GABEURE Georges – B 611 – Provision de conseiller auditeur en la
Chambre des Comptes pour Georges GABEURE. 15 juin 1719.
GACHET - B 568 – Délibérations de la Chambre des Comptes. Ordre
au sieur GACHET, garde-juge en la monnaie de Besançon, de faire
connaître en vertu de quelle autorité il a été installé en cette
charge. 28 juillet 1705.
GABEURE Georges – B 611 – Provision de conseiller auditeur en la
Chambre des Comptes pour Georges GABEURE. 15 juin 1719.
GAIDOT Claude - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de tabellion pour Claude GAIDOT, de Baume les Dames. 20
avril 1619.
GAIFFOT Jean, Jean et Simonette – B 417 – Audelange. Reprise de fief
faite au Duc par Jean GAIFFOT, d’Audelange, au nom de ses enfants,
Jean et Simonette nés d’Agnès d’Éclans. An 1387.
GAGELIN Jean – B 390 – Pontarlier. Sentence rendue contre Jean
GAGELIN pour injures. An 1571.
GAGEOT – B 825
– Arrêt ordonnant de payer les gages de Bonaventure GAGEOT,
chirurgien-major de l’hôpital de Salins. 16 juin 1714.
GAGNEUR Louis – B 653 – Reprise d’une
maison à Poligny par Louis GAGNEUR, procureur au bailliage de cette
ville. 1° avril 1729.
GAIGNON Claude – B 564– Chambre des Comptes de Dole. Entérinement
des lettres de noblesse de Claude GAIGNON. 13 juillet 1583.
GAILLARD Nicolas et Jeannin – B 193 – Délibérations du conseil de la
saunerie de Salins. Nicolas GAILLARD peintre, demande à succéder,
pour l’exécution des ouvrages de verrerie et autres spécialités de
son métier, à son père, Jeannin GAILLARD, et à son beau-père Pierre
TRIBOLET, tous deux décédés. On lui accorde sa demande, vu les bons
services de ses prédécesseurs, le 2 septembre 1537.
GAILLARD Jean – 326 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. La Barre-lez-Orchamps. Dénombrement de la seigneurie de
La Barre remis à Pierre VAUCHIER, gardien des archives de Grimont,
par Pierre BEUGRE, lieutenant du bailli de Dole, qui avait acquit
cette terre de Jean GAILLARD, écuyer. An 1530.
GAILLARD Michel – B 352 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Fraisans. …… Michel GAILLARD, receveur général des
finances, mandent au pardessus de la saunerie de prélever 200 l.
tournoises sur le communal pour contribuer au rétablissement du pont
de Fraisans… An 1490.
GAILLARD Philibert et Gabriel – B 659 – Permission de posséder
fief accordée à Philibert GAILLARD et à son fils Gabriel, avocat
au parlement de Besançon. Juin 1746.
GAILLE Péronne – B 676 - Procès intenté par Daniel PRIVÉ,
auditeur en la Chambre des Comptes et receveur de parties
extraordinaires contre Péronne GAILLE, veuve d’Étienne Claude
MAY, receveur des exploits au bailliage de Quingey. 26 juin
1634.
GALAFIN Étienne – B 384 – Poligny. Étienne GALAFIN, chevalier, et
Agnès, sa femme, vendent à Othon IV, les trois quarts du moulin de
‘’Turytet’’, à Poligny et le quart du moulin de ‘’Fonjeham’’. An
1280.
GALANDOT Jean – B 325 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Authoisin. Jean GALANDOT reprend en fief du Duc un
domaine à Auxon, Gressoux et Provenchères. A 1442.
GALLAY Jean Baptiste Joseph – B 630 – Naturalisation de François
Hyacinthe GALLAY , demeurant à Besançon, originaire de Montet
(canton de Fribourg).Mai 1753.
GALE Pierre – B 729 – Arrêt sur requête réglant le compte des
maçons ayant construit le boulevard de la porte d’Azans, à
Dole : Jean RAVAIGEOT, Pierre GALE, Jean GRILLON, Jean VERNIER,
Cile BASSET et Étienne ROUSSET. 30 décembre 1541.
GALET Nicolas – B 1366 : Chalamont – Compte de Nicolas GALET, de
Salins, tabellion général, receveur des terres et seigneurie de
Chalamont . 1884.
GALET Nicolas – B 673 – Procès intenté par Nicolas GALET, de
Salins, procureur et receveur de Chalamont contre Pierre GUYOTTE
le jeune, de Boujailles. 10 janvier 1584.
GALLET Jean François – B 607 – Provision de lieutenant des Eaux et
Forêts de Besançon pour Jean François GALLET. 19 février 1701.
GALLET Alexis Ignace – B 615 – Provision de lieutenant en la
maîtrise de Besançon pour Alexis Ignace GALLET, seigneur de
Recologne. 11 octobre 1732.
GALLET Anselme – B 672 – Procès intenté par Anselme GALLET,
huissier extraordinaire au parlement contre Laurent FYNE, de
Dole. 10 juin 1578.
GALMICHE Humbert – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission de tabellion pour Humbert GALMICHE, de Corravillers.
15 mai 1620.
GALLEMICHE Nicolas – B 558 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Nicolas
GALLEMICHE de la Ferrière. An 1736.
GALLET Alexis – B 915 : arrêté enregistrant la provision de
professeur en droit français à l’Université de Besançon d’Alexis
GALLET le 30.01.1745.
GALLIOT Anatoile – B 541 – Chambre des Comptes de Dole.
Procès-verbal dressé par Anatoile GALLIOT, résumant les
préliminaires de son inventaire. Clotûre de l’inventaire le 14 mai
1593.
GALMICHE Humbert - B 582 : commission de tabellion pour Humbert
GALMICHE de Corravillers le 15.05.1620. – B 953 : arrêté
enregistrant les patentes de greffier de police de Vesoul, de Claude
Nicolas GALMICHE. Le 03.04.1754.
GANNERON Marie – B 1216 : comptes généraux – payé à Hugues
SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer
chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens –
au même pour avoir fait faire amende honorable en l’église de
Vesoul, ‘’la corde au col, le flambeau à la main’’ par Sébastien
BON. 1718/1744.
GALOIS Jean Antoine – B 1052 – Arrêt confirmant la noblesse de
Jean Antoine GALOIS, de Dole. 9 mai 1742.
GARCIER Claude – B 189 - Justice de la saunerie. Ajournements devant
la jsutice délivrés contre Othenin GRANT, Estevenin CERTAIN, de
Salins, Claude GARCIER, de Viry, Pierre et Jean GIRARD, de
Bouverans. An 1468.
GARGEAUL Claude – B 675 – Procès intenté
par les échevins de Souvans contre Claude GARGEAUL, de la Loye,
notaire, amodiateur de la seigneurie de La Loye. 30 novembre 1612
GARILLOT Martin – B 646 – Traité pour l’exploitation des mines
de Château-Lambert passé par la Chambre des Comptes avec Jean
FROIDOT et Martin GARILLOT.18 septembre 1670.
GARIN Perrin – B 384 – Poligny. Perrin, fils de feu GARIN, de
Poligny, vend au comte, ses moulin, battoir et chazal situés à
Poligny. An 1287.
GARIN Guillemette et Alexandre – B 412 – Vesoul. Reprise de fief par
Guillemette, fille de feu Alexandre GARINà Vesoul. An 1433.
GARNIER Claude Joseph - B 604 : patente de conseiller maître pour
Claude Joseph GARNIER le 11.01.1695. – B 984 : arrêté enregistrant
les provisions de garde marteau en la maîtrise de Salins de Joachim
GARNIER. Le 13.05.1763.
GARNIER Chrétien – B 579 – Chambre des Comptes de Dole. Commission
royale de greffier des fortifications de Gray, en faveur de Chrétien
GARNIER. 24 octobre 1585.
GARNIER Claude Joseph – B 604 – Provision d’office de
conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour Claude Joseph
GARNIER. 11 janvier 1695.
GARNIER Joachim – B 894 – Arrêt enregistrant les provisions de
garde-marteau en la maîtrise de Salins, de Joachim GARNIER. 13
mai 1763.
GARNIER Jean Claude – B 615 – Provision de substitut du
procureur du roi au présidial de Gray pour Jean Claude GARNIER.
28 mai 1734.
GARNIER Charles François – B 620 – Provision de conseiller au
présidial de Gray pour Charles François GARNIER. 1° février
1769.
GARNIER Claude François – B 659 – Permission de posséder fief
accordée à Claude François GARNIER, contrôleur des actes des
notaires à Vesoul.
Septembre 1747.
GARNISON Nicolas Ignace – B 613 – Provision d’huissier concierge au
Parlement pour Nicolas Ignace GARNISON. 28 juin 1726.
GARNISON Joachim – B 624 – Provision d’office de premier
huissier au Parlement pour Joachim GARNISON. 24 janvier 1697.
GARSON Odot – B 331 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Brères. Tenanciers des meix : Girard PETITHUGUENIN,
Girard JACQUIN, Humbert FOURQUET, Ferry BOUDRAN d’Arbois, Alix,
veuve d’Odot GARSON….. les hoirs de Jean JACQUIN, Odot MOUSSARDET….
An 1471.
GAUCHER – B 751 – Arrêt sur audience donnant l’ordre de délivrer
au colonel GAUCHER, copie de l’achat et de la reprise de fief
(faite par lui) de la seigneurie de Roulans. 9 janvier 1627.
GAUCHIER - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession par les Archiducs, à Jean VAROD, l’aîné, dit le capitaine
GAUCHIER, du droit de retenue sur la seigneurie de Port-sur-Saône.
20 novembre 1601.
GAUCHIER - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession par les Archiducs, à Jean VAROD, l’aîné, dit le capitaine
GAUCHIER, du droit de retenue sur la seigneurie de Port-sur-Saône.
20 novembre 1601.
GAUDIGNON Jean Jacques – B 604 – Patente de payeur des gages de la
Chambre pour Jean Jacques GAUDIGNON. 6 juillet 1679.
GAUDY Jean Baptiste – B 682 – Procès intenté par Pierre
RECEVEUR, bourgeois de Cuse, contre Jean Baptiste GAUDY,
procureur d’office de la seigneurie de Cuse, et les habitants d’Adrisans
de Cuse et de Gondenans. 16 mars 1765.
GAUDY Claude François – B 706 – Arrêt d’audience reprenant une
instance entre Claude François GAUDY, notaire à Mésandans et la
commune de Juanne. 28 juillet 1742.
GAULARD Perrin – B 382 – Ornans. Quittance de 16 l. est. employées
‘’en gros draps et en soulers’’ pour les pauvres d’Ornans en vertu
de la fondation de Mahaut d’Artois…….Othenin GROSPAIN, Hugues
FOURNIER, et Perrin GAULARD, prud’hommes jurés d’Ornans. An 1379.
GAULIER Pierre – B 983 – Arrêt enregistrant les provisions de
receveur et payeur des gages de la chancellerie du Parlement de
Pierre GAUTIER. 19 avril 1763.
GAULIER Pierre – B 618 – Patente de trésorier receveur et payeur
des gages de la chancellerie de Besançon pour Pierre GAULIER. 9
février 1763.
