HÉNAULT François – B 604 – Provision d’office de secrétaire du roi près la chancellerie de Besançon pour François HÉNAULT. 13 mars 1693. HELIE Pierre – B 298 – Offices de la saunerie. Don de 300
charges de sel par Philippe le Bon à Pierre HELIE, marchand de
Salins, pour dépens d’un voyage fait dans l’intérêt de la saunerie.
An 1442. HENRION (de) François Alexis – B 872 – Arrêt sur requête enregistrant la patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes de François Alexis HENRION de Franchevelle. 31 juillet 1733.
HENRION Jean – B 644 – Permission de posséder fief pour Jean HENRION, de Faucogney. 1633.
HENRION Clément – Lettres de noblesse accordées par Louis XIV à Clément HENRION, seigneur de Magnoncourt, Aillevillers. Mars 1696.
HENRION Jean Claude – B 645 – Patente de procureur en la terre de Faucogney pour Jean Claude HENRION. 20 janvier 1657.
HENRION Jean – B 733 – Arrêt sur requête prescrivant de faire payer le péage du Tillot, sur réclamation de Jean HENRION et de Claude JACQUOT dit Churny, de Faucogney, amodiataires de ce péage. 21 janvier 1578. HENRY Pierre – B 1056 : arrêt déboutant Pierre HENRY, fermier du domaine royale de Corre et les habitants dudit lieu, opposants au dénombrement de la seigneurie de Corre. 12.02.1765. HENRY Pierre François – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission de juge en la Chambre souveraine de justice instituée à Besançon donnée par le prince d’Aremberg à Pierre François HENRY. 10 novembre 1668.
HENRY Pierre – B 1056 – Arrêt déboutant Pierre HENRY, fermier du domaine royale de Corre et les habitants dudit lieu , opposants au dénombrement de la seigneurie de Corre fourni par Pierre Gaspard FOLEY. 12 février 1765.
HENRY François – B 645 – Lettres de noblesse accordée par Philippe IV à Pierre François HENRY, de Besançon. 7 février 1650.
HENRY (des) Jacques Chrysostome Philibert – B 620 – Provision d’office de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Jacques Chrysostome Philibert des HENRY, de Pressy-sous-Doudain. 14 octobre 1767.
HENRYON (de Magnoncourt) Clément – B 608 – Confirmation des lettres de noblesse en faveur de Clément HENRYON de Magnoncourt. 6 juin 1705.
HENRYON (de Magnoncourt) Clément – B 612 – Provision de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Clément HENRYON de Magnoncourt. 27 octobre 1718.
HENRYON (de Franchevelle) François Alexis – B 615 – Provision de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour François Alexis HENRYON de Franchevelle. 14 juillet 1733. HENRYON François Alexis – B 557 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par François Alexis HENRYON, seigneur de Franchevelle. An 1743. HEURTARD François – B 1309 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne – recette de François HEURTARD, fripier à Dole et d’Anne BEAU, sa femme lods d’une boutique aux halles.
HOULLIER Gilles – B 617 – Provision d’office d’assesseur au présidial de Vesoul pour Gilles HOULLIER. 3 décembre 1745.
HOULLIER Gilles – B 630 – Permission de tenir fief à Levrecey accordée à Gilles HOULLIER, conseiller au présidial de Vesoul. Août 1748.
HUGUENET Guillaume - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Visite générale des sauneries de Salin, par Pierre PERREY, Pierre VAULDRY, Étienne DAMPENON et Guillaume HUGUENET, de Salins. Mars 1602.
HUGUENET Regnaud – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de procureur fiscal à Montmorot pour Regnaud HUGUENET. 22 janvier 1674.
HUGUENNET Jean Baptiste – B 627 – Provision d’office de procureur d’office au Val de Voiteur pour Jean Baptiste HUGUENNET, 14 août 1673, de scribe en la justice de Montigny-lez-Vesoul, 23 août 1673..
HUGUENOT Jean Baptiste et Étienne Joseph – B 680 – Procès intenté par Marie Jeanne Antoine PâRIS, veuve de Jean Baptiste HUGUENOT, receveur particulier des bois de la maîtrise de Besançon contre François LANGLOIS, receveur des domaines et Étienne Joseph HUGUENOT, général provincial des monnaies etc. Pour avoir mainlevée de deniers barrés. 5 août 1752. HUGON Étienne - B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Concession royale de receveur général à Étienne HUGON, de Gray. 20 avril 1595.
