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JACQUEL Louise – B 1305 : Publication de testament de JACQUEL
Louise, de Saunot. 08.05.1610. – B 1377 : Château Lambert dépenses
faites pour l’exploitation des mines pour Pierre JACQUEL ‘’le plus
grand valet’’ de la forge et Claude JACQUEL ‘’petit valet de la
forge’’. 1631.
JACQUELIN Jean – B 672 – Procès intenté par Claude LANTERNIER,
receveur et procureur de Montfaucon, contre Jean JACQUELIN et
Françoise CALLAND, de Dole. 10 mars 1579.
JACQUELIN Marc - B 578 – Chartes et concessions de la Chambre des
Comptes de Dole. Commission donnée par Philippe le Beau à Marc
JACQUELIN, nommé maître des Comptes, en remplacement de Thiébaud
BARRADOT. 15 février 1496.
JACQUEMARD Martin – B 1430 : Demangevelle - amodiation des perrières
carrières) à Martin JACQUEMARD, Bertrand BELOT et François GILLOT,
maçons. 1569.
JACQUEMET Guillaume - B 357 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Joux. Enquête faite à Pontarlier par Hugues
GLANNE, procureur général d’Aval, pour rechercher trace de la minute
d’acquisition de Joux, dressée en 1454 par le notaire Guillaume
JACQUEMET de Pontarlier. Ans 1496-1500.
JACQUEMET Bonnet – B 404 – Salins. Enquête sur le surhaussement et
les dangers de la chaussée de pierre du Moulin-Vauchet appartenant
aux héritiers de Bonnet JACQUEMET et menaçant la ville d’inondations
? An 1593.
JACQUEMET Guillemin – B 540 – Neuchâtel-sur-le-lac. Procès-verbal
dressé par JACQUEMET Guillemin, de Pontarlier, notaire, qui s’étant
rendu à Neuchâtel pour la prise de possession de cette ville au nom
de Louis de Chalon, s’enfuit épouvanté des intentions menaçantes des
bourgeois de cette ville. An 1458.
JACQUEMET Jean Pierre – B 561 - Archives de la Chambre des Comptes.
Requête présentée pour obtenir des expéditions de titres par Jean
Pierre JACQUEMET, seigneur de Pymont. An 1764.
JACQUEMET Bonnet - B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Cautions
données par Bonnet JACQUEMET, trésorier de Salins, Philippe
MARCHAND, écuyer, receveur général de Bourgogne, Pierre PATORNAY,
trésorier de Dole. Mars 1565.
JACQUEMET Bonnet – B 731 – Arrêt sur requête ordonnant de
remettre à Bonnet JACQUEMET, ayant charge du cardinal de
Grandvelle, une copie de la permission accordée à ce dernier
‘’de soy entremectre ès mynes de Sainct-Bresson déppendans en
partie de la seigneurie de Luxeu’’. 24 février 1576.
JACQUENET Guillaume – B 514 – Prieurés. Morteau. Information faite à
la Grand’Ville , au Val de Morteau, par Ferry BOUDRAN et Guillaume
JACQUENET, de Pontarlier, notaires substituts de Jean de Germigny,
procureur d’Aval, à la requête des habitants des Brenets contre Jean
d’Arberg seigneur de Valengin, pour enlèvement des panonceaux du
Duc. Audition de témoins. Perrin CHOPARD de Grand’Combe déclare que
les Brenets sont toujours fait partie du Comté de Bourgogne jusqu’au
territoire du Locle exclusivement et que le seigneur d’Arberg a fait
‘’pasturez les blez des Brenets par grant nombre de bestes cornues’’
; Jean GOUTET du même lieu, dépose qu’il a vu récemment le comte d’Arberg
‘’retiré en une maison de bois appellée La Chault de Fond, ou il se
tenoit pour doubte de la pestilance avec grant quantité d’artillerie
de guerre, canons, coulevrines, arbalestes et traits’’, et qu’il
avait dit en sa présence en parlant des habitants des Brenets : ‘’je
les eschafferay si bien qu’il le sauront’’ ; Isabelle PY, de ‘’Chez
les Py’’, dit que les habitants des Brenets ont dû quitter leurs
maisons et n’ont plus osé sortir, de crainte des menaces du sire d’Arberg
qui a déjà détruit leurs blés ; Huguenin PETIT GIRARD, des Bassots,
déclare que les Brenets sont de la seigneurie du Val de Morteau et
que le seigneur de Valengin a réquisitionné chez lui douze têtes de
bétail pour aller paître dans les blés de ce village ; Jean BOURNEL,
des Bassots, dit que Les Brenets ont toujours passé pour être de la
seigneurie du prieuré de Morteau, et que la limite précise passe au
cours du ruisseau du ‘’Godebec’’ ; les divers témoins interrogés
s’accordent sur ce point, que le jour des saints Jacques et
Christophe, le châtelain de Valengin, accompagné de dix à douze
hommes portant des armes est venu enlever les panonceaux du Duc. An
1451.
