CADET - B 583 – Pension accordée au nom du roi à Catherine MASSIN veuve du Capitaine CADET, pendu à Chaussin par ordre de M. de Longueville, malgré une capitulation, ‘’pour avoir osé arrêter une armée royale’’ le 25.1011638. CADET – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Pension accordée au nom du Roi à Catherine MASSIN, veuve du Capitaine CADET, pendu à Chaussin, par ordre de M. de Longueville, malgré une capitulation ‘’pour avoir osé arrêter une armée royale’’. 25 octobre 1638. Semblable pension accordée à Claudine RENARD, veuve du capitaine Charles DUSILLET, pendu à Rahon dans les mêmes conditions. Dole le 25 octobre 1638. CAFFOD Pierre Louis, Pierre et François – B 654 – Lettres de relief de noblesse en faveur de Pierre Louis, Pierre et François CAFFOD. 16 août 1713. Relief de noblesse semblable pour Jean François CAFFOD, procureur du roi au bailliage de Pontarlier. 5 septembre 1713.
CAFFOD Jacques François, Gilbert et Claude – B 826 – Arrêt ordonnant l’enregistrement de lettres de dérogeance de noblesse accordées à Jacques François CAFFOD, de Pontarlier. 4 janvier 1714. (Parmi les preuves de l’ancienneté de la famille est donnée l’inscription d’une tombe qui se vouyait dans l’église Saint-Maurice de Jougne : ‘’Cy gisent nobles Gilbert et Claude CAFFOD frères, qui, décédèrent, scavoir : Gilbert le 8 mars 1572 et Claude le 3 février 1588. Les armes desdits CAFFOD estant gravées sur ladite tombe). CAILLET Barthélemy – B 354 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Gray. Mandement prescrivant d’exempter de
tailles…. Barthélemy CAILLET et autres clercs de la ville de Gray.
An 1297. CALF Charles Joseph – B 664 – Reprise de Noidans-lez-Vesoul par Marie Thérèse Gabrielle CASEAU veuve de Charles Joseph Calf. 3 juillet 1767.
CALLAND Françoise – B 672 – Procès intenté par Claude LANTERNIER, receveur et procureur de Montfaucon, contre Jean JACQUELIN et Françoise CALLAND, de Dole. 10 mars 1579. CAMU Henri - B 1380 : Château Lambert dépenses faites pour
l’exploitation des mines pour Henri CAMU, prévôt et superintendant
des mines du comté de Bourgogne. 1632/1634. CAMUS François – B 658 – Reprise de la terre d’Artanfontaine par François CAMUS, capitaine au régiment de Champagne. 6 avril 1739.
CAMUS François – B 659 – Dénombrement de la terre d’Artaufontaine par François CAMUS, commandant de la citadelle de Lille. 19 décembre 1747.
CAMUS Pierre – B 647 – Reprise d’Artaufontaine par Pierre CAMUS, conseiller au Parlement. 2 avril 1706. CAMUZ Bastien – B 1656 – Saint-Rémy – ‘’Dépense de 8 francs 3 gro…,
pour véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de
Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de
sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART,
toitot, à l’effet du suyvant l’ordonnance de Son Excellence et
messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et
rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux,
pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui
jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec
les. THOMASSIN et MASSON, toictot’’. CANTENOT Hugues – B 708 – Arrêt d’audience condamnant Hugues CANTENOT, laboureur à Augerans, à requête de la commune dudit lieu, à l’amende et aux dépens, pour s’être opposé à l’exécution d’une sentence du présidial de Gray qui ordonnait l’élection d’un nouvel échevin à la place dudit CANTENOT. 24 décembre 1746. CAPUE Humbert – B 361 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Lons-le-Saunier. Quittance détaillée des titres
concernant Lons et la seigneurie, remise à Aubry BOUCHART,
commissaire du Duc par Humbert CAPUE, d’Orgelet clerc du défunt Jean
de Chalon-Châteauqbelin. An 1525. CARIZET Pierre François dit BIENAIME, fils de Pierre François et de Françoise NOBLON (?), Natif de Lagrange Mou…. (illisible) en Comté Besançon. Agé de 14 ans, taille 5 pieds 1 pouce, visage long, nez plat, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 09.9bre.1773.– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes). CARLIER Pierre – B 605 – Bail général des fermes de France accordé à
Pierre CARLIER, bourgeois de Paris. 29 août 1726. CARON Pierre – B 652 – Folio 106 – Permission de posséder fief accordée à Pierre CARON, receveur des impositions au bailliage de Baume. Avril 1723.
CARON Claude Marie – B 683 – Procès intenté par Claude Marie CARON, secrétaire du roi en la chancellerie du Parlement, receveur des finances au bailliage de Baume, contre Jean FOUGERET, receveur alternatif des finances du comté de Bourgogne et le procureur général intervenant. 22 décembre 1768.
