DACLIN Jean Pierre – B 716 – Arrêt d’audience apurant les comptes de Jean Pierre DACLIN, ancien receveur payeur des gages du parlement de Besançon. 24 juillet 1759. DAGAY Bonaventure – B 566 – Délibérations de la Chambre des
Comptes. Allocation de gages à Bonaventure DAGAY, de Poligny,
capitaine du château de Grimont ‘’ledit château estant à présent
razé’’. 12 avril 1646. DAGAY Philippe – B 614 – Provision de conseiller honoraire à la Chambre des Comptes pour Philippe DAGAY, de Byarne. 15 février 1728.
DAGAY François Marie Bruno – B 617 – Provision d’office d’avocat général au parlement de Besançon pour François Marie Bruno DAGAY. 2 juin 1746.
DAGAY Antoine Philibert – B 1053 – Arrêt adjugeant la terre de Bay à Jeanne Françoise MAîTRE, épouse de Claude Michel LAMBERT, bourgeois de Baume, à l’encontre du procureur général de la Chambre des Comptes et d’Antoine Philibert DAGAY, président à mortier au Parlement, donataire de Marie Thérèse MAîTRE, veuve de Marc Antoine d’Amandre. 23 mars 1753.
DAGUENET Jean Baptiste – B 620 – Patente de changeur à Vesoul pour Jean Baptiste DAGUENET. 1° mars 1769. DAGUET Antoine – B 572 – Dépenses intérieures de la Chambre des
Comptes. Blanchissage des linges de la chapelle de la Chambre, soldé
au chapelain Antoine DAGUET. 25 juin 1585. DAGUET Antoine François – B 616 – Provision d’office de conseiller honoraire à la Chambre des Comptes pour Antoine François DAGUET. 26 septembre 1736.
DAGUET Claude Léonard – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Claude Léonard DAGUET, pour fief à Hyèvre, Rillans etc. An 1769.
DAGUET Claude – B 1043 – Arrêt sur enquête. Sur demande de l’arpenteur Étienne Denis FOURNIER de Batrans contre Claude DAGUET le jeune, au sujet du chemin du Moulin-le-Comte. 1698.
DAGUET Antoine François – B 823 – Arrêt admettant Antoine François DAGUET, seigneur de Mancenans, acquéreur d’une charge de conseiller-maître, à prendre possession de son office et à disserter publiquement sur une loi par lui tirée au sort. 3 janvier 823. DAGUIER Pierre – B 604 – Provision d’office de maître particulier des Eaux et Forêts pour Pierre DAGUIER, seigneur de Rye. 26 novembre 1693. DAILLY François Joseph – B 612 – Provision de procureur du roi au présidial de Gray pour François Joseph DAILLY. 30 avril 1723. DAINE Étienne – B 288 – Justice de saunerie. Procès pour vente de
sel ‘’moiteval Savoie’’ hors des limites, contre Étienne DAINE,
d’Arc sous Montenot à la requête du procureur de la saunerie. 1468. DAMEY Jean Claude – B 616 – Provision d’office de conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour Jean Claude DAMEY. 7 janvier 1738. DAMOISEAU Louis Armand Désiré – B 664 – Reprise de la terre de Montfort par Jeanne Marie MARMILLON, épouse de Louis Armand Désiré DAMOISEAU, ingénieur en chef à Besançon. 7 février 1764. DAMPENON Étienne - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Visite générale des sauneries de Salin, par Pierre PERREY,
Pierre VAULDRY, Étienne DAMPENON et Guillaume HUGUENET, de Salins.