JACQUET Jean François – B 609 : Patente de conseiller assesseur
criminel au présidial de Lons le Saunier pour Jean François JACQUET
le 05.12.1712.
JACQUET Anatoile Joseph - B 610 : Patente de subdélégué au bailliage
de Salins pour Anatoile Joseph JACQUEY le 08.10.1713 –
JACQUET Ignace – B 610 - De Procureur du Roi en la maîtrise
particulière des Eaux et Forêts de Dole pour Ignace JACQUEY le
22.04.1714.
JACQUET Anatoile Joseph - B 611 : patente de maître des ouvrages aux
sauneries de Salins pour Anatoile Joseph JACQUET le 27.12.1717.
JACQUET Pierre François - B 611 : patente de gouverneur d’Arbois en
faveur de Pierre François JACQUEY le 23.12.1723.
JACQUET Jean Claude – B 973 : arrêté enregistrant les provisions de
lieutenant particulier au présidial de Lons le Saunier de Jean
Claude JACQUET. Le 12.03.1760.
JACQUEY Pierre François – B 6120 Provision de gouverneur d’Arbois en
faveur de Pierre François JACQUEY. 23 décembre 1723.
JACQUEY Ignace – B 610 – Patente de procureur du roi en la maîtrise
particulière des Eaux et Forêts de Dole pour Ignace JACQUEY. 22
avril 1715.
JACQUIN
Clément - B 675 – Folio 284 – Procès intenté par Odard Gillie, de
Troyes et Nicolas Pigeot, de Paris ‘’marchans d’image en taille
doulce’’ contre Clément JACQUIN, amodiateur des péages de Dole ;
la Chambre des Comptes condamne le péager à laisser passer les
marchandises ‘’d’image en taille doulce’’ moyennant le
paiement de 3 engrognes par balle. 25 août 1622.
JACQUINET Vincent - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Emprunt de 1000.000 fr. fait, au nom du Roi, par Vincent
JACQUINET, receveur général. 15 février 1637.
JACQUINOT Guy François – B 606 – Patente de lieutenant criminel au
bailliage de Dole pour Guy François JACQUINOT. 31 mai 1700.
JACQUOT Jean François – B 618 – Provision d’office d’arpenteur en la
maîtrise de Dole pour Jean François JACQUOT. 13 août 1761.
JACQUOT Antoine – B 657 – Folio 53 - Dénombrement du fief de Citey
(territoire d’Andelarre) par Antoine JACQUOT, chanoine de Gray. 12
juillet 1727.
JACQUOT Claude Antoine François – B 1042 – Reprise de fief présentée
par Claude Antoine François JACQUOT, marquis d’Andelarre, pour
Andelarre. 1770
JACQUOT Claude Antoine François – B 1050 – Arrêts sur enquêtes.
Procès-verbal de vérification des titres produits par Claude
François JACQUOT, écuyer, capitaine réformé du régiment de Cantabre
(cavalerie) à l’occasion de l’érection du marquisat d’Andelarre. 1°
juillet 1760.
JACQUOT Jean Baptiste – B 630 – Permission de posséder fief à
Chariez, accordée à Jean Baptiste JACQUOT dudit lieu. Avril1750.
