LABBÉ Claude Joseph – B 607 – Patente de lieutenant particulière de la maîtrise des Eaux et Forêts de Baume pour Claude Joseph LABBÉ. 16 novembre 1700. LABBÉ César Nicolas – B 617 – Provision d’office de conseiller au présidial de Vesoul pour César Nicolas LABBÉ. 12 juin 1747.
LABBÉ Jean César Nicolas – B 725 – Arrêt d’audience maintenant Jean César Nicolas LABBÉ, conseiller au présidial de Vesoul, dans le droit de prendre la qualité de noble et de la transmettre à ses descendants. 7 juillet 1768. LABET Claude Antoine – B 604 – Provision d’office de procureur du
roi à Baume pour Claude Antoine LABET. 24 mai 1694. LABOREY Charles – B 645 – Dénombrement de la seigneurie de Chargey par Charles LABOREY, de Gray. 1658.
LABOREY (de) Paul – B 612 – Provision d’office de conseiller ecclésiastique pour Paul de LABOREY, de Salans. 11 octobre 1691.
LABOTTE Nicolas – B 628 – Provision d’office de tabellion de la baronnie d’Apremont pour Nicolas LABOTTE, 9 mai 1679, de tabellion de la prévôté de Montjustin le 4 août 1679.. LACHICHE Claude Étienne - B 604 - Patente d’exempt du prévôt de la
maréchaussée pour Claude Etienne LACHICHE le 26.04.1694. B 611 :
patente de procureur près la Chambre des Comptes pour Quentin
Charles LACHICHE le 20.09.1719. LAGUS Guillaume – B 683 – Procès intenté par l’abbaye de Citeaux contre Guillaume LAGUS, de Dole, marchand de fer, défendeur en saisie. 18 mai 1768.
LAITHIER Claude – B 629 – Patente homologuant un traité conclu entre la commune de Morre et Claude LAITHIER., touchant certains communaux. 4 février 1746.
LA DOUCE Raymond – B 671 – Procès de Pierre TARTARIN, messager de la Chambre des Comptes contre Raymond LA DOUCE, huissier et concierge en la même cour. 17 mars 1572. LAFFLY Pierre – B 612 – Provision de secrétaire du roi en la
chancellerie de la Chambre des Comptes pour Pierre LAFFLY. 1°
janvier 1723. LALLEMAND Claude Joseph – B 657 – Permission de posséder fief pour Claude Joseph LALLEMAND, de la Chassagne. 18 octobre 1725.
LALLEMAND Pierre – B 738 – Arrêt sur requête octroyant copie d’un avis relatif au ruisseau de la Grozone, à Pierre LALLEMAND, seigneur de Montigny. 22 décembre 1588.
LALLEMAND Claude – B 771 – Arrêt sur requête envoyant en possession de l’office de visiteur des Grands Chemins au bailliage de Dole, le voyer Claude LALLEMAND. 10 novembre 1693. LALLIER Germain – B 615 – Provision de secrétaire du roi en la
chancellerie du Parlement pour Germain LALLIER. 4 avril 1731. LAMARCHE Jean Baptiste – B 682 – Procès intenté par le chapitre de Gray contre Jean Baptiste LAMARCHE, procureur à Gray. 26 mai 1764. LAMBEL Thiébaud – B 1292 - Comptes généraux divers – 50 l. donnée
par Jacqueline FUSIER, femme de Thiébaud LAMBEL de Saint-Maur, une
des 50 pauvres pucelles dotées par le testament de l’archiduchesse.
21.11.1533. LAMBERT Jean François – B 617 – Provision d’office de procureur du roi au bailliage de Dole pour Jean François LAMBERT. 19 novembre 1746.
LAMBERT Jean Claude – B 1058 – Succession d’Antoinette MOREL, veuve de Jean Claude LAMBERT, receveur des impositions du bailliage de Dole. Requête du procureur général demandant l’apposition des scellés sur la succession d’Antoine MOREL, veuve d’un comptable dont la gestion n’était pas apurée. Inventaire des marchandises et du mobilier de la défunte qui tenait un magasin de draps. 20 novembre 1706.
