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FABRY Anatoile – B 583 - commissions de garde de la monnaie de
Dole pour Anatoile FABRY le 30.06.1631.
FABRY Anatoile – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de garde de la monnaie de Dole pour Anatoile FABRY. 30
juin 1634.
FAGNON
Anatoile – B 1043 – Arrêt sur enquête. Enquête sur les
conditions d’existence d’Anatoile FAGNON, de Bartherans,
sollicitant l’affranchissement de mainmorte. 14 mai 1582.
FAIVRE Jean Antoine – B 606 – Patente de conseiller honoraire au
présidial de Vesoul pour Jean Antoine FAIVRE. 6 mars 1698.
FAIVRE Claude Antoine François et Gaspard – B 1039 : arrêté sur
reprise de fief présentée par Claude Antoine Vincent FAIVRE de
Vesoul, pour Chauvirey le Vieil. 1762. Idem pour Gaspard FAIVRE,
marchand, citoyen de Besançon, pour Esnans. 1762.
FAIVRE Jean Antoine – B 606 : patente de conseiller honoraire au
présidial de Vesoul pour Jean Antoine FAIVRE le 06.03.1698.
FAIVRE Jean Baptiste – B 816 : arrêts sur requête de garde de la
maîtrise de Clerval de Jean Baptiste FAIVRE de Baume. Le 16.12.1710.
–
FAIVRE Jean Jacques Frédéric - B 888 : arrêt enregistrant la
provision de conseiller auditeur en la Chambre de Jean Jacques
Frédéric FAIVRE de Courcelles. Le 07.08.1738.
FAIVRE Jean Jacques Frédéric - B 616 : patente de conseiller
auditeur en la Chambre des Comptes pour Jean Jacques Frédéric FAIVRE
le 07.06.1738.
FAIVRE Henri – B 205 – Titres généraux. Saunerie de Salins.
Amodiation à forfait et pour neuf ans des revenus des puits à muire,
faite à Guyon GUIERCHE, Michel MERCERET, Alexandre BARTHOL, prévôt
de Sainte Maurice, Jean LONGIN, chanoine de Poligny, Henri FAIVRE,
chanoine de Besançon…
FAIVRE Henri – B 205 – Titres généraux. Amodiation à forfait et pour
neuf ans des puits à muire faite à…… Henri FAIVRE, chanoine de
Besançon ; Gui DAVID, recteur du Saint-Sépulcre de Salins et Girard
ARMÉNIER, de Montigny, seigneur de Chazoy le 23 octobre 1487.
FAIVRE Hugues, Gui et Renaud – B 402 – Saint-Julien. Richard de Myon
vend à Hugues, fils de Gui FAIVRE le tiers d’un meix au bourg de
Salins. Autre achat d’immeubles par Hugues FAIVRE, d’Odin, …….. de
Renaud FAIVRE et Alix, sa femme… An 1244.
FAIVRE Pierre Antoine - B 629 : Permission de posséder fief à Arcier
accordée à Pierre Antoine FAIVRE marchand à Besançon, décembre 1754.
FAIVRE Simon – B 462 – La Longeville. Sentence du bailliage de
Pontarlier adjugeant les biens de Simon FAIVRE, de la Longeville, à
Philibert CHARRETON, abbé de Mont-Saint-Marie et de Rosières. An
1610.
FAIVRE Claude – B 654 – Permission de posséder fief accordée à
Claude FAIVRE, ancien procureur à Vesoul. Juin 1749.
FAIVRE Jean Jacques Frédéric – B 616 – Provision d’office de
conseiller auditeur en la Chambre des Comptes pour Jean Jacques
FAIVRE. 7 juin 1738.
FAIVRE Pierre Antoine – B 630 – Permission de posséder fief à
Arcier accordée à Pierre Antoine FAIVRE, marchand à Besançon.
Décembre 1754.
FAIVRE (du) Claude Antoine Vincent – B 663 – Reprise de
Chauvirey-le-vieil par Claude Antoine Vincent FAIVRE du Bouvot.
18 mars 1762.
FALLERANS Simon – B 625 – Commission de receveur à Gray pour
Simon FALLERANS. An 1641.
FALLOT François – B 625 – Commission de receveur des exploits au
ressort de Dole pour François FALLOT. An 1641.
FARCY (de) Charles – B 609 – Provision de garde des sceaux à la
chancellerie de la Chambre des Comptes pour Charles de FARCY. 10
juillet 1711.
FARENDE Antoine Auguste – B 618 – Patente de conseiller maître
en la Chambre des Comptes pour Antoine Auguste FARENDE, de
Dijon. 13 janvier 1762.
FARINEY Anatoile Joseph – B 616 – Provision d’office de
lieutenant criminel au présidial de Gray, pour Anatoile Joseph
FARINEY. 23 novembre 1736.
FARINEY Hugues François – B 611 – Provision de lieutenant général au
présidial de Gray pour Hugues François FARINEY. 12 mai 1716.
FAROD Henri et Charles – B 208 – Correspondances adressées au
conseil de la saunerie de Salins. De Charles-Quint, autorisant Henri
FAROD, maître poulain, à se faire suppléer par Charles FAROD, clerc
des sels. An 1531.