Antoine JACQUOT – B 683 – Procès intenté par Joseph Xavier de
CHAILLOT, contre Jacques et Philippe BRUNE, de Dole et de La
Loye, Françoise SEUROT, veuve d’Antoine JACQUOT et ses enfants,
Léonard Désahuguet de Marsy d’Espagnac, abbé de Notre-Dame du
Palais et de Colombe, prieur de la Loye et le procureur général
intervenant, au sujet du droit de pêche dans la Loue. 17 juin
1770.
JACQUOT Pierre Joseph – B 706 – Arrêt d’audience condamnant
Pierre Joseph JACQUOT, passager du bac de Belmont à 10 l.
d’amende au profit de l’hôpital général de Dole pour avoir trop
perçu sur les voyageurs. 30 janvier 1742.
JACQUOT Claude – B 733 – Arrêt sur requête prescrivant de faire
payer le péage du Tillot, sur réclamation de Jean HENRION et de
Claude JACQUOT dit Churny, de Faucogney, amodiataires de ce
péage. 21 janvier 1578.
JACQUIN – B 866 : arrêt rejetant une demande de dégrèvement d’impôts
communaux attribués par les habitants d’Héricourt aux biens du sieur
JACQUIN saisis par autorité du bailliage de Vesoul. Le 12.07.1731.
JACQUINET Jean – B 1229 : comptes généraux – payé à Jean JACQUINET,
exécuteur de la haute justice 5 l., pour avoir fustigé Marguerite
TOURNIER de Bucey. 1726/1735.
JACOBEY Antoine – B 165 – Délibération du conseil de la saunerie de
Salins.
Un ouvrier de la saunerie, Antoine JACOBEY, ‘’qui se mesloit d’estat
de sergenterie et de courier’’, (sic) est réprimandé et invité, sous
peine d’expulsion, à renoncer à ce trafic. Le 9 avril 1548.
JACOUTOT Claude – B 957 : arrêté enregistrant les patentes de
conseiller garde marteau de Vesoul de Claude JACOUTOT. Le
02.05.1750/1755.
JACQUELIN Jean – B 281 – Greniers à sel et limites. Arrêt du
parlement de Dole commettant Jean JACQUELIN, gouverneur de la
chancellerie du Duché et Pierre JAILLON Claude – B 294 – Offices de
la saunerie. Mandement de Marguerite d’Autriche, commettant Claude
JAILLON à l’examen d’une réclamation contre Jean GLANNET, d’Arbois
se prétendant pourvu de l’emploi de surveillant de la vente et
conduite des sels au Val de Vennes, à l’encontre des officiers de la
saunerie. An 1516.
JAQUELIN Hélyot
– B 1498 – Jonvelle. Cens recouvrés par Hélyot JAQUELIN, écuyer,
bailli et capitaine de Jonvelle. Ans de 1478 à 1494.
JACQUES Adam – B 511 – Prieurés. Courtefontaine. Publication par le
lieutenant général du bailliage de Dole des patentes de
Charles-Quint, autorisant Adam JACQUES à relever la verrerie établie
trente ans auparavant, dans la forêt de Chaux, par les soins du
prieur Thiébaud de Villers et du verrier Girard BONNET. L’Empereur
donne cette autorisation dans l’intérêt du prieuré, où il y belle et
spacieuse église et ‘’ou deux de (ses) predesseurs sont inhumez’’,
Ans 1534-1539.
JACQUIN Girard et Jean – B 331 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Brères. Tenanciers des meix : Girard
PETITHUGUENIN, Girard MONTRIVEL, du traité d’association et de garde
renouvelé à Tolède le 4 mai 1544, par Charles-Quint, d’après celui
signé à Bruxelles, le 26 juin 1504, par Philippe le Beau. An 1534.
JACQUIN, Humbert FOURQUET, Ferry BOUDRAN d’Arbois, Alix, veuve
d’Odot GARSON….. les hoirs de Jean JACQUIN, Odot MOUSSARDET…. An
1471.
