MACAUT Philibert – B 678 – Procès intenté par Philibert MACAUT,
receveur-payeur des gages des officiers de la Chambre des
Comptes contre Claude Philibert FOURQUET, huissier en ladite
cour. 1° décembre 1710.
MâCHE-BEIGNET Odet – B 470 – Montfleur. Mandement de Jean de
Chalon ordonnant à Odet MâCHE-BEIGNET, châtelain de Montfleur, de
prêter hommage aux comtes Hugues et Alix. 1260.
MACHUREAU Pierre – B 604 – Provision d’office de notaire-secrétaire
à la Chambre des Comptes pour Pierre MACHUREAU. 15 juin 1693.
MADROUX Louis – B 604 – Provision d’office de prévôt provincial de
la maréchaussée pour Louis MADROUX. 16 mai 1694.
MADROUX Louis – B 612 – Provision de gouverneur de Montbozon pour
Louis MADROUX. 16 décembre 1724.
MADUREL – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges
des familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc…
MAGIN Jean - B 1377 - Château Lambert. Dépenses faites pour
l’exploitation des mines. Payé au chirurgien pour ‘’avoir
médicamenté Jean MAGIN le jeune, qui estoit blessé au couté, estant
tombé dans la Montaigne en fuyant pour le pétard’’. 1631.
MAGINET Jean - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Rachat de rentes en quartiers de muire sur la saunerie de Salins par
le Domaine à Jean MAGINET, de Salins. 3 décembre 1609.
MAGNEIN Claude et Bonaventure – B 1088 Fol 262 - Trésorerie de Dole.
Réparations à Claude et Bonaventure MAGNEIN, maréchaux, pour le
‘’redressement des artilleries’’ de Dole.
MAGNIN Jean Ferdinand – B 567 – Délibération de la Chambre des
Comptes. Règlement des gages de Jean Ferdinand MAGNIN, capitaine de
Châtillon-sous-Maîche, à l’occasion de la remise du château au duc
de Lorraine. 4 décembre 1648.
MAGNIN Claude Charles – B 934 - Arrêté enregistrant la patente de
trésorier de la ville de Faverney, de Claude Charles MAGNIN,
bourgeois dudit lieu. Le 25.06.1734/1749.
MAGNIN Bénigne François – B 606 – Patente de lieutenant criminel au
bailliage de Baum pour Bénigne François MAGNIN. 20 janvier 1698.
MAGNIN Ferdinand - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole.Commission de Châtillon-sous-Maîche, donnée à Ferdinand MAGNIN,
seigneur de Loisia. 12 août 1617.
MAGNIN Claude François – B 607 – Provision de garde-marteau à
Poligny pour Claude François MAGNIN. 23 janvier 1701.
MAGNIN Jean – B 609 – Lettre de naturalité en faveur de Marguerite
FRINTZ de FRAUENFELD, veuve de Jean MAGNIN, maïeur de Dole. Avril
1709.
MAGNIN François – B 677 – Procès intenté par François MAGNIN,
capitaine de Châtillon-sous-Maîche contre Simon POUTIER,
amodiateur de cette seigneurie. 24 novembre 1646
MAGNIN Claude François – B 814 – Arrêt
ordonnant au receveur des domaines de payer les gages de son
office de garde-marteau en la maîtrise particulière de
Poligny à Claude François MAGNIN, garde du corps du roi,
compagnie du duc de Villeroy. 30 décembre 1709.
MAGNIEN Pierre – B 654 – Permission de posséder fief en faveur
de Pierre MAGNIEN, de Faverney, notaire. Avril 1719.
MAHUDET Nicolas – B 753 – Arrêt sur requête
instituant Nicolas MAHUDET, de Selles, notaire, à l’office
de tabellion particulier audit lieu. 6 février 1632.
MAISTRET Jacques – B 672 - Procès intenté par François RICHARDOT,
trésorier de Vesoul contre Pierre LEULLARD dit Miroudot, Jacques
MAISTRET, Simon MARTIN et Renaud CAYNON de Filain, pour paiement
de six quartes d’avoine, mesure de Montbozon, comme sujets de la
commanderie de Sales et Bellevaux. 18 août 1578.
MAîTRE
Frédéric – B 654 – Lettres de noblesse accordées par Louis XIV
à Frédéric MAîTRE, grand prévôt de la maréchaussée provinciale.
Janvier 1710.
MAîTRE
Jean – B 670 – Procès entre la communauté de Lavangeot et Jean
MAîTRE le jeune dit Vay et Maurice PETIJEAN, dudit lieu en
matière d’accensement. 7 juillet 1569.
MAGNY Pierre et Perrette – B 316 - Châtellenie et terres domaniales
des comtes de Bourgogne. Arbois … vente de vignes par Perrette ,
fille de Pierre MAGNY . An 1273.
MAIGNIEN Antoine – B 612 – Provision de maire ancien à Faverney pour
Antoine MAIGNIEN. 25 novembre 1723.
MAIGRET Étienne – B 494 – Vampournay. Reprise de Vampournay et de
Pelapucin faite par Étienne MAIGRET, d’Arlay. An 1403.
MAIGRET Marguerite et Antoine – B 578 – Archives de la Chambre des
Comptes de Dole. Légitimation prononcée par Philippe II en faveur de
Marguerite MAIGRET, fille d’Antoine MAIGRET le Vieux, seigneur de la
Pinodière. 14 juin 1581.
MAILLARD
Philippe – B 658 – Reprise d’une partie de Fresne-sur-Apance par
Philippe MAILLARD, ancien lieutenant criminel au présidial de
Langres.
20
novembre 1740.
MAILLARD Catherine – B 679 – Procès intenté par Catherine
MAILLAED, épouse de François Aimé de La Chavallerie, contre
François PERNOT, écuyer. 30 juillet 1741.²
MAILLAT – B 310 – Saunerie de Grozon. Dépense de Jacquot MAILLAT,
charpentier. Ans 1359-1360.
MAILLET Jehan et Jacques – B 139 – Salins. Compte des fortifications
rendu par les échevins du Bourg-Dessus… dépense à Jehan COLIN,
maçon…à maistre Jehan VERSORIS , bachelier en droit… à Jean GUY,
marchand de Poligny…à Jehan MAILLET, armurier, à Jacques MAILLET,
cellier… à Jehan GIRARDOT…
MAILLET Claude Hubert – B 1022 - Arrêté acceptant, sous bénéfice de
publication le dénombrement d’un fief à Blandans, présentée par
Claude Hubert MAILLET, bénéficier à Saint-Germain l’Auxerrois. Le
15.06.1771.