CARON Claude Marie – B 683 – Procès intenté par Claude Marie CARON, receveur du bailliage de Baume, contre Augustin François Xavier GRANGIER, procureur audit bailliage. 21 juin 1769. CARONDELET Jean – B 412 – Vesoul. Accensement du cours de la Seille
et de l’emplacement d’un moulin à Voiteur fait au profit de Jean
MILLET, de Domblans, par Jean CARONDELET, lieutenant de Jean CHOUZAT,
moyennant un cens annuel. An 1406. CARRELET Antoine – B 658 – Reprise d’un fief à Monnières par Antoine CARRELET, écuyer, receveur général à Dijon. 8 août 1740. CARRON (de) Noël – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. CASEAU Marie Thérèse Gabrielle – B 664 – Reprise de Noidans-lez-Vesoul par Marie Thérèse Gabrielle CASEAU veuve de Charles Joseph Calf. 3 juillet 1767. CASELOT Guyot - B 388 - Reconnaissance des habitants de Poligny… Ans 1292-1463. CATHIN Jean – B 747 – Arrêt sur requête approuvant l’achat d’un meix à Poligny, lieu dit au Vieil-Hôpital, fait par Jean CATHINn marchand moyennant le paiement des lods. 6 août 1607. CATTON - B 14 – Procès verbal d’annexion de comptes de 1305 à 1328
transmis de Bruxelles en exécution d’arrêt du 19 décembre 1774,
signé du conseiller au Parlement de Besançon François Eugène DROZ,
du substitut GRANGIER et des greffiers THOUREL et CATTON. CAYNON de Filain – B 672 - Procès intenté par François RICHARDOT, trésorier de Vesoul contre Pierre LEULLARD dit Miroudot, Jacques MAISTRET, Simon MARTIN et Renaud CAYNON de Filain, pour paiement de six quartes d’avoine, mesure de Montbozon, comme sujets de la commanderie de Sales et Bellevaux. 18 août 1578. CAZEAU Jean – B 266 – Comptes de la saunerie de Salins. Quittance de
5 charges de sel allouées à Jean CAZEAU, d’Aiglepierre, receveur de
Vaugrenans. An 1443. CÉCILE Guillaume – B 674 – Procès intenté par Guillaume SEGUIN, docteur en droit, bailli de Montrivel, contre Guillaume CÉCILE, sous-amodiateur de ladite seigneurie. 16 novembre 1587. CÉCILLE, Jean – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de capitaine de Vennes, donnée à Jean CÉCILLE, de Salins. 4 février 1594. CECILLE Étienne – B 742 – Arrêt sur requête ordonnant à Étienne CECILLE, trésorier de Dole, de comparaître à bref délai devant la Chambre et de lui rendre compte de 90,000 fr. dont il était redevable sur sa recette. 30 mai 1596.
CENSEY Perrot – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584. CERCELIER Simon Pierre – B 583 - Archives de la Chambre des Comptes
de Dole. Patente royale de capitaine de l’artillerie de Gray, pour
Simon Pierre CERCELIER. 13 décembre 1649. CHAILLOT Pierre Louis – B 646 – Achat d’une portion de seigneurie à Choisey par Pierre Louis CHAILLOT, professeur à l’Université de Dole. 22 avril 1671.
CHAILLOT Barbe – B 670 – Procès de CHAILLOT, veuve de Humbert de BOISSET, avocat fiscal au bailliage de Dole, contre Deslot GRANDJEAN, de Ferrières et ses frères. 14 mars 1570.
CHAILLOT (de) Joseph Xavier – B 683 – Procès intenté par Joseph Xavier de CHAILLOT, contre Jacques et Philippe BRUNE, de Dole et de La Loye, Françoise SEUROT, veuve d’Antoine JACQUOT et ses enfants, Léonard Désahuguet de Marsy d’Espagnac, abbé de Notre-Dame du Palais et de Colombe, prieur de la Loye et le procureur général intervenant, au sujet du droit de pêche dans la Loue. 17 juin 1770. CHALON Guillaume - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de
bonnes vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie
soit pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de,
CHALON Guillaume, de Vercel. An 1613. CHAMPION Pierre Claude – B 826 – Arrêt enregistrant les patentes de procureur du roi au présidial de Vesoul, données à Pierre Claude CHAMPION. 11 mai 1715. CHANDELIER Odon - B 311 – Saunerie de Lons le Saunier. Perrenin dit GIROZ, bourgeois de Lons le Saunier, vend Renaude Bourgogne, comte de Montbéliard, un fonds de berne situé près du déchargeoir de la saline de Lons, entre la berne d’Estevenin CHAPERON, le Pont de Montmorot et la berne d’Odon dit CHANDELIER, de Montmorot, chanoine de Chalon. An 1286. CHANNEL André – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Permission d’extraire de la houille et d’en combiner le charbon avec
du souffre par l’usage des manufactures du comté de Bourgogne
accordée par le roi à André CHANNEL, prévôt des mines de
Châtel-Lambert. 17 juillet 1616. CHANOD Claude - B 674 – Procès intenté par Jean MONNIER, bourgeois et portier des portes du bourg d’Arguel contre Jean BERTRAND, de Motey, et Claude CHANOD, de Quingey, sous-amodiateurs de la seigneurie, pour gages d’office. 13 juin 1587. CHANTEAU Jean – B 657 – Reprise de fief d’Attricourt, Le Puys etc., par Jean CHANYEAU, secrétaire du roi en la chancellerie de la Chambre des Comptes. 6 mars 1733.
CHANTEAU Jean Baptiste – B 660 – Folio 339 - Contrat de mariage de Jean Baptiste CHANTEAU, fourrier des logis du roi et de Jacqueline MICHEL, fille de Jacques MICHEL, Seigneur d’Attricourt. 19 août 1751.
CHANTEAU Jean – B 701 – Arrêt d’audience ordonnant la communication au procureur général du registre de Pierre MONNIER, receveur des domaines et bois à Salins, poursuivi par Jean CHANTEAU, directeur des forges de Theuley et François MICHEL, curé d’Auvet. 20 avril 1731. CHAPARD – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges
des familles CHAPPEAU Jean – B 677 – Procès intenté par Jean CHAPPEAU, ancien amodiateur de Pontarlier contre Claude COUTHENET, dudit lieu. 6 septembre 1642. CHAPPEL Pierre, Matthieu et Jean – B 604 – Lettre de naturalité pour
Jean et Matthieu CHAPPEL, de Montbéliard et Pierre CHAPPEL, de
Belfort, tous originaires de Savoie. Juillet 1679. CHARLES Jean – B 647 – Dénombrement de la prévôté de Jussey donné par Jean CHARLES, prévôt, Philippe LÉGIER, procureur fiscal et François FOLLEY, procureur du roi de police audit lieu. 1° décembre 1706.