JACQUIN Georges - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de bonnes
vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie soit
pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de, JACQUIN
Georges, de Morey. An 1605.
JACQUINOT Denis - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de bonnes
vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie soit
pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de, JACQUINOT
Denis, de Quingey. An 1603.
JACQUINOT Besançon – B 556 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Requête présentée pour obtenir des expéditions de pièces par
JACQUINOT Besançon.
JACQUINOT Besançon - B 515 – Prieurés. Morteau. Les Brenets.
Besançon JACQUINOT, de Noël-Cerneux, dépose qu’il a été employé à
recueillir la poix dans les forêts du comté de Neuchâtel, et qu’il
n’a jamais osé passer outre la Combe de Montarban, crainte d’être
frappé d’une amende par les officiers du prieuré. An 1451.
JACQUOT Jean François – B 618 : patente d’arpenteur en la maîtrise
de Dole pour Jean François JACQUOT le 13.08.1760.
JACQUOT Léonard - B 631 : lettres d’honorariat pour Léonard JACQUOT
de Mérey substitut du procureur général au Parlement 18.05.1768.
JACQUOT Claude et Claude Antoine – B 733 : arrêt sur requête
prescrivant de faire payer le péage du Tillot sur la réclamation de
Jean HENRION et de Claude JACQUOT dit CHURNY, de Faucogney,
amodiataires de ce péage. Le 24.07.1578.
JACQUOT Claude Antoine François – B 975 : arrêté enregistrant les
patentes d’érection du marquisat d’Andelarre (Rosey, Andelarre et
Andelarrot), pour Claude Antoine François JACQUOT, capitaine réformé
à la suite du Régiment Royal Cantabre (cavalerie). Le
08.07.1759/1760.
JACQUOT Jean Léonard – B 1033 : copie de reprise de fief rendu par
la Chambre des Comptes pour Jean Léonard JACQUOT pour Mérey sous
Montrond. 1751.
JAILLET Claude – B 623 – Permission de posséder fief à Tavaux en
faveur de Claude JAILLET, bourgeois de Dole. Mai 1748.
JANCINE Pierre – B 746 – Arrêt sur requête
ordonnant de donner 40 sous tournois d’aumône à Vincent
BRENIER, de Besançon, Pierre JANCINE, d’Orgelet, et Matthieu
BELIN, de Chavanne, soldats estropiés ‘’au camp devant l’Escluse’’
pour retourner aux Pays-Bas requérir pension. 8 juillet
1605.
JANNEL Jean Bernard – B 604 – Provision d’office de
conseiller-maître pour Jean Bernard JANNEL. 3 juin 1697.
JANNEL Jacques – B 614 – Provision de conseiller maître en la
Chambre des Comptes pour Jacques JANNET. 19 août 1729.
JANNERET Claude – B 625 – Commission de receveur des exploits au
ressort de Salins pour Claude JANNERET. An 1639.
JANNET Jean Bernard – B 624 – Provision d’office de conseiller
maître en la Chambre des Comptes de Dole pour Jean Bernard
JANNET. 3 juin 1697.
JANNIN Pierre Ignace – B 658 – Arrêt de la Chambre des Comptes
maintenant la qualité de noble à Pierre Ignace JANNIN, écuyer.
15 mars 1747.
JANNOD Claude – B 625 – Commission de receveur des exploits à
Orgelet pour Claude JANNOD d’Arinthod. An 1634.
JANNON – B 622 – Provision d’office de président à mortier au
Parlement pour M. JANNON. 3 septembre 1693.
JANNOT Jacques – B 644 – Permission de tenir fief accordée à
Jacques JANNOT et Renobert PERRENELLE, de Vesoul. 1636.
JANNOT Claude François – B 620 – Provision d’office de trésorier
des émoluments du sceau pour Claude François JANNOT. 7 mai 1766.
JANTOT Pierre – B 628 – Provision d’office de juge à Saint-Aubin
pour Pierre JANTOT, de Dole. 31 janvier 1676.
JANNIN Joseph – B 982 : arrêté enregistrant les provisions de
changeur des monnaies à Gray, de Joseph JANNIN. Le 09.12.1762.