Mars 1602. DANJEAN Philibert – B 620 – Provision d’office de scelleur en la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Philibert DANJEAN. 2 août 1760. DARBO Jean – B 428 – Chalamont. Ordre de Philippe le Hardi, donné à Jean de Vergy, gardien du comté, à Jean de Ville-sur-Arce, bailli, et à Jean DARBO, capitaine général, de saisir les châteaux de Chalamont, Châtelguyon, Arlay et Nozeray, ainsi que Jougne, en vertu de la soumission de Jean de Charlon Arlay, consentant à se constituer prisonnier au château de Vantoux-lez-Dijon, et à livrer Richard POITREVAL. An 1451. DARBON – B 649 – Don du rachat de la seigneurie de Toulouse, fait par le roi au sieur DARBON, commis de M. de Louvois. 8 octobre 1682. DARCHE Claude - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Légitimation de Claude DARCHE, d’Arcebey. 8 novembre 1604. DARDOT Claude – B 752 – Arrêt sur
requête autorisant Claude DARDOT, procureur de Jonvelle, à mettre en
adjudication des réparations à faire en l’auditoire du bailliage. 19
février 1628 DAVOT Gabriel – B 647 – Achat de la baronnie d’Apremont par Gabriel DAVOT, syndic des États de Bourgogne.31 mai 1703. DEFUSY Étienne Bonaventure – B 609 – Patente de receveur triennal
des impositions du bailliage de Besançon pour Étienne Bonaventure
DEFUSY. 30 janvier 1711. DEJOUX Simon – B 615 – Provision de lieutenant assesseur criminel au présidial de Lons-le-Saunier pour Simon DEJOUX. 20 décembre 1734. DELAGRÉE Marc – B 775 – Arrêt ordonnant l’enregistrement des lettres de noblesses de Marc DELAGRÉE, capitaine au régiment de Clermont (cavalerie). 20 mai 1693.
DELAPORTE Georges Baptiste – B 615 – Provision de changeur en faveur de Georges Baptiste DELAPORTE, à Belfort. 2 décembre 1734. DELESCHAUX Claude – B 607 – provision de greffier de police à Lons-le-Saunier, pour Claude DELESCHAUX 18 décembre 1701. DELESCHAUX François . B 622 – Provision d’office de greffier de la maréchaussée au comté de Bourgogne pour François DELESCHAUX. 8 mao 1693.
DELESCHAUX Pierre Désiré – B 683 – Procès intenté par Pierre Désiré DELESCHAUX, subdélégué de l’intendance à Lons-le-Saunier, contre les commis répartiteurs de Villeneuve. 14 novembre 1771.
DELIOT Nicolas dit COUTY fils de Jean Claude et de Marie CHARTON. Natif de Four en Comté QUINGEY, 38 ans, taille 5 pieds 5 pouces, visage plein, nez gros, yeux bleus, sourcils et cheveux châtains. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
DELTEL François – B 611 – Provision de conseiller correcteur en la Chambre des Comptes pour François DELTEL, seigneur de Saint-Martin. 22 mars 1719. DEMESMAY Jean – B 604 – Provision d’office d’avocat général au Parlement, puis de conseiller, en faveur de Jean DEMESMAY. 25 novembre 1680. DEMESMAY Laurent Jean – B 622 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Laurent Jean DEMESMAY, seigneur de Bourguignon. 12 juillet 1693.
DEMESMAY Jean François – B 647 – Institution de chapelain de la chapelle Saint-Yves, au parlement de Besançon, donnée à Jean François DEMESMAY. 20 décembre 1701.
DEMESMAY Jean Louis – B 696 – Arrêt d’audience déboutant les habitants de la Chapelle-lez-Rennes d’un appel contre Jean Louis DEMESMAY, laboureur audit lieu, refusant les fonctions d’échevin. 11 décembre 1719. DEMEZY – B 619 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente
de procureur du Roi en la maîtrise de Vesoul pour la gruerie de
Château-Lambert pour Jacques François DEMEZY le 17.02.1761. DEMÉZY Jacques François – B 984 – Provision d’office de substitut du procureur du roi en la maîtrise de Vesoul de Jacques François DEMÉZY. 27 juin 1763. DEMOLOMBE François – B 609 – Provision de lieutenant général du bailliage de Quingey pour François DEMOLOMBE. 19 juin 1712. DEMOLOMBE Henri François – B 612 – Provision de gouverneur de Quingey pour Henri François DEMOLOMBE. 2 septembre 1724.
DEMONGENET Claude François – B 646 – Permission de posséder fief accordée à Claude François DEMONGENET, bailli de Jonvelle. Septembre 1682.