CHARLES Jean – B 678 – Procès intenté par Jean CHARLES, prévôt et maire, Philippe LIGIER, procureur du roi en la prévôté et François FOLET, procureur de police, engagiste du Domaine de Jussey, contre les habitants de Cintrey, Molay, et la Rochelle. 10 février 1707.
CHARPENTIER – B 646 – Don du rachat de la terre de Mollans fait au sieur CHARPENTIER, commis de M. de Louvois. 31 octobre 1682. CHARRETON Huguenin – B 375 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Montmorot. ‘’Terrier de Montmorot fait en l’an
mil quatre cens cinquante et six’’…. Par Huguenin CHARRETON, notaire
d’Arlay. 2 juin 1455. CHARRETON Benoît – B 674 – Procès intenté par Benoît CHARRETON, seigneur de Chassey et PIMORIN, trésorier général des épargnes et confiscations, contre Gérard GOZARD, de Coligny, notaire etc. et les anciens officiers de la seigneurie d’Andelot et Coligny. 28 juillet 1590.
CHARRETON Claude – B 676 – Procès intenté par Jean PRÉVOST, seigneur de Pelousey, capitaine de Bletterans et d’Arlay, gruyer général des forêts desdits lieux, contre Claude CHARRETON, d’Arlay, amodiateur de la seigneurie d’Arlay. 7 avril 1625.
CHARRETON Claude François – B 755 – Arrêt sur requête nommant Georges BOUVEROT, d’Arlay, prévôt des mines de Château-Lambert, en remplacement de Claude François CHARRETON, décédé. 26 octobre 1638. CHARRETTE Vuillemin – B 462 – Luxeuil. Jean de Faucogney reprend du
comte de Poitiers et de Bourgogne les mêmes dîmes à lui cédées par
Vuillemin CHARRETTE, de Mailleroncourt. An 1260. CHASNE Claude – B 671 – Procès intenté par Thiébaud COLAR, procureur et receveur de Châtillon-sous-Maîche, contre Claude CHASNE, de Fleurey, en matière de redevances féodales. 30 avril. 30 avril 1574.
CHASNE Anatoile – B 737 – Arrêt sur requête autorisant Anatoile CHASNE, de Levier, maréchal, à établir une forge à Levier sur un terrain domanial. 14 mai 1586.
CHASTEL Anatoile – B 675 – Procès intenté par Anatoile CHASTEL graveur des monnaies à Dole contre Humbert RONDOT, maître particulier de la monnaie. 26 janvier 1615 CHASTEL Antoine – B 581 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission de graveur des monnaies de Dole donnée à Antoine
CHASTEL. CHAUDEY Jean Baptiste – B 648 – Folio 190 – Achat d’une partie de la seigneurie de Prantigny par Jean Baptiste CHAUDEY, au décret de Charles Emmanuel de Watteville. 27 février 1684.
CHAUDEY Jean Baptiste – B 651 – Vente d’une partie de la seigneurie de Prantigny par la femme et les enfants de Jean Baptiste CHAUDEY, seigneur dudit lieu. 15 septembre 1697. CHAUDOT Jeanne Antoine – B 948 : Arrêté enregistrant les patentes de
conseiller correcteur en la Chambre d’Antoine CHAUDOT, de Joigny. Le
02.04.1753. – B 1025 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre
des Comptes pour Jeanne Antoine CHAUDOT, veuve d’Antoine NOYROT, de
Port-sur-Saône.1704. CHAUVELIN Louis – B 646 – Reprise de seigneuries de Granges, Clerval et Passavant, données au roi à la personne de Louis CHAUVELIN, intendant du Comté de Bourgogne par Frédéric Charles, duc de Wurtemberg, administrateur du comté de Montbéliard. 29 août 1681. CHAUVELOT François – B 559 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par François CHAUVELOT, conseiller-ma^tre à la Chambre des Comptes. An 1745. CHAUVEROICHE Nicolas et Claude – B 658 – Reprise de prés à Jallerange par Nicolas et Claude CHAUVEROICHE, de Taxenne. 8 mai 1734.
CHAUVEY Pierre – B 683 – Procès intenté par les religieux de Lieucroissant, prenant fait et cause pour Pierre CHAUVEY, contre Jean Baptiste BUREAU de Pusy, au sujet de la vente du sel de Saunot, dans la seigneurie de Châtelot. 16 mai 1769.