MAILLET Renaud – B 445 – Darbonnay. Renaud MAILLET, de Toulouse,
reconnaît devoir au Duc, pour terres à Darbonnay, un cens annuel. An
1469.
MAILLOT Nicolas – B 969 - Arrêté donnant acte de présentation et
enregistrement des provisions de procureur du Roi au bailliage de
Pontarlier de Nicolas MAILLOT. Le 22.03.1758/1759.
MAILLOT Jean – B 481 – Port-Lesney. Procès-verbal de visite du pont
de Port-Lesney, fait par le procureur général Henri CAMUS, assisté
du commis greffier Jean MAILLOT. An 1583.
MAILLOT Jean – B 498 – Le Vivier (Chilly) ; Procuration donnée par
Louise et François de Longeville à Jean MAILLOT, François RAMEL…..
pour reprendre de l’Empereur leur portion de seigneurie. An 1532.
MAILLOT Claude – B 674 – Procès intenté
par Pierre BIÉTRIX, commis à la recette générale de Bourgogne contre
Claude MAILLOT, amodiateur de la seigneurie de Moncley. 18 janvier
1606.
MAILLY Antoine – B 604 – Provision d’office de conseiller-maître
pour Antoine MAILLY. 9 mai 1697.
MAIRE Pierre - B 604 – Provision d’office de procureur du roi à
Salins pour Pierre MAIRE 19 juin 1694.
MAIRE François – B 606 – Patente de lieutenant-criminel au bailliage
de Quingey pour François MAIRE. 14 mars 1698.
MAIRE Jean – B 504 – Chapelles fondées par les Comtes. Jussey.
Mandement de ka Chambre des Comtes ordonnant au bailli d’Amont de
mettre en possession de la chapelle de Jussey à laquelle le Duc
avait récemment réuni l’hôpital et maladrerie du lieu, Jean Maire,
pourvu de ce bénéfice. An 1458.
MAIRE Hugues – B 565 – Délibérations de la Chambre des Comptes.
Vente de bagues provenant de Hugues MAIRE, ancien maître particulier
de la Monnaie de Dole, consentie au prix de 490 fr. au profit d’un
orfèvre de Besançon. 3 décembre 1586.
MAIRE Jean – B 295 – Offices de la saunerie. Commission de vendeur
de sel donnée à Jean Maire, de la Perrière, demeurant à Salins. An
1419.
MAIRE Louis - B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de procureur fiscal à Dole pour Louis MAIRE, de Dole. 3
décembre 1669.
MAIRE Jean Baptiste – B 609 – Provision de conseiller au Parlement
pour Jean Baptiste MAIRE. 12 mars 1712.
MAIRE Jacques – B 717 – Arrêt d’audience confirmant, à requête
de Claude FOULON, adjudicateur des fermes de Vesoul, une
sentence du présidial de Vesoul condamnant Jacques MAIRE,
marchand audit lieu. 20 décembre 1760.
MAIRET Thevenon – B 401 – Déclarations des rentes et cens dus au Roi
par…. Claude VICHARD, Thevenon MAIRET, Guyot BERNARD, Jean SEGUIN,
Lambert SORGE, Gui RUGET, Martin VICHARD, Perrenot GRIVEL, Girard
GUYARD etc….
MAIROT Pierre – B 607 – Patente de lieutenant des maréchaux de
France à Gray pour Pierre MAIROT. 20 novembre1703.
MAIROT Antoine François (de Mutigney) – B 607 – Provision de
conseiller au Parlement pour Antoine François MAIROT de Mutigney. 19
juillet 1705.
MAIROT Antoine – B 604 – Provision d’office de conseiller au
Parlement pour Antoine MAIROT, seigneur de Mutigney. 18 juin 1674.
MAIROT Henri - B 583 - Patente de conseiller-maître à la chambre des
Comptes pour Henri MAIROT le 13.08.1639.
MAIROT Antoine - B 604 - Patente de conseiller au Parlement pour
Antoine MAIROT seigneur de Mutigney le 18 juin 1674.
MAIROT Pierre - B 606 - Patente de lieutenant des maréchaux de
Frasne à Gray pour Pierre MAIROT le 29.11.1702.
MAIROT Antoine François B 606 - Patente de conseiller au Parlement
pour Antoine François MAIROT de Mutigney le 19.07.1705.
MAIROT Henri – B 755 - Arrêt sur requête refusant d’admettre au
serment Henri MAIROT pourvu d’une place de conseiller maître jusqu’à
ce qu’on ait en réponse aux remontrances adressées au Roi sur cet
objet 02.06.1638.
MAIROT Claude Charles – B 843 - Arrêt enregistrant la reprise de
fief de Lieucourt par Claude Charles MAIROT le 25.06.1722.
MAIROT Henri – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour Henri
MAIROT. 13 août 1639.
MAIROT Henri – B 755 – Arrêt sur requête refusant d’admettre au
serment Henri MAIROT, pourvu d’une place de conseiller-maître,
jusqu’à ce qu’on ait eu réponse aux remontrances adressées au
roi sur cet objet. 2 juin 1640.
MAISTRE Louis – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de prévôt de Gray, à Louis MAISTRE, colonel d’un régiment
bourguignon. 16 mars 1655.
MAISTRE Jean Claude – B 678 – Procès intenté par Jean
GRANDMAISON, de Dole, ancien receveur des impositions du
bailliage contre Jean Claude MAISTRE, receveur des impositions
en 1710. 14 janvier 1712.
MAÎTRE Jacques – B 683 – Procès intenté par les habitants de
Bletterans et Villevieux contre Jacques MAÏTRE, boucher à
Bletterans pour assujettir ses moutons à l’inscription aux
rôles. 18 mai 1771.
MAISTRE François – B 606 – Patente de clerc-gardien des sources de
la saunerie de Salins pour François MAISTRE. 28 septembre 1698.
MAISTRE Maurçice - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de
bonnes vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie
soit pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de,
MAISTRE Maurice, de Montigon, près de Saint-Maurice en Tarentaise.
An 1609.