FAROZ Charles – B 193 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins. Récompense allouée à Charles FAROZn maître poulain, pour
avoir entretenu pendant trois ans l’artillerie, poudre et munitions
des salines, le 5 août 1542.
FASSENER Jean – B 1370 : Château Lambert – Mandement quittancé
d’honoraires et médicaments payés à Jean FASSENER, chirurgien des
mines. 13.12.1627.
FATON Huguenin – B 289 – Justice de saunerie. Ajournements devant la
justice délivrés contre Pierre MIGNOT – Guillemin MATHIEU, de
Salins, et Huguenin FATON, de Clucy. An 1469.
FAUBERT Pierre – B 1080 : Commission de taxeur de bois en la
saunerie, pour Pierre FAUBERT, de Salins. 01.08.1531.
FAUCHE François Baptiste - B 1074 : Mandement réclamant à François
Baptiste FAUCHE, procureur d’office en la seigneurie d’Ornans, la
production d’un manuel de la seigneurie dudit lieu qu’il s’était
engagé à rédiger. 27.06.1670.
FAUCHE Pierre, Hugues, Marc et Étienne – B 579 – Chambre des Comptes
de Dole. Anoblissement de Pierre, Hugues, Marc et Étienne FAUCHE, de
Morteau. Juillet 1578.
FAUCHE Hugues – B 644 Fol 47 – Légitimation de Hugues FAUCHE, de
Morteau. 1629.
FAUCHE Jeanne Renée – B 644 – Achat de la seigneurie de Moissey
par Claude François MOREAL et Anne Françoise BRIOT, sa femme au
décret de la comtesse de Salenove Jeanne Renée FAUCHE, dame de
Nancray. 1645.
FAUCONNET Girard – B 384 – Poligny. Girard, fils de feu FAUCONNET,
forestier de Poligny vend à Othon IV la 6° partie du moulin ‘’de
Brissun’’ dans cette ville. An 1280.
FAULLE Jacques – B 658 – Dénombrement d’un domaine à Ornans par
Jacques FAULLE, aubergiste. 27 février 1734.
FAULQUETTE Hugues – B 670 – Procès de Philippe MARCHANT,
receveur général des confiscations, contre Hugues FAULQUETTE et
Jean POULET, notaires, et Jean RATTE, écuyer, anciens
amodiateurs de la terre de Nozeroy. 1° septembre 1570.
FAUQUIER Perrot – B 54 – Anoblissement de Perrot FAUQUIER, de Lons
le Saunier, accordé par le duc Philippe le Hardi, 1401.
FAUQUIER Guillaume – B 310 – Saunerie de Grozon. Dépense à FAUQUIER
Guillaume, de Poligny, écuyer. Ans 1359-1360.
FAURE Dominique - B 629 : Lettres de naturalisation en faveur de
Marie Dominique FAURE originaire de Bigougi près Milan épouse de
Bénigne BERTHOT de Champlitte juillet 1738.
FAUVELET Guillaume Joseph – B 604 – Provision d’office de
lieutenant-général au bailliage de Gray, pour Guillaume Joseph
FAUVELET. 16 janvier 1696.
FAVERET Claude et Anne – B 654 – Permission de posséder fief en
faveur de Marguerite MONNOYEUR, veuve de Claude FAVERET et Anne
FAVERET, sa fille. Janvier 1718.
FAVEROT Jeanne et Jean – B 409 – Vaivre-lez-Vesoul. François TONDOT,
de Villersexel, mari de Jeanne FAVEROT, de Chariez reprend en fief
de l’Empereur, un domaine à Vaivre. Procuration donnée par Jean
FAVEROT, prêtre, de Chariez. An 1532.
FAVIER Pierre – B 613 – Titre de rente pour Charlotte MARTENET,
veuve de Pierre FAVIER. 24 août 1722.
FAVIERE Claude Étienne – B 604 – Patente de conseiller au Parlement
pour Claude Étienne FAVIERE. 15 février 1691.
FAVIERE Jean Anatoile – B 618 – Patente de président au
présidial de Vesoul pour Jean Anatoile FAVIERE. 22 avril 1755.
FAVIERES Bernard – B 555 – Requêtes présentées à la Chambre des
Comptes pour obtenir la recherche ou l’expédition de titres de ses
archives par Bernard FAVIERES, prieur de Saint-Didier d’Autrey. An
1701.
FAVIERE Philibert Joseph – B 607 - Provision de conseiller à la
Chambre des Eaux et Forêts au parlement de Besançon pour Philibert
Joseph FAVIERE. 6 décembre 1698.
FAVIERE Pierre Odo – B 608 – Patente de président au présidial de
Vesoul pour Pierre Odo FAVIERE, seigneur de Saint-Loup. 26 décembre
1706.
FAVIERE Jean Anatoile – B 1041 – Demande de reprise de fief
présentée par Jean Anatoile FAVIERE, pour fief à Authoison. An 1768.
FAVRE Daniel – B 609 – Patente de secrétaire du Roi en la
chancellerie du Parlement pour Daniel FAVRE. 7 juin 1707.