DEMONGENET François – Procès de Hippolyte FLORY, de Vesoul, ancien fermier et amodiateur des dîmes de Vaivre contre François DEMONGENET et Jeanne DROZ, de Vesoul. 12 juillet 1572. DEMONT – B 1029 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Guillaume et François DUMONT, citoyens de Besançon pour Vaux. Le 02.12.1722. DENISET Joachim – B 615 – Provision de receveur des octrois de Lons-le-Saunier pour Joachim DENISET. 11 décembre 1731.
DENISET Pierre – B 613 – Provision de procureur du roi à l’hôtel de ville de Lons-le-Saunier pour Pierre DENISET. 21 juillet 1724.
DENISET Matthieu – B 613 – Provision de greffier en la gruerie de Pontarlier pour Matthieu DENISET. 26 juin 1715. DENISOT – B 860 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Arrêt
enregistrant la patente de conseiller honoraire au présidial de Lons
le Saunier accordée à Pierre DENISOT. Le 06.07.1728. DESBIEZ Claude François – B 612 – Provision de procureur postulant en la Chambre des Comptes pour Claude François DESBIEZ. 24 février 1724.
DESCHART Ferdinand – B 627 – Commission de receveur des exploits au siège de Salins pour Ferdinand DESCHART, postulant. 8 août 1674.
DESCHARD Claude – B 756 – Arrêt sur requête nommant Claude DESCHARD, de Salins, notaire, receveur des exploits au siège de Salins. 23 juillet 1644. DES ÉTANGS – B 1192 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Comptes généraux, dépense du procès criminel contres les nommés
Astu, Thomas des Étangs, Maudinet et Navette accusés de trahison
(connivence avec les Impériaux. 1709/1743. DESGLANS Pierre – B 616 – Provision d’office de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Pierre DESGLANS. 10 novembre 1736.
DESGLANS Nicolas – B 624 – Provision d’office de conseiller maître pour Nicolas DESGLANS. 4 février 1697. DESGRAND Simon – B 426 – Brainans. Simon DESGRAND, de Poligny, vend
au duc Philippe le Bon 10 l. de rente sur les habitants de Brainans
au prix de 100 l. est. . An 1359. DESMARS Jacques – B 615 – Provision de conseiller correcteur de la Chambre des Comptes pour Jacques DESMARS, de Châlon-sur-Saône. 16 juillet 1735.
DES MARTEAUX Jean Baptiste Joseph – B 630 – Naturalisation de Jean Baptiste Joseph dit DES MARTEAUX, demeurant à Besançon, originaire de Namur. Mai 1752. DESMARTEAUX – B 949 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Arrêté enregistrant les lettres de naturalité de Jean Baptiste
Joseph dit DESMARTEAUX, demeurant à Besançon. Le 22.05.1752. DESOYE Jean Baptiste – B 611 – Provision de procureur près la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste DESOYE. 20 septembre 1719.
DESOYE Charles – B 613 – Provision de garde marteau en la maîtrise des Eaux et Forêts de Poligny pour Charles DESOYE. 28 septembre 1724.
DESOYE François Ignace – B 1054 – Arrêt rendu pour François Ignace DESOYE, procureur en la Chambre des Comptes, curateur à la succession vacante de Jean François ROSSIGNEUX, fermier général du Temple de Dole, contre Nicolas TAILLANDIER, des Commards et Jean BESSARD, de Vilette-lez-Dole en matière de saisie. 7 juin 1753. DESPOTOTS Hugues – B 448 – Esnans. Hugues DESPOTOTS, seigneur de
Munans et d’Esnans, en la personne de son curateur, Claude MONIET,
vend à Françoise SELLIER, femme de Nicolas BONCOMPAIN, co-gouverneur
de Besançon sa seigneurie d’Esnans. An 1536. DESPOTOTS Claude François Xavier – B 1054 – Arrêt confirmant une sentence de Salins exemptant d’impôts communaux à Treffay, Claude François Vavier DESPOTOTS, prieur de Sirod. 17 mai 1760.
DESPREL Claude François – B 626 – Provision d’office de receveur des exploits de Montmorot, données par la Chambre des Comptes à Claude François DESPREL. 14 septembre 1665.