CHAUVEY André – B 751 – Arrêt sur requête ordonnant de communiquer à Claude BOISOT, marchand de Besançon, la copie du privilège accordé à André CHAUVEY, pour la fabrication du cuivre battu au comté de Bourgogne. 23 décembre 1627. CHAVIN Claude Ignace – B 941 : arrêté enregistrant les patentes de
procureur en la Chambre des Comptes présentées par Claude Ignace
CHAVIN. Le 23.05.1751 CHEVAL Jacques – B 671 – Procès intenté par Humbert MUSY, de Morteau, ancien amodiateur de Réaumont, contre Jacques CHEVAL, de Noël-Cerneux. 4 février 1575. CHEVAL Daniel – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Concession royale de tabellion général pour Daniel CHEVAL, de Noël-Cerneux. 23 décembre 1608. CHEVAL-JEANNIN Jean – B 675 – Procès intenté par Jean Guillaume BARON, du Russey et Claude de VUILLEMIN, dudit lieu, contre Antoine RENAUD, des Fontenelles, curateur de François RENAUD, Pierre RENAUD-CADIER, Simon RENAUD-DEFFAULT, Jean CHEVAL-JEANNIN, Pierre RENAUD, tailleur, Nicolas TOURNIER-La-Combe, Jaimon ÉSTIENNE etc. 13 juin 1622. CHEVALIER Hugues Gabriel – B 585 – Archives de la Chambre des
Comptes de Dole. Patente de procureur fiscal au siège de Poligny
pour Hugues Gabriel CHEVALIER. 23 avril 1664. CHEVROTON Martin – B 675 – Procès intenté par Claude ARVISENET, auditeur en la Chambre des Comptes contre Martin CHEVROTON, d’Ornans. 3 juillet 1616. CHEVROTON Claude – B 755 – Arrêt sur requête non appointée de Claude JEUNET, écuyer, commandant du château d’Usier et de Claude CHEVROTON, capitaine et châtelain, exposant l’état de délabrement dans lequel les troupes de Weimar, après un séjour de cinq mois, ont laissé ce château. 17 août 1638. CHEVRY Arnould – B 763 – Arrêt sur requête nommant geôlier des prisons de Dole Arnould CHEVRY, de Maison-Neuve. 8 mars 1685. CHIFFLET Jules – B 543 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Traité conclu entre Jules CHIFFLET, abbé de Balerne et les religieux
de cette abbaye, pour en partager les revenus. 25 juin 1671. CHRISTIANE – B 691 – Arrêt d’audience condamnant Remi GRAVILLON, procureur sous-syndic de Dole, à payer 60 écus de 3 l., l’un à Jean COLLAS, conseiller correcteur en la Chambre des Comptes le 12 mai 1708, un autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER, marchand de bois, pour erreur de contenance de coupes domaniales le 8 mai 1709, confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne MOREL, veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles appartenant à Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole le 29 juillet 1709. CHRISTOPHLE Ance – B 135 (2) – Poligny. Dépense ‘’a Ance CHRISTOFLE,
verrier, pour avoir remis a point plusieurs penneaulx de verrière en
l’église et en avoir fait deux tous neufs en la maison de ville’’.
An1465. CLÉMENT Jean Baptiste – B 608 – Patente de conseiller au Présidial de Besançon pour Jean Baptiste CLÉMENT. 10 janvier 1706.
CLÉMENT Laurent Ignace – B 615 – Provision d’office de président au présidial de Besançon pour Laurent Ignace CLÉMENT. 14 juin 1732.
CLERC Pierre – B 674 – Procès intenté par Odo BOURNOT, trésorier de Vesoul et receveur de Faucogney contre Pierre CLERC et Adrien TAVEL, de Faucogney. 15 octobre 1587.
CLERC Pierre – B 611 – Patente de conseiller au Parlement pour Pierre CLERC, de Champagney. 12 mai 1716.
CLERC Jean François – B 609 – Patente de secrétaire du roi près le Parlement pour Jean François CLERC. 22 avril 1708.
CLERC Jean - B 644 – Lettre de noblesse accordée à Jean CLERC, citoyen de Besançon. Février 1634.
CLERC Jean – B 644 – Achat par Jean CLERC, de la seigneurie de Bussières-sur-l’Ognon, de Caroline d’Autriche, comtesse de Cantecroix. 1638.
CLERC Jean – B 644 – Procès-verbal de reconnaissance d’armoiries de Jean CLERC, faites en divers lieux, chapelles et édifices publics ou privés, de Besançon et de Dole, à requête de ce dernier, comparaissent parmi les témoins, Jean Baptiste MAUBLANC, peintre (cinquante deux ans) et Pierre RATELY, peintre (soixante quatre ans), tous deux citoyens de Besançon, qui déclarent avoir peint souvent ces armoiries : d’or à une écrevisse de gueules, 1638.1639.
CLERC Jean Charles – B 618 – Patente de receveur des amendes au bailliage de Baume pour Jean Charles CLERC. 22 octobre 1757.
CLERC Charles Henri – B 609 – Patente de contrôleur général des bois au département de Besançon pour Charles Henri CLERC. 12 août 1708.
CLERC Claude Étienne – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Claude Étienne CLERC, seigneur de Neurey, pour fief à La Demie. 1769.
CLERC Nicolas – B 677 – Procès intenté par Nicolas CLERC, postulant à Dole, contre Germain BISOT, de Parcey et tous les habitants du village. 19 décembre 1639. CLERC Charles Henri – B 606 – Patente de lieutenant en la maîtrise
des Eaux et forêts de Gray pour Charles Henri CLERC. 13 juillet
1698. CLERCELIER Simon Pierre – B 628 – Provision d’office de châtelain de Gray pour Simon Pierre CLERCELIER. 13 juin 1685. CLERGET Claude – B 604 – Provision d’office de lieutenant du prévôt
provincial de Lons le Saunier pour Claude CLERGET. 16 mai 1693. CLERGET Jean François – B 612 – Provision d’huissier en la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Jean François CLERGET. 13 avril 1724.
CLERGET Pierre – B 1051 – Enquête pour Madeleine ARVISENET, veuve de Jean François MENESTRIER, de Courcuire, contre Pierre CLERGET, échevin dudit lieu. 28 novembre 1770.