MAITRE Louis – B 567 – Délibération de la Chambre des Comptes. Louis
MAîTRE , chevalier, seigneur d’Aresches, colonel d’un régiment de
cavalerie du comté de Bourgogne, demande la seigneurie d’Aumont en
récompense de ses services. 4 décembre 1649.
MAîTRE - B 567 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Conseillers-maîtres… MAîTRE… 13 novembre 1705.
MAIZIERES Simon - B 692 – Arrêt d’audience réglant une
transaction entre Suzanne LAMBERT, épouse séparée de Guillaume
de Pascal, seigneur de Saint-Juéry, héritière de Jean Claude
LAMBERT , trésorier en la chancellerie et Simon MAIZIERES,
commis à la recette générale des impositions au comté de
Bourgogne. 4 janvier 1710
MALARMÉ Antoine – B 498 – Le Vivier (Chilly). Procuration donnée par
Antoine MALARMÉ, de Vercel, seigneur de Molamboz, à Antoine, son
fils, pour reprendre ses fiefs de l’Empereur. An 1532.
MALARMEY Antoine – B 358 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Joux. Procuration de Louis d’Orléans……donnée à
Pierre MIGNEY et Antoine MALARMEY. An 1500.
MALDIGNEY Claude Etienne dit
BEAUDAUPHIN, fils de Jean François et de Marie MOREAU. Natif de
Besançon Saint-Paul en Comté. Agé de 28 ans, 5 pieds 1 pouce 6
lignes, visage rond, nez gros, yeux roux, sourcils et cheveux
bruns. Enrôlé le 01.03.1760.– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis
–(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
MALÉSSY Mathiot – B 304 – Sels étrangers en comté de Bourgogne.
Arrêt du parlement de Dole commettant à l’enquête Mathiot MALÉSSY,
de Villers sous Écot, 50° témoin dépose que le sel de Salins avait
autrefois exclusivement cours à Salins. Ans 1460-1461.
MALLARD Simon - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Amodiation de la seigneurie d’Ornans à Simon MALLARD, de la Chaux,
pour neuf ans. 20 juin 1617.
MALY Antoine – B 606 – Patente de président à la Chambre des Comptes
pour Antoine MALY. 29 janvier 1699.
MANDRILLON Antoine – B 609 – Patente de receveur en la maîtrise
particulière de Poligny pour Antoine MANDRILLON. 5 février 1708.
MANDRILLON Antoine – B 609 - Patente de receveur en la maîtrise
particulière de Poligny pour Antoine MANDRILLON le 05.02.1708.
MANGEROZ Nicolas – B 369 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Montaigu. Reprise de fief au duc Philippe le Bon
par Nicolas MANGEROZ, d’Arbois, écuyer…. An 1423.
MARANDET Gérard – B 207 – Titres généraux saunerie de Salins. Visite
d’un ‘’pertuis’’ pour les eaux douces faite dans les voûtes de la
saunerie , par ….. Gérard MARANDET, maître ouvrier, Hugues PâRIS,
commis des rentiers… An 1502
MARCA Jacques François – B 957 - Arrêté ordonnant l’enregistrement
des lettres de naturalité de Jacques François MARCA, originaire
d’Italie. Le 09.03.1750/1755.
MARCHAND Jean - B 378 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Orgelet. Accensement de terres domaniales d’Orgelet à
Étienne CHAPUIS et Jean MARCHAND, d’Orgelet et Étienne CUYRON, de
Plaisia. An 1444.
MARCHAND Jacques Humbert – B 611 - Naturalisation de Jacques Humbert
MARCHAND, citoyen de Besançon, originaire de Montvalezon en
Tarantaise en janvier 1719.
MARCHAND Bernard Clerc - B 629 - Naturalisation de Bernard Clerc
MARCHAND, fermier de l’Abbaye des Trois-Rois, originaire de St
Sigismond en Savoie, diocèse de Genève août 1741.
MARCHAND François - B 1027 - Copie de reprise de fief rendu par la
Chambre des Comptes pour François MARCHAND pour Vaivre. 1747.
MARCHAND François – B 1043 - Enquête sur l’assassinat du sieur
Gabriel GUYENET, de Montmorot, par François MARCHAND, capitaine des
gardes de sel Louhans, qui le tua d’un coup de pistolet, l’ayant, à
la tête de vingt gardes du sel, surpris au moment où il puisait de
l’eau salée à la source de Montmorot. 1705.
MARCHAND Martin – B 611 - Naturalisation de Martin MARCHAND,
originaire de Tigne d’Avenne en Tarentaise. Avril 1717.
MARCHAND François Antoine – B 607 – Provision de conseiller
honoraire au présidial de Salins pour François Antoine MARCHAND. 30
août 1698.
MARCHAND Martin – B 611 – Naturalisation de Martin MARCHAND,
originaire de Tigne d’Avanne en Tarantaise. Avril 1717.
MARCHAND Jacques Humbert – B 611 – Naturalisation de Jacques Humbert
MARCHAND, citoyen de Besançon, originaire de Montvalezan en
Tarantaise. Janvier 1719.
MARCHAND Pierre – B 542 – Chambre des Comptes de Dole. Aides pour
dresser l’inventaire de la Chambre des Comptes … Simon PERROT,
ancien greffier, Quentin LACHICHE, procureur en la Chambre des
Comptes, et Pierre Ignace MARCHAND, notaire à Dole. Ans 1732-1737.
MARCHAND Philippe - B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Cautions
données par Bonnet JACQUEMET, trésorier de Salins, Philippe
MARCHAND, écuyer, receveur général de Bourgogne, Pierre PATORNAY,
trésorier de Dole. Mars 1565.
MARCHANT Henri - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de gruyer d’Amont pour Henri MARCHANT, de Salins. 24 mars
1624.
MARCHAND Léonard – B 675 – Procès intenté par Louis BLANCHARD,
amodiateur de la seigneurie de Salins, contre Léonard MARCHAND,
Pierre et Marc BELEY, bouchers à Salins. 30 mao 1606.
MARCHAND Philippe et Lyonnet – B 744 – Arrêt sur requête
ordonnant communication de comptes des confiscations de
Bourgogne à Anatoile MOREAU, de Salins, écuyer, tuteur datif de
Philippe et Lyonnet MARCHAND, fils et héritiers de Philippe
MARCHAND, receveur général. 22 juin 1599
MARCHANT Philippe – B 670 – Procès de Philippe MARCHANT,
receveur général des confiscations, contre Hugues FAULQUETTE et
Jean POULET, notaires, et Jean RATTE, écuyer, anciens
amodiateurs de la terre de Nozeroy. 1° septembre 1570.