HUGON Claude Charles – B 606 – Patente d’avocat au présidial de Besançon pour Claude Charles HUGON. 24 août 1698.
HUGON Claude Charles et Claude Ignace – B 646 – Achat d’une part de la seigneurie de Mercey par Claude Charles et Claude Ignace HUGON. 3 mars 1676.
HUGON Claude Ignace – B 611 – Provision de lieutenant général au présidial de Gray pour Claude Ignace HUGON, seigneur de Mercey. 5 janvier 1720.
HUGON Pierre François – B 616 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Pierre François HUGON.26 avril 1743.
HUGONNET Jean - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de Jean HUGONNET, de Poligny. Février 1627
HUMBERT Augustin – B 654 – Permission de posséder fief en faveur d’Augustin HUMBERT, conseiller de ville à Lons-le-Saunier. Avril 1716.
HUMBERT Claude – B 618 – Patente de commissaire de police à Vesoul pour Claude HUMBERT. 31 mars 1754.
HUMBERT Gabriel Joseph – B 620 – Provision d’office de substitut du procureur général près le Parlement pour Gabriel Joseph HUMBERT. 3 février 1767.
HUMBLOT Simon – B 654 – Vente de la terre de Bourbévelle par Simon HUMBLOT, juge au présidial de Langres. 20 février 1713.
HUOT Ferdinand – B 604 – Provision d’office de procureur du roi à Gray pour Ferdinand HUOT. 30 janvier 1695.
HUOT Charles Bonaventure – B 609 – patente de procureur du roi au présidial de Gray pour Charles Bonaventure HUOT. 26 mai 1706.
HUOT Simon – B 606 – Patente d’assesseur de la maréchaussée pour Simon HUOT. 29 mai 1698.
HUOT Simon – B 613 – Patente de lieutenant assesseur criminel au présidial de Vesoul pour Simon HUOT. 21 décembre 1723.
HUOT Simon – B 615 – Provision d’avocat général en la Chambre des Comptes pour Simon HUOT. 22 mai 1733.
HUOT Simon Gabriel – B 1041 – Demande de reprise de fief présentée par Simon Gabriel HUOT, seigneur de Charmoille, pour fief à Frânois, Villars, Charmoille etc. An 1769.
HUOT Dominique – B 617 – Provision d’office de lieutenant général au présidial de Gray pour Dominique HUOT dit Dufourg, seigneur d’Avilley. 15 février 1743
HUOT (de) Nicolas et Jean Baptiste – B 679 –
Procès intenté par François Louis MICHAUD contre Nicolas
HUOT de Bousseraucourt, avocat général en la Chambre des
Comptes et Jean Baptiste HUOT, son frère, lieutenant
assesseur criminel à Vesoul. 12 juillet 1741.
HUOT Antoine – B 754 – Arrêt sur requête nommant Antoine HUOT d’Ambre, capitaine d’artillerie et garde des munitions de l’arsenal de Dole, emploi vacant par le décès de Nicolas TRIBILLET. 20 août 1636
___________________________________________________ ISNART Séondin, Valon, Bérard, Simonin, Boniface - B 369 -
Châtellenies et terres domaniales du comté de Bourgogne. Montaigu.
Sauvegarde donnée par Jean de Chalon-Auxerre à Guillaume PAYENIN,
citoyen de Metz, Jeannin, son fils, Bérard et ‘’Seondin’’, fils de
Simonin ISNART, Valon ISNART, Boniface, Bartélemy Guillaume et Jean
RABIE, marchands lombards d’Asti, pour résider et commercer à
Montaigu, avec promesse de leur faciliter les communications avec la
Lombardie en obtenant un sauf-conduit du comte de Savoie, moyennant
un cens annuel de 60 fl. De Florence au profit du seigneur de
Montaigu. An 1336. ISMARD Jean Chrysostome – B 652 – folio 131 – Arrêt du Conseil d’État confirmant la noblesse de Jean Chrysostome ISMARD et d’Émilien BONNARD, secrétaires vétérans au parlement de Besançon. 15 novembre 1724. |