FAVRE Jean – B 609 – Patente de conseiller au Parlement pour Jean
FAVRE.
17 décembre 1708.
FAVRE Jean – B 614 – Provision de conseiller honoraire au Parlement
pour Jean FAVRE. 23 juillet 1723.
FAVRO Antoine - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de capitaine d’Usier pour Antoine FAVRO, de Pontarlier. 20
mai 1666.
FAVROT Antoine - B 1129 : Compte de la recette générale du comté de
Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : à Antoine FAVROT,
capitaine du châteaux de Joux.
FEBVRE Claude - B 286 – Greniers à sel et limites. Visite générale
des limites de la circulation des sels (plantation et vérification
des bornes en forme de pains de sel) faite par Ferry LOMBARD,
portier, Jean de POMMEREUX, clerc des sels, Jean BOUTECHOUX,
receveur du partage de Chalon…. Claude FEBVRE, greffier par ordre du
conseil de la saunerie du 28 mai 1538.
FEBVRE Claude – B 611 – Provision de conseiller-maître à la Chambre
des Comptes pour Claude FEBVRE. 20 avril 1719.
FEBVRE François Didier – B 712 – Arrêt d’audience confirmand la
saisie d’un bien de fief sur François Didier FEBVRE, de
Vadans-lez-Gray, fermier d’une chevance féodale à Chevigney. 29
janvier 1753.
FENOUILLOT Denis Marc Bonaventure – B 562 – Requête présentée au
Parlement de Besançon pour obtenir des expéditions de pièces
déposées aux archives de la Chambre des Comtes par Denis Marc
Bonaventure FENOUILLOT, de Quingey, avocat au Parlement. An 1778.
FERLIN Claude et Jean – B 564 - Archives de la Chambre des Comptes
de Dole. Permission à Claude et Jean FERLIN , de Jougne, écuyers, de
bâtir un martinet à forger et une scierie (rasse) sur la rivière de
Jougnena, au territoire de Jougne. 12 juin 1585. Idem B 5769 -12
juillet 1585.
FERNARD Nicolas – B 135 (2) – Poligny – Dépense emploi de NIcolas
FERNART et de Jehan COITIER comme ouvriers manœuvres pour façon des
‘’fources de la cloche dicte Digenoise’’ posée au clocher. An 1451.
FERRAND Louis – B 617 – Provision d’office d’essayeur en la
Monnaie de Besançon pour Louis FERRAND. 1° août 1748.
FERRIER François – B 684 – Arrêt d’audience
déboutant François FERRIER, échevin de Choisey, d’une
demande en confirmation d’une saisie pratiquée sur Louis
DOREY, de Champagney, pour imposition. 21 décembre 1697.
FERRIèRE (La) – B 629 – Concession d ‘un terrain appartenant au
Domaine au sieur La FERRIèRE dit Piquet, canonnier et maître
arquebusier à Pontarlier. 1° septembre 1737.
FERROUX Michel – B 466 – Marsonnay. Reprise de fief et dénombrement
donnés au Duc pour le fief de Marsonnay par Michel FERROUX, de
Frontenay, écuyer. An 1422.
FERROUX Nicolas – B 619 – Provision d’office de référendaire en
la chancellerie du Parlement pour Nicolas FERROUX. 6 avril 1764.
FERT Antoine – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Augmentation des gages de chapelain de la chapelle castrale de
Vesoul, transférée à la conciergerie de cette ville, sur requête du
titulaire, Antoine FERT, surchantre de la collégiale de Vesoul. 28
mai 1622.
FEVRE Huguenin – B 308 – Saunerie de Grozon – La comtesse Marguerite
amodie pour six ans la saunerie de Grozon à Jean BAULET, Huguenin
FEVRE ….. et Thiébaud VINCENT, de Poligny. An 1367.
FEVRE Huguonet - B 330 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Bracon. Huguonet, fils ‘’dan Wiet dit FèVRE’’,
bourgeois de Salins, homme lige de Jean comte de Bourgogne, et
d’Isabelle sa femme prête serment de châtelain de Bracon et s’oblige
à défendre le château et à ne le remettre qu’à la personne ou sur
l’ordre de ses maîtres. An 1253.
FEVRE Perrenin et Henri – B 311 – Saunerie de Lons le Saunier.
Perrenin, fils de Henri FEVRE, en retour d’un don….. reprend en fief
une berne et ‘’toutes rentes de forgée’’ qu’il avait au puits de
Lons le Saunier. 1311.
FèVRE Pierre - B 1080 : Commission pour régler les limites du comté
de Bourgogne, du côté du Vicomté d’Auxonne, donnée à Pierre FèVRE,
conseiller au Parlement et au bailli de Dole. 10.07.1531. – B 1125 :
compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l’an
1518 : à Jean FèBVRE portier du château d’Ornans.
FÉVRIER Ferry – B 135 (2) – Poligny. Compte de …… Ferry FÉVRIER,
échevin. 1483.
FIGUET François Espérance – B 610 – Patente d’exempt de la
Maréchaussée pour François Espérance FIGUET. 4 février 1712.
FIGURÉ Constance – B 607 – Provision de conseiller à la Chambre des
Comptes pour Constance FIGURÉ. 9 juin 1699.
