine SEGUIN, de Vaivre, d’un fief situé dans ce village et à Pusey, par lui acquis d’Antoine Joseph BURETEL, seigneur de Vaivre. 28 septembre 1744.
BURETEL Pierre - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente d’avocat fiscal au siège de Vesoul pour Pierre BURETEL. 28 août 1666.
BURETEL Gabriel – B 607 – Provision de conseiller au Parlement pour Gabriel BURETEL. 6 août 1702.
BURETEL Pierre Gaspard – B 609 – Provision de conseiller au Parlement pour Pierre Gaspard BURETEL. 3 juin 1708.
BURETEL Jules François – B 615 – Provision de conseiller au Parlement pour Jules François BURETEL, seigneur de Chassey. 25 avril 1732.
BURETEL Jean PIerre – B 775 – Arrêt confirmant la noblesse de Jean Pierre BURETEL, de Vesoul, et de sa famille. 5 février 1695.
BURGAUD François – B 620 – Provision d’office de prévôt de la prévôté de Saint-Aubin pour François BURGAUD. 4 février 1762.
BURIGNOT Claude – B 614 – Provision de conseiller correcteur en la Chambre des Comptes pour Claude BURIGNOT. 9 février 1729.
BURIGNOT Pierrette – B 653 – Lettres de relief de dérogeance de noblesse accordées à Pierrette BURIGNOT, veuve de Vivant BUREAU. 20 juin 1729.
BURTERET Estevenin - B 1080 - Nomination d’Estevenin BURTERET, de
Salins, en qualité de forestier de la forêt du Chânois, de Vercel et
maire d’Adam lez Vercel. 26.06.1531.
BURRET François – B 657 – Permission de posséder fief accordée à François BURRET, greffier du Petit Noir. Juillet 1733.
BUSON Siméon – B 745 – Arrêt sur requête autorisant le paiement des lods sur la grange de Bellecombe achetée par Siméon BUSON, de Gray, docteur en droit, et Odette SAUGET, sa femme. 16 août 1602.
BUSON Étienne Xavier – B 609 – Provision de conseiller laïque au Parlement pour Étienne Xavier BUSON, seigneur de Champdivers. 18 octobre 1711.
BUSON Étienne Xavier – B 615 – Patente de conseiller honoraire à la Chambre des Comptes pour Étienne BUSON, seigneur de Champdivers et de Fontaine. 31 décembre 1730. BUSSY Jean – B 266 – Comptes des sauneries de Salins. Quittance
de Jean BUSSY, maître des Comptes. An 1450. BUTTEFEY Anatoile et Perrin – B 578 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation prononcée par Philippe II en faveur d’Anatoile BUTTEFEY, fils de Perrin BUTTEFEY, d’Arbois. 19 décembre 1581. BUVART Jean – B 447 – Épenoux. Jean BUVART, de Vesoul, reprend de Philippe, comte de Poitiers, des sujets et meix à Épenoux, Frotey, Colombre, Villers le Sec, Échenoz-la-Méline, Villeparois et Vesoul. An 1316.
BYÉTRIX René - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission de receveur général, pour BYÉTRIX, de Salins. 1° décembre 1614. CHAVANNES – B 608 – Patente de conseiller auditeur à la Chambre des Comptes pour Jean CHAVANNES. 20 mars 1704.
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