CLERGET Claude – B 622 – Provision d’office de lieutenant de la maréchaussée de Salins pour Claude CLERGET. 16 mai 1693. CLOSIER Bernard – B 298 – Offices de la saunerie. Don de 150 charges
de sel aux enfants de Bernard CLOSIER, moutier. An 1456. CLUNY Jean Jacques – B 620 – Patente de lieutenant particulier au présidial de Gray pour Jean Jacques CLUNY. 25 avril 1769. COIGNIER Henri – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT,
Huguenin SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de
Velotte, Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot
MUSARD, Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de
Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent
coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans
la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official
de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis
par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon),
et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par
l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de
Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye,
official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325. COILLOT Jeanne Françoise – B 1055 – Arrêt maintenant la noblesse de Jeanne Françoise COILLOT, de Poligny. 1° juin 1764. COINTET Pierre – B 577 – Chambre des Comptes de Dole - Concession par Philippe II, à Pierre COINTET et Guillaume RAMASSON, de Baume, du bail précédent de la force de Pont les Moulins, en considération de ce qu’ils l’avaient rebâtie ainsi que les fours d’Anroz et de Bief, quand vers 1480, ‘’la ville de Baulme fut toute brûlée et destruicte par les Alemans et aultres lors ennemys’’. 4 mai 1505. COINTOT Jean Jacques – B 611 – Provision de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes pour Jean Jacques COINTOT. 20 septembre 1719. COITIER Jehan – B 135 (2) – Poligny – Dépense emploi de NIcolas
FERNART et de Jehan COITIER comme ouvriers manœuvres pour façon des
‘’fources de la cloche dicte Digenoise’’ posée au clocher. An 1451. COITIER Pierre Désiré – B 620 – Patente de procureur du roi au bailliage de Lons-le-Saunier pour Pierre Désiré COITIER. 5 décembre 1770.
COLAR Thiébaud – B 671 – Procès intenté par Thiébaud COLAR, procureur et receveur de Châtillon-sous-Maîche, contre Claude CHASNE, de Fleurey, en matière de redevances féodales. 30 avril. 30 avril 1574. COLARD Etienne – B 477 – Neuvier. Étiennette, veuve de Jean
LAMBELIN, vend à Étienne COLARD un pré de deux fauchées à Neuvier.
An 1460. COLARD Jean – B 677 – Procès intenté par Antoine DOYEN et les enfants de Jean COLARD, de Saint-Hippolyte, fermiers du sceau aux contrats du bailliage de Baume contre Claude François BONNEFOY, de Belvoir, bailli de Châtillon-sous-Maîche. 16 décembre 1676.
COLAS Jean – B 678 – Procès intenté par Jean COLAS, conseiller-correcteur en la Chambre des Comptes, contre Remi GREUILLON, sous-syndic de la ville de Dole. 15 février 1708. COLIN Adrien – B 466 - Marcey-sur-Saône. Procuration donnée à Jean
et Guyot d’Aigremont et à Adrien COLIN, pour reprendre de l’Empereur
son fief de Mercey-sur-Saône. An 1532. COLIN Charles François et Pierre Prosper – B 647 – Achat de la moitié de la terre de Champagne par Charles François et Pierre Prosper COLIN. 11 juin 1686.
COLIN Antoine – B 651 – Institution de chapelain en la chapelle de Notre Dame de Pitié, église de Mercey-le-Grand, en faveur d’Antoine COLIN. 10 juillet 1676.
COLIN Henri – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVETREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584.
COLIN Pierre – B 742 – Arrêt sur requête autorisant Pierre COLIN, recteur de l’hôpital de Bracon, à prendre certains bois pour recouvrir son hôpital, partiellement détruit par ordre du conseil de Salins. 28 septembre 1596. COLLAS Jean – B 1216 : comptes généraux – payé à Hugues SAINT-AMAND,
exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean
COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens – au même
pour avoir fait faire amende honorable en l’église de Vesoul, ‘’la
corde au col, le flambeau à la main’’ par Sébastien BON. 1718/1744. COLLAS Antoine – B 608 – Patente de maître particulier à Dole pour Antoine COLLAS 21 juin 1706.
COLLAS Jean – B 691 – Arrêt d’audience condamnant Remi GRAVILLON, procureur sous-syndic de Dole, à payer 60 écus de 3 l., l’un à Jean COLLAS, conseiller correcteur en la Chambre des Comptes le 12 mai 1708, un autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER, marchand de bois, pour erreur de contenance de coupes domaniales le 8 mai 1709, confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne MOREL, veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles appartenant à Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole le 29 juillet 1709. COLOMBET Nicolette et Guillaume – B 403 – Salins. Vente de terrains par NIcolette, veuve de Guillaume COLOMBET, de Salins, et son fils moyennant deux charges de grand sel. An 1263. COLOMBET Claude – B 676 – Procès intenté par Poncet BAULDET, de Frasne, meunier, contre Denis DONAT et Claude COLOMBET, amodiateurs de la terre de Nozeray. 28 mars 1626. COLON Jean - B 375 – Châtellenies et terres domaniales du comté de
Bourgogne. Montmorot – Noms des tenanciers de censes dans la
châtellenie : Huguenin BLANC……… Claude TOURNIER, Étienne BOUCHART……
Jean COLON, prêtre, etc… An 1422. COMBLADOS Antoine François – B 616 – Provision d’office d’échevin ancien et mi-triennal à Salins pour Antoine François COMBLADOS. 4 mars 1737. COMPAGNY Claude François - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente royale d’avocat fiscal au siège de Pontarlier, pour Claude François COMPAGNY. 20 mai 1670. COMPAGNY Claude François – B 623 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Claude François COMPAGNY. 13 septembre 1694. COMPAIN Pierre – B 580 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Rachat de rentes de muires sur la saunerie, par les archiducs Albert
et Isabelle, de Pierre COMPAIN, de Bournois, chapelain de Marnoz. 27
septembre 1598. COQUELIN Henri François – B 611 – Provision de conseiller au Parlement pour Henri Joseph COQUELIN. 7 juin 1719.