FIGUREY – B 775 – Arrêt envoyant en possession de son office de
receveur général au comté de Bourgogne, Pierre MONNIER,
successeur du sieur FIGUREY. 16 juin 1693.
FIGUREYCharles – B 978 : arrêté enregistrant les provisions
d’huissier ordinaire de la Chambre, de Charles FIGUREY, bourgeois de
Dole. Le 21.04.1761.
FLAMAND Joseph Antoine – B 959 : arrêté enregistrant les provisions
de lieutenant criminel au bailliage de Dole de Joseph Antoine
FLAMAND. Le 23.12.155.
FLAMAND Godefroy – B 209 – Correspondance de la saunerie de Salins.
Lettre de Godefroy FLAMAND, orfèvre, citoyen de Besançon, qui avait
confectionné ‘’trois trousseaulx’’ (sic) pour frapper des jetons
d’argent pour les officiers de la saunerie. 4 juillet 1544.
FLAMAND Odon – B 328 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Besançon. Quittance de gages donnée à Étienne VINVENT
et Odon FLAMAND, héritiers du trésorier Thiébaud VINCENT…. An 1380.
FLAMAND Joseph Antoine – B 618 – Patente de lieutenant général
criminel au bailliage de Dole, pour Joseph Antoine FLAMAND. 11
novembre 1754.
FLAMAND Jean – B 743 – Arrêt sur requête prescrivant de régler
les gages de Jean FLAMAND, essayeur des monnaies au comté de
Bourgogne. 23 janvier 1598.
FLAMEL Guillaume – B 194 – Délibérations du conseil de la saunerie
de Salins. Guillaume FLAMEL, peintre, prête entre les mains de M. de
Château-Rouillaud, serment de bien et justement et loyalement servir
de son métier en la saunerie. Le 31 mars 1543.
FLAMEY Jehan – B 274 – Gabelles sur la saunerie. Dépense à Jehan
FLAMEY, peintre. An 1781.
FLAVIGNY Jean Claude – B 615 – Provision de receveur des
consignations du bailliage de Vesoul pour Jean Claude FLAVIGNY. 11
octobre 1732.
FLEUR Charles – B 621 – Nomination de chapelain de six chapelles
dans diverses églises de Salins pour Charles FLEUR, chanoine de
Sainte-Madeleine de Besançon. 12 juin 1686.
FLOQUET – B 299 – Offices de la saunerie. Don à Humbert ANGEOLET
pour l’indemniser du pillage d’un convoi de sel fait à
Lucenay-le-Duc par des Ecorcheurs commandés par le capitaine FLOQUET
en 1438.
FLORET Amet et Girard – B 467 – Moiron. Amet, fils de Girard FLORET,
de Montaigu, reprend de Renaud, comte de Montbéliard, trois ménages
et des droit à Moiron près de Montaigu. An 1309.
FLORIMOND Philippe – B 1500 – Jonvelle. Dépense à Philippe
FLORIMOND, docteur ès-droits, bailli de Jonvelle. Année 1584.
FLORIMOND Calude Antoine – B 683 – Procès intenté par Désiré
MONNIER, maître chirurgien à Montmerey-la-ville contre Claude
Antoine FLORIMOND, gentilhomme du duc de Penthièvre et Nicolas
SAUSSERET, adjudicataire des Domaines de Franche-Comté,
réclamant l’exécution d’un bail du domaine de Montmirey et le
remboursement d’arrérages. 15 juin 1771.
FLORIN Antoine – B 604 – Provision d’office de conseiller-auditeur
pour Antoine FLORIN. 3 juin 1697.
FLORIN Antoine – B 612 – Provision de conseiller-auditeur honoraire
pour Antoine FLORIN. 18 juin 1723.
FLORY Hippolyte – Procès de Hippolyte
FLORY, de Vesoul, ancien fermier et amodiateur des dîmes de Vaivre
contre François DEMONGENET et Jeanne DROZ, de Vesoul. 12 juillet
1572.
FLEURYOY Pierre – B 624 – Provision d’office donnée par la Chambre
des Comptes des Dole, de tabellion d’Ornans à Pierre FLEURYOT. 1610.
FOBERT Pierre - B 302 – Offices de la saunerie. Don à Pierre FOBERT,
taxeur. An 1569.
FOILLENOT François. B 606 – Patente de conseiller au bailliage de
Vesoul pour François FOILLENOT. 18 mars 1699.
FOILLENOT Jean François – B 610 – Patente de conseiller-correcteur
en la Chambre des Comptes pour Jean François FOLLENOT. 5 mars 1715.
FOILLENOT Philippe Richard – B 1042 – Reprise de fief présentée par
Philippe Richard FOILLENOT, conseiller au Parlement, pour Magny les
Jussey. An 1770.
FOL Bastien – B 1412 – Châtillon sous Maîche : dépense pour visite
du château de Châtillon, faite par Ligier PETIT, de Chaux,
charpentier, et Bastien FOL, de Châtillon, maçon. 1607.
FOL Guillaume Sébastien – B 618 – Provision d’office de
substitut de procureur du roi en la maîtrise et gruerie de
Pontarlier pour Guillaume Sébastien FOL. 29 septembre 1760.