GAUTHERET Jean – B 418 – Authume. Jacques ALLEMAND, chevalier,
reprend en fief de Jean de Chalon-d’Auxerre, le domaine que ce
dernier venait d’acheter de Jean GAUTHERET, de Rochefort en ‘’la
prairie d’Aybe’’ à Rochefort et Salins. An 1347.
GAUTHIER Jean – B 276 – Gabelles de saunerie. Dépense : salaire à
Girard TROUSSET, couvreur et à Jean GAUTHIER, de Coligny,
‘’lambrosseur’’. An 1506.
GAUTHIER Louis – B 606 – Patente de conseiller-secrétaire du roi
près la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Louis GAUTHIER.
6 avril 1699.
GAUTHIER Claude – B 616 – Provision d’office de conseiller
correcteur en la Chambre des Comptes pour Claude GAUTHIER. 22
janvier 1739.
GAUTHIER Benoît – B 644 – Légitimation de Benoît GAUTHIER, de
Septmoncel. 1650.
GAUTHIER Thomas – B 671 – Procès intenté par Matthieu LESCOT le
jeune, de Pontarlier, amodiateur de l’émolument dus sceau de la
seigneurie de Joux, contre Claude BEAU et Thomas GAUTHIER,
prud’hommes de la prévôté de Joux. 6 août 1575.
GAUTHIER Jean Jacques – B 697 – Arrêt
d’audience condamnant Jean Jacques GAUTHIER, de Thoraise, à délivrer
du sel aux habitants dudit lieu au prix de …. 30 décembre 1722
GAUTHIER Pierre – B 755 – Arrêt sur requête nommant Pierre
GAUTHIER, de Dole, huissier de la Chambre. 10 juillet 1636.
GAUTHIOT Jean – B 354 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Gray. Diverses décharges et quittances donnée par la
comtesse Marguerite… aux bourgeois de Gray et en particulier à leur
délégué Jacques GAUTHIOT… An 1369.
GAUTHIOT Simon - B 258 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense pour
Simon GAUTHIOT…. Ans 1534-1539.
GAUTHIOT Simon – B 329 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Besançon. Vidimus et approbation par les gouverneurs
de Besançon dont les noms suivent : Jacques JOUFFROY, seigneur de
Marchaux, Simon GAUTHIOT, seigneur d’Ancien, Adrien JOUFFROY,
seigneur de Gonsans, Pierre PILLOT, seigneur de Chenecey, Pancrace
de Chaffois, Claude GRENIER, écuyers, Pierre NARDIN, Denis d’Anvers,
Nicolas BONCOMPAIN et Étienne MONTRIVEL, du traité d’association et
de garde renouvelé à Tolède le 4 mai 1544, par Charles-Quint,
d’après celui signé à Bruxelles, le 26 juin 1504, par Philippe le
Beau. An 1534.
GAUTHIOT Simon – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Ordonnance de
Charles-Quint, relatives aux tailles dues par les habitants de Gray,
contraires aux prétentions du sieur Avenne et de Simon GAUTHIOT,
d’Ancier. 18 février 1548.
GAUVAIN Jean – B 135 (2) – Poligny. Compte de Jean GAUVAIN, échevin.
Ans 1461-1462.
GAY Pierre François Xavier – B 859 : arrêt reconnaissant le titre
d’écuyer à Pierre François Xavier GAY de Marnoz. Le 26.06.1728.
GAY Marc – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission royale de maître des Comptes, à Dole, pour Marc GAY, de
Poligny. 11 mai 1587.
GAY Pierre François Xavier – B 604 – Provision d’office de
juge-visiteur des sauneries et maîtrise particulière de Salins pour
Pierre François Xavier GAY de Marnoz. 18 septembre 1694.
GAY Pierre François – B 616 – Provision d’office de président en
la Chambre des Comptes pour Pierre François GAY, seigneur de
Marnoz. 9 mars 1736.
GAY Pierre François Xavier – B 623 – Provision d’office de
juge-visiteur des sauneries et de maître particulier des Eaux et
Forêts de Salins pour Pierre François Xavier GAY, seigneur de
Marnoz. 18 septembre 1694.
GAY Benoît – B 1043 – Enquête pour établir que Benoit GAY,
tabellion à Luxeuil, n’était pas soumis au logement des gens de
guerre. 1710.
GAY Claude – B 671 – Procès intenté par Claude GAY, receveur de
Vuillafans-le-Neuf contre Jean, François et Antoine LORIOT, de
Salins. 22 août 1576.
GAYNON Catherine Angélique – B 683 – Procès intenté par Antoine
GOILLOT, lieutenant général criminel au bailliage présidial de
Gray contre Catherine Angélique GAYNON, veuve de François
LANGLOIS, écuyer, receveur général des Domaines et ses enfants,
et Luc MARESCHAL, seigneur d’Audeux, intervenant en matière de
saisie faite au fourneau d’Échalonges, à requête du feu sieur
LANGLOIS. 12 mai 1769.
GEIN – B 702 – Arrêt d’audience condamnant Claude GRESSET,
potier de terre à Étrepigney, saisi par Jean GEIN, procureur de
la Chambre des Comptes. 23 juillet 1734.
GEIN Jean – B 701 – Arrêté d’audience condamnant Claude GOILLOT,
potier de terre à Étrepigney, à payer des honoraires à Jean GEIN,
procureur en la Chambre des Comptes. 7 août 1732.
GELIN Estevenin – B 448 – Falletans. Reprise de fiefs situés à
Falletans faites à Jean de Chalon-Rochefort par Estevenin GELIN, de
Poligny. An 1280.
GELIOTTE – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession royale de contrôleur des fortifications de Dole, pour
François GELIOTTE. 19 mai 1593.
GENRE – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges des
familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc…
GENSE Claude François – B 938 : arrêté ordonnant de payer l’arriéré
des gages dus à son mari à Thérèse ROY, veuve de Claude François
GENSE, garde de la forêt de Chaux, assassiné par une autre garde. Le
09.07.1750.
GENTIL Jeannette – B 415 – Arc-sous-Cicon. Jeannette, fille de feu
GENTIL, d’Arèsche et femme de Jacquot SAUVAGET, vend, du
consentement de son mari la moitié du bois du Fay, près d’Aresche.
An 1391.
GENTY Nicolas – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée
par Nicolas GENTY pour fief à Burgille. 1767.
GEORGET Pierre – B 1547 : Joux – indemnités à Pierre GEORGET,
meunier d’Oye pour la cessation des moulins d’Oye, rompuz par
l’impétuosité et abondance des eaux advenue le 18 décembre de l’an
1601.
GEORGEON Simon – B 629 – Vente d’une partie de la seigneurie de
Jallerange faite par Jean Baptiste Poinctes de Gevigney à Simon
GEORGEON. 12 février 1739.
GÉRARD Simon - B 604 : patente de premier huissier concierge pour
Simon GÉRARD le 01.02.1693.
GÉRARD Jean Baptiste B 604 : patente de conseiller au parlement pour
Jean Baptiste GÉRARD le 13.08.1694.
GÉRARD Balthazar - B 579 Engagère des seigneuries de Dommartin,
Lièvremont et Houtaud aux héritiers de Balthazar GÉRARD, pour 25.000
écus d'or : Philippe II raconte que l'assassin du prince d'Orange
''estant faict prisonnier (à Diest), auroit soubstenu tormens tant
horribles et cruelz que sa constance en iceux avec sa mort y
ensuivie quatre jours après fut admirable et causa estonnement aux
propres tirans et bourreaux qui la luy donnoient, par où fut congneu
que rien plus avoit excité led. feu Balthazard Gérard à empreindre
et exécuter acte si magnanime que le seul désir et zèle qu'il avoit
de délivrer la chrestienté d'un subject sy pernicieux comme estoit
led. feu Orange ''- 20 juillet 1500. –
GÉRARD Matthieu - B 1073 : Lettre du gouverneur mandant à la Chambre
de faire payer à Jeanne ARNOUL, veuve de Matthieu GÉRARD, de
Vellexon, estropié au siège d’Ostende, une pension qui avait été
accordée pour ce fait à son mari par l’Archiduc. 1606.
GÉRARD Jean Baptiste – B 604 – Provision d’office de conseiller au
Parlement pour Jean Baptiste GÉRARD. 13 août 1693.
GÉRARD Charles – B 613 – Titres de rentes pour Charles GÉRARD,
de Rigny. 24 août 1723.
GÉRARD Simon – B 623 – Provision d’office de premier huissier à
la Chambre des Comptes pour Simon GÉRARD. 1° février 1694.
GERARD Jean – B 654 – Permission de fief pour un domaine à
Vaivre-lez-Vesoul accordée à Jean GERARD, marchand de Vesoul.
Mats 1709.
GERVAIS Pierre – B 610 – Patente de commissaire aux revues à
Ornans pour Pierre GERVAIS. 12 décembre 1713.
GESTE (dit) Estevenin – B 369 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Montaigu. Estevenin dit GESTE, de Montaigu et
Henriette, sa femme, cèdent à Renaude de Bourgogne, pour éteindre
une dette de 60 l, diverses pièces de terre à Montaigu. An 1301.
GILBERT Pierre Ignace – B 606 – Patente de président au présidial de
Besançon pour Pierre Ignace GILBERT. 24 mai 1698.
GILBERT Jean Claude – B 1071 – registre des productions au
greffe de la Chambre des Comptes. Des habitants de Liesle contre
Jean Claude GILBERT, écuyer. 8 mai 1762.
GILBERT Jean Claude – B 1056 – Arrêt confirmant à l’encontre de
Jean Claude GILBERT et au profit des habitants de Liesle, une
sentence du présidial de Salins, déclarant biens roturiers les
biens possédés par Jean Claude GILBERT sur le territoire de
Liesle. 16 mars 1765.
GILET – B 198 – Marchés conclu par le conseil de la saunerie de
Salins avec GILET, plombier, pour remplacer par des conduites en
plomb les conduites de bois qui amenaient l’eau de la Fremondouse
dans les puits… Le 9 juillet 1412.
GILLET Simon François – B 615 – Provision de procureur du roi au
présidial de Salins pour Simon François GILLET. 24 mars 1732.
GILLABOZ Sébastien – B 407 – Sellières. Commission de receveur de
Vadans, la Ferté et Souvans, avec détail des attributions et
émoluments de cet office, donnée à Sébastien GILLABOZ, notaire
d’Arbois. An 1506.
GILLE Toussaint – B 990 : arrêté enregistrant les provisions de
greffier aux présentations du présidial de Besançon à Toussaint
GILLE. Le 17.11.1764.
GILLE Guillaume – B 709 – Arrêt
d’audience condamnant, à requête des habitants de Courlaoux,
Guillaume GILLE, laboureur audit lieu, à accepter les fonctions
d’échevin. 30 décembre 1748
GILLET Philibert – B 973 : arrêté enregistrant les provisions de
conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Philibert GILLET de
Beaune. Le 26.01.1760.