COQUILLOT Olivier – B 675 – Procès intenté par Olivier COQUILLOT, de Dammartin, contre Claude BRULARD, échevin de Saint-Juan d’Adam.14 juillet 1622. CORDELIER Jean Baptiste – B 604 – Provision d’office de président au
présidial de Lonsi-le-Saunier pour Jean Baptiste CORDELIER. 14 mars
1697. CORDEMOY Claude – B 745 – Arrêt sur requête ordonnant l’enregistrement des patentes de noblesse de Claude CORDEMOY, de Vesoul, seigneur de Francalmont. 26 mars 1601 CORDIER François - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. François CORDIER, de Vesoul, de bâtir une grange sur l’emplacement du château ruiné en 1595, lieu-dit ‘’és-Aberges’’. 20 décembre 1626. CORDIER Claude François Xavier – B 617 – Provision d’office de substitut du procureur du roi au bailliage d’Orgelet pour Claude François Xavier CORDIER. 26 janvier 1748.
CORDIER Jean Étienne – B 620 – Patente d’assesseur au bailliage de Pontarlier pour Jean Étienne CORDIER. 30 juillet 1766.
CORDIER François – B 628 – Provision d’office de messager de la Chambre des Comptes pour François CORDIER, de Belmont. 7 janvier 1675.
CORDIER Guillaume – B 626 - Provision d’office de messager ordinaire de la Chambre à Guillaume CORDIER, de Belmont. 15 février 1667. CORCELLES Claude – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Rachat de rentes sur la saunerie de Claude CORCELLES, curé de
Myon, chapelain d’Alaise. 22 mai 1610. CORNIBERT Charles François – B 618 – Patente de conseiller assesseur au présidial de Gray pour Charles François CORNIBERT. 12 juin 1761.
CORNU Paul François – B 616 – Provision d’office de greffier criminel au présidial de Gray pour Paul François CORNU. 30 décembre 1737. CORNUOT Guillaume – B 578 - Chartes de concession de la Chambre des Comptes de Dole. Affranchissement de Guillaume CORNUOT, prêtre de Château-Chinon. Janvier 1495. COSTE Nicolas Dominique – B 934 – Arrêt enregistrant des lettres de naturalité accordée à Nicolas Dominique COSTE, clerc, natif de Rome. 2 mai 1718. COTIBERT Jean François – B 604 – patente d’huissier ordinaire du
Parlement pour Jean François COTIBERT. 7 février 1678. COSTE Jean – B 614 – Provision de procureur du roi des gabelles de Saint-Amour pour Jean Coste. 19 mars1728.
COSTE Christophe Joseph – B 618 – patente de greffier en la juridiction des gabelles de Saint-Amour pour Christophe Joseph COSTE. 19 mars 1728.
COSTE Jean – B 630 – Légitimation de Jean Antoine COSTE, de la Vèze. Août 1755.
COSTE Jean François – B 665 – Dénombrement de Rigney par Jean François COSTE, agent des fermes. 23 novembre 1766. COTTET Nicolas – B 629 : naturalisation de Nicolas COTTET dit
COURTOT demeurant à Morteau, originaire de Moutiers en Tarentaise
juin 1744. COUILLER Jehan - B 4 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.Doyen de la chapelle ducale à Dijon -, garde du Trésor de Monseigneur. 13.08.1393. COULON Jean Claude – B 654 – Permission de posséder fief pour la terre de Lusans en faveur de Jean Claude COULON, garde-marteau en la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon. Janvier 1714. COURBE Jean Emmanuel – B 982 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.Arrêté d’enregistrement de provisions de conseiller assesseur au présidial de Lons le Saunier de Jean Emmanuel COURBE. Le 15.12.1762. COURBE Philibert – B 613 – Provision de lieutenant de maire à Lons-le-Saunier pour Philibert COURBE. 10 août 1723.
COURBE Pierre François – B 613 – Provision de lieutenant particulier au présidial de Lons-le-Saunier pour Pierre François COURBE. 20 janvier 1724. COURBET Jean Nicolas – B 965 - Archives de la Chambre des Comptes de
Dole.Arrêté permettant à Jean Nicolas COURBET, maître de poste à la
Grange-Séry, de faire saisir les meubles de Jean ACCARIER, son
débiteur. Le 21.11.1757. COURCHETET François Antoine – B 618 – Provision d’office de conseiller laïque au Parlement pour Jean François Antoine COURCHETET. 20 août 1759.
COURCHETET François Élie – B 618 – Provision d’office de conseiller honoraire au Parlement pour François Élie COURCHETET. 15 décembre 1759.
COURDIER Claude – B 628 – Provision d’office de receveur des exploits du bailliage de Gray pour Claude COURDIER, dudit lieu. 19 septembre 1678. COURLET Alexandre François - B 617 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de conseiller au Parlement pour Alexandre François COURLET de Vregille le 06.11.1748. – B 897 : arrêté enregistrant la patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Alexandre Joseph COURLET de Boulot. Le 24.03.1698/1741. COURLET Alexandre – B 608 – Patente de Conseiller au Parlement pour Alexandre COURLET, seigneur de Boulot. 7 septembre 1704.
COURLET Alexandre François – B 610 – Patente de conseiller laïque au Parlement, chambre des Eaux et Forêts pour Alexandre François COURLET, seigneur de Vregille. 9 janvier 1715.