FOLET François – B 678 – Procès intenté par
Jean CHARLES, prévôt et maire, Philippe LIGIER, procureur du
roi en la prévôté et François FOLET, procureur de police,
engagiste du Domaine de Jussey, contre les habitants de
Cintrey, Molay, et la Rochelle. 10 février 1707.
FOLIN - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Présidents… FOLIN, de Montciel… 13 novembre 1705.
FOLIN Nicolas – B 622 – Provision d’office de
second président à la Chambre des Comptes pour Nicolas FOLIN,
seigneur de Fleurey. 18 juillet 1693.
FOLIN Nicolas – B 647 – Reprise de la terre
de Pleure par Nicolas FOLIN, second président de la Chambre
des Comptes. 22 juin 1703.
FOLLET Pierre – B 630 – Permission de posséder fief à Corre au
profit de Pierre FOLLEY, ancien gendarme de la garde du Roi.
Juin 1751.
FOLLEY François – B 647 – Dénombrement de la prévôté de Jussey donné
par Jean CHARLES, prévôt, Philippe LÉGIER, procureur fiscal et
François FOLLEY, procureur du roi de police audit lieu. 1° décembre
1706.
FOLLEY Gaspard – B 661 – Dénombrement de Corre par Gaspard FOLLEY.
15
février 1765.
FOLLIET Sébastien Ignace – B 613 – Provision de substitut du
procureur général près la Chambre des Comptes pour Sébastien
FOLLIET. 28 juillet 1725.
FOLLIET - B 14 – Procès-verbal dressé par Pierre Louis RICHARDOT,
seigneur de Choisey, conseiller maître à la Chambre des Comptes de
Dole, FOLLIET, substitut du procureur général de la même cour, LOYS,
greffier en chef, GRISON et BAUMONT, greffiers, du récolement du
trésor des chartes et de la remise à la Chambre des Comptes de Dijon
d’un certain nombre de documents ensuite d’ordre royal du 13 mai
1736, 1738.
FONTAINE Pierre – b 195 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins.
Lettres de grâce accordées à Pierre FONTAINE, ouvrier de la
saunerie. Le 10 décembre 1548.
FONTAINE Pierre – B 294 – Office de la saunerie. Lettre de grâce
accordées par Charles-Qint à Pierre FONTAINE, de Salins, gardien de
la saunerie, banni pour avoir été complice de larcins avec d’autres
manœuvres. An 1548.
FONTAINE (de) – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Légitimation,
par le roi, de Pierre de FONTAINE, de Lavoncourt, (âgé de vingt-sept
ans), fils de feu Antoine de FONTAINE et de Thevennet GUYOT, ‘’qui
s’est comporté comme un bon soldat et homme de bien’’. Ans
1461-1585.
FONTAINE Antoine – B 611 – Patente de maître des Postes à Dole pour
Antoine FONTAINE. 7 mars 1714.
FONTAINE Antoine – B 774 - Arrêt sur requête ordonnant
l’enregistrement des patentes d’Antoine FONTAINE, de Salins,
receveur des impositions des bailliages de Salins et Quingey. 31
août 1694.
FORêTIER Guillaume – B 567 – Délibération de la Chambre des Comptes.
Règlement d’honoraires dus à Guillaume FORÊTIER, de Gray, maître des
postes. 6 mars 1649.
FORNERETJean – B 573 - Dépenses intérieures de la Chambre des
Comptes. Voyage de Jean FORNERET à Chambéry et Bourg en Bresse pour
porter des lettres.
FORQUET Guillaume - B 522 – Hôpitaux. Bracon. Quittance donnée par
Pierre PORTIER, chanoine de Saint-Maurice en Chablais et Guillaume
FORQUET, chanoine de Saint-Michel. An 1380.
FORESTIER Guillaume – B 454 – Marigny. Vente de terres par Guillaume
FORESTIER, de Baume, mari de Jeannette d’Épercy. An 1348.
FOUACHE Jean Baptiste – B 683 – Procès intenté par la communauté
des maîtres cordonniers de Besançon contre Jean Baptiste FOUACHE,
régisseur des droits réunis. 28 février 1769.
FOUBERT Jean – B 314 – Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Amance. Isabelle, femme de Jean PERNOT, d’Appremont,
amodie de Jean FOUBERT, receveur de Gray et d’Appremont, diverses
terres… An 1404.
FOUGERAT Étienne – B 713 – Arrêt d’audience condamnant Étienne
FOUGERAT, laboureur à La Biolée et Philippe VIRET, dudit lieu,
pour faux-saunage. 17 novembre 1756.
FOUGERET Jean – B 1051 – Information
faite à la requête de Jean FOUGERET, receveur général des finances
au comté de Bourgogne et d’Augustin François Xavier GRANGIER,
procureur au bailliage de Baume, contre Claude Marie CARON, receveur
particulier des finances aux bailliages de Baume et Ornans.
FOUGERET Jean – B 683 – Procès intenté par Claude Marie CARON,
secrétaire du roi en la chancellerie du Parlement, receveur des
finances au bailliage de Baume, contre Jean FOUGERET, receveur
alternatif des finances du comté de Bourgogne et le procureur
général intervenant. 22 décembre 1768.