DESPRELS Michel Antoine – B 629 – Permission de posséder fief en faveur de Michel Antoine DESPRELS et Charles Antoine CHAUDY, pour un fief à Amance. Octobre 1735. DESSAIGNE Georges – B 608 – Patente de conseiller-secrétaire du roi à la Chambre des Comptes pour Georges DESSAIGNE. 22 août 1706. DESTEL François – B 614 – Provision de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour François DESTEL de Saint-Martin. 1° mars 1731.
DESVOUEL Jean – B 671 – Procès intenté par Jacques LÉGIER, procureur et receveur de Corravillers et Belonchamps contre Jean DESVOUEL dit Guilleret. 15 novembre 1575.
DÉTRAS Joseph – B 715 – arrêt d’audience condamnant, à requête des habitants de Ruffey-sur-l’Ognon, Joseph DÉTRAS, laboureur, à accepter les fonctions d’échevin. 20 décembre 1758. DEVAULT Nicolas Félix – B 977 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Arrêté enregistrant les provisions de conseiller ecclésiastique en la Chambre des Comptes de Nicolas Félix DEVAULT. Le 07.02.1761. DEVAULT François Jacques – B 615 – Provision de lieutenant du roi à Lure pour François Jacques DEVAULT. 16 juillet 1734.
DEVAUX Toussaint – B 613 – Provision de substitut du procureur général en la Chambre des Comptes pour Toussaint DEVAUX . 31 octobre 1725.
DEVILLE Pierre – B 661 – Dénombrement de Cramans par les enfants de Pierre DEVILLE, marchand à Besançon. 15 juillet 1762.
DEVILLERS Claude Gabriel – B 626 – Provision d’office de receveur des exploits au bailliage de Baume pour Claude Gabriel DEVILLERS. 22 juin 1669.
DEVILLERS Claude Joseph – B 617 – Provision d’office de procureur en la Chambre des comptes pour Claude joseph DEVILLERS. 8 mars 1746.
DIEULEFIT Aymonin – B 385. Poligny. Reprise de fief d’un domaine par Richard, fils de feu Aymonin DIEULEFIT, de Poligny. An 1326.
DIRAND Claude – B 625 – Commission de tabellion particulier de la terre de Faucogney pour Claude DIRAND. 1650. DODOZ Maurice - B 1094 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Comptes de la Trésorerie de Dole : à Maurice DODOZ, portier et
concierge des prison du château de Gray. 1596/1597. DOMAIN – B 1052 – Arrêt sur pièces vues prononçant une condamnation pécuniaire contre le sieur DOMAIN, receveur des deniers de la vente des bois de Chailluz à la requête du receveur général des domaines. 12 août 1742. DOMESSANT Louis – B 266 – comptes de la saunerie de Salins.
Quittance par Louis DOMESSANT, secrétaire du Duc. An 1437. DONAT Denis – B 676 – Procès intenté par Poncet BAULDET, de Frasne, meunier, contre Denis DONAT et Claude COLOMBET, amodiateurs de la terre de Nozeray. 28 mars 1626.
DONEY Claude François – B 620 – Patente de lieutenant particulier au bailliage d’Ornans pour Claude François DONEY.1° février 1769. DONGEVIN Pierre – B 443 – Courbouzon. Procuration donnée à Pierre
DONGEVIN, de Bletterans, pour reprendre le l’Empereur la seigneurie
de Courbouzon. An 1534. DONNEUX Philippe – B 629 – Institution de chapelain des chapelles Saint-Vincent en l’église de Saint-Anatoile et des Saints-Pierre et Paul en l’église de Saint-Jean-Baptiste de Salins pour Philippe DONNEUX. 13 juillet 1735.