COURT Claude – B 646 – Achat par Claude COURT, de Vesoul, de la seigneurie de Chemilly. 7 juillet 1674.
COURTAILLON Bénigne – B 660 – Testament de Bénigne COURTAILLON dit Thomassin, seigneur de Montdoré. 17 avril 1716.
COURTAILLON Pierre Louis – B 609 – Patente de conseiller au Parlement pour Pierre Louis COURTAILLON. 28 juillet 1708.
COURTAILLON François – B 644 – Permission de posséder un fief accordée à François COURTAILLON, docteur en droit. 1650. COURTET Philibert – B 251 – ‘’Comptes de saunerie de Salins. Estat
de Philibert COURTET trésorier de la saulnerie de Salins pour ung an
commençant le premier d’octobre M CCCC LXVII et finissant au
darrenier jour de septembre M CCCC LXVIII, et tant de l’ordinaire
comme du communal et des bois de ladite saulnerie’’ (sic) préparé
pour les gens des Comptes de Dijon le 19 octobre 1467. COURTIAL Michel Yves – B 620 – Provision d’office de conseiller honoraire au présidial de Salins pour Michel Yves COURTIAL. 23 juin 1767.
COURTOIS Claude – B 1639 - Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Rochefort – dépense à Claude COURTOIS, commis à faire le
rentier de Rochefort. 1799/1600.
COURTOIS Didier – B 669 – Procuration donnée pour reprendre fief à la Chambre des Comptes par Philibert de Fouchier à Didier COURTOIS, de Savoyeux. 1° septembre 1606.
COURTOT (de Saint Gand) Jean Ignace – B 612 – Provision de secrétaire en la chancellerie près la Chambre des Comptes pour Jean Ignace COURTOT de Saint Gand. 28 janvier 1723.
COURTOT Claude – B 615 – Provision de secrétaire du roi, audencier en la Chambre des Comptes pour Claude COURTOT. 22 février 1732.
COURTOT Joseph – B 615 – Provision de maître des Comptes à Dole pour Joseph COURTOT. 2 août 1732.
COURTOT Jean Ignace – B 617 – Provision d’office de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Jean Ignace COURTOT, seigneur de Saint-Gand. 18 juillet 1748.
COURTOT Joseph – B 630 Provision de maître des comptes honoraire en la Chambre des Comptes de Dole au profit de Joseph COURTOT. 20 décembre 1753. COURTOT Jean Ignace - B 611 - Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Patente de secrétaire de chancellerie en la Chambre des
Comptes pour Jean Ignace COURTOT de Saint Gand le 28.01.1723. COURTY Jean Baptiste Joseph – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Jean Baptiste Joseph COURTY, pour fief à Romange. 1769.
COURTY Élisabeth – B 664 – Reprise d’un fief à Buffard par Élisabeth COURTY, épouse de M. de Mirand. 6 août 1767.
COURVOISIER Jacques François – B 615 – Patente de receveur des octrois de Lons-le-Saunier pour Jacques François COURVOISIER. 16 juillet 1730.
COURVOISIER Julien – B 1050 – Enquête pour Julien COURVOISIER, de Verfontaine, en matière d’impositions royales. 26 mai 1764.
COURVOISIER Claudine – B 654 – Achat de la terre de Saint-Cyr par Claudine COURVOISIER, veuve de Pierre MARION. 12 décembre 1714.
COURVOISIER Guillaume – B 671 – Procès intenté par le gardien des Franciscains de Nozeroy contre Guillaume COURVOISIER, de Lons-le-Saunier. 14 décembre 1573.
COUTECHER Jean Claude – B 682 – Procès intenté par les officiers municipaux de Gray contre Jean Claude COUTECHER, receveur de la ville. 30 avril 1766.
COUTENET Ferdinand – B 625 – Commission de receveur d’Étrabonne (terre confisquée sur un français par mesure générale) pour Ferdinand COUTENET, de Dole. An 1637
COUTHENET Claude – B 677 – Procès intenté par Jean CHAPPEAU, ancien amodiateur de Pontarlier contre Claude COUTHENET, dudit lieu. 6 septembre 1642. CRAPILLON (dit) Estevenin – B 468 – Montantin (Byans). Estevenin dit CRAPILLON, d’Abbans, damoiseau, reprend en fief les dîmes de Montantin de la comtesse Alix. An 1275. CRELEROT Claude Joseph fils de Claude et de Françoise AGOTTE. Natif de Croix d'Avaux en Comté Baume les Dames. 18 ans, taille 5 pieds 5 pouces 11 lignes, visage plat, nez gros, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes). CRESTENART Estevenin - B 204 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Titres généraux. ……… au profit d’Estevenin CRESTENART, de
Vuillafans et de Philippe BUSQUET, maîtres d’hôtel du gouverneur,
Jean de Chalon. An 1478. CRESTIN Abraham – B 671 –Procès intenté par Abraham CRESTIN, d’Orgelet, ancien amodiateur de Châtillon-sur-Courtine, contre Guillaume FURET et Philibert BONDIEU de Clairvaux. 24 mars 1574. CRETIN Jean Baptiste – B 1038 - Archives de la Chambre des Comptes
de Dole. Arrêt sur reprise de fief présentée par Jacques Jean
Baptiste CRETIN, pour Oussières. 1758. CRETIN Jean Baptiste – B 660 – Permission de posséder fief accordée à Jean Baptiste CRETIN, d’Arbois. Mars 1749.
CRETIN Jean Baptiste – B 662 – Testament de Jean Baptiste CRETIN, d’Arbois. 6 septembre 1757.