FOUGERET Jean – B 720 – Arrêt d’audience maintenant Jean
FOUGERET receveur général des finances au comté de Bourgogne,
dans le droit de prendre en jugement la qualité d’écuyer et de
gouverneur de Château-Renard. 16 mai 1763.
FOUGERON Henri – B 617 – Provision d’office de conseiller
assesseur au présidial de Lons-le-Saunier pour Henri FOUGERON.
26 mai 1746.
FOULQUIER Jean – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Accensement par le roi d’une place à la halle de Dole, à Jean
FOULQUIER, orfèvre et tailleur de la Monnaie. 10 avril 1587.
FOULLON Nicolas – B 618 – Provision de
garde général des Eaux et Forêts, collecteur des amendes à Vesoul
pour Nicolas FOULLON. 16 août 1753.
FOULON Claude – B 717 – Arrêt d’audience confirmant, à requête
de Claude FOULON, adjudicateur des fermes de Vesoul, une
sentence du présidial de Vesoul condamnant Jacques MAIRE,
marchand audit lieu. 20 décembre 1760.
FOURCAULT François Joseph – B 817 : arrêt sur requête enregistrant
les patentes de conseiller auditeur en la Chambre accordées à
François Joseph FOURCAUT le 15.05.1711.
FOURIER Jacques – B 909 – Arrêt sur requête. Enregistrant les
patentes de conseiller-correcteur de la Chambre accordées à Jacques
FOURIER, seigneur de Bourgneuf, de Cuiseaux. Ans 1644-1743.
FOURNERET Pierre François – B 555 – Requêtes présentées à la Chambre
des Comptes pour obtenir la recherche ou l’expédition de titres de
ses archives par Pierre François FOURNERET, de Santans. An 1695.
FOURNIER Adrien et Joseph – B 830 : arrêt sur requête admettant
Adrien et Joseph FOURNIER oncle et neveu, à reprendre le fief de
Montot, situé sur le territoire de la Barre et Vandelans le
26.11.1717.
FOURNIER Jean – B 630 : naturalisation de Jean FOURNIER demeurant à
Besançon, originaire de Chevron (Savoie) mars 1752.
FOURNIER Étienne Denis – B 798 : arrêt sur requête ordonnant au
receveur des domaines et bois de payer à Etienne Denis FOURNIER,
géomètre arpenteur à Batterans les assiettes de bois domaniaux dans
la maîtrise de Gray. Le 08.04.1702.
FOURNIER Hugues – B 382 – Ornans. Quittance de 16 l. est. employées
‘’en gros draps et en soulers’’ pour les pauvres d’Ornans en vertu
de la fondation de Mahaut d’Artois…….Othenin GROSPAIN, Hugues
FOURNIER, et Perrin GAULARD, prud’hommes jurés d’Ornans. An 1379.
FOURNIER Hugues B 389 – Poligny. Quittance est donnée par Hugues
FOURNIER, curé de Pontarlier, Othenin PONCET, échevin pour
distribution de draps et de souliers aux pauvres… An 1379.
FOURNIER Étienne Denis – B 1043 – Arrêt sur enquête. Sur demande
de l’arpenteur Étienne Denis FOURNIER de Batrans contre Claude
DAGUET le jeune, au sujet du chemin du Moulin-le-Comte. 1698.
FOURQUET Humbert – B 331 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Brères. Tenanciers des meix : Girard
PETITHUGUENIN, Girard JACQUIN, Humbert FOURQUET, Ferry BOUDRAN
d’Arbois, Alix, veuve d’Odot GARSON….. les hoirs de Jean JACQUIN,
Odot MOUSSARDET…. An 1471.
FOURQUET Claude Philibert – B 678 – Procès intenté par Philibert
MACAUT, receveur-payeur des gages des officiers de la Chambre
des Comptes contre Claude Philibert FOURQUET, huissier en ladite
cour. 1° décembre 1710.
FOYOT Marcel – B 618 – Provision d’office de président des
gabelles à Jussey pour Marcel FOYOT. 2 novembre 1760.
FRAICHELET Jean – B 304 – Sels étrangers interdits en comté de
Bourgogne. Arrêt du parlement de Dole commettant à l’enquête Jean
FRAICHELET, de la Vaissière. An 1460.
FRANCHET Jean – B 1512 : Joux – payé à Jean FRANCHET, hôtelier
public, pour le dîner des officiers dud. Joux et de plusieurs
gentilshommes étrangers. 01.10.1483.
FRANCHET Guillaume – B 390 – Pontarlier. Registre des audience de la
mairie de Pontarlier. Journées tenues par Jean VOYNNET, lieutenant
de Guillaume FRANCHET, maïeur. An 1571.
FRANCHET Jean – B 563 – Chambre des Comptes de Dole. Amodiation des
mines de fer de Joux et de Pontarlier à Jean FRANCHET, originaire de
Pontarlier. 20 mai 1568.
FRANCHET Claude – B 581 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Permission à Denis QUINTIN et Claude FRANCHET, de tenir fief
aux Verrières de Pontarlier. 1° décembre 1615.