DONNEUX Jean Joseph – B 615 – Provision de lieutenant criminel au bailliage d’Orgelet pour Jean Joseph DONNEUX. 15 octobre 1731. DONZEL Othenin – B 516 – Prieurés. Morteau. Contre-enquête faite au Locle à l’encontre des habitants des Brenets. Othenin DONZEL, de Chambrelien, rapporte que les habitants de Charquemont, du Prélot, des Écorces ‘’ouvriers du mestier de tournerie’’, coupaient du bois jusqu’aux Brenets, pour leurs métiers. An 1451. DOREY Louis – B 684 – Arrêt d’audience déboutant François FERRIER, échevin de Choisey, d’une demande en confirmation d’une saisie pratiquée sur Louis DOREY, de Champagney, pour imposition. 21 décembre 1697. DORIN Joseph – B 609 – Patente de procureur du roi au bailliage de
Baume pour Joseph DORIN. 30 avril 1707. DOROZ Étienne – B 1095 – Comptes généraux de la trésorerie de Dole rendu par Étienne DOROZ pour un an commençant le 1° octobre 1596.
DOROZ Théophile – B 615 – Provision de procureur général en survivance au parlement de Besançon pour Théophile DOROZ, fils du Procureur général. 14 octobre 1724.
DOROZ Jeanne Anne – B 644 – Achat de la seigneurie de Burgille par Jeanne Anne DOROZ, femme de Gabriel GONSERET. 1635. DOUMET Étienne – B 605 – Provision de procureur fiscal au siège de
Montmorot en faveur d’Étienne DOUMET. 13 mai 1674. DOYEN Laurent – B 1501 – Jonvelle. Comptes de Laurent DOYEN, receveur pour le roi. Année 1594.
DOYEN Jean – B 644 Fol101 – Permission de posséder fief (6.000 florins), pour Jean DOYEN, de Saint-Hippolythe. 1631. (reprise par ce dernier de la seigneurie de Laviron. 21 juillet 1630.
DOYEN Michel – B 671 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur de Jonvelle contre Jean BRICARD, Adam MARESCHAL, Michel DOYEN et Jean BENOIT, de Voisey. 22 septembre 1575.
DOYEN Antoine – B 677 – Procès intenté par Antoine DOYEN et les enfants de Jean COLARD, de Saint-Hippolyte, fermiers du sceau aux contrats du bailliage de Baume contre Claude François BONNEFOY, de Belvoir, bailli de Châtillon-sous-Maîche. 16 décembre 1676. DRONIER Claude – B 608 – Provision de subdélégué à Saint-Claude pour
Claude DRONIER, grand juge de la terre de Saint-Claude. 20 août
1704. DRONIER Antoine Joseph – B 657 – Reprise de fief de la baronnie de Montfort par Antoine Joseph DRONIER, seigneur de Villars. 10 février 1733.
DROUAILLET Claude Joseph – B 627 – Commission de châtelain de Rochefort pour Claude Joseph DROUAILLET, de Dole. 8 mars 1674.
DROUAILLET Jean – B 747 – Arrêt sur requête prescrivant des réparations aux écluses du moulin de Rochefort, dégradées ‘’par orvale des grandes glaces advenues sur la rivière du Doubz, au mois de janvier dernier’’ aux termes de la requête de l’amodiatiaire des moulins, Jean DROUAILLET. 14 février 1608. DROUET Guillemin – B 298 – Offices de la saunerie. Don de 244 fr. à la veuve de Guillemin DROUET, noyé avec un chargement de sel dans la Saône, près du pont de Longwy. An 1443. DROUHIN Bernard François – Reprise de droits à Ornans (fours et moulins) par Bernard François DROUHIN, de Chassagne. 24 février 1759. DROUHOT Benoît – B 980 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Arrêté enregistrant les provisions d’huissier au Parlement, de
Benoît DROUHOT. Le 05.01.1761. DROUHOT Benoît – B 618 – Patente d’huissier au Parlement pour Benoït DROUHOT, de Villersexel. 13 octobre 1761. DROZ Nicolas Eugène – B 554 – Chambre des Comptes de Dole.
Procès-Verbal de récolement et de remise des archives de la Chambre
des Comptes de Dole (supprimée par édit d’octobre 1771) fait par
trois conseillers au Parlement, Gabriel VUILLERET, seigneur de
Brotte, Charles Alexis LE BAS, marquis de Bouclans, et François
Nicolas Eugène DROZ, assistés du greffier Jean CATTOZ et qu commis
aux archives J. B. GODIN en présence de Pierre Mathieu MARGUET
substitut du procureur général. Les 28 novembre – 9 décembre 1771. DROZ Nicolas Bonaventure – B 615 – Patente de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Nicolas Bonaventure DROZ, seigneur de Verrières. 4 octobre 1731.