GILLOT François – B 1430 : Demangevelle - amodiation des perrières
carrières) à Martin JACQUEMARD, Bertrand BELOT et François GILLOT,
maçons. 1569.
GIRARD Claude – B 611 : patente de conseiller honoraire pour Claude
GIRARD le 20.07.119.
GIRARD Baltazar – B 579 - Série B aux AD de Besançon – Archives de
la Chambre des Comptes de Dole.
Engagère de seigneuries de Dommartin, Lièvremont et Houtaud aux
héritiers de Balthazar Gérard, pour 25,000 écus d’or : Philippe II
raconte que l’assassin du prince d’Orange ‘’estant faict prisonnier
(à Diest), auroit soubstenu tormens tant horribles et cruelz que sa
constance en iceux avec sa mort y ensuivie quatre jours après fut
admirable et causa estonnement aux propres tirans et bourreaulx qui
la luy donnoient, par où fut congnen que rien plus avoit exicité
ledit feu Baltazard Gérard à empreindre et exécuter acte si
magnanime que le seul désir et zèle qu’il avoit de délivrer la
chrestienté d’ung subject sy pernicieux comme estoit ledit feu
Orange.
20 juillet 1590. Selon le LAROUSSE : GIRARD Balthazar : fanatique
qui assassina le prince d’Orange en 1584. Né en 1558 à Vuillafans
(Franche-Comté), supplicié à Delft.
GIRARD Judith – B 1158 : comptes généraux : frais de détention de
prisonniers ‘’religionnaires fugitifs’’ détenus dans les prisons de
Saint-Claude et transfert de ces ‘’religionnaires’’ nommés Joachim
BAUDIN, garde du Roi, Jeanne et Elisabeth BUET et Judith GIRARD, de
Saint-Claude à Besançon. 1695/1736.
GIRARD André-Petit – B 1464 : Faucogney – amende d’André-Petit
GIRARD, de la Pile. 1621.GIRARDIN
GIRARD Pierre – B 218 – Rentes sur la saunerie. Dons.
Pièces relatives au transfert d’un quart d’une rente de 580 l. fait
par Jean, comte de la Chambre, vicomte de la Maurienne, et Aimée de
la Baume-Montrevel, sa femme, à Pierre GIRARD, noble du Grésivaudan.
An 1549.
GIRARD Pierre et Jean - B 189 - Justice de la saunerie. Ajournements
devant la justice délivrés contre Othenin GRANT, Estevenin CERTAIN,
de Salins, Claude GARCIER, de Viry, Pierre et Jean GIRARD, de
Bouverans. An 1468.
GIRARD Jean – B 350 - Châtellenies et terres domaniales du comté de
Bourgogne. Faucogney. Jean GIRARD, bourgeois de Faucogney, transfère
à Gauthier HENRION dudit lieu, une terre en accensement perpétuel
dépendant du Domaine. An 1446.
GIRARD Claude – B 611 – Provision de conseiller honoraire pour
Claude GIRARD. 20 juillet 1719.
GIRARD Jean François – B 1052 – Arrêt condamnant les habitants
de La Cluse à payer les droits de sceau et de lods à Jean
François GIRARD et Alexis François MICHAUD, fermiers de la
seigneurie de Joux. 4 août 1746.
GIRARD Claire Thérèse – B 1051 – Arrêt ordonnant radiation de la
qualité d’écuyer prise par Claire Thérèse GIRARD, veuve de Jean
Antoine L’Épine, président en la Chambre des Comptes, François
Augustin et Anne Thérèse de l’Épine, ses enfants. 29 janvier
1765.
GIRARD François Guillaume – B 648 – Permission de posséder fief
accordée à François Guillaume GIRARD, de Faucogney. Août 1687.
GIRARD Pierre- B 672 – Procès intenté par Pierre GIRARD dit
Tricon, de Dole, maçon, contre Pierre du Pin, écuyer, soldat en
ladite ville, en matière d’accensement. 12 décembre 1579.
GIRARD Nicolas et Jean – B 674- Procès intenté par Nicolas
GIRARD, de Quers, tabellion général en Bourgogne, fils naturel
de Jean GIRARD, à son vivant prêtre et curé de Quers, demandeur
en légitimation contre tous opposants. 7 juin 1602.
GIRARD Nicolas – B 751 – Arrêt sur requête prescrivant
d’enregistrer les lettres de noblesse de Nicolas GIRARD, docteur
en droit. 5 mars 1627.
GIRARD François Guillaume – B 768 – Arrêt sur requête autorisant
François Guillaume GIRARD, de Faucogney, à prendre possession de
la terre de Saint-Bresson, acquise de M. de Reynach et a donner
dénombrement. 28 juin 1691.
GIRARDIN Bertrand et Jean – B 611 : d’huissier à la Chambre des
Comptes pour Bertrand GIRARDIN le 15.07.1724. B 593 : déclaration
maintenant le doublement des droits du Domaine pendant la durée du
bail du fermier général Jean GIRARDIN le 21.10.1749.
GIRARDIN Bertrand – B 875 : arrêt approuvant le plan de
reconstruction d’une maison située à Dole rue de Besançon
appartenant à Bertrand GIRARDIN, huissier de la Chambre (plan
annexé). Le 07.07.1734.
GIRARDIN Bertrand – B 613 – Provision d’huissier en la Chambre
des Comptes pour Bertrand GIRARDIN. 15 juillet 1724.
GIRARDIN Pierre François – B 683 – Procès intenté par les
habitants de Noroy-l’Archevêque contre Pierre François GIRARDIN,
inspection juré en la maîtrise des Eaux et Forêts de Baume, en
matière de réduction de salaires d’un arpentement.
19 janvier 1770.
GIRARDOT – B 566 – Délibérations de la Chambre des Comptes de Dole .
Autorisation donnée au sieur GIRARDOT, lieutenant général à Salins,
de construire un petit logement ‘’sur le tect de la berne des
Creux’’ , à la saunerie. 23 mars 1619.
GIRARDOT Pierre B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de
Pierre GIRARDOT, de Sirod. 18 avril 1581.
GIRARDOT Jean - B 578 - Légitimation de Jean GIRARDOT de Sirod le
18.04.1581 –
GIRARDOT Jehan – B 139 – Salins. Compte des fortifications rendu par
les échevins du Bourg-Dessus… dépense à Jehan COLIN, maçon…à maistre
Jehan VERSORIS , bachelier en droit… à Jean GUY, marchand de
Pligny…à Jehan MAILLET, armurier, à Jacques MAILLET, cellier… à
Jehan GIRARDOT…
GIRARDOT Guy – B 1389 – Châtelneuf-lez-Champagnole. Compte rendu par
Guy GIRARDOT, de Vadans, receveur des terres de Montrivel et
Châteleneuf. 1584.
GIRARDOT Etienne - B 581 - Etienne GIRARDOT chanoine de
Saint-Anathoile le 02.04.1610.
GIRARDOT François – B 581 - François GIRARDOT de Salins le
30.08.1610.
GIRARDOT Étienne – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Rachat de rentes sur la saunerie de Étienne GIRARDOT, chanoine
de Saint-Anathoile. 2 avril 1610.
GIRARDOT Louis – B 646 – Achat de la
seigneurie de By par Louis GIRARDOT dit Billard, seigneur de Raze,
au décret du comte de Saint-Amour au prix de 9.000 fr. 29 octobre
1676
GIRARDOT Antoine dit
LAFONTAINE, fils de François et de Jeanne BONNEROT. Sergent.
Natif de Fontaine en Comté Baume les Dames. Agé de 33 ans,
taille 5 pieds 2 pouces, visage rond taché de rousseur, yeux
gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 12.04.1759 – 2°
Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT
Vincennes).
GIRART Amiat - B 388 - Reconnaissance des habitants de Poligny…Ans
1292-1463.
GIRART Guillot - B 5 - de Dijon, clerc coadjuteur du notaire de
cette ville. 1388.
GIROD Joseph – B 611 : patente de juge visiteur des sauneries pour
Anatoile Joseph GIROD le 01.12.1718.
GIROD – B 570 – Délibérations de la Chambre des Comptes. Poursuites
contre le sieur GIROD qui avait ajouté le nom de Miserey à la suite
de sa signature. 22 décembre 1763.
GIROD Aimé – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Renonciation par Aimé GIROD, de Mignovillars, à son affranchissement
‘’qui luy estoit, dit-il, plus préjudiciable que proffitable, pour
estre exclu de acquéfrir héritages censables’’. 19 décembre 1592.
GIROD Claude Antoine - B 613 : patente de juge des sauneries de
Salins pour Claude Antoine GIROD le 06.12.1724.
GIROD François - B 615 : patente de lieutenant particulier au
bailliage de Salins pour François GIROD le 28.07.1733.
GIROD Pierre François – B 823 : arrêt sur requête enregistrant les
patentes de l’office de gruyer en la gruerie de Pontarlier accordées
à Pierre François GIROD, de Frasne le 18.12.1713.
GIROD Claude Antoine – B 959 : arrêté ordonnant la production du
contrats de mariage produits en copie par Claude Antoine GIROD,
ancien juge-visiteur des salines, à l’appui de prétentions
nobiliaires mal justifiées. Le 07.01.1755.
GIROD Antoine – B 1052 : arrêt condamnant Antoine GIROD, receveur
des bailliages de Salins et Quingey, à payer certains reliquats de
comptes à requête du procureur général. Le 28.06.1742.
GIROD Anatoile Joseph – B 611 – Provision de juge visiteur des
sauneries pour Anatoile Joseph GIROD. 1° décembre 1717.
GIROD François – B 615 – Provision de lieutenant particulier au
bailliage de Salins pour François GIROD. 28 juillet 1734.
GIROD Claude Antoine – B 613 – Provision de juge des sauneries
de Salins pour Claude Antoine GIROD. 6 décembre 1724.
GIROD Claude Antoine – B 619 – Provision d’office de conseiller
maître en la Chambre des Comptes pour Claude Antoine GIROD. 23
avril 1766.
GIROD Anatoile Joseph – B 775 – Arrêt ordonnant l’enregistrement
des patentes de lieutenant criminel au bailliage de Salins,
accordées à Anatoile Joseph GIROD, de Mignovillars. 20 mai 1695.
GIROD Antoine – B 1052 – Arrêt condamnant Antoine GIROD,
receveur des bailliages de Salins et Quingey, à payer certains
reliquats de comptes à requête du procureur général. 28 juin
1743.
GIROD Antoine – B 663 – Folio 75 – Permission de posséder fief
accordée à Antoine GIROD, trésorier général des troupes au comté
de Bourgogne et reprise de Naisey par lui acheté. 18 avril
1761.
GIROD (de) Antoine – B 991 – Arrêt enregistrant les provisions
de garde des sceaux de la chancellerie d’Antoine GIROD de Naisey
et Vienney. 18 janvier 1764.
GIROD Pierre Antoine – B 694 – Arrêt d’audience bannissant, à
requête de Jean Denis MARION, caissier de la Compagnie du sel
Rosière, Pierre Antoine GIROD, dit Jeannin, d’Onoz, pour faux
billets de sel. 9 mai 171715.