MARESCHAL Adam – B 671 – Procès intenté par Jacques OGIER,
receveur de Jonvelle contre Jean BRICARD, Adam MARESCHAL, Michel
DOYEN et Jean BENOIT, de Voisey. 22 septembre 1575.
MARCILLY Huguenin – B 324 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Augerans. Reprise de fief avec dénombrement
faite à Jean sans Peur par Huguenin MARCILLY, de Pontarlier,
amodiateur du péage d’Augerans et Claude GRAVELLE de Jougne. An
1410.
MARCHAT Jacquet – B 511 – Prieurés. Cusance. Hugues, prieur de
Saint-Oyan, Humbert de Bosnay et Jacquet MARCHAT, procureurs de
l’abbaye confient, à titre viager, l’administration du prieuré de
Cusance, criblé de dettes, à Hugues de Montmoro, homme habile et
fructueux. An 1291.
MARÉCHAL Charles Luc Claude – B 611 – Provision de conseiller au
Parlement pour Charles Luc Claude MARÉCHAL. 8 mars 1719.
MARÉSCHAL Luc – B 583 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente royale de premier maître en la Chambre des Comptes pour Luc
MARESCHAL, seigneur de Thise. 24 décembre 1660.
MARESCHAL Luc et François – B 584 – Archives de la Chambre des
Comptes de Dole. Permission à Claude BOISOT, de Besançon, et à ses
associés, de transporter toute sorte de marchandises dans le comté
de Bourgogne, malgré le privilège accordé à Luc et François
MARESCHAL et ses associés. 5 août 1665.
MARESCHAL Jean Étienne – B 931 - Arrêté enregistrant la patente
d’écuyer chef de l’académie du Roi à Besançon de Jean Étienne
MARESCHAL, de Charentenay. Le 05.03.1737/1749.
MARESCHAL Pierre Colombe Prothade – B 945 - Arrêté enregistrant les
patentes de chevalier d’honneur en la Chambre des Comptes présentées
par Pierre Colombe Prothade MARESCHAL, seigneur de Sauvagney. Le
22.04.1724/1752.
MARESCHAL Pierre – B 1079 - Procédures intentées par la Chambre pour
empêcher un serrurier, Pierre MARESCHAL, de construire une forge
dans la rue Fripapa, au voisinage de la Chambre, à cause du bruit
occasionné par cette industrie. 17.05.1675.
MARESCHAL Jean – B 1297 - Publication de testament de Jean
MARESCHAL, docteur en droit, de Lons le Saunier. 07.09.1547.
MARESCHAL Jean – B 1452 - Faucogney – payé à Jean MARESCHAL alias
DESBOIS, portier d’Aval à Faucogney 4 fr. 1519. – B 1604 : Poligny –
‘’…que devoit la maison de Jehan MARESCHAL, du. Poligny, dont le
receveur a fait recepte… néantmoins il n’en a receu aucune chose
obstant que d’ancienneté ladicte maison fut affranchie de la
servitude de la. Rente par feue de noble mémoire madame Mehault,
comtesse de Flandres, d’Artois, de Bourgogne, qui en son vivant ,
elle estant aud. Poligny, fut précipitée d’enffant et s’acoucha en
ladicte maison, laquelle feue dame en mémoire de ce affranchy icelle
maison de lad. Rente comme appert par sentence de lieutenant du
bailly d’Aval’’ ;
MARESCHAL Guillaume – B 33 – Testament de Colombe, veuve de
Guillaume MARESCHAL, de Salins, écuyer ; la testatrice déclare
qu’elle veut que ‘’son éscuelle-Dieu’’ soit faite à Arbois et
institue pour héritière sa fille Perrine.
B 334. Châtellenie et terres domaniales des comtes de Bourgogne.
Châteaubelin. Reprise de terres par Guillaume MARESCHAL, de Salins,
écuyer. 1252-1386.
MARESCHAL Gabriel - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de
bonnes vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie
soit pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de,
MARESCHAL Gabriel, armurier, (réclamation de salaires pour entretien
de l’arsenal municipal). An 1608.
MARESCHAL Regnault - B 388 - Poligny. Reconnaissance des habitants
de Poligny… Regnault MARESCHAL, prêtre. Ans 1292-1463.
MARESCHAL Luc – B 683 – Procès intenté par Antoine GOILLOT,
lieutenant général criminel au bailliage présidial de Gray
contre Catherine Angélique GAYNON, veuve de François LANGLOIS,
écuyer, receveur général des Domaines et ses enfants, et Luc
MARESCHAL, seigneur d’Audeux, intervenant en matière de saisie
faite au fourneau d’Échalonges, à requête du feu sieur LANGLOIS.
12 mai 1769.
MARESCHOT Pierre – B 458 – Jougne. Délimitation de la seiqneurie de
Jougne, du coté de Baume et de Franc-Châtel faite par……….Yvonnet
SAILIN……Pierre MARESCHOT, de Payerne, procureur du prieur Jacques de
Montmayour. An 1415.
MARET Othenin – B 325 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Auxon-Dessus. Marché conclu Gui d’Amange, bailli
d’Amont, Jean SARDON, son lieute,nant, Jean BENOIT, trésorier de
Vesoul, et Jean THOMASSIN, procureur d’Amont d’une par et Othenin
MARET, tuillier, originaire de la Roche-sur-l’Ognon, par lequel ce
dernier accense à perpétuité un terrain à Auxon-sous-Châtlllon pour
y construire une tuilerie et un fourneau. An 1425.
MARGUET Pierre Matthieu – B 619 - Patente de substitut du procureur
général au Parlement pour Pierre Matthieu MARGUET le 18.01.1764.
MARGUET Nicolas – B 708 - Arrêt confirmant une sentence rendue au
Présidial de Besançon au profit de Nicolas MARGUET marchand à
Vuillafans et de Françoise NARDIN sa femme contre la commune de
Lavans. Le 25.04.1746.
MARGUET Pierre Mathieu – B 554 – Chambre des Comptes de Dole.