DROZ François Nicolas Eugène – B 995 – Provision d’office de conseiller en la Chambre des Comptes pour François Nicolas Eugène DROZ. 11 décembre 1765.
DROZ Jeanne – Procès de Hippolyte FLORY, de Vesoul, ancien fermier et amodiateur des dîmes de Vaivre contre François DEMONGENET et Jeanne DROZ, de Vesoul. 12 juillet 1572. DRUET Jean - B 281 – Greniers à sels et limites. Don de 600 charges
de sel par le du Philippe le Bon à Girard ROBOT, Amiot REGNARD, Jean
DRUET et Perrenod LANDROL, marchands de sel bouchet au duché de
Bourgogne et au comté de Charolais. An 1464. DUBAN Jean François – B 611 – Provision de conseiller au Parlement pour Jean François DUBAN. 6 février 1721.
DUBAN François Alexis – B 987 – Arrêt enregistrant les provisions de conseiller au Parlement de François Alexis DUBAN. 24 février 1764. DUBOIS Jean – B 296 – Offices de la saunerie. Commission de
forestier à Jean DUBOIS, de Lods. An 1500. DUBOIS Étienne – B 615 – Provision de receveur des octrois de Gray pour Étienne DUBOIS. 7 janvier 1727.
DUBOIS Jean – B 1499 – Jonvelle. Dépense à Jean DUBOIS, chapelain de la chapelle du château. Année 1556 à 1557. DUBOURG Michel – B 867 : arrêt ordonnant d’enregistrer la patente d’huissier en la juridiction des salines de Michel DUBOURG, de Salins. Le 14.08.1731. DUCHAMP Antoine Pierre – B 691 – Arrêt d’audience adjugeant à Antoine Pierre DUCHAMP, seigneur moyen et bas justice de La Motte, le droit de nommer un messier, malgré les prétentions contraires de Claude DURAQUET et d’Antoine RENARD, seigneurs engagistes de la Vieille-Loye et de La Motte. 29 juillet 1707.
DUCHAMP Jean Baptiste – B 644 – Lettres de chevalier pour Jean Baptiste DUCHAMP, écuyer, seigneur de Parcey et de Choisey en partie, pour service de guerre. 10 mars 1645.
DUCHESNE Jean – B 747 – Arrêt sur requête ordonnant d’informer sur les capacités de Jean DUCHESNE, de Gendrey, notaire qui demandait à être nommé tabellion de la terre d’Orchamps en déclarant ‘’que dois son jeune eage il s’est toujours adonné à la vertu et à l’art du practique’’. 1° juillet 1609. DUCHON Jean - B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession royale de maître charpentier du comté pour Jean DUCHON,
de Salins. 23 juin 1596. DUCRET Antoine – B 619 – Provision d’office d’auditeur en la Chambre ds Comptes pour Antoine DUCRET. 20 août 1766.
DUDING Claude Antoine – B 629 – Brevet d’abbé de Saint-Vincent de Besançon en faveur de Claude Antoine DUDING, évêque de Lausanne. 27 mars 1728.
DUFORT Antoine – B 612 – Provision d’avocat du roi au présidial de Besançon pour Antoine DUFORT. 26 juin 1723.
DUFOUR Claude François – B 615 – Lettre de naturalité en faveur de Claude François DUFOUR, citoyen de Besançon, originaire de Poussey-lez-Mirecourt en Lorraine. Janvier 1732. DUJARD Claude – B 556 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Requête présentée pour obtenir des expéditions de pièces par Claude DUJARD, seigneur de Montarlot, Larret et Pierrecourt. An 1709. DUJARD Rémi – B 646 – Permission de tenir fief accordée à Rémi DUJARD, de Gray. Août 1678.
DUJARD Alexis Henri – B 629 – Permission de posséder fief pour Alexis Henri DUJARD pour la terre de Larrêt. 10 juillet 1735.