GIROD Claude Antoine – B 713 – Arrêt d’audience statuant sur les
compte de Claude Antoine GIROD, receveur des impositions des
bailliages de Salins et Quingey. 28 janvier 1756.
GIROD Pierre
François – B 823 – Arrêt enregistrant les patentes de l’office
de gruyer en la gruerie de Pontarlier accordées à Philippe
François GIROD, de Frasne,
18 décembre
1713.
GIROZ Perrenin – B 311 – Saunerie de Lons le Saunier. Perrenin dit
GIROZ, bourgeois de Lons le Saunier, vend Renaude Bourgogne, comte
de Montbéliard, un fonds de berne situé près du déchargeoir de la
saline de Lons, entre la berne d’Estevenin CHAPERON, le Pont de
Montmorot et la berne d’Odon dit CHANDELIER, de Montmorot, chanoine
de Chalon. An 1286.
GIROZ Henri – B 607 – Provision de chapelain et procureur du roi de
Bracon pour Henri GIROZ. 2 mai 1698.
GIROZ Henri - B 606 : patente de châtelain et procureur fiscal de
Bracon pour Henri GIROZ le 02.05.1698.
GLANET Barthélémy – B 332 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Buvilly. Barthélémy GLANET, receveur de Poligny
asence deux pièces de terre à Buvilly à Guillaume et Claude
CHEVILLARD. . An 1517.
GLANNE Antoine – B 197 – 1er livre de correspondance de la saunerie
de Salins.
Lettre écrite à Antoine GLANNE, receveur général au comté de
Bourgogne, qui avait à tort, fait arrêter, pour refus de produire
certains acquits, l’héritier d’un trésorier (défunt) des salines. Le
17 juin 1518.
GLANNE Hugues – B 357 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Joux. Enquête faite à Pontarlier par Hugues GLANNE,
procureur général d’Aval, pour rechercher trace de la minute
d’acquisition de Joux, dressée en 1454 par le notaire Guillaume
JACQUEMET de Pontarlier. Ans 1496-1500.
GLANNE Jacques Vincent – B 613 – Titres de rentes pour Jacques
Vincent GLANNE, seigneur de Villers-Farlay. 1° septembre 1724.
GLANNE Charles Gabriel – B 629 – Don de retrait féodal sur
certaines terres sises à Villers-Farlay, en faveur de Charles
Gabriel GLANNE, seigneur dudit lieu.
19 décembre 1746.
GLANNE Joseph – B 654 – Lettres de relief de noblesse en faveur
de Joseph GLANNE, avocat. 18 octobre 1714.
GLANNE ‘de) Charles Gabriel – B 679 – Procès intenté par Charles
Gabriel de GLANNE, baron et seigneur de Villers-Farlay contre
Ambroise Claude Pierre PONCHAUX et Claude Pétronille VALEY, de
Villers-Farlay. 7 décembre 1747.
GLANNE Joseph –
B 825 – Arrêt ordonnant l’enregistrement des lettres de
réhabilitation de noblesse obtenues par Joseph GLANNE, de
Lons-le-Saunier. 12 décembre 1714.
GLANNET Jean – B 294 – Offices de la saunerie. Mandement de
Marguerite d’Autriche, commettant Claude JAILLON à l’examen d’une
réclamation contre Jean GLANNET, d’Arbois se prétendant pourvu de
l’emploi de surveillant de la vente et conduite des sels au Val de
Vennes, à l’encontre des officiers de la saunerie. An 1516.
GOART Estevenin et Guyon – B 452 – Geraise. Estevenin, écuyer, fils
de Guyon GOART, de Dammartin, chevalier, échange un domaine à
Geraise contre 4 l. assignées au diocèse de Besançon. An 1302.
GODARD Guillaume – B 620 – Provision d’office de conseiller
maître des Comptes pour Guillaume GODARD. 31 décembre 1760.
GODIN J.B. – B 554 – Chambre des Comptes de Dole. Procès-Verbal de
récolement et de remise des archives de la Chambre des Comptes de
Dole (supprimée par édit d’octobre 1771) fait par trois conseillers
au Parlement, Gabriel VUILLERET, seigneur de Brotte, Charles Alexis
LE BAS, marquis de Bouclans, et François Nicolas Eugène DROZ,
assistés du greffier Jean CATTOZ et qu commis aux archives J. B.
GODIN en présence de Pierre Mathieu MARGUET substitut du procureur
général. Les 28 novembre – 9 décembre 1771.
GODIN Jacques - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Instructions données à Jacques GODIN, conseiller de la Chambre des
Comptes de Hollande, chargé d’amodier pour six ans les sseigneuries
du Domaine au comté de Bourgogne. 31 janvier 1604.
GOILLOT Antoine – B 1057 – Arrêt donnant mainlevée à Claude
Joseph JOLY, seigneur de Mantoche, de sommes à lui dues pour la
vente d’un office de président au présidial de Gray, la moitié
de cette somme dure par Antoine GOILLOT, lieutenant criminel au
bailliage de Gray, condamné par défaut aux frais et dépens. 24
avril 1771.
GOILLOT Antoine – B 683 – Procès intenté par
Antoine GOILLOT, lieutenant général criminel au bailliage
présidial de Gray contre Catherine Angélique GAYNON, veuve
de François LANGLOIS, écuyer, receveur général des Domaines
et ses enfants, et Luc MARESCHAL, seigneur d’Audeux,
intervenant en matière de saisie faite au fourneau d’Échalonges,
à requête du feu sieur LANGLOIS. 12 mai 1769.
GOILLOT Claude – B 701 – Arrêté d’audience
condamnant Claude GOILLOT, potier de terre à Étrepigney, à
payer des honoraires à Jean GEIN, procureur en la Chambre
des Comptes. 7 août 1732.
GOLLUT Claude – B 777 – Arrêt ordonnant d’enregistrer les
provision accordées à Augustin NICOLAS, conseiller au Parlement
le 15 novembre 1678 sur la demande présentée par Claude GOLLUT,
veuve dudit NICOLAS. 28 février 1696.
GOLLUT – B 644 – Achat de la seigneurie de Villers-Farlay par
Jeanne Catherine SOMBARDE, veuve de Claude GOLLUT. 1633
GOMBAULT Jacques – B 618 – Provision d’office de conseiller
maître en la Chambre des Comptes pour Jacques GOMBAULT. Novembre
1752.
GONZEL François - B 564 – Chambre des Comptes de Dole. Requête de
François GONZEL, d’Ornans, demandant la concession viagère de ‘’la
clergie’’ du siège d’Ornans. 13 juin 1573.
GONZEL François – B 672 – Procès intenté par François GONZEL
receveur à Ornans contre Jean PICARD, commissaire en la Chambre
des Comptes. 27 juin 1579.
GONZEL Adrien – B 617 – Provision d’office de
procureur du roi de police à Ornans pour Adrien GONZEL. 23
décembre 1743.
GONSERET Gabriel – B 644 – Achat de la seigneurie de Burgille
par Jeanne Anne DOROZ, femme de Gabriel GONSERET. 1635.
GORNICHON Claude - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Patente de capitaine d’artillerie et de garde des munitions de
la ville de Besançon pour Claude GARNICHON. 26 novembre 1670.
GORMON – B 334 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Châteaubelin. Reprise de terres par Perrin GORMON, de
Clairvaux. Ans 1252-1386.
GORRE Pierre – B 331 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Brères. Déclarations des meix……. Faite devant Pïerre
GORRE, notaire de la chancellerie du duché, commis par la Chambre
des Comptes de Dijon le 3 octobre 1471.
GOUCHETET François Élyon – B 604 – Provision d’office de conseiller
au Parlement pour François Élyon GOUCHETET. 23 août 1690.
GOUGET Jeanne Claude – B 629 – Permission de posséder fief et
don de retrait féodal à Vaivre et Montoille en faveur de Claude
Odo GUILLEMIN, avocat au parlement de Besançon et de Jeanne
Claude GOUGET, sa femme. Mars 1748.
GOUGET Philippe – B 628 – Provision d’office de receveur des
exploits du bailliage de Baume pour Philippe GOUGET. 22 juin
16780.
GOUTET Jean – B 514 – Prieurés. Morteau. Information faite à la
Grand’Ville , au Val de Morteau, par Ferry BOUDRAN et Guillaume
JACQUENET, de Pontarlier, notaires substituts de Jean de Germigny,
procureur d’Aval, à la requête des habitants des Brenets contre Jean
d’Arberg seigneur de Valengin, pour enlèvement des panonceaux du
Duc. Audition de témoins. Perrin CHOPARD de Grand’Combe déclare que
les Brenets sont toujours fait partie du Comté de Bourgogne jusqu’au
territoire du Locle exclusivement et que le seigneur d’Arberg a fait
‘’pasturez les blez des Brenets par grant nombre de bestes cornues’’
; Jean GOUTET du même lieu, dépose qu’il a vu récemment le comte
d’Arberg ‘’retiré en une maison de bois appellée La Chault de Fond,
ou il se tenoit pour doubte de la pestilance avec grant quantité
d’artillerie de guerre, canons, coulevrines, arbalestes et traits’’,
et qu’il avait dit en sa présence en parlant des habitants des
Brenets : ‘’je les eschafferay si bien qu’il le sauront’’ ; Isabelle
PY, de ‘’Chez les Py’’, dit que les habitants des Brenets ont dû
quitter leurs maisons et n’ont plus osé sortir, de crainte des
menaces du sire d’Arberg qui a déjà détruit leurs blés ; Huguenin
PETIT GIRARD, des Bassots, déclare que les Brenets sont de la
seigneurie du Val de Morteau et que le seigneur de Valengin a
réquisitionné chez lui douze têtes de bétail pour aller paître dans
les blés de ce village ; Jean BOURNEL, des Bassots, dit que Les
Brenets ont toujours passé pour être de la seigneurie du prieuré de
Morteau, et que la limite précise passe au cours du ruisseau du
‘’Godebec’’ ; les divers témoins interrogés s’accordent sur ce
point, que le jour des saints Jacques et Christophe, le châtelain de
Valengin, accompagné de dix à douze hommes portant des armes est
venu enlever les panonceaux du Duc. An 1451.
GOUTHERETPierre – B 627 – Provision d’office de maire d’Étrepigney
pour Pierre GOUTHERET. 19 septembre 1673.
GORIN Jean Baptiste – B 890 – Arrêt enregistrant les patentes de
procureur en la justice des salines de Jean Baptiste GORIN. 15
mai 1739.
GOSME Pierre Alexis – B 715 – Arrêt d’audience rejetant un appel
émis contre un jugement du présidial de Lons-le-Saunier par
Pierre Alexis GOSME, commissaire à terrier, à requête de Jacques
Alexis GRAND, avocat à Poligny. 30 décembre 1758.
GOZARD Gérard – B 674 – Procès intenté par Benoît CHARRETON,
seigneur de Chassey et PIMORIN, trésorier général des épargnes
et confiscations, contre Gérard GOZARD, de Coligny, notaire etc.
et les anciens officiers de la seigneurie d’Andelot et Coligny.
28 juillet 1590.