LAMBERT Claude Michel – B 1053 – Arrêt adjugeant la terre de Bay à Jeanne Françoise MAîTRE, épouse de Claude Michel LAMBERT, bourgeois de Baume, à l’encontre du procureur général de la Chambre des Comptes et d’Antoine Philibert DAGAY, président à mortier au Parlement, donataire de Marie Thérèse MAîTRE, veuve de Marc Antoine d’Amandre. 23 mars 1753.
LAMBERT Jean Claude – B 623 – Provision d’office de conseiller trésorier de la chancellerie près la Chambre des Comptes pour Jean Claude LAMBERT. 20 novembre 1696.
LAMBERT Suzanne et Jean Claude – B 692 – Arrêt d’audience réglant une transaction entre Suzanne LAMBERT, épouse séparée de Guillaume de Pascal, seigneur de Saint-Juéry, héritière de Jean Claude LAMBERT , trésorier en la chancellerie et Simon MAIZIERES, commis à la recette générale des impositions au comté de Bourgogne. 4 janvier 1710. LAMBERTHOD Jean – B 422 – Besançon. Procédure devant les juges
d’Empire …. Jean LAMBERTOD, damoiseau d’Orbe, réunis à Jougne, à
requête du procureur Jean NAVARRET, contre Jacques MOUCHET . An
1422. LANCELIN Herménégilde – B 629 – Naturalisation d’Herménégilde LANCELIN, prêtre, demeurant à Besançon, originaire du Piémont. Novembre 1743. LANCRENON Gervais - B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Patente de procureur d’office d’Usier pour Gervais LANCRENON. 1° décembre 1688. LANCRENON Antoine – B 675 – Procès intenté par Claude RACLE, de Sombacourt, amodiateur de la seigneurie d’Usier contre Antoine LANCRENON, de Sombacourt. 29 mai 1615.. LANDEZ Guillaume – B 318 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de Bourgogne. Arbois. Vente de terres par Estevenin, fils de Guillaume LANDEZ, de Pupillin, et de Pierrette, sa mère. An 1290. LANDROL Perrenod - B 281 – Greniers à sels et limites. Don de 600
charges de sel par le du Philippe le Bon à Girard ROBOT, Amiot
REGNARD, Jean DRUET et Perrenod LANDROL, marchands de sel bouchet au
duché de Bourgogne et au comté de Charolais. An 1464. LANGE Gabriel – B 629 – Permission de posséder fief accordée à Gabriel LANGE, de Vesoul. Août 1731.
LANGE Charles – B 630 – Lettre d’honorariat pour Charles LANGE, substitut du procureur général en la Chambre des Comptes pour Charles LANGE. 18 juillet 1754.
LANGE Charles – B 652 – Permission de posséder fief accordée à Charles LANGE, avocat au Parlement. Août 1729.
LANGEOLET Humbelin – B 298 – Offices de la saunerie. Don de 80 charges de sel à Étienne BERBIZET et Humbelin LANGEOLET, marchand de sel dijonnais. An 1422.
LANGLOIS François – B 1064 – Liquidation des comptes arriérés de la succession de René ESTEVOUX, receveur général des domaines et bois du comté de bourgogne faite par son successeur François LANGLOIS. An 1767.
L’ANGLOIS – B 181 – Salins. Paiement des gages de maître Robert L’ANGLOIS, physicien de feu Jean de Chalon…
LANGLOIS François – B 680 – Procès intenté par Marie Jeanne Antoine PâRIS, veuve de Jean Baptiste HUGUENOT, receveur particulier des bois de la maîtrise de Besançon contre François LANGLOIS, receveur des domaines et Étienne Joseph HUGUENOT, général provincial des monnaies etc. Pour avoir mainlevée de deniers barrés. 5 août 1752.
LANGLOIS François – B 683 – Procès intenté par Antoine GOILLOT, lieutenant général criminel au bailliage présidial de Gray contre Catherine Angélique GAYNON, veuve de François LANGLOIS, écuyer, receveur général des Domaines et ses enfants, et Luc MARESCHAL, seigneur d’Audeux, intervenant en matière de saisie faite au fourneau d’Échalonges, à requête du feu sieur LANGLOIS. 12 mai 1769.