DUJARD Henri – B 660 – Testament de Henri DUJARD, de Pierrecourt, ancien capitaine de grenadiers au régiment de Rouergue. 5 février 1746. DUMONT Nicolas – B 606 – Patente de chauffe-cire en la chancellerie de Dole pour Nicolas DUMONT. 13 septembre 1694. DUMONT Claude Joseph – B 617 – Provision d’office de conseiller assesseur au bailliage de Pontarlier pour Claude Joseph DUMONT. 13 août 1746.
DUMONT Hugues François – B 654 – Permission de posséder fief accordée à Hugues François DUMONT, curé de Corravillers. 10 juin 1717.
DUMONT Pierre Antoine – B 713 – Arrêt d’audience condamnant Pierre Antoine DUMONT, fermier du péage d’Augerans, à rendre à Claude François BALLABEY, cabaretier à La Gauffre, des vins et eaux-de-vie confisqués. 27 février 1756.
DUNOD Claude Ignace – B 616 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Claude Ignace DUNOD. 26 avril 1742.
DUNOD François Ignace – B 629 – Lettres de noblesse accordées à François Ignace DUNOD avec le droit de porter le nom et les armes de la famille de Charnage. Juillet 1738. DUPEROUX Léonard - B 1148 : comptes généraux : payé à Léonard DUPEYROUX, tapissier à Besançon pour avoir réparé les tentures des Chambres du Parlement. 1691. DUPLESSIS Denis Odile – B 617 – provision d’office d’avocat du roi au bailliage de Baume pour Denis Odile DUPLESSIS. 6 décembre 1743.
DUPOIRIER Claude Matthieu. Arrêt sur requête. Patente d’assesseur au présidial de Besançon de Claude Matthieu DUPOIRIER. Ans 1644-1743.
DUPOIRIER Jean Baptiste – B 683 – Procès intenté par Jean Baptiste DUPOIRIER, fermier principal de la commanderie de Montseugny. 16 janvier 1771.
DUPONT Philibert – B 648 – Permission de posséder fief accordée à Philibert DUPONT, de besançon. Juin 1686. DUPREL Gérard François – B 558 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Gérard
François DUPREL, seigneur de Chapois. An 1736. DUPUIS Nicolas – B 619 – Patente de conseiller honoraire au présidial de Besançon pour Nicolas DUPUIS. 24 mars 1755.
DUPUIS Claude – B 647 – Permission de posséder fief accordée à Claude DUPUIS, bourgeois de Gray. Achat par le même des terres de Mont Saint-Léger, Lavoncourt, Brotte etc. 28 mars 1706.
DUPUIS Pierre François – B 681 – Procès intenté par Pierre François DUPUIS, seigneur de Mont-Saint-Léger, contre Nicolas ARGENTON, laboureur audit lieu. 11 mai 1754. DUPUYJean Baptiste – B 1018 : arrêté enregistrant les provisions de
référendaire en la chancellerie du Parlement de Gabriel Jean
Baptiste DUPUY. Le 14.05.1770. DURAND Jean Maurice – B 624 - Provision d’office de conseiller maître des Comptes pour Jean Maurice DURAND. 26 janvier 1698.
DURAQUET Claude – B 691 – Arrêt d’audience adjugeant à Antoine Pierre DUCHAMP, seigneur moyen et bas justice de La Motte, le droit de nommer un messier, malgré les prétentions contraires de Claude DURAQUET et d’Antoine RENARD, seigneurs engagistes de la Vieille-Loye et de La Motte. 29 juillet 1707. DURET – B 269 – Gratifications extraordinaires distribuées par les
ducs ou comtes sur les produits de la saunerie. Mandement ordonnant
de livrer 100 charges de sel à Jean DURET, de Salins, demeurant à
Verdun. An 1450. DUREY Pierre – B 778 – Arrêt ordonnant à Pierre DUREY, receveur général des finances de rendre compte, dans un délai de huit jours, des recettes de la capitation en 1695. 10 décembre 1696. DUSILLET - B 567 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Puîné… DUSILLET… 13 novembre 1705. |