GRANDJEAN Charles – B 541 – Chambre des Comptes de Dole – Récolement
des Chartes de Grimont et installation de Charles GRANDJEAN,
seigneur de Romain, par François DROUHOT , premier avocat fiscal au
Parlement le 13 septembre 1550.
GRAND Joseph Désiré – B 617 – Provision d’office d’assesseur au
présidial de Lons-le-Saunier pour Joseph Désiré GRAND. 23
janvier 1745.
GRAND Jacques Alexis – B 618 – Provision d’office de procureur
du roi au bailliage de Poligny pour Jacques Alexis GRAND. 12 mai
1761.
GRAND Jean Baptiste – B 628 – Provision d’office de tabellion en
la seigneurie de Montmirey pour Jean Baptiste GRAND, de
Scey-en-Varais. 22 mars 1578.
GRANDJACQUET Joseph – B 1050 – Arrêt sur enquête. Enquête pour
Joseph GRANDJACQUET et sa femme, meuniers à Ornans, contre M.
Drouhin de Chassagne, en matière de droit de meunerie. 2 juin
1762.
GRANDJACQUET Joseph – B 718 – Arrêt
d’audience condamnant Joseph GRANDJACQUET, meunier des
moulins d’Ornans, à rendre sept coupes de blé, indûment
perçues, à Jean Baptiste SANDERET, conseiller maître à la
Chambre des Comptes. 25 février 1761.
GRANDJEAN Deslot – B 670 – Procès de CHAILLOT, veuve de Humbert
de BOISSET, avocat fiscal au bailliage de Dole, contre Deslot
GRANDJEAN, de Ferrières et ses frères. 14 mars 1570.
GRANDMAISON Jean – B 1060 – Succession de Jean GRANDMAISON,
receveur des impositions royales du bailliage de Dole. Ans
1728-1740.
GRANDMAISON Jean – B 678 – Procès intenté par
Jean GRANDMAISON, de Dole, ancien receveur des impositions
du bailliage contre Jean Claude MAISTRE, receveur des
impositions en 1710. 14 janvier 1712.
GRANDMAISON Jean – B 685 – Arrêt condamnant
Claude MARTENET, ancien procureur au bailliage de Dole, à
livrer une certaine quantité de grains à Jean GRANDMAISON,
fermier de la terre de Châtenois. 1° mars 1694.
GRANDMAISON Jean – B 691 – Arrêt d’audience
condamnant Remi GRAVILLON, procureur sous-syndic de Dole, à
payer 60 écus de 3 l., l’un à Jean COLLAS, conseiller
correcteur en la Chambre des Comptes le 12 mai 1708, un
autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER, marchand de bois, pour
erreur de contenance de coupes domaniales le 8 mai 1709,
confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne MOREL,
veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles appartenant à
Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole le 29
juillet 1709.
GRANDMAISON Jean – B 825 – Arrêt ordonnant l’apposition
des scellés au domicile de Jean GRANDMAISON, receveur
des impositions du bailliage de Dole ‘’estant à
présent arresté aux conciergeries’’. 10 juin 1714.
GRANDVAUX Jean Claude et François Hyacinthe – B 661 –
Dénombrement de la Pinodière, donné par Jean Claude et François
Hyacinthe GRANDVAUX. 4 juillet 1743.
GRANDVOINNET Pierre – B 676 – Procès intenté par Jacques MATHEY,
de Pontarlier, amodiateur de la seigneurie de Pontarlier, contre
Pierre GRANVOINNET. 24 octobre 1622.
GRANGIER - B 14 – Procès
verbal d’annexion de comptes de 1305 à 1328 transmis de Bruxelles en
exécution d’arrêt du 19 décembre 1774, signé du conseiller au
Parlement de Besançon François Eugène DROZ, du substitut GRANGIER et
des greffiers THOUREL et CATTON.
GRANGIER Augustin François Xavier – B 1051 – Information faite à
la requête de Jean FOUGERET, receveur général des finances au
comté de Bourgogne et d’Augustin François Xavier GRANGIER,
procureur au bailliage de Baume, contre Claude Marie CARON,
receveur particulier des finances aux bailliages de Baume et
Ornans.
GRANGIER Joseph Alexis – B 987 – Arrêt donnant acte à Joseph
Alexis GRANGIER, substitut du procureur général au parlement de
Besançon et à Anne Louis THIÉBAUD, son épouse, de la
présentation du dénombrement d’un fief à Rochefort. 16
janvier1764.
GRANGIER Augustin François Xavier – B 620 – Patente de receveur
des finances des bailliages de Baume et Ornans pour Augustin
François Xavier GRANGIER. 23 mars 1769.
GRANGIER Augustin François Xavier – B 683 – Procès intenté par
Claude Marie CARON, receveur du bailliage de Baume, contre
Augustin François Xavier GRANGIER, procureur audit bailliage. 21
juin 1769.
GRANT Étienne, Anne et Jean – B 276 – Gabelles sur la saunerie.
Compte d’Étienne et Anne GRANT, héritiers de Jean GRANT, receveur de
la gabelle de 4 deniers du 1er octobre 1505 au 30 septembre 1506.
GRANT Jean – B 29. – Offices de la saunerie. Mandement réintégrant
dans son office de portier Jean GRANT, que Catherin BOUCHET
prétendait remplacer en vertu d’une commission du prince d’Orange,
Bruges, 21 août 1478.
GRANT Othenin – B 189 - Justice de la saunerie. Ajournements devant
la justice délivrés contre Othenin GRANT, Estevenin CERTAIN, de
Salins, Claude GARCIER, de Viry, Pierre et Jean GIRARD, de
Bouverans. An 1468.
GRANTE Claude François – B 620 – Patente de contrôleur receveur
des épices du présidial de Vesoul pour Claude François GRANTE. 7
mars 1770.
GRANTJEAN Charles – B 10 – Nouvelle révision des mêmes archives
faite après la mort de Jean MOUCHET par François DROUHOT, premier
avocat fiscal au Parlement avant de mettre en possession de l’office
de garde du trésor messire Charles GRANTJEAN, docteur ès-droit,
seigneur de Romain, conseiller et avocat fiscal de S.M. – 13
septembre 1550.
GRAVELLE Claude – B 324 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Augerans. Reprise de fief avec dénombrement
faite à Jean sans Peur par Huguenin MARCILLY, de Pontarlier,
amodiateur du péage d’Augerans et Claude GRAVELLE de Jougne. An
1410.
GRAVELLE Guillaume – B 742 – Arrêt sur requête accordant à
Vincent BENOÏT, écuyer, capitaine de Jougne, ambassadeur des
États de Suisse, le droit de retenue sur certains domaines
achetés par lui de Guillaume GRAVELLE, de Pontarlier, au lieu de
Jougne. 23 novembre 1596.
GRAVELET Claude – B 390 – Pontarlier. Sentence rendue contre Pierre
GRAVELET ‘’pour avoir tiré une borce’’. An 1570.
GRAVIER Charles – B 15 – Inventaire des titres franc-comtois des
XIII° XV° siècles versés à la Chambre des Comptes de Dole par la
Chambre des Comptes de Dijon en 1737. Procès-verbal dressé par
Claude François Ignace BOUHELIER d’Audelanges, procureur général en
la Chambre des Comptes de Dole, assisté d’Anselme LE BELIN et de
Charles GRAVIER de Vergennes, maître en la Chambre des Comptes de
Dijon et de Bénigne Guillaume Elisabeth BOUILLET procureur général
en la même Chambre en vertu des lettres patentes du 13 mai 1736,
tous les titres concernant la Franche-Comté et le comté de
Montbéliard, et les transporter à Dole, 1736.
GRAVIER Claude François – B 562 – Requête présentée au Parlement de
Besançon pour obtenir des expéditions de pièces déposées aux
archives de la Chambre des Comtes par Claude François GRAVIER, de
Quers, avocat au Parlement. An 1778.
GRAVIER Samuel – B 622 – Provision d’office de secrétaire du roi
en la chancellerie au parlement de Besançon pour Samuel GRAVIER.
23 février 1693.
GRAVILLON Remi – B 691 – Arrêt d’audience condamnant Remi
GRAVILLON, procureur sous-syndic de Dole, à payer 60 écus de 3
l., l’un à Jean COLLAS, conseiller correcteur en la Chambre des
Comptes le 12 mai 1708, un autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER,
marchand de bois, pour erreur de contenance de coupes domaniales
le 8 mai 1709, confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne
MOREL, veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles
appartenant à Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole
le 29 juillet 1709.
GRÉGOIRE Louis – B 1043 : enquête sur les vie et mœurs de Louis
GRÉGOIRE, de Vesoul, candidat à une charge d’auditeur en la Chambre
des Comptes. 24.05.1578.
GRÉGOIRE - B 579 – Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de
Pierre GRÉGOIRE et Gui GRÉGOIRE. 20 février 1581
GRÉGOIRE Louis – B 1043 – Arrêts sur
enquêtes. Enquête sur les vie et mœurs de Louis GRÉGOIRE, de Vesoul,
candidat à une charge d’auditeur en la Chambre des Comptes. 24
mai 1578.
GRENIER Claude – B 577 Chambre des Comptes de Dole. Accensement de
la Corne de Chaux à Claude GRENIER, écuyer. 20 septembre 1540.
GRENIER Claude – B 329 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Besançon. Vidimus et approbation par les gouverneurs
de Besançon dont les noms suivent : Jacques JOUFFROY, seigneur de
Marchaux, Simon GAUTHIOT, seigneur d’Ancien, Adrien JOUFFROY,
seigneur de Gonsans, Pierre PILLOT, seigneur de Chenecey, Pancrace
de Chaffois, Claude GRENIER, écuyers, Pierre NARDIN, Denis d’Anvers,
Nicolas BONCOMPAIN et Étienne MONTRIVEL, du traité d’association et
de garde renouvelé à Tolède le 4 mai 1544, par Charles-Quint,
d’après celui signé à Bruxelles, le 26 juin 1504, par Philippe le
Beau. An 1534.
GRENOT Jacques – B 628 – Provision d’office de tabellion de la
terre de Gendrey pour Jacques GRENOT. 6 juillet 1679.
GREUILLON Remi – B 678 – Procès intenté par
Jean COLAS, conseiller-correcteur en la Chambre des Comptes,
contre Remi GREUILLON, sous-syndic de la ville de Dole. 15
février 1708.
GRESSET Claude – B 702 – Arrêt d’audience condamnant Claude
GRESSET, potier de terre à Étrepigney, saisi par Jean GEIN,
procureur de la Chambre des Comptes. 23 juillet 1734.
GREVY Pierre – B 1088 : Comptes généraux Trésorerie de Dole –
Recette Prévôté de Colonne de Pierre GRÉVY… pour un four à sécher
escorce aud. Rathier, néant pour ce que ledit four est de piéça en
ruine… 01.10.1590. – B 1304 : amende contre Denis GRÉVY, de Colonne,
demeurant à Chassebois. 30.05.1609
GRIEZ Philibert – B 490 – Saint-Loup-lez-Gray. Philibert GRIEZ, de
Saint-Loup, échange des terres à Saint-Loup. An 1340.
