ÉBAUDY Charles Antoine – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Charles Antoine ÉBAUDY, pour fief à Montcourt. An 1768.
ÉBAUDY Charles Antoine – B 631 – Lettre d’honorariat pour Charles Antoine ÉBAUDY secrétaire en la chancellerie du Parlement. 18 novembre 1767.
ÉBAUDY (de) Vincent – B 620 – Provision d’office de lieutenant général au présidial de Vesoul pour Vincent ÉBAUDY de Rochetaillée. 21 février 1770.
ÉCARNOT Jean – B 1115 – Comptes généraux. Dépense à Jean ÉCARNOT commis capitaine du château de Châtillon le Duc. Année 1589-1590.
ÉCARNOT Jean – B 675 – Procès intenté par Jean ÉCARNOT, de Voray, Maire héréditaire audit lieu contre divers particuliers de Bonnay. 20 novembre 1620.
EMPEREUR Laurent – B 683 – Procès intenté par Jean BAILLARD, meunier à Godoncourt, contre les religieux de Flabémont, Laurent EMPEREUR, procureur d’office à Godoncourt, les habitants dudit lieu et ceux de Fignévelle, en reconnaissan de des droits assurés par son bail. 27 juin 1769. EPAILLY – B 913 : arrêt ordonnant la restitution de certaines sommes au sieur EPAILLY, ancien directeur du fourneau du Pont, pour erreurs commises à son préjudice dans la livraison de certains lots de bois dans la forêt de Chaux. Le 23.07.1740/1744. ESBAUDY Guillaume – B 1071 – Registre des productions au greffe de la Chambre des Comptes. Déclaration d’immeubles mainmortables, produite par Guillaume ESBAUDY, de Dompierre, sollicitant d’être affranchi par les commis du roi. 30 mai 1582.
ESCARNOT Pierre – B 625 – Provision d’office de receveur des exploits de la gruerie de Châtillon-le-Duc à Pierre ESCARNOT, de Voray. An 1613. ESCOFFIER Humbert – B 135 (2) – Poligny. Compte d’Humbert ESCOFFIER,
suppléant de feu Pierre LOMBARD, mort en exercice des fonctions
d’échevin. Ans 1452-1453 ESPIARD François Bernard – B 613 – Patente de président à mortier honoraire au Parlement pour François Bernard ESPIARD. 16 avril 1725.
ESPIARD Jean François B 617 – Provision d’office de conseiller-clerc au parlement de Besançon pour Jean François ESPIARD. 19 novembre 1745. ESPRIT Pierre – B 403 – Salins. Pierre ESPRIT, chevalier, reprend de
la comtesse Laure, 10 livrées de terres. An 1271. ESTEVOUX René – B898 – Arrêt sur requête ordonnant la levée des sommes arriérées sur les comptes de René ESTEVOUX, receveur général. 13 juin 1741.
ESTEVOUX René – B 1061 – Décret fait d’autorité du receveur général René ESTEVOUX sur les biens de Claude GUERRIER, de Vennes. Procès verbal de confiscation au nom du roi des biens de Claude GUERRIER exécutée par l’huissier de la Chambre des Comptes Jean Claude BONNOZ. 30 juillet 1737.
ESTEVOUX René – B 1064 – Liquidation des comptes arriérés de la succession de René ESTEVOUX, receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne faite par son successeur François LANGLOIS. An 1767. ESTIENNE Nicolas – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de Nicolas ESTIENNE. 8 octobre 1611. ÉSTIENNE Jaimon – B 675 – Procès intenté par Jean Guillaume BARON, du Russey et Claude de VUILLEMIN, dudit lieu, contre Antoine RENAUD, des Fontenelles, curateur de François RENAUD, Pierre RENAUD-CADIER, Simon RENAUD-DEFFAULT, Jean CHEVAL-JEANNIN, Pierre RENAUD, tailleur, Nicolas TOURNIER-La-Combe, Jaimon ÉSTIENNE etc. 13 juin 1622. ESTIGNARD Joseph – B 610 – Patente de conseiller honoraire au
présidial de Besançon pour Joseph ESTIGNARD. 6 février 1714. |