FRANCHET Jean Claude – B 604 – Provision d’office de conseiller au
Parlement pour Jean Claude FRANCHET. 18 juin 1697.
FRANCHET Charles Ignace Esprit – B 608 – patente de conseiller au
Parlement pour Charles Ignace Esprit FRANCHET. 7 septembre 1704.
FRANCHET Charles Ignace Esprit – B 614 – Provision de conseiller
honoraire en la chancellerie du Parlement pour Charles Ignace Esprit
FRANCHET de Rans.
8 novembre 1729.
FRANCHET Claude – B 382 – Ornans. Amodiation extraordinaire du sel
par le Roi à la ville d’Ornans amodié par celle-ci pour six ans à
Quentin ROUSSEL, docteur en droit, et à Claude FRANCHET, de
Pontarlier. An 1561.
FRANCHET Charles François – B 623 – Provision d’office de
conseiller au Parlement pour Charles François FRANCHET, seigneur
de Ferrières, chanoine métropolitain.1° février 1694.
FRANçOIS Jean Alexis – B 607 – Provision de conseiller au présidial
de Salins pour Jean Alexis FRANçOIS. 19 juin 1701.
FRANçOIS Jean Étienne – B 610 – Provision de lieutenant criminel au
présidial de Salins. 12 novembre 1714.
FRANçOIS Ignace – B 614 – Provision d’avocat du roi au bailliage
d’Arbois pour Ignace FRANçOIS. 10 mai 1731.
FRANçOIS Jean Alexis – B 678 – Procès intenté par Jean Alexis
FRANçOIS, conseiller au présidial de Salins contre les habitants
d’Equivillon. 30 mars 1708.
FRELANT Humbert - - B 318 - B 317 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Arbois. Ventes de terres par Humbert
FRELANT, de Pupillin, et Béatrix, sa femme, par Estevenin BLONDEAU,
de Pupillin et ‘’Doathe’’ sa femme. An 1282.
FREMY Pierre – B 657 – Reprise de Montarlot par Pierre FREMY,
secrétaire du roi en la Chambre des Comptes.25 mai 1735.
FREYMYOT Claude – B 1401 – Châtillon-sous-Maîche : recette - une
livre d’épices, moitié poivre et gingembre, due le dimanche des
Brandons, par Claude FREYMYOT de Pierrefontaine en Varais. 1560.
FREMYOT Louis Alphonse – B 615 – Permission de tenir en fief la
terre de la seigneurie de La Chaux-des-Crotenay, accordée à Louis
Alphonse FREMYOY. Juillet 1725.
FRèRE Philippe Gabriel – B 1312 : Bailliage de Dole, extrait de
décès de Philippe Gabriel FrèRE, lieutenant général, mort à Dole le
20.11.1748, âgé de 63 ans.
FRERE Edmé François – B 606 – Patente de lieutenant général
particulier à Pontarlier. 20 septembre 1699.
FRÉRE Joseph Auguste – B 607 – Provision de conseiller-maître à la
Chambre des Comptes pour Joseph Auguste FRÉRE. 7 septembre 1698.
FRERE Jean François – B 610 – Patente de conseiller-auditeur à la
Chambre des Comptes pour Jean François FRERE, de Pontarlier. 25
septembre 1715.
FRERE Joseph Augustin – B 613 – Provision de maître ordinaire en la
Chambre des Comptes pour Joseph Augustin FRERE, seigneur de
Villefrancon. 4 juillet 1726.
FRERE Philippe Gabriel – B 615 – Provision de lieutenant général au
bailliage de Dole pour Philippe Gabriel FRERE. 6 août 1730.
FrèRE Ignace François – B 617 – Provision d’office de lieutenant
général au bailliage de Dole pour Ignace François FrèRE. 18
octobre 1749.
FRESCHOT Claude – B 676 – Procès intenté par Claude FRESCHOT, de
Morteau, amodiateur de la terre de Vennes contre les échevins
des villages de la terre.
3 mars 1626.
FRIANT Jean - B 253 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense pour
FRIANT Jean, écuyer. An 1502.
FRICQUET Jacques – B 627 – Commission de marqueur et contrôleur
des bois d’Aval pour Jacques FRICQUET. 10 avril 1673.
FRICQUOT Jeannot – B 304 – Sels étrangers en comté de Bourgogne.
Arrêt du parlement de Dole commettant à l’enquête Jeannot FRICQUOT,
de Grammont, 14° témoin déclare que le sel de Saunot et en usage à
Grammont et aux environs. Ans 1460-1461.
FROIDOT Jean – B 646 – Traité pour l’exploitation des mines de
Château-Lambert passé par la Chambre des Comptes avec Jean
FROIDOT et Martin GARILLOT.
18 septembre 1670
FROISSARD - B 574 – Dépenses de la Chambre des Comptes. Voyage de M.
FROISSARD, premier de la Chambre, à Poligny, pour vendre les grains
de S.M.
FROISSARD Claude – B 1681 – Compte de Claude FROISSARD pour l’année
1584.