Procès-Verbal de récolement et de remise des archives de la Chambre
des Comptes de Dole (supprimée par édit d’octobre 1771) fait par
trois conseillers au Parlement, Gabriel VUILLERET, seigneur de
Brotte, Charles Alexis LE BAS, marquis de Bouclans, et François
Nicolas Eugène DROZ, assistés du greffier Jean CATTOZ et commis
aux archives J. B. GODIN en présence de Pierre Mathieu MARGUET
substitut du procureur général. Les 28 novembre – 9 décembre 1771.
MARGUET Nicolas – B 708 – Arrêt d’audience confirmant une
sentence rendue au présidial de Besançon au profit de Nicolas
MARGUET, marchand à Vuillafans et de Françoise NARDIN, sa femme,
contre la commune de Lavans. 25 avril 1745.
MARGUIER d’Aubonne Antoine – B 15 – Procès-verbal de récolement fait
le 31 juillet 1765 par Antoine MARGUIER d’Aubonne, commissaire de la
Chambre des Comptes, VIENNOT, greffier en chef, et BADOULIER,
greffier au plumitif de ladite cour.
MARGAUD Jean – B 390 – Pontarlier. Sentence rendu contre Jean
MARGAUD pour avoir logé des étrangers. An 1570.
MARGUIER Jean Baptiste – B 880 - Arrêt acceptant de dénombrement de
la terre d’Aubonne présenté par Jean Baptiste MARGUIER. Le
28.04.1736.
MARIN François – B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de receveur général des fonds destinés au soulagement de la
province, pour François MARIN, de Besançon. 19 septembre 1673.
MARINIER Adam – B 759 – Arrêt sur
requête nommant Adam MARINIER, maire de Courchaton. 9 février 1650.
MARION Jean Denis – B 609 – Provision de receveur particulier
triennal des impositions de Salins pour Jean Denis MARION. 17
décembre 1712.
MARION Benoît – B 612 – Provision de conseiller-correcteur en la
Chambre des Comptes pour Benoît MARION, de Gevrey. 1° juillet 1723.
MARION Louis – B 560 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Requête présentée pour obtenir des expéditions de pièces par Louis
MARION, seigneur de Saint-Cyr. An 1755.
MARION Pierre - B 817 - Arrêt sur requête envoyant en possession
d’emploi de receveur des finances à Salins pour Pierre MARION le
24.04.1711.
MARION Jean Denis – B 694 – Arrêt d’audience bannissant, à
requête de Jean Denis MARION, caissier de la Compagnie du sel
Rosière, Pierre Antoine GIROD, dit Jeannin, d’Onoz, pour faux
billets de sel. 9 mai 171715.
MARIOTTE Jacques – B 1305 - Amende contre Jacques MARIOTTE, maître
d’école à Cornot, pour outrage.30.09.1624.
MARLET Vincent – B 254 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense pour
vérification de compte par Vincent MARLET, abbé de Buillon le 15
janvier 1515.
MARLOT Claude - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole.Autorisation donnée à Claude mARLOT, capitaine de l’artillerie
de Dole, de construire un moulin à poudre sur la Saône. 13 septembre
1625.
MARMET Guillemette et Rose – B 490 – Saint-Loup-lez-Gray.
Guillemette MARMET, de Saint-Loup, vend à Rose, sa sœur divers
domaines. An 1335.
MARMET Claude François – B 1021 - Arrêtés enregistrant les
provisions de juge visiteur des sauneries en maître particulier des
Eaux et Forêts à Salins de Claude François MARMET. Le 14.01.1771.
MARMET Jean Baptiste – B 1021 - De conseiller assesseur au présidial
de Salins de Jean Baptiste MARMET. Le 09.01.1771.
MARMIER Hugues – B 269 - Gratifications extraordinaires distribuées
par les ducs ou comtes sur les produits de la saunerie. 500 charges
de sel accordées au président Hugues MARMIER, pour ses bons,
agréables et loyaux services. An 1525.
MARMIER Hugues - B 10 - Lettre de l’empereur Charles-Quint nommant
Jean MOUCHET châtelain et garde du trésor de GRIMONT, en
remplacement de Pierre VAUCHIER et commettant le président de
Bourgogne Hugues MARMIER, pour recevoir son serment, Naples 1er mars
1535.
MARMIER Antoine – B579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Pension accordée à Antoine MARMIER, fils des Jean, seigneur de
Gastey. 10 novembre 1589.
MARMIER Alexandre - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Don de la retenue de la seigneurie de Roulans, accordée à
Alexandre MARMIER, baron de Longwy. 24 septembre 1615.
MARMIER Hugues - B 209 - Correspondance de la saunerie de Salins.
Lettre d’Hugues MARMIER invitant à fournir un chariot de sel à
Philippe BENOIT, de Pontarlier, dévoué au service de l’Empereur. An
1537.
MARMIER Huguenin – B 198 – 1er registre des marchés de la saunerie
de Salins ;
Vente de 400 charges de sel à Huguenin MARMIER de Langres. Le 10
février 1428.
MARMILLON Jacques – B 1038 - Arrêté de reprise de fief présentée par
Jacques MARMILLON, commissaire provincial des guerres, pour
Montfort, et constatant ses services à l’armée du Rhin. 1760.
MARMILLON Jeanne Marie – B 664 – Reprise de la terre de Montfort
par Jeanne Marie MARMILLON, épouse de Louis Armand Désiré
DAMOISEAU, ingénieur en chef à Besançon. 7 février 1764.
MARMIN Jacques – B 885 - Arrêt jetant la mainmise sur la succession
de Jacques MARMIN, savoyard, établi à Villersexel pour droit
d’aubaine. Le 14.08.1737.
MARPAL Hugues – B 390 – Pontarlier ; Sentence rendue pour avoir
frappé d’une épée Jean de la Planée et l’avoir blessé
‘’esnormement’’ contre Hugues MARPAL de Pontarlier. An 1571.
MARQUIS Nicolas – B 560 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Requête présentée pour obtenir des expéditions de pièces par
Nicolas MARQUIS, professeur à l’université de besançon. An 1753.
MARQUIS Vuillemin – B 320 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Arbois. Vuillemin MARQUIS, mercier d’Arbois,
obtient des conseillers de la comtesse la transformation en cens
perpétuel d’une redevance annuelle de poivre qu’il devait au
domaine. An 1376.