GRIFFE Gauvain – B 413 – Abbans. Reprise de fief par Gauvain GRIFFE,
de Saint-Laurent-de-la-Roche, écuyer. An 1424.
GRIGNARD Jean – B - Jougne. Enquêtes au sujet de la souveraineté de
Jougne faites à Pontarlier par Jean GRIGNART et Simon LE GOUX,
commissaires du Duc. An 1444.
GRIGNET Jean Antoine – B 604 – Provision d’office de lieutenant en
la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole pour Jean Antoine GRIGNET. 3
décembre 1693.
GRIGNET François Ignace – B 618 – Patente de procureur du roi au
bailliage d’Arbois pour François Ignace GRIGNET. 17 avril 1764.
GRIGNET Nicolas Richard – B 610 – Patente de conseiller maître
en la Chambre des Comptes pour Nicolas Richard GRIGNET, de
Pesmes. 17 octobre 1714.
GRIGNETJeanne – B 644 Fol 7 – Permission de posséder fief à La
Résie, au profit de Jeanne GRIGNET, de Pesmes. 1626.
GRIGNET Jean Louis – B 679 – Procès intenté par BONHOMME Jean
Baptiste, contre Jean Louis GRIGNET, lieutenant particulier en
la maîtrise de Dole. 19 janvier 1737.
GRILLET Étienne et Laurent – B 564 – Chambre des Comptes de Dole.
Demande de pension présentée par Marguerite OUTREY et Étienne
GRILLET, de Besançon se fondant sur les services rendus à l’Escurial
par feu frère Laurent GRILLET. 11 janvier 1583.
GRILLET Étienne - – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Pension accordée par le roi à Étienne GRILLET, de Besançon,
frère de Laurent GRILLET, du monastère de Saint-Laurent, le Royal,
en son vivant familier de l’Escurial. 12 décembre 1584.
GRILLET Hugues – B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de concierge des prison de Dole pour Hugues GRILLET. 27
août 1663.
GRILLET Hugues – B 584 : patente royale de concierge des prisons de
Dole pour Hugues GRILLET le 27.08.1663. – B 858 : arrêt de greffier
des affirmations au Parlement à Honoré François GRILLET. Le
15.051727.
GRILLET Étienne et Laurent – B 564 – Chambre des Comptes de Dole.
Demande de pension présentée par Marguerite OUTREY et Étienne
GRILLET, de Besançon se fondant sur les services rendus à l’Escurial
par feu frère Laurent GRILLET. 11 janvier 1583.
GRILLET Étienne - – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Pension accordée par le roi à Étienne GRILLET, de Besançon,
frère de Laurent GRILLET, du monastère de Saint-Laurent, le Royal,
en son vivant familier de l’Escurial. 12 décembre 1584.
GRILLET Claude Antoine et Jean Baptiste – Commission de
concierge et concierge adjoint des prisons de Dole pour Claude
Antoine et Jean Baptiste GRILLET. 18 avril 1672.
GRILLET Pierre – B 626 – Commission de receveur des exploits de
la Chambre de justice de Besançon pour Pierre GRILLET. 1° juin
1672.
GRILLET Henri et Pierre – B 658 – Permission de posséder fief en
faveur de Henri et Pierre GRILLET, de Cléron. Novembre 1744.
GRILLOT Guillaume – B 1448 : État de Guillaume GRILLOT, commis de
Pierre MASSON, receveur de Faucogney pour 1498/1499.
GRILLON Jean – B 729 – Arrêt sur requête réglant le compte des
maçons ayant construit le boulevard de la porte d’Azans, à
Dole : Jean RAVAIGEOT, Pierre GALE, Jean GRILLON, Jean VERNIER,
Cile BASSET et Étienne ROUSSET. 30 décembre 1541.
GRISEL Nicolas – B 1370 : Château Lambert – facture de vitres
fournies par Nicolas GRISEL, vitrier et bourgeois de Remiremont,
pour la cure, l’école et les bâtiments de l’administration des
mines. 02.12.1627.
GRISON Claude Antoine - B 14 – Procès-verbal dressé par Pierre Louis
RICHARDOT, seigneur de Choisey, conseiller maître à la Chambre des
Comptes de Dole, FOLLIET, substitut du procureur général de la même
cour, LOYS, greffier en chef, Claude Antoine GRISON et Charles
BAUMONT, greffiers, du récolement du trésor des chartes et de la
remise à la Chambre des Comptes de Dijon d’un certain nombre de
documents ensuite d’ordre royal du 13 mai 1736, 1738.
GRISON Claude Antoine – B 615 – Provision de greffier au
plumitif en la Chambre des Comptes pour Claude Antoine GRISON.
26 février 1735.
GRISON – B 1052 – Arrêt condamnant, à requête du greffier en
chef de la Chambre des Comptes, Nicolas LOYS, les greffiers
MOUILLET et GRISON, à rendre les droits de greffe par eux
indûment perçus. 24 juillet 1743.
GRIVEL Louis – B 347 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Dole. Patentes commentant à la liquidation……. Louis
GRIVEL, auditeur des comptes. An 1612.
GRIVEL Perrenot – B 401 – Déclarations des rentes et cens dus au Roi
par…. Claude VICHARD, Thevenon MAIRET, Guyot BERNARD, Jean SEGUIN,
Lambert SORGE, Gui RUGET, Martin VICHARD, Perrenot GRIVEL, Girard
GUYARD etc….
GRIVEL Louis – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession royale d’auditeur des Comptes pour Louis GRIVEL. 3
juillet 1611.
GRIVEL Louis - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de Maître ordinaire à la Chambre des Comptes en faveur de
Louis GRIVEL. 28 janvier 1620.
GRIVEL Reine Octavie et Christophe – B 629 – Légitimation de
Reine Octavie GRIVEL, fille de Christophe GRIVEL, avocat à
Lons-le-Saunier. Octobre 1743.
GRIVEL François – B 702 – Arrêt d’audience
reconnaissant la noblesse de François GRIVEL, seigneur de
Villey. 6 février 1733
GROS Claude – B 615 – Provision de chauffe-cire en la
chancellerie du présidial de Lons-le-Saunier pour Claude GROS.
14 août 1733.
GROS Pierre François – B 617 – Provision d’office de receveur
alternatif des finances de Poligny et Arbois pour Pierre
François GROS. 29 juillet 1746.
GROS François – B 727 – Arrêt d’audience
corrigeant les comptes sde François GROS, receveur des
impositions dans les bailliages d’Arbois et de Poligny. 10
juillet 1770.
GROS CLAIR Joseph dit VILLAR, fils de
Jean Joachim et de Denise de MALOMBE, natif de
Courtefontaine en Comté. Agé de 29 ans, taille 5 pieds 3
pouces 2 lignes, visage oval marqué de petite vérole,
nez aquilin, yeux gris, sourcils et cheveux châtains.
Enrôlé le 02.06.1775.–
2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT
Vincennes).
GROSJEAN François – B 753 – Arrêt sur requête
accordant à François GROSJEAN, originaire de Remiremont,
maître d’école à Château-Lambert, 4 gros outre les 6
accoutumés ‘’attendu qu’il conduit l’horloge, qu’il faict
très bien pour l’instruction de la jeunesse et a desservy
l’église’’. 21 juin 1631.
GROSJEAN René – B 1502 – Jonvelle. Compte du receveur René
GROSJEAN. Ans 1603-1604.
GROSJEAN Claude Nicolas – B 1503 – Compte rendu par Claude
NIcolas GROSJEAN, procureur pour sa Majesté dans les terres et
seigneurie de Jonvelle pour les années 1636-1654.
GROSJEAN Henri – B 1073 : arrêt interdisant à Henri GROSJEAN,
gardien des halles de Dole, de recevoir à son domicile ‘’diverses
compagnies’’… où l’on faict desbauches une partie de la nuict avec
des hautbois et violons… à une heure indue. 14.02.1662.
GROSJEAN Claude – B 1370 : Château Lambert. Arriérés de gages à
Claude GROSJEAN, sergent des mines. 1628.
GROSJEAN Nicolas - B 1464 : Faucogney – amendes contre Nicolas
GROSJEAN, de la Vernoye. 1633.
GROSJEAN Amet - B 1668 – Saint Rémy – quittance d’une rente due à
son hôpital, donnée à Richard DEMISSE, maire de Francalmont, par
frère Amet GROSJEAN, religieux d’Hérival, hospitalier de l’hôpital
Saint Nicolas de Saint Loup. 07.01.1575.
GROSPAIN Guillaume - B 54 – information faite par Guillaume BOBIN,
procureur général au bailliage de Dole, pour finance de
l’anoblissement de Guillaume GROSPAIN, receveur d’Ornans, 1354.
GROSPAIN Othenin – B 382 – Ornans. Quittance de 16 l. est. employées
‘’en gros draps et en soulers’’ pour les pauvres d’Ornans en vertu
de la fondation de Mahaut d’Artois…….Othenin GROSPAIN, Hugues
FOURNIER, et Perrin GAULARD, prud’hommes jurés d’Ornans. An 1379.
GROSRICHARD Antoine Joseph – B 971 : arrêté enregistrant les
provisions de substitut du procureur général en la Chambre des
Comptes d’Antoine Joseph GROSRICHARD. Le 24.07.1759.
GROSRICHARD Antoine Joseph – B 618 -
Provision d’office de substitut du procureur général près le
parlement de Besançon pour Antoine Joseph GROSRICHARD. 22 juin 1759.
GROSSE-TÊTE Guillaume – B 447 – Équevilley. Reprise de fief par
Guillaume GROSSE-TÊTE, de Faverney, écuyer. An 1407.
GROTEBIN Odot – B 266 – Comptes des saunerie de Salins. Sentence
d’Odot GROTEBIN, lieutenant du gruyer, Pierre de Vaudrey, réglant
l’usage dans les bois des Moidons, au profit des habitants de
Champagny. An 1445.
GROUX Jacques – B 682 – Procès intenté par les habitants de
Saint-Marcel contre Jacques GROUX, fermier du prieuré dudit lieu
et Simon VALET, de Saint-Marcel, commis répartiteur. 18 mai
1766.
GRUET Claude Joseph – B 618 – Patente de greffier criminel au
bailliage de Gray pour Claude Joseph GRUET. 20 août 1758.
GRUYET Denis – B 1685 : Usier – Marché passé avec Denis GRUYET et
Jean LE FRANC, de Pontarlier, couvreurs en laves, pour recouvrir un
corps de logis du château. 09.11.1559.
GUANDOL Étienne – B 672 – Procès intenté par Étienne GUANDOL,
amodiateur de la porterie du château de Monnet, contre les
prud’hommes et échevins de Mont-sur-Monnet en paiement d’une
redevance d’une gerbe de froment et d’une charretée de bois dus
par les sujets de la seigneurie. 25 février 1577.
GUENIN Jean – B 516 – Prieurés. Morteau. Contre-Enquête faite au
Locle en la maison de Jean Huguenin à l’encontre des habitants des
Brenets. An 1451.
GUENOT – B 311 – Saunerie de Lons le Saunier. GUENOT dit Arbalétrier
et Estevenin dit ‘’Goste’’ fils de Jean de Montaigu vendent… . An
1287.