FROISSARD Claude - B 1676 – Toulouse. Compte que Claude FROISSARD,
de Sellières, rend, comme commis de feu Pierre PATORNAY, trésorier
de Dole, de la recette la seigneurie de Toulouse, confisquée sur
Jean de Marnix pour l’année 1572-1573.
FROISSARD Simon – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission royale de premier maître en la Chambre des Comptes,
au profit de Simon FROISSARD. 10 mars 1590.
FROISSARD Jean – B 580 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Pension pour Claude BLANCHOD, veuve de Jean FROISSARD, seigneur de
Broissia, président du Parlement. 20 février 1597.
FROISSARD - B 1072 – Greffe de la Chambre des Comptes.
Lettre du conseiller FROISSARD, s’excusant auprès de ses collège
de la Chambre des Comptes de manquer à la rentrée de la
Saint-Martin, à cause de ses vendanges tardives, Bersaillin, 7
novembre 1600.
FROISSARD Remi Gabriel Marguerite – B 680 – Procès intenté par
Remi Gabriel Marguerite FROISSARD, écuyer d’Aresche, ‘’enseigne
à pique’’ dans le régiment des gardes françaises contre le
procureur général de la Chambre des Comptes. 21 mai 1753.
FROISSARD Claude – B 752 – Arrêt sur requête consultant le
procureur de Vennes sur l’opportunité d’accenser une place sur
le Dessoubre pour y bâtir un moulin à Claude FROISSARD, grand
trésorier et chanoine de Besançon., prieur de Laval. 24 novembre
1628.
FROMAGEOT Jacques – B 332 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Brevans. Le seigneur de Brevans, donne
procuration à Henri ORMANCEY, Pierre FRUOT – Jacques FROMAGEOT,
Anatoile POLY, Antoine CARONDELET, écuyer, pour gérer ses affaires,
et, en particulier, reprendre en fief de l’Empereur la seigneurie de
Brevans. An 1532.
FROMENT Claude – B 645 – Achat de moitié de la seigneurie de
Montjustin par Jean Baptiste MILLOT, de Claude FROMENT son
beau-père. 24 juin 1663.
FROMOND Claude Antoine – B 613 – Provision de procureur du roi en la
juridiction des gabelles de Dole pour Claude Antoine FROMOND. 9 mai
1726.
FRUOT Pierre – B 332 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Brevans. Le seigneur de Brevans, donne procuration à
Henri ORMANCEY, Pierre FRUOT – Jacques FROMAGEOT, Anatoile POLY,
Antoine CARONDELET, écuyer, pour gérer ses affaires, et, en
particulier, reprendre en fief de l’Empereur la seigneurie de
Brevans. An 1532.
FURET Adrien – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Commission
royale : de capitaine de l’artillerie de Dole, en faveur d’Adrien
FURET. 6 octobre 1579.
FURET Hugues Henri – B 610 – Patente de conseiller assesseur
criminel au présidial de Salins, pour Hugues Henri FURET. 19
décembre 1714.
FURET Louis Joseph – B 616 – Brevet de chapelain de la chapelle
Sainte-Anne église collégiale de Saint-Maurice de Salins pour
Louis Joseph FURET, chanoine de Saint-Maurice. 11 novembre 1743.
FURET Louis François – B 617 – Provision d’office de lieutenant
assesseur au présidial de Salins pour Louis François FURET. 5
juillet 1743.
FURET Louis François – B 671 –Procès intenté par Abraham CRESTIN,
d’Orgelet, ancien amodiateur de Châtillon-sur-Courtine, contre
Guillaume FURET et Philibert BONDIEU de Clairvaux. 24 mars 1574.
FURET Adrien - B 734 – Arrêt sur requête
commettant l’auditeur RACLE, à la confection de l’inventaire de
l’artillerie ‘’arquebuses a croc, picques, corceletz, morions et
aultres municions’’ de Dole, remise par Antoine de Canoz, écuyer,
capitaine, démissionnaire à cause ‘’de son hault eage’’, à Adrien
FURET, de Poligny, son successeur.
FUSIER Jacqueline – B 1292 : Comptes généraux divers – 50 l. donnée
par Jacqueline FUSIER, femme de Thiébaud LAMBEL de Saint-Maur, une
des 50 pauvres pucelles dotées par le testament de l’archiduchesse.
21.11.1533.
FUSIER Gui – B 503 – Chapitres. Notre-Dame de Salins. Sentence
provisionnelle de Gui FUSIER, lieutenant du bailli d’Aval, dans un
procès où intervenait le chapitre. An 1448.
FYARD Jean Frédéric – B 604 – Provision d’office de lieutenant
général au bailliage de Besançon pour Jean Frédéric FYARD. 12
juillet 1694.
FYARD Jean Claude – B 606 – Patente de président du présidial de
Vesoul pour Jean Claude FYARD. 12 juin 1698.
FYARD Nicolas – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Don des archiducs, à Nicolas FYARD, de Semmadon, du sceau des
contrats des notaires sde Besançon, pour une durée de neuf ans. 3
décembre 1610.
FYARD Frédéric – B 650 – Permission d’acquérir des biens nobles
accordée à Frédéric FYARD, lieutenant général du bailliage de
Besançon. Janvier 1689.
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