MARQUIS Antoine – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Patente délivrée à Antoine MARQUIS, de Besançon, tabellion. 31
octobre 1622.
MARQUIS Nicolas – B 703 – Arrêt d’audience réglant l’arriéré des
comptes de Nicolas MARQUIS, commis au paiement des charges
assignées sur les salines.
21 juillet 1735.
MARQUISET Claude – B 729 – Arrêt sur requête modérant la ferme
de la gruerie de Châtillon le Duc au profit de l’amodiataire,
Claude MARQUISET, de Bonnay, notaire. 6 juillet 1569 (il est
question dans ce document de l’invasion du Duc de Deux-Ponts).
MARRELIER Justot – B 319 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Arbois. Vente de terrains par de Guie, veuve de
Justot MARRELIER, de Pupillin. An 1295.
MARRELIER Antoine - B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Nomination par les archiducs, d’Antoine MARRELIER, tabellion
général. 30 août 1600.
MARSOT Thomas - B 1377 - Château Lambert dépenses faites pour
l’exploitation des mines pour Balthasar DUVAL ‘’pour avoir guerry et
médicamentez Thomas MARSOT, blessé en deux lieu sur la teste d’une
pièce de roche que estoit tombez dessus en ziburant dans la
montagne’’. 1631.
MARTEL Étienne – B 436 – Châtillon-sous-Maiche. Jean BRENOT, donne
procuration à Étienne MARTEL, d’Ornans, notaire pour reprendre de
Claude de la Baume, délégué de l’Empereur, ses châteaux de
Châtillon-sous-Maiche, Vennes et Châtelneuf-lez-Vuillafans. An 1532.
MARTENET Claude – B 685 – Arrêt condamnant Claude MARTENET,
ancien procureur au bailliage de Dole, à livrer une certaine
quantité de grains à Jean GRANDMAISON, fermier de la terre de
Châtenois. 1° mars 1694.
MARTIN Claude – B 463 – Malange. Accensement d’un bois de 50
journaux fait à Claude mARTIN, de Malange par les officiers de
l’Empereur. An 1539.
MARTIN Richard – B 452 – Geraise. Jean de Chalon assigne à Richard
MARTIN, écuyer, de Poligny et à Blanchon, sa femme, 4 livrées en la
saunerie de Salins. An 1303.
MARTIN Pierre – B 1455 - Faucogney – Testament de Pierre MARTIN,
chanoine de Besançon, rédigé et publié par l’official en 1476.
MARTIN André – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Vente par
Nicolas de Baumont, l’un des concessionnaires des mines de
Saint-Bresson, de la trente-sixième partie de ces mines à André
MARTIN, de Gray. 27 octobre 1576.
MARTIN Gérard – B 606 – patente de conseiller au présidial de
Lons-le-Saunier pour Gérard MARTIN, de Saint-Claude. 10 juin 1698.
MARTIN Claude Antoine – B 611 – Provision de conseiller assesseur au
bailliage de Poligny pour Claude Antoine MARTIN. 26 mai 1719.
MARTIN Pierre et Antoine – B 651 – Naturalisation de Pierre et
Antoine MARTIN, marchands originaires de Tigne en Tarantaise.
Avril 1698.
MARTIN Simon – B 672 - Procès intenté par François RICHARDOT,
trésorier de Vesoul contre Pierre LEULLARD dit Miroudot, Jacques
MAISTRET, Simon MARTIN et Renaud CAYNON de Filain, pour paiement
de six quartes d’avoine, mesure de Montbozon, comme sujets de la
commanderie de Sales et Bellevaux. 18 août 1578.
MARTINET Laurent Marie César – B 893 - Arrêté enregistrant la
patente de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Laurent
Marie César MARTINET. Le 24.03.1740.
MARTENET Denis – B 675 – Procès intenté par Denis MARTENET
contre Claude JORDAIN, fondeur, demeurant à Dole, en restitution
du reliquat du métal donné pour confection ‘’de six petardz… de
la grosseur d’un greaul’’. 30 mars 1612.
MASIER Claude – B 770 – Certificat de bonnes vie et mœurs
délivré à Claude MAISIER, avocat, par les vicomtes-maïeur et
échevins de Dijon. 23 mars 1693.
MASSEY Claude François - B 899 - Arrêté enregistrant la patente de
prévôt de Cromary, de Claude François MASSEY le 08.04.1741.
MASSEY Marc – B 1437 - Dole – Recette de Marc MASSEY, maître de la
verrerie de Courtefontaine, pour usage dans la forêt de Chaux.
1564/1565.
MASSEY – B 564 - Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Accensement, dans la forêt de Chaux, , de l’emplacement et droits
d’usage nécessaires à l’entretien d’une verrerie en faveur du sieur
MASSEY. 21 janvier 1587.
MASSIN Catherine : B 583 – Pension accordée au nom du roi à
Catherine MASSIN veuve du Capitaine CADET, pendu à Chaussin par
ordre de M. de Longueville, malgré une capitulation, ‘’pour avoir
osé arrêter une armée royale’’ le 25.1011638.
MASSIN Catherine – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Pension accordée au nom du Roi à Catherine MASSIN, veuve du
Capitaine CADET, pendu à Chaussin, par ordre de M. de Longueville,
malgré une capitulation ‘’pour avoir osé arrêter une armée royale’’.
25 octobre 1638. Semblable pension accordée à Claudine RENARD, veuve
du capitaine Charles DUSILLET, pendu à Rahon dans les mêmes
conditions. Dole le 25 octobre 1638.
MASSIN François – B 663 ( Permission de posséder fief accordée à
François MASSIN, avocat . Février 1760.
MASSON Étienne – B 583 – Patente de receveur des sels de la grande
saunerie pour Étienne MASSON le 18.07.1641.
MASSON Nicolas - B 584 - Patente d’avocat fiscal au siège de Salins
pour Nicolas MASSON seigneur d’Ivrey le 23.02.1664.
MASSON Claude François - B 606 - Patente de conseiller maître à la
Chambre des Comptes pour Claude François MASSON le 23 mai 1697.
MASSON Jean François - B 608 - Patente de conseiller en Parlement en
faveur de Jean François MASSON le 14.02.1708.
MASSON Jean Joseph - B 610 - Patente de conseiller maître en la
Chambre des Comptes pour Jean Joseph MASSON le 16.02.1716.