GUÉNEAU François Marie – B 613 – Provision de secrétaire du roi
en la chancellerie du Parlement pour François Marie GUÉNEAU. 7
août 1724.
GUENOT Pierre François – B 665 – Reprise de Velleclaire par
Pierre François GUENOT. 19 novembre 1770.
GUÉRIN Pierre François – B 606 – Patente de procureur du roi, de
police à Vesoul pour Pierre François GUÉRIN. 4 juillet 1700.
GUERRIN Jean - B 565 – Délibérations de la Chambre des Comptes.
Rapport de Jean GUERRIN, contrôleur des mines de cuivre, plomb et
‘’rougette’’ sur les travaux entrepris par le concessionnaire
desdites mines. 17 juin 1592.
GUERRIER Claude – B 1061 : décret fait d’autorité du receveur
général sur les biens de Claude GUERRIER, de Vennes, confiscation au
nom du Roi. 20.07.1737.
GUÉRILLOT Claude Étienne – B 620 – Patente de conseiller
auditeur en la Chambre des Comptes pour Claude Étienne GUÉRILLOT.
28 juin 1770.
GUÉRIN Nicolas – B 614 – Provision de procureur du roi de police
à Vesoul pour Nicolas GUÉRIN. 9 septembre 1729.
GUÉRIN Gabriel – B 890 – Arrêt enregistrant les patentes de
secrétaire honoraire en la chancellerie du Parlement de Gabriel
GUÉRIN, écuyer. 19 juin 1739.
GUÉRIN Joseph – Patente d’avocat du roi au présidial de Vesoul
pour Joseph GUÉRIN. 12 juin 1754.
GUÉRIN Jean – B 1369 : Château Lambert, Faucogney, Saint-Bresson –
Compte de Jean GUÉRIN, contrôleur des mines pour leur exploitation
du 26.12.1593 au20.12.1594.
GUERRET François – B 622 – Provision d’office de conseiller
maître en la Chambre des Comptes pour François GUERRET, seigneur
de Grannoz. . 9 avril 1693.
GUERRIN François – B 941 : arrêté enregistrant les provisions de
secrétaire du Roi en la chancellerie du Parlement de François
GUERRIN. Le 03.04.1751.
GUÉRITOT Claude Antoine – B 620 Provision d’office d’avocat du
roi au présidial de Vesoul pour Claude Antoine GUÉRITOT,
seigneur de Courcelles. 10 août 1769.
GUERRIER Claude – B 1061 – Décret fait d’autorité du receveur
général René ESTEVOUX sur les biens de Claude GUERRIER, de
Vennes. Procès verbal de confiscation au nom du roi des biens
de Claude GUERRIER exécutée par l’huissier de la Chambre des
Comptes Jean Claude BONNOZ. 30 juillet 1737.
GUERRIN Claude François et Bernard Philippe – B 629 – Permission
de posséder fief dit ‘’de Thon’’ à Purgerot accordée à Claude
François et Bernard Philippe GUERRIN, frères dudit lieu.
Novembre 1937.
GUI Jean – B 346 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de
Bourgogne. Dole
Commission de receveur de l’Université pour Jean GUI le14 juillet
1483.
GUIBOURG Jacquot – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT,
Huguenin SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de
Velotte, Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot
MUSARD, Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de
Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent
coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans
la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official
de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis
par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon),
et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par
l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de
Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye,
official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325.
GUICHARD Bon – B 185 – Commission de conseiller donnée à Bon
GUICHART, de Poligny par Louis de Chalon-Châteaubelin qui lui
assigne 10 l. de gages annuels sur la saunerie, an 1398
GUICHARD Bon – B 321 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Arbois.
Vidimus et envoi en possession donné par Bon GUICHARD, bailli
d’Aval. An 1406.
GUICHARD Bon – B 387 – Poligny. Mandement de Jean sans Peur
ordonnant à Bon GUICHARD et à Aubry BOUCHARD de dresser l’inventaire
des titres de la confiscation de Chalon-Tonnerre, auprès des autres
archives du comté de Bourgogne et enfermés dans un coffre
soigneusement fermé. An 1407.
GUINCHARD Guillaume – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN,
écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont
contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite
BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de
Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18
janvier 1584.
GUICHON Claude – B 644 - Légitimation de Claude GUICHON, de
Saint-Amour. 1636.
GUICHON Philippe – B 620 – Provision d’office de conseiller au
présidial de Gray pour Philippe GUICHON. 13 juin 1770.
GUIERCHE Guyon – B 205 – Titres généraux. Saunerie de Salins.
Amodiation à forfait et pour neuf ans des revenus des puits à muire,
faite à Guyon GUIERCHE, Michel MERCERET, Alexandre BARTHOL, prévôt
de Sainte Maurice, Jean LONGIN, chanoine de Poligny, Henri FAIVRE,
chanoine de Besançon, …
GUIGERAT Girard – B 360 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Lombard. Accensement de la forêt de Chasmoy, voisine
de Lombard, faite au nom du Domaine par le trésorier de Dole, Jean
CHOUZAT à Michel HUMBERT, Estevenin MUNIER, Girard GUIGERAT, … et
Girard BOUVERET, tous de Lombard. An 1396.
GUIGNET Jacques – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission d’avocat fiscal à Ornans pour Jacques GUIGNET,
docteur es-droits. 17 juin 1617.
GUIGNOIRE Guillaume - B 296 – Office de la saunerie. Commission de
tailleur des bois donnée à Guillaume GUIGNOIRE, de Salins. An 1494.
GUIGUE Jean François – B 544 – Chambre des Comptes de Dole.
Procès-verbal de clôture de l’inventaire par les conseillers de la
Chambre des Comptes…….
Jean François GUIGUE……assistés de Claude Philibert MOUILLET,
greffier à peu, le 1er juin1737.
GUIGUES – B 608 – Provision de conseiller correcteur à la Chambre
des Comptes en faveur de Nicolas GUIGUES, de Dole. 2 mai 1705.
GUIGUES Jean François – B 616 – Provision d’office de conseiller
honoraire à la Chambre des Comptes pour Jean François GUIGUES.
17 décembre 1741.
GUILLAUME Hugues Joseph – B 958 : arrêté donnant acte de la
présentation et de l’enregistrement des patentes de conseiller
auditeur en la Chambre des Comptes de Hugues Joseph GUILLAUME. Le
09.08.1755.
GUILLAUME Jean – B 412 – Vesoul. Réception dans la bourgeoisie du
Duc à charge de cens annuel au trésorier de Vesoul de Jean
GUILLAUME, de Villars sous Saulnot. An 1435.
GUILLAUMIER Pierre – B 549 – Chambre des Comptes de Dole. Inventaire
des comptes reposant au bureau du garde-livres de la Chambre des
Comptes….assisté de Pierre GUILLAUMIER, substitut du Procureur
général en la même cour, le 9 août 1712.
GUILLAUME Jean – B 670 – Procès entre Adrien PASSARD, de
Sellières et François TROUSSET, écuyer et Jean GUILLAUME,
notaire, de Salins anciens amodiateurs de Sellières. 5 octobre
1567. (Voir folio 129 et 135)
GUILLAUME Claude Antoine – B 614 – Provision de lieutenant
particulier au présidial de Besançon pour Claude Antoine
GUILLAUME. 7 juin 1730.
GUILLAUME Charles Marie Joseph – B 630 – Permission de posséder
fief à Gevigney, accordée à Charles Marie Joseph GUILLAUME,
avocat au Parlement. Juillet 1752.
GUILLAUME Claude François – B 652 – Dénombrement de la chevance
de Laviron à Thiénans et Montroz par Claude François GUILLAUME,
citoyen de Besançon.
15 mai 1691.
GUILLAUME Simon – B 669 – Procuration donnée pour reprendre fief
à la Chambre des Comptes par Simon GUILLAUME, de Salins, à
Claude ROCCA, de Gray.
18 mai 1609.
GUILLAUMET Claude François – B 658 – Reprise de fief dit de
Laviron, à Thiénans par Claude François GUILLAUMET, citoyen de
Besançon. 20 juin 1734.
GUILLAUMEY Jean Baptiste Ferdinand – B 618 – Patente de
lieutenant criminel au bailliage de Poligny pour Jean Baptiste
Ferdinand GUILLAUMEY, de Poligny. 3 avril 1761.
GUILLAUMMEY Claude Antoine – B 616 – Provision d’office de
conseiller assesseur au bailliage de Poligny pour Claude Antoine
GUILLAUMMEY. 6 mai 1743.
GUILLAUMIER Pierre – B 623 – Provision d’office de conseiller
substitut du procureur général près la Chambre des Comptes en
faveur de Pierre GUILLAUMIER, avocat en parlement. 20 novembre
1696.
GUILLAUMOT Claude Nicolas – B 613 – Provision de procureur du
roi au bailliage de Baume pour Claude Nicolas GUILLAUMOT. 3 mai
1725.
GUILLE Joseph – B 931 : arrêt de commission de garde à cheval dans
la forêt de Chaux à Joseph GUILLE, d’Arc. Le 14.12.1737.
GUILLEGARD Thomas – B 648 – Permission de posséder fief accordée
à Thomas GUILLEGARD. Novembre 1688.
GUILLEMAIN Pierre Germain – B 965 : arrêté enregistrant les
provisions de conseiller correcteur en la Chambre, de Pierre Germain
GUILLEMAIN, seigneur du Pavillon, ancien garde du corps, demeurant à
Corbigny, diocèse d’Autun. Le 21.11.1757.
GUILLEMAIN Jean François – B 970 : arrêté enregistrant les
provisions de greffier de la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon
de Jean François GUILLEMAIN, de Vuillafans. Le 26.06.1759.
GUILLEMIN Pierre – B 567 – Délibération de la Chambre des Comptes.
Gages de Pierre GUILLEMIN, juge châtelain de la seigneurie de Gevry.
5 août 1649.
GUILLEMIN – B 265 – Comptes de la saunerie de Salins. Quittance par
GUILLEMIN, de Rougemont, serrurier pour réparations à la porte de
l’audience de la prévôté. An 1435.
GUILLEMIN Jean – B 302 – Offices de la saunerie. Don à Jean
GUILLEMIN , dit Bracon, maître moutier. An 1569.
GUILLEMIN Jacques – B 137 – Salins. Quittance de gages donnée par
Jacques GUILLEMIN, écuyer, lieutenant du pardessus des salines,
commis par le bailli d’Aval à la surveillance des fortifications de
Salins, an 1474.
GUILLEMIN Jacques B 187 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins. Antoine d’Oiselay, pardessus, et Jacques GUILLEMIN, son
lieutenant, envoyés en ambassade auprès de Mademoiselle de
Bourgogne, pour les affaires de la saunerie. 4 mars 1477. On envoie
aux Etats convoqués à Besançon pour le 20 juillet, Jacques
GUILLEMIN, lieutenant de la saunerie pour remonter l’état de ruine
des salines, 18 juillet… On lui remontre la pauvreté des salines
mais, ‘’pour les entretenir en amour’’, on lui accorde cependant une
quantité de sel assez importante mais inférieure à sa demande…an
1477.