LANGROGNET Antoine – B 607 – Patente de procureur du roi en la
maîtrise de Vesoul pour Antoine LANGROGNET. 3 septembre 1702.
LAPIE Georges – B 644 – Lettres de noblesse accordées à Georges LAPIE pour services rendus durant la guerre de Trente ans.3 avril 1652.
LAPIE Georges – B 652 - Folio 384 – Patentes royales de non-préjudice pour l’anoblissement accordé en 1654 à Georges LAPIE par le roi d’Espagne. 26 juillet 1731.
LAPIE Jean Michel – B 644 – Achat des seigneuries de Cramans et Écleux par François et Jean Michel LAPIE, de Salins. 1654.
LAPIE Claude Marie – B 647 – Achat de la moitié de la terre de Cramans par Claude François UDRESSIER, de Claude Marie LAPIE, veuve de Sébastien de Chèse. 21 juillet 1700. LA RAMEE Perrin – B 304 – Sels étrangers en comté de Bourgogne.
Arrêt du parlement de Dole commettant à l’enquête Perrin LA RAMEE,
de Médière, 37° témoin dépose que la vente du sel de Salins a été
très réduite à Montbéliard. Ans 1460-1461. LARQUAND François Ignace – B 645 – Permission de posséder fief accordée à François Ignace LARQUAND, de Dole. 2 avril 1659.
LARQUAND François – B 677 – Procès intenté par Étienne ÏQUARD, procureur d’office à Montmirey contre François LARQUAND, procureur postulant au Parlement. 1° avril 1642.
LARQUAND Arnoux et Philibert – B 678 – Procès intenté par Françoise de MILLOT, dame de Menotey, Raynans, Gredisans, douairière de Charles de Saint-Mauris, lieutenant général, gouverneur de Brisach, contre Arnoux et Philibert LARQUAND. 22 mai 1708. LASSÉMENT Michel – B 610 – Patente de garde-marteau pour Michel
LASSÉMENT. 7 janvier 1715. LAURENT Antoine – B 616 – Provision d’office de procureur du roi en la Monnaie de Besançon pour Antoine LAURENT. 1° juin 1736.
LAURENT Charles Marie – B 618 – Provision d’office de conseiller au présidial de Besançon pour Charles Marie LAURENT. 10 mars 1751.
LAURENT Antoine – B 679 – Procès intenté par les maîtres orfèvres de Besançon contre l’orfèvre Antoine LAURENT et autres. 17 mai 1741. LAUTAL François – B 569 – Délibérations de la Chambre de Comptes.
Réception de M. François LAUTAL, directeur de la Monnaie de
besançon. 4 juin 1731. LAUTAL Clément – B 617 – Provision d’office de maître particulier des Eaux et Forêts à Gray pour Clément LAUTAL. 17 mars 1746
LAVIE Jean dit DEMETRIUS, fils de Jean Baptiste et de Pierrette LERHMITTE. Natif de Dôle en Comté. 19 ans taille 5 pieds 1 pouce 8 lignes, visage roux marqué de petite vérole et de rousseur, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 10.05.1774 – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
LAVIER (de) Claude François – B 629 – Lettres de chevalerie accordées à Claude François de LAVIER, cornette au régiment d’Aubusson, blessé au siège de Landau en 1713, fils de Jean François de Lavier, signalé à la bataille de Villa-Viciosa, en 1662 et au siège de Salins, en 1674., petit-fils de Gui de Lavier, capitaine de deux compagnies de cent hommes au service d’Espagne, arrière-petit-fils d’Étienne de Lavier, un des combattants de Lépante. Janvier 1737. LE BARBELET Guillemin – B 412 – Vesoul ; Accensement de terres
appartenant au Domaine à Vesoul à Guillemin LE BARBELET – An 1435. LEBAS Joseph – B 629 – Achat d’un jardin à Besançon pour Joseph LEBAS, seigneur de Clévans, conseiller au parlement de Besançon. 17 décembre 1738.