MASSON Jean Ligier - B 617 - Patente de chevalier d’honneur à la
Chambre des Comtes pour Jean Ligier MASSON d’Authume le 12.06.1750.
MASSON Jean Joseph – B 610 – Patente de conseiller-maître en la
Chambre des Comptes pour Jean Joseph MASSON. 18 février 1716.
MASSON Charles Emmanuel – B 610 – Patente de conseiller au Parlement
pour Charles Emmanuel MASSON, seigneur d’Éclans. 21 avril 1716.
MASSON Pierre – B 1448 - État de Guillaume GRILLOT, commis de Pierre
MASSON, receveur de Faucogney pour 1498/1499.
MASSON – B 1656 – Saint-Rémy – ‘’Dépense de 8 francs 3 gro…, pour
véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de
Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de
sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART,
toitot, à l’effet du suyvant l’ordonnance de Son Excellence et
messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et
rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux,
pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui
jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec
les. THOMASSIN et MASSON, toictot’’.
MASSON Étienne – B 372 – Montjustin. Reconnaissance de divers cens
dus à la châtellenie de Montmirey par Étienne MASSON, de Brans. An
1471.
MASSON Claude François – B 559 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Claude
François MASSON, seigneur d’Anthume. An 1735.
MASSON Jean Joseph – B 557 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Jean Joseph
MASSON, conseiller-maître à la Chambre des Comptes. An 1724.
MASSON (de) Jean Simon François – B 660 – Testament de Jean
Simon François MASSON de Brainans, seigneur de Burgille. 12
avril 1739.
MATHEROT Samson – B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission de bailli d’Étrepigney, pour Samson MATHEROT. 16
décembre 1664.
MATHEROT Claude François – B 558 – Archives de la Chambre des
Comptes de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par
Claude François MATHEROT, de Preigney. An 1737.
MATHEROT Antoine – B 571 – Discipline intérieur de la Chambre des
Comptes. Cérémonial des obsèques d’Antoine MATHEROT,
conseiller-maître. 10 avril 1704.
MATHEROT François – B 604 – Provision d’office de conseiller-maître
en la Chambre des Comptes pour François MATHEROT, de la Barre. 11
janvier 1695.
MATHEROT Antoine François – B 604 – Provision d‘office de
conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour Antoine François
MATHEROT, de Pleure. 11 janvier 1695.
MATHEROT Antoine – B 610 – Patente sur arrêt confirmant l’
établissement d’un bac sur le Doubs, au Moulin-Rouge, en faveur
d’Antoine MATHEROT de Desnes. 19 mars 1714.
MATHEY – B 762 - Arrêt sur requête nommant Benoît BEDEAU, bourgeois
de Salins, ‘’guette’’ des sauneries en remplacement du sieur MATHEY
01.01.1683.
MATHEY Nicolas – B 952 - Arrêté enregistrant les lettres patentes de
greffier de la maîtrise des Eaux et Forêts, de Nicolas MATHEY. Le
11.02.1752/1754.
MATHEY – B 1199 - Comptes généraux : payé à M. MATHEY, prêtre,
chapelain des prisons de Pontarlier. 1712/1731.
MATHEY Jacques – B 676 – Procès intenté par Jacques MATHEY, de
Pontarlier, amodiateur de la seigneurie de Pontarlier, contre
Pierre GRANVOINNET.
24 octobre 1622.
MATHIEU Guillemin – B 289 – Justice de saunerie. Ajournements devant
la justice délivrés contre Pierre MIGNOT – Guillemin MATHIEU, de
Salins, et Huguenin FATON, de Clucy. An 1469.
MATHIEU Guillaume Jules – B 611 – Provision d’avocat du roi au
présidial de Salins pour Guillaume Jules MATHIEU. 4 avril 1718.
MATHIEU Pierre fils de
Ferdinand natif de Da…..(illisible) en Comté Jussey. 16 ans.
Enrôlé le 22.07.1775. – 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte
1YC – 65 - SHAT Vincennes).
MATHIOT – B 303 – Sels étrangers interdits en comté de Bourgogne.
Mandement de Philippe le Bon, renvoyant devant le pardessus, le
procès de MATHIOT, de Saint-Bresson, et de Jean PELTIER, du même
village, saisis aux marches de Luxeuil et Jonvelle, avec des
chargements de sel de lorraine. Ce délit est soustrait à la
compétence du bailli d’Amont, qui prétendait en connaître. An 1435.
MATHON Gui – B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Rachat de rentes sur la saunerie de Gui MATHON, avocat fiscal à
Salins. 23 septembre 1610.
MAUBLANC Pierre – B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission royale de tabellion général pour Pierre MAUBLANC,
notaire. 9 mai 1586.
MAUBLANC – B 936 - Arrêté donnant acte de présentation et
d’enregistrement de patente d’essayeur en la Monnaie de Besançon à
Claude Antoine MAUBLANC. Le 07.01.1750.
MAUBLANC Claude Nicolas – B 606 – Patente de lieutenant en la
maîtrise particulière de Besançon pour Claude Nicolas MAUBLANC. 28
mai 1699.
MAUBLANC Claude Antoine – B 609 – Provision d’essayeur de la Monnaie
de Besançon pour Claude Antoine MAUBLANC. 28 mars 1712.
MAUDINET – B 1192 - Comptes généraux, dépense du procès criminel
contres les nommés ASTU, Thomas des ÉTANGS, MAUDINET et NAVETTE
accusés de trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
MAUDINET Claude Alexandre – B 606 – Patente de conseiller au
présidial de Gray pour Claude Alexandre MAUDINET. 20 décembre 1697.
MAURICE Jean François, natif de
Cubry en Comté, âgé de 17 ans, taille 5 pieds 3 pouces, visage
long, marqué de petite vérole, nez aquilin,, yeux bleus,
sourcils et cheveux châtains. Enrôlé le 23.02.1775.
– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis
–(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
MAURIS Antoine – B 754 – Arrêt sur requête nommant contrôleur
des fortifications de la ville de Dole, Antoine MAURIS, peintre,
bourgeois de Dole, en remplacement de Louis PRÉVOST, décédé. 23
août 1636.
MAUVAIS Antoine – B 807 – Arrêt sur requête commettant à
l’office de ‘’poulain’’ aux salines de Salins Pierre BERGèRE, de
Salins et Antoine MAUVAIS, de la même ville. 15 avril 1706.