JANNIN Philibert – B 1652 - Saint-Aubin – Compte rendu par Philibert
JANNIN, garde marteau, marqueur des bois qui se sont vendus à
Saint-Aubin dans les bois du Roi, pour les années 1656/1660 (Noms
des acquéreurs).
JANSON Jean Louis – B 682 – Procès intenté par Jean Louis
JANSON, de Marnay, préposé à l’ensaisinement des actes et des
contrats translatifs de propriété contre les habitants et
suppôts du conseil dudit Marnay. 4 décembre 1766.
JAROSSON Pierre
François – B 615 – Provision de secrétaire contrôleur en la
chancellerie de la Chambre des Comptes pour Pierre François
JAROSSON. 28 avril 1736.
JAVEL - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Conseillers-maîtres… JAVEL, de Chaillot… 13 novembre 1705.
JAVEL Pierre – B 612 – Provision de ‘’hoqueton’’ de l’hôtel de
ville de Lons-le-Saunier pour Pierre JAVEL. 28 octobre 1724.
JAVEL Jean Claude – B 604 – Provision d’office de
Conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour Jean Claude
jAVEL. 11 janvier 1695.
JAVEL Jean François – B 1042 – Reprise de fief présentée par
Jean François JAVEL, pour Villers-Farlay. 1770
JEANNENEY Claude François – B 661 – Dénombrement de Cubrial par
Claude François JEANNENEY. 19 novembre 1761.
JEANNIN Pierre Ignace – B 1032 - Copie de reprise de fief rendu par
la Chambre des Comptes pour Pierre Ignace JEANNIN, de Lons le
Saunier pour l’Étoile. 1747.
JEANNOT Pierre Joseph – B 1038 - Arrêté sur reprise de fief
présentée par Pierre Joseph JEANNOT, pour Courchaton. 1758.
JEHANNIN Guillaume – B 1603 - Poligny – autre recette ‘’de messire
Guillaume JEHANNIN, alias MARTIN, de Ruffey, prebstre, demourant ou
bailliage d’Amont, condamné pour deffaulx en XX I. pour avoir
empoisonné et mis des poisons en sa mostarde qu’il a baillé à
mangier au commandeur de Ruffey, son maistre pour lequel cas il
s’est rendu fugitif’’’. 1500.
JEUNE – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges des
familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc…
JEUNE Claude –
B 615 – Provision de procureur du roi de police à
Lons-le-Saunier pour Claude JEUNE. 25 septembre 1734.
JEUNET Huguet – B 198 – 1er registre des marches de la saunerie de
Salins. Marché du pont de Pontamougenard, réparé par frère Huguet
JEUNET, religieux de Saint-Louis sous Montenoit.
Le 25 octobre 1421.
JEUNET Claude – B 755 – Arrêt sur requête non appointée de
Claude JEUNET, écuyer, commandant du château d’Usier et de
Claude CHEVROTON, capitaine et châtelain, exposant l’état de
délabrement dans lequel les troupes de Weimar, après un séjour
de cinq mois, ont laissé ce château. 17 août 1639.
JEUNET - B 774 – Arrêt sur requête permettant au procureur
général de demander et faire publier un monitoire pour découvrir
les faux monnayeurs signalés dans la ville de Saint-Claude. 15
décembre 1694. Ordonnant la recherche des coins et outils
employés pour frapper de la fausse monnaie par les nommés
JEUNET, chirurgien et POTARD, tourneur à Saint-Claude. 17
décembre 1694.
JOBART Aimé – B 565 – Délibérations de la Chambre des Comptes.
Accensement d’une boutique aux halles de Dole, fait à Aimé JOBART,
‘’horologeur’’. 28 juin 1586.
JOBELOT – B 565 – Délibérations de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission donné à l’avocat JOBELET pour faire la harangue funèbre
de la reine des Espagnes. 10 janvier 1645.
JOBELOT Gabrielle - – B 557 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Gabrielle
JOBELOT, veuve de Guillaume de Mougin, conseiller d’honneur au
Présidial de Gray. An 1722.
JOBELOT Jean
Ferdinand – B 621 – Provision de premier président au Parlement
pour Jean Ferdinand JOBELOT. 4 novembre 1678.
JOBELOT Claude Antoine – B 660 – Testament de Claude Antoine
JOBELOT seigneur de Montureux, président à Mortier au parlement
de Besançon. 6 septembre 1738.
JOBERT Nicolas – B 671 – Procès de Nicolas JOBERT, de Dole,
boulanger, amodiateur de l’éminage de cette ville, contre
Jacques BACHU dit Liard, de Baverans. 7 mai 1572.
JOBIN Claude François - B 968 - Arrêté enregistrant les patentes de
lieutenant criminel au présidial de Lons le Saunier de Claude
François JOBIN. Le 17.11.1758.
JOBIN Claude François – Provision d’office de lieutenant
criminel au bailliage de Lons-le-Saunier pour Claude François
JOBIN. 14 avril 1759.
JOCARD Pierre –
B 607 – Provision de commissaire de police à Lons-le-Saunier
pour Pierre JOCARD. 9 avril 1701.
JOFFROY Huguenet - – B 412 – Vesoul. Accensement de terres
appartenant au Domaine à Vesoul à Huguenet JOFFROY. An 1435.
JOLET Joseph – B 957 - Arrêté donnant acte à Joseph JOLET, maître
papetier à Ornans, de son offre de payer au Domaine certains droits
de lods pour acquisition d’une maison sur la Loue ‘’proche le
ruisseau de la vieille papeterie. Le 321.04.1750/1755.
JOLICORPS Pierre – B 1513 - Joux – Compte de l’ouvraige fait en la
tour et portal lez icelle dressez et batiz ou chastel dudit Joulx
dez le tiers jours d’avril (1450/1486). Payé à Pierre JOLICORPS,
charpentier.
JOLY Nicolas – B 402 – Saint-Julien. Jean de Cusance, chevalier,
bailli du comté, invite Nicolas JOLY, receveur de Gray, à solder la
garnison mise au château de Sainte-Marie… An 1366.
JOLY Jean – B 207 – Titres généraux saunerie de Salins. Visite
générale des muires et rapport sur leur production, faites par Jean
JOLY, écuyer, clerc du grand puits, Jean GUILLON, maître des œuvres
et Sébastien MOMBARD, notaire, l’un des moutiers. An 1567.
JOLY Claude Joseph – B 1057 – Arrêt donnant mainlevée à Claude
Joseph JOLY, seigneur de Mantoche, de sommes à lui dues pour la
vente d’un office de président au présidial de Gray, la moitié
de cette somme dure par Antoine GOILLOT, lieutenant criminel au
bailliage de Gray, condamné par défaut aux frais et dépens. 24
avril 1771.
JOLY Nicolas Joseph – B 604 – Provision d’office de lieutenant
criminel de Gray pour Nicolas Joseph JOLY. 29 juillet 1693.
JOLY Jean Éléonor – B 612 – Provision de président au présidial
de Gray pour Jean Éléonor JOLY de Mantoche. 12 mars 1722.
JOLYOT Adrien – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission donnée à Adrien JOLYOT pour administrer les
biens du marquis d’Yennes et de Jean de Watteville. 23 décembre
1672.
JOLYOY Adrien – B 625 – Commission d’administrateur de biens
confisqués (annotés) pour Adrien JOLYOT, de Besançon. An 1673.
Cette commission est donnée par le gouverneur Gonzales d’Alveyda).
JOLYOT Vincent - B 890 – Arrêt enregistrant les patentes de
conseiller assesseur au présidial de Vesoul de Vincent JOLYOT. 9
juin 1739.
JOLYOT Girard - B 515 – Prieurés. Morteau. Les Brenets.
Girard JOLYOT, de la Bosse, près de Réaumont, déclare qu’il a
demeuré au Locle et qu’on lui a toujours indiqué comme limite
précise du pays de Valengin et de la terre de Morteau, ‘’la Fendue
du Locle, qui est un grand rocher fendu’’. An 1451.
JOMARD Jean Chrysostome – B 604 – Patente de notaire-secrétaire
au Parlement pour Jean Chrysostome JOMARD. 15 juin 1693.
JOUARD Alexandre – B 610 – Provision de secrétaire-notaire en la
Chambre des Comptes pour Alexandre JOUARD. 7 avril 1713.
JOUBERT Jean Simon – B 993 – Provision d’office de secrétaire du
roi audencier en la chancellerie du Parlement de Jean Simon
JOUBERT. 27 juin 1765.
JOUFFROY Claude François Xavier – B 618 – Provision d’office de
lieutenant criminel au bailliage de Pontarlier pour Claude
François Xavier JOUFFROY. 28 août 1752.
JOUFFROY Simon – B 677 – Arrêt sur placet par
Simon JOUFFROY, de Nozeroy, Poncet BICHET, de Pontarlier et
leurs associés pour le trafic des chevaux, ordonnant qu’il
ne sera perçu qu’un péage au bailliage d’Aval, à l’entrée ou
la sortie de leur marchandise.
JOURDIER Claude – B 614 – Provision de conseiller auditeur de la
Chambre des Comptes pour Claude JOURDIER. 3 septembre 1728.
JOURE Pierre Antoine – B 629 – Permission de posséder fief en
faveur à Noroy, pour Pierre Antoine JOURE, chevalier de
Saint-Louis. Septembre 1741.
JOUARD Jean – B 465 – Marnoz. Mandement de Philippe le Bon
commettant Jean JOUARD, président de ses parlements, au jugement
d’un démêlé entre les habitants de Marnoz et d’Aiglepierre,
incriminés d’usage des muires perdues de la saunerie par les
officiers du Duc. An 1464.
JOUBERT Jean Simon – B 993 - Arrêté enregistrant les provisions de
secrétaire du Roi audencier en la chancellerie du Parlement, de Jean
Simon JOUBERT. Le 27.06.1765.
JOUFFROY Claude Louis – B 979 - Arrêté enregistrant les provisions
de contrôleur des sels de Salins, de Claude Louis JOUFFROY. Le
14.08.1761.
JOUFFROY Jean - B 254 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense pour
vérification du 14 janvier 1516 faite en la présence de … Jean
JOUFFROY, séchal de Saint-Anatoile…
JOUFFROY Jacques et Adrien – B 329 - Châtellenie et terres
domaniales des comtes de Bourgogne. Besançon. Vidimus et approbation
par les gouverneurs de Besançon dont les noms suivent : Jacques
JOUFFROY, seigneur de Marchaux, Simon GAUTHIOT, seigneur d’Ancien,
Adrien JOUFFROY, seigneur de Gonsans, Pierre PILLOT, seigneur de
Chenecey, Pancrace de Chaffois, Claude GRENIER, écuyers, Pierre
NARDIN, Denis d’Anvers, Nicolas BONCOMPAIN et Étienne.
JOUVAIN Albert Jacques – B 612 –
Provision de secrétaire du roi en la chancellerie du Parlement pour
Albert Jacques JOUVAIN. 7 mai 1723.
JOURNAL Claude - B 1097 - Comptes de la Trésorerie de Dole :payé à
Claude JOURNAL dit Félix, fondeur pour parfaire l’artillerie. 30
f.1598/1600.
JORDAIN – B 675 – Procès intenté par Denis MARTENET contre
Claude JORDAIN, fondeur, demeurant à Dole, en restitution du
reliquat du métal donné pour confection ‘’de six petardz… de la
grosseur d’un greaul’’. 30 mars 1612.
JUNET Jean – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission royale de procureur général de la maison de Chalon pour
Jean JUNET, de la Rivière. 1° novembre 1586.
JUNET Jean – B 674 – Procès intenté par Jean JUNET, procureur
général de la maison de Chalon et Balthazar ROY, sous-amodiateur
de Nozeroy contre Hugues CUYNET, dudit lieu, en paiement de
droits de lods. 5 juillet 1589.
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