GUILLEMIN Jacques – B 271 – Gabelles sur la saunerie. Inventaire,
certifié par Jacques GUILLEMIN, lieutenant du pardessus, des sels
entassés dans les magasins de la saunerie et s’élevant au chiffre de
10,674 charges. 17 mai 1474.
GUILLEMIN Claude Odot – B 1041 – Demande de reprise de fief
présentée par Claude Odot GUILLEMIN, professeur de droit canon à
l’Université, pour fief à Vaivre et Montoille. An 1767.
GUILLEMIN Claude Odo – B 629 – Permission de posséder fief et
don de retrait féodal à Vaivre et Montoille en faveur de Claude
Odo GUILLEMIN, avocat au parlement de Besançon et de Jeanne
Claude GOUGET, sa femme. Mars 1748.
GUILLEMIN Jean Baptiste – B 1041 – Demande de reprise de fief
présentée par Jean Baptiste GUILLEMIN, conseiller au Parlement,
pour fief à Vaivre-lez-Montigny. An 1769.
GUILLEMIN Guillaume – B 741 – Arrêt sur requête (sans
apointement) de Guillaume GUILLEMIN, demandant un salaire pour
avoir travaillé à la Monnaie de Dole.
15 février 1594.
GUILLET Jean – B 504 – Chapelles fondées par les Comtes. Ornans.
Nomination par le conseil de la comtesse, en vertu d’ordres donnés
par elle, de deux chapelains au château d’Ornans, Jean GUILLET et
Aubriet BOUCHARD. An 1379.
GUILLEMET Claude – B 404 – Salins. Marché de réparation du pont de
Malpertuis, passé par Claude GUILLEMET et Nicolas MIDOL avec les
échevins des deux bourgs et les officiers de la saunerie. An 1512.
GUILLEMIN Odo – B 1041 : arrêté sur reprise de fief présentée par
Claude Odo GUILLEMAIN, professeur de droit canon à l’Université,
pour Vaivre et Montoille. 1767.
GUILLON Jean – B 207 – Titres généraux saunerie de Salins. Visite
générale des muires et rapport sur leur production, faites par Jean
JOLY, écuyer, clerc du grand puits, Jean GUILLON, maître des œuvres
et Sébastien MOMBARD, notaire, l’un des moutiers. An 1567.
GUILLOT Jean Louis - B 614 : patente de receveur alternatif des
finances et impositions du bailliage de Dole pour Jean Louis GUILLOT
le 24.08.1730.
GUILLOT Gui – B 392 – Quingey. Reprise de fief à Quingey fait au Duc
par Gui GUILLOT, de Chenecey, chevalier. An 1384.
GUILLOT François - B 893 : arrêté enregistrant la patente de
conseiller correcteur de François GUILLOT, de Semur en Auxois. Le
09.05.1740.
GUILLOT Pierre – B 475 – Nans-sous-Sainte-Anne. Pierre GUILLOT de
Nans, se reconnaît homme taillable de Jean de Chalon Arlay. An 1284.
GUILLOT Jean Louis – B 614 – Provision de receveur alternatif
des finances et impositions du bailliage de Dole pour Jean Louis
GUILLOT. 24 août 1730.
GUILLOT François – B 893 – Arrêt sur requête. Patente de
conseiller correcteur de François GUILLOT, de Semur-en-Auxois. 9
mai 1740.
GUILLOT Pierre – B 646 – Attestation de noblesse donnée par les
cogouverneurs de Besançon à Pierre GUILLOT, professeur à
l’Université de Dole. 12 décembre 1667.
GUILLOTET Jean Antoine – B 618 – Provision d’office de
conseiller maître des Comptes, pour Jean Antoine GUIOTTET. 3
mars 1760.
GUILLOZ Charles – B 1710 – Vyt les Belvoir. Compte rendu par
Guillaume PONCEOT, de Valonne, de la moitié des fruits et
revenus de la seigneurie, appartenant à François CUENIN et
acquise pour moitié par le roi, l’autre moitié appartenant à
Marguerite CUENIN, femme de Charles GUILLOZ, seigneur de
Montmirey pour les années 1620-1621.
GUILLOZ Perronne- B 645 – Reprise de fief de Vandelans et La
Barre par Perronne GUILLOZ. 5 février 1663.
GUILLOZ Jacques – B 604 – Provision d’office de conseiller-maître à
la Chambre des Comptes pour Jacques GUILLOZ. 30 septembre 1694.
GUINAND – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges
des familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc…
GUIOTTE Jean - B 265 – Comptes de la saunerie de Salins. Quittance
de gages par Jean GUIOTTE, de Belmont et le grand VIENOT, de
Bremondans, forestiers des limites. An 1432.
GUIOTTET Humbert - B 362 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Lons-le-Saunier. Condamnation à l’amende
prononcée contre Humbert GUIOTTET pour ‘’mectre son fumier en la
charrière’’. An 1392.
GUIROT Nicolas – B 610 – Patente de lieutenant en la maîtrise
des Eaux et Forêts de Gray pour NIcolas GUIROT. 23 janvier 1714.
GUY Jean - B 139 – Salins. Compte des fortifications rendu par les
échevins du Bourg-Dessus… dépense à Jehan COLIN, maçon…à maistre
Jehan VERSORIS , bachelier en droit… à Jean GUY, marchand de
Poligny…à Jehan MAILLET, armurier, à Jacques MAILLET, cellier… à
Jehan GIRARDOT…
GUY Claude François – B 332 – Permission de posséder fief
accordée à Claude François GUY, marchand à Vesoul. 26 février
1763.
GUYARD Jacques – B 654 – Vente de la moitié de la seigneurie de
Velloreille-lez-Choye faite par Jacques GUYARD à Claude GUYOTTE,
de Nantouard. 14 avril 1708.
GUYARD Girard – B 401 – Déclarations des rentes et cens dus au Roi
par…. Claude VICHARD, Thevenon MAIRET, Guyot BERNARD, Jean SEGUIN,
Lambert SORGE, Gui RUGET, Martin VICHARD, Perrenot GRIVEL, Girard
GUYARD etc….
GUYE Jean François - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole.
Légitimation de Jean François GUYE, pharmacien, originaire de
Nozeroy.
16 septembre 1603.
GUYENARD Joachim – B 606 – Patente de lieutenant général de la Table
de marbre au parlement de Besançon pour Joachim GUYENARD. 31 août
1699.
GUYENARD Joachim – B 608 – Patente de conseiller au Parlement pour
Joachim GUYENARD. 17 septembre 1703.
GUYENAT Didier - B 564 – Chambre des Comptes de Dole. Concession des
mines d’argent et de plomb de Saint-Bresson faite à Antoine BALAY,
de Ronchamp, Claude Balay, de Recourbotte, Didier GUYENAT, à charge
de s’entendre et de s’associer avec Jean et Simon BOUVEREZ, de
Saint-Bresson, inventeurs des mines. 12 août 1573.
GUYENET Gabriel – B 1043 : enquête sur l’assassinat du sieur Gabriel
GUYENET, de Montmorot, par François MARCHAND, capitaine des gardes
de sel Louhans, qui le tua d’un coup de pistolet, l’ayant, à la tête
de vingt gardes du sel, surpris au moment où il puisait de l’eau
salée à la source de Montmorot. 1705. – B 1080 : Confirmation
d’affranchissement d’Othenin GUYENEY, de Beaumotte. 18.071581.
GUYENNET Gabriel – B 1043 – Enquête sur l’assassinat du sieur
Gabriel GUYENET, de Montmorot, par François MARCHANT, capitaine
des gardes de sel à Louhans, qui le tua d’un coup de pistolet,
l’ayant, à la tête de vingt gardes de sel, surpris au moment où
il puisait de l’au salée à la source de Montmorot, 1705 (ce
procès fut évoqué au Conseil du roi pour sauver le capitaine des
gardes de sel que la Chambre des Comptes était résolue à
condamner).
GUYNANT Besançon – B 1293 : amendes du bailliage d’Aval . Pontarlier
le 23.02.1498. Guillaume CHOPPART, de Chaillexon, Besançon GUYNANT
‘’de chiez les Brenetz ou Vaul de Mortau’’ pour avoir pêché en la
rivière du Doubs en temps prohibé, d’amende pour même délit à Jean
PY ‘’de chiez Baussot’’.
GUYON Pierre – B 195 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins.
Pierre GUYON est nommé ‘’juré des bois’’, le 4 juin 1548.
GUYON Pierre – B 300 – Offices de la saunerie. Don de 90 livres
tournoises à Pierre GUYON, vendeur de sel de porte. An 1516.
GUYON Pierre François – B 678 – Procès intenté par Pierre
François GUYON, marchand à Gray contre Alexis VAUDRIMEY,
receveur des impositions au bailliage de Gray. 24 novembre 1708.
GUYOT Claude Étienne - B 609 : patente de Conseiller au Présidial de
Gray pour Claude Etienne GUYOT le 24.12.1707.
GUYOT Michel – B 393. Terrier de Quingey…….. par Michel GUYOT, de
Chissey, notaire. 20 octobre 1462.
GUYOT Richard – B 1035 : arrêt sur dénombrement Richard GUYOT,
maître des forges de Maizières pour une pièce de terre près l’abbaye
de la Charité. 13.05.1756.
GUYOT Thevenne – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Légitimation,
par le roi, de Pierre de FONTAINE, de Lavoncourt, (âgé de vingt-sept
ans), fils de feu Antoine de FONTAINE et de Thevenne GUYOT, ‘’qui
s’est comporté comme un bon soldat et homme de bien’’. 29 juin 4580.
GUYOT Claude Étienne – B 609 – patente de conseiller au
présidial de Gray pour Claude Étienne GUYOT. 24 décembre 1707.
GUYOT Claude – Quittance de finance pour Claude GUYOT,
secrétaire du roi à Besançon. 30 septembre 1723.
GUYOT Richard – B 661 Dénombrement de Neuvelle par Richard
GUYOT.
5 août 1756.
GUYOTTE Pierre – B 673 – Procès intenté par Nicolas GALET, de
Salins, procureur et receveur de Chalamont contre Pierre GUYOTTE
le jeune, de Boujailles. 10 janvier 1584.
GUYOTTET Jean Antoine – B 1051 – Enquête faite sur la situation
(personnel et matériel) de l’hôtel des Monnaies de Besançon par
le conseiller maître Jean Antoine GUYOTTET. 23 avril 1767.
GUYOTTET Balthasar – B 606 – Patente d’avocat du Roi au bailliage de
Vesoul pour Balthasar GUYOTTET. 13 mai 1698.
GUYOTTET Balthazar – B 608 – Patente de subdélégué à Baume pour
Balthazar GUYOTTET. 28 septembre 1704.
GYOT Claude – B 737 – Arrêt sur requête
transmettant au procureur général une requête en honoraires
présentée par Claude RENARD, général des monnaies, Claude GYOT et
Jean SARSILLET, orfèvres, ayant vaqué à l’essai de monnaies grillées
et frangées, évaluées par édit du Parlement. 25 juillet 1586.
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