MAY Barthélemy – B 305 – Relations de la saunerie avec la Suisse.
Exemption de taxe des monnaies accordée par Philippe le Beau à
Barthélemy MAY agissant pour le compte de la ville de Berne et
percevant des sels triés en la saunerie. An 1505.
MAY Barthélemy – B 306 – Relations de la saunerie avec la Suisse.
Correspondance entre Barthélemy MAY, G. BALESTIER, de Berne et les
officiers de la princesse d’Orange. An 1521-1522.
MAY Claude – B 676 – Procès intenté par Daniel PRIVÉ, auditeur
en la Chambre des Comptes et receveur de parties extraordinaires
contre Péronne GAILLE, veuve d’Étienne Claude MAY, receveur des
exploits au bailliage de Quingey. 26 juin 1634.
MAY Claude – B 676 – Procès intenté par Daniel PRIVÉ, auditeur
en la Chambre des Comptes et receveur de parties extraordinaires
contre Péronne GAILLE, veuve d’Étienne Claude MAY, receveur des
exploits au bailliage de Quingey. 26 juin 1634.
MAYRE Pierre – B 605 – Provision de procureur fiscal au siège de
Salins pour Pierre MAYRE. 14 septembre 1675.
MAYROT – B 1026 - Copie de reprise de fief rendu par la Chambre des
Comptes pour Claude Charles MAYROT, pour Lieucourt. 1714.
MAZIER - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Conseillers-maîtres… MAZIER, de Lavans, … 13 novembre 1705.
MÉGNY Étienne – B 295 – Offices de la saunerie. Commission de
forestier à la porte Barry, à Étienne MÉGNY, de Nozeroy. An 1478.
MELCHIER Claude – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Nouvelle
chambre Claude ROUSSEL, second maître, Claude MELCHIER, premier
auditeur, Nicolas RACLE, clerc, Jean MARTIN, huissier et concierge….
Adrien CLÉMENT, conseiller-maître…26 août 1562.
MELCHIOR Esprit Emmanuel – B 1053 – Arrêt condamnant Germain
SALLIER, écuyer, secrétaire du roi en la chancellerie du
parlement de Besançon, à faire hommage à Esprit Emmanuel
MELCHIOR, marquis de la Baume, pour une seigneurie sise à Frotey,
mouvante de Rougemont. 13 juillet 1753.
MELEY Pierre – B 738 – Arrêt sur requête imputant sur le prix
d’amodiation des moulins de Font-Lizon certaines réparations
faites aux moulins par Pierre MELEY, et réservant le paiement
d’autres travaux exécutés par le même au pont de Nans et aux
halles et audience d’Éternoz. 8 février 1587.
MENCHAULT Étienne – B 355 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Grimont. Vente d’une maison et domaine situés à
Jonvelle, faite par Adeline, femme d’Étienne MENCHAULT, de
Saint-Loup, bourgeois de Jonvelle, à Nicolas FEVRE, de Saint Loup.
Ans 1462-1464.
MENEGUIN Jean – B 749 – Arrêt sur requête chargeant les
auditeurs Grivel et Arvisenet de vérifier l’état d’avancement
des grilles de fer préparées par Jean MENEGUIN, maréchal, pour
fermer les arcades des courtines des fortifications de Dole,
coté des Tanneries. 16 décembre 1616.
MENESTRIER Jean François – B 1051 – Enquête pour Madeleine
ARVISENET, veuve de Jean François MENESTRIER, de Courcuire,
contre Pierre CLERGET, échevin dudit lieu. 28 novembre 1770.
MENESTRIER Mainbœuf – B 630 – Permission de posséder fief à
Courcuire au profit de Maimbœuf MESESTRIER. Juillet 1750.
MENESTRIER Lupicin – B 663 – Autorisation de posséder fief
accordée à Lupicin MENESTRIER, directeur de la saline de
Lons-le-Saunier. Juillet 1762.
MENIGEL - B 1377 - Château Lambert dépenses faites pour
l’exploitation des mines pour Humbert et Thiébaud MENIGEL , maîtres
des pompes. 1631.
MENOUX Pierre – B 743 – Arrât sur requête d’Étienne BRETILLOT,
d’Arc-derrière-Cicon, demandant le lods de la Chambre pour une
acquisition par lui faite d’une pièce de terre à Arc, de Pierre
MENOUX, curé de Mouthier. 10 décembre 1598
MÉRAND Marc – B 761 – Arrêt sur requête nommant Marc MÉRAND, de
Venères, scribe en la juste de Velesmes. 21 novembre 1682.
MERCERET, Michel - B 205 – Titres généraux. Saunerie de Salins.
Amodiation à forfait et pour neuf ans des revenus des puits à muire,
faite à Guyon GUIERCHE, Michel MERCERET, Alexandre BARTHOL, prévôt
de Saint Maurice, Jean LONGIN, chanoine de Poligny, Henri FAIVRE,
chanoine de Besançon, …
MERCERET Guillaume – B 381 – Orgelet. Françoise de Clermont, veuve
de Simon MERCERET, de Salins, écuyer, gruyer du comté, tutrice de
Guillaume MERCERET, leur fils, cède à Lyonnet BATTEFORT, de Poligny,
écuyer 40 cens argent et qdivers cens en nature à La Combe, La
Boissière, Ogna et Nancuise, contre une rente sur la saunerie de
Salins. An 1538.
MERCERET Jean - B 388 - Reconnaissance des habitants de Poligny… Ans
1292-1463.
MERCERET Nicolas – B 481 – Port-Lesney. Dénombrement de Port-Lesnay
donné à l’Empereur par Nicolas MERCERET, de Salins, écuyer. An 1513.
MERCERET Aleandre-Lyonnais – B 481 – Sainte-Agnès. Procès verbal de
remise des titres au prince d’orange par Poncet BARILLET, trésorier
des chartes, en présence d’Alexandre-Lyonnet MERCERET, de Claude
BICHET, greffier et de Jean Baptiste KEEREMAN, conseiller du prince
d’Orange. An 1602.
MERCIER Jean – B 567 – Délibérations de la Chambre des Comptes.
Dégrèvement partiel de fermages sollicité par Jean MERCIER,
amodiateur de la seigneurie d’Ornans. 20 juin 1650.
MERCIER – B 618 