CREVOISERET Hugues - B 815 – Arrêt nommant Hugues CREVOISERET, greffier au plumitif de la Chambre, suppléant temporaire du sieur VACHER, receveur des épices et amendes, en fuite. 28 mars 1710. CREVOISIER Claude – B 1369 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.Château Lambert – à Claude CREVOISIER, charbonnier. 1594. CROCHARD Étienne – B 1499 – Jonvelle Dépense à Étienne CROCHARD, de Jonvelle, pour avoir relié le missel de la chapelle. Année 1557 à1557. CROCHOT Guillaume. B – 578 - Chambre des Comptes de Dole. Guillaume CROCHOT est choisi pour chapelain de la Chambre des Comptes. 22 mars 1563. CROICHET Pierre Adrien – B 614 – Provision de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Poligny pour Pierre Adrien CROICHET. 24 mars 1729. CROLIERE Richard – B 350 - Châtellenies et terres domaniales du comté de Bourgogne. Faucogney. Reprise de fief et dénombrement d’un domaine tenu dans la châtellenie de Faucogney par Richard CROLIERE. An 1407. CUENIN François – B 1710 – Vyt les Belvoir. Compte rendu par Guillaume PONCEOT, de Valonne, de la moitié des fruits et revenus de la seigneurie, appartenant à François CUENIN et acquise pour moitié par le roi, l’autre moitié appartenant à Marguerite CUENIN, femme de Charles GUILLOZ, seigneur de Montmirey pour les années 1620-1621. CUENOT Joseph - B 604 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente d’huissier au Parlement pour Joseph CUENOT le 15.04.1685. CUENOT Clément – 1703 – Vennes. Certificat de condamnation à l’amende de Clément CUENOT du Bélieu, donné par Jacques CHALON, notaire, lieutenant du châtelain de Beaumont. 19 janvier 1613.
CUENOT Pierre – B 616 – Patente sur arrêt commettant Pierre CUENOT à l’office de receveur des impositions du bailliage de Baume pour l’année 1738.1° avril 1738.
CUENOT Pierre François – B 1042 – Reprise de fiefs présentée par Pierre François CUENOT, pour Velleclaire. 1769.
CUENOT Claude Joseph – B 623 – Provision d’office d’huissier au Parlement pour Claude Joseph CUENOT. 15 avril 1695. CUGNOTET Catherine – B 993 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Arrêté adjugeant au Roi la succession d’une bâtarde, Catherine CUGNOTET, décédée à Saint-Hippolyte. Le 24.05.1765. CUGNOTET Catherine – B 993 – Arrêt adjugeant au roi la succession d’une bâtarde, Catherine CUGNOTET, décédée à Saint-Hippolyte. 24 mai 1765. CUISSE Pierre – B 135 (2)- Poligny. Compte de Pierre CUISSE, échevin. An 1455 CULA Fabien – B 651 – Lettre de naturalisation accordée à Fabien CULA, prêtre, originaire du Faucigny. Juillet 1597. CUNET Jean – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT, Huguenin SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de Velotte, Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot MUSARD, Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon), et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye, official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325. CUPILLOTTEJacques – B 610 – Patente de receveur à Dole pour Jacques CUPILLOTTE. 7 janvier 1716. CUSSEMENET Guyenot - B 240 – Bois de la saunerie de Salins.
Mandement de Maximilien prescrivant d’indemniser Jean VIGOUREUX et
Guyenot CUSSEMENET de la fourniture de bois prélevé sur leur
chantiers par ordre du pardessus durant l’occupation de Bracon par
les Français. An 1484. CUVIER Claude François – B 612 – Provision de substitut du procureur du roi au bailliage de Baume pour Claude François CUVIER. 26 mars 1723. CUYNET Claude Louis – B 604 – Patente de lieutenant criminel à
Arbois pour Claude Louis CUYNET. 22 juin 1693. CUYNET Jean François – B 610 – Provision de lieutenant particulier au bailliage d’Arbois pour Jean François CUYNET. 27 mai 1713.
CUYNET Jean François – B 911 – Arrêt sur requête. Enregistrant les patentes de conseiller-maître en la Chambre des Comptes de Jean François CUYNET. 4 mai 1744.
CUYNET Jean François – B 1052 – Arrêt maintenant en possession de la noblesse Jean François CUYNET, conseiller maître en la Chambre des Comptes, ancien lieutenant particulier au bailliage d’Arbois mais lui refusant la qualité d’écuyer. 18 mars 1747.
CUYNET Pierre Claude – B 611 – Provision de substitut au bailliage de Dole pour Pierre Claude CUYNET. 3 février 1719.
CUYNET Claude François – B 617 – Provision d’office de lieutenant particulier au bailliage d’Arbois pour Claude François CUYNET.15 juillet 1746.
CUYNET Hugues – B 644 – Fol 42 – Lettres de noblesse pour Hugues CUIYNET, de Nozeroy, accordées par Marguerite d’Autriche. Août1510.
CUYNET Hugues – B 674 – Procès intenté par Jean JUNET, procureur général de la maison de Chalon et Balthazar ROY, sous-amodiateur de Nozeroy contre Hugues CUYNET, dudit lieu, en paiement de droits de lods. 5 juillet 1589. CUYRON Étienne - B 378 - Châtellenies et terres domaniales du comté de Bourgogne. Orgelet. Accensement de terres domaniales d’Orgelet à Étienne CHAPUIS et Jean MARCHAND, d’Orgelet et Étienne CUYRON, de Plaisia. An 1444. CYBERT Claude Adrien – B 615 – Provision de conseiller référendaire honoraire en la chancellerie de la Chambre des Comptes de Dole pour Claude Adrien CYBERT. 29 novembre 1732. |