LEBLANC Pierre Jean Baptiste – B 619 – provision de conseiller auditeur à la Chambre des Comptes pour Pierre Jean Baptiste LEBLANC. 3 août 1763.
LEBŒUF François et Pierre Alexis B 1053 – Arrêt corrigeant les comptes de François et Pierre Alexis LEBŒUF, receveurs des impositions du bailliage de Pontarlier. 18 mai 1751.
LEBŒUF Bonaventure – B 692 – Arrêt sur audience condamnant à une amende Philibert PAGEOT, receveur des impositions du bailliage de Lons-le-Saunier et Bonaventure LEBŒUF , receveur des impositions du bailliage de Pontarlier pour retard de production de leurs comptes. 11 février 1710. LE BELIN Anselme - B 15 – Inventaire des titres franc-comtois des
XIII° XV° siècles versés à la Chambre des Comptes de Dole par la
Chambre des Comptes de Dijon en 1737. Procès-verbal dressé par
Claude François Ignace BOUHELIER d’Audelanges, procureur général en
la Chambre des Comptes de Dole, assisté d’Anselme LE BELIN et de
Charles GRAVIER de Vergennes, maître en la Chambre des Comptes de
Dijon et de Bénigne Guillaume Elisabeth BOUILLET procureur général
en la même Chambre en vertu des lettres patentes du 13 mai 1736,
tous les titres concernant la Franche-Comté et le comté de
Montbéliard, et les transporter à Dole, 1736. LE CHEVAUT Bernard, natif de Dijon en Bourgogne Notre Dame. Agé de 25 ans, taille 5 pieds 2 pouces, visage petit, yeux bleus enfoncés, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 01.06.1768. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes). LE CLERC Perrenet – B 448 – Falletans. Vente d’un meix à Perrenet LE
CLERC, de Rochefort. An 1292. LEFEBVRE Claude Ignace – B 621 – patente de quatrième président en la Chambre des Comptes pour Claude Ignace LEFEBVRE. 27 août 1684.
LEFEBVRE Ignace – B 694 – Arrêt d’audience adjugeant à Barbe Thérèse THIÉBAUD, veuve usufruitière d’Ignace LEFEBVRE, président à mortier, la qualité de dame de Montbozon. 5 mars 1715. LE FRANC Constance, Antoine et Christophe – B 1446 : Dole. Compte
d’amodiation de la seigneurie de Dole rendus par Claudine COQUARD,
veuve de Constance LE FRANC, de Dole, Christophe LE FRANC, prêtre,
et Antoine LE FRANC, héritiers de leur père et mari, Constance LE
FRANC pour les années 1652/1661. LE FRANC Jean – B 1685 – Usier. Marchés passés avec Denis GRUYET et Jean LE FRANC, de Pontarlier, couvreurs en laves pour recouvrir un corps de logis du château. 9 novembre 1559. LE FOL Henri – B 482 – Pusey. Guillemette, fille de Henri LE FOL, de
Villersexel, vend ses droits sur Pusey. An 1300. LÉGER Jean Baptiste Pierre – B 707 – Arrêt d’audience condamnant Jean Baptiste Pierre LÉGER, receveur payeur des gages des officiers de la chancellerie à payer certains reliquats de comptes. 4 août 1744.
LÉGEROT Claude – B 616 – Provision d’office de conseiller assesseur mi-triennal de la ville de Poligny pour Claude LÉGEROT. 5 février 1742.
LÉGEROT Bernard – B 620 – Provision d’office de maître particulier des Eaux et Forêts à Poligny pour Bernard LÉGEROT. 16 juillet 1767. LÉGIER Antoine Augustin – B 614 – Provision de prévôt chatelain en la prévôté de Jussey pour Antoine Augustin LÉGIER. 7 décembre 1730 LEGIER Philippe – B 647 – Dénombrement de la prévôté de Jussey donné par Jean CHARLES, prévôt, Philippe LÉGIER, procureur fiscal et François FOLLEY, procureur du roi de police audit lieu. 1° décembre 1706.
LÉGIER Jacques – B 671 – Procès intenté par Jacques LÉGIER, procureur et receveur de Corravillers et Belonchamps contre Jean DESVOUEL dit Guilleret. 15 novembre 1575. LE GOIX Henri - B 388 - Reconnaissance des habitants de Poligny… Ans
1292-1463. LEGROS Étienne – B 623 – Provision d’office de secrétaire du roi en la chancellerie du Parlement pour Étienne LEGROS. 20 mai 1694.
LEGRAND Jean – B 689 – Arrêt d’audience confirmant un défaut prononcé contre les habitants des Quatre-Bâtis de la terre de Colonne, à requête de Jean LEGRAND, prieur d’Époisses, Fay, Breuil etc. 28 février 1701. LE JAY – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges
des familles LEPIN Claude François – B 615 – Provision de maître des ouvrages des sauneries de Salins, en faveur de Claude François LEPIN. 28 août 1734.
LEPIN Claude Henri – B 618 – Provision d’office de procureur général près la Chambre des Comptes pour Claude Henri LEPI N, de Salins. 5 août 1759.
LEPIN Louis Anatoile – B 616 – Provision d’office de ‘’guette’’ ou huissier de la ville de la juridiction des salines pour Louis Anatoile LEPIN. 17 mars 1743. LE ROUSSELET Humbert - B 349 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Échenoz la Méline. Amodiation de friches faites
par André CHARDON, receveur de Faucogney et les officiers de Vesoul
à Jeannin DAMEDOR, Humbert LE ROUSSELET, Guillaume TOYARD, Étienne
VATET, bourgeois de Vesoul et Alix, Jeannette, Odette et Jeannette,
leurs femmes. An 1420. LEROY Jean – B 617 – Provision d’office de maître particulier des Eaux et Forêts à Vesoul pour Jean LEROY, seigneur de La Rousselière. 22 septembre 1746. LESCOT Matthieu – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Haute Justice de Valdahon, accordée par Philippe II à Matthieu
LESCOT, de Pontarlier. 14 novembre 1584. LESCOT Matthieu – B 671 – Procès intenté par Matthieu LESCOT le jeune, de Pontarlier, amodiateur de l’émolument dus sceau de la seigneurie de Joux, contre Claude BEAU et Thomas GAUTHIER, prud’hommes de la prévôté de Joux. 6 août 1575.
LESNÉ Barnabé – B 624 – Provision d’office de conseiller correcteur pour Barnabé LESNÉ. 20 mars 1697.
LEULLARD Pierre – B 672 - Procès intenté par François RICHARDOT, trésorier de Vesoul contre Pierre LEULLARD dit Miroudot, Jacques MAISTRET, Simon MARTIN et Renaud CAYNON de Filain, pour paiement de six quartes d’avoine, mesure de Montbozon, comme sujets de la commanderie de Sales et Bellevaux. 18 août 1578. LE TISSERAND Jean – B 451 – Fresse. Marché conclu avec Simon PANEZ, receveur de Faucogney, Demougin LE CLERC, de Fresse, et Jean LE TISSERAND, de Faverney, sujets de Henri L’ACIÉRÉ, du même, lieu, par lequel ces derniers s’obligeaient à construire une scierie dans les forêts du Domaine…… An 1407. LETONDALE Jean dit LAMONTAGNE, fils de François Hyacinthe et de Françoise GAULARD. Caporal. Natif de la Ville du Pont en Comté Pontarlier. 41 ans, taille 5 pieds 4 pouces 4 lignes, viage long, nez aquilin, yeux gris, sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 23 xbre 1751.– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
LE VAVASSEUR Charles Nicolas – B 619 – Provision d’office de receveur particulier des finances du bailliage de Dole pour Charles Nicolas LE VAVASSEUR. 25 novembre 1766. LEVIER Perrin – B 156 – Comptes de réparations faites à Chateaubelin par Perrin LEVIER, ‘’pour découvrir la tour au châtelain, pour recouvrir la chappelle et la cuysine’’ ans 1398-1399 LEVRET François – B 624 – Provision d’office d’huissier près la Chambre des Comptes pour François LEVRET. 3 mars 1697.
LEVROZ François – B 1119 – Comptes généraux recette de François LEVROZ sur le tabellionné de Baume. Ans 1602-1603. LHOMME Anne - B 1057 fol 120 - Arrêt rejetant l’appel des habitants de Chalonvillars contre une sentence du présidial de Vesoul inscrivant au rôle d’imposition de Mandrevillars, l’étang d’Anne LHOMME, dudit lieu. 14.03.01770. LHOMME Anne – B 1057 – Arrêt rejetant appel des habitants de Chalonvillars contre une sentence du présidial de Vesoul inscrivant au rôle d’imposition de Mandrevillars, l’étang d’Anne LHOMME dudit lieu. 14 mars 1770.
LHOSTE Jean – B 671 – Procès intenté par Claude POLET, de Montmahoux, fermier des moulins de Font Lison, seigneurie de Montmahoux contre Jean LHOSTE, receveur de cette seigneurie. 13 août 1575. LIAUTEY Jean François – B 614 – Provision de receveur ancien du bailliage de Vesoul pour Jean François LIAUTEY de Colombe. 8 février 1730. LIBRY Claude Étienne – B 615 – Provision de maître particulier des Eaux et Forêts à Besançon pour Claude Étienne LIBRY. 3 février 1736. LIÉGEARD Simonette – B 391 – Port sur Saône. Simonette, de Port,
fille de LIÉGEARD, et Estevenot, son fils, vendent deux ‘’faux’’ de
pré à la Malaidière….. An 1317. LIÉBAUD Jacques – B 616 – Provision d’office de receveur particulier de la maîtrise de Gray pour Jacques LIÉBAUD. 16 décembre 1740.
LIÉBAUD Nicolas – B 672 – Procès intenté par Nicolas LIÉBAUD, de Thieffrans, notaire, ancien amodiateur de la seigneurie de Rougemont contre François BEURREY, de Dampierre. 10 février 1581.
LIÉFFROY – B 617 – Provision d’office de premier commis du receveur général des Domaines et Bois du comté de Bourgogne pour Humbert Joseph LIÉFFROY, de Dole. 20 novembre 1747.
LIEVRE Antoine – B 609 – Patente de trésorier de la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Antoine LIEVRE. 20 janvier 1709.
LIEZ Claude – B 696 – Arrêt d’audience confirmant un jugement du présidial de Vesoul rendu contre divers boulangers de ladite ville, à requête de Claude LIEZ, fermier de la boulangerie de Vesoul. 18 janvier 1719. LIGIER Charles Emmanuel – B 610 - Patente de substitut du procureur
général au Parlement pour Charles Emmanuel LIGIER de Jussey le
19.12.1714. B 631 : naturalisation de François Joseph LIGIER, né à
Vienne (Autriche) d’un père Franc-Comtois. Le 14.10.1767. LIGIER Joachim – B 644 – Permission de posséder fief pour Joachim LIGIER, de Dole. 1634.
LIGIER Thérèse - B 629 – Légitimation de Jean Antoine de SOYE, dragon au régiment de Bauffremont, fils de Jean Baptiste SOYE et de Thérèse LIGIER. Juin 1742.
LIGIER Philippe – B 678 – Procès intenté par Jean CHARLES, prévôt et maire, Philippe LIGIER, procureur du roi en la prévôté et François FOLET, procureur de police, engagiste du Domaine de Jussey, contre les habitants de Cintrey, Molay, et la Rochelle. 10 février 1707.
LINGLOIS Antoine Désiré – B 621 – Provision d’office de conseiller au parlement de Dole pour Antoine Désiré LINGLOIS, données par Louis XIV, au camp de La Loye. 18 juin 1674.
LINGLOIS Désiré – B 604 – Provision d’office de conseiller au
Parlement pour Désiré LINGLOIS. 18 juin 1686. LOBEREAU Daniel Joseph – B 661 – Permission de posséder fief accordée à Daniel Joseph LOBEREAU, avocat. Juin 1757.
LOCHARD Claude Antoine – B 690 – Arrêt d’audience modérant la cote d’imposition taxée sur Claude Antoine LOCHARD, d’Aïssey par les commis répartiteurs dudit lieu. 9 décembre 1705.
LOCHARDET Etienne – B 262 – comptes de saunerie de Salins. Acquits
du compte d’Étienne LOCHARDET, receveur de la saunerie de Grozon. An
1644.
LORENTZ Anne – B 753 – Arrêt sur requête accordant un secours de 3 gros par semaine, pendant six mois, à Anne LORENTZ dont le mari ‘’avoit esté tué en la montaigne’’ (dans les mines de Château-Lambert) et qui était chargé de beaucoup d’enfants. 21 juin 1631.
LORIOD Poncet – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584.
LORIOT Jean - B 670 – Procès de Jean LORIOT, procureur en la seigneurie de Lièvremont Houtaud et Dommartin contre Georges PERREAUL, de Vuillecin. 10 juillet 1570.
LORIOT Jean, François et Antoine – B 671 – Procès intenté par Claude GAY, receveur de Vuillafans-le-Neuf contre Jean, François et Antoine LORIOT, de Salins. 22 août 1576.
LORIN Matthieu – B 835 – Arrêt enregistrant la patente de marqueur contrôleur des bois, obtenue par Matthieu LORIN. 11 décembre 1719.
LOUISET Louis – B 680 – Procès intenté par Les habitants de Marnay contre Louis LOUISET, marchand audit lieu, ce dernier refusant d’accepter la fonction de commis répartiteur. 2 décembre 1750.
LOUISET Louis – B 710 – Arrêt d’audience condamnant Louis LOUISET, marchand à Marnay, à accepter les fonctions d’échevin, s’il était élu. 28 novembre 1750.
LOUVET Hugues – B 694 – Arrêt d’audience annulant un arpentement général de Saint-Hippolyte à requête de Hugues LOUVET, dudit lieu. 14 mai 1714.
LOYS Nicolas – B 872 – Arrêt sur requête enregistrant la patente de greffier en chef garde des archives de la Chambre pour Nicolas LOYS. 4 mai 1733.
LOYS Nicolas – B 1052 – Arrêt condamnant, à requête du greffier en chef de la Chambre des Comptes, Nicolas LOYS, les greffiers MOUILLET et GRISON, à rendre les droits de greffe par eux indûment perçus. 24 juillet 1743.
LOYS Nicolas – B 712 – Arrêt d’audience maintenant Nicolas LOYS, greffier en chef de la Chambre des Comptes, à l’encontre des habitants de Gray-la-Ville et Velet, dans le droit d’être qualifié de messire, de jouir de tous les privilèges des magistrats des cours supérieures et de se faire présenter dans les églises, le pain bénit immédiatement après le patron. 30 mai 1754.
LULLIER Guillaume – B 736 – Arrêt sur requête ordonnant de payer 10 fr. à Guillaume LULLIER, imagier, à valoir sur trois statues d’albâtre de la Vierge, saint Jean et saint André, commandées pour la chapelle de la Chambre des Comptes. 9 mars 1584. (quittance signée de Guillaume LULLIER 10 mars). LUQUET – B 628 – Provision d’office de receveur des exploits du Parlement pour Guillaume LUQUET. 10 janvier 1680.
LYAUTEY Anatoile Joseph – B 617 – Provision d’office de receveur particulier des finances au bailliage de Vesoul pour Anatoile Joseph LYAUTEY, de Colombe. 4 septembre 1750.
LYAUTEY Anatoile – B 654 – Permission de posséder fief pour Anatoile LYAUTEY, receveur au siège présidial de Vesoul, acquéreur de la terre de Colombe et Essernay.22 août 1710.
LYAUTEY Anatoile – B 658 – Reprise de 50 ouvrées de vignes à Mont et Le Vernois par Anatoile LYAUTEY, secrétaire du Roi. 17 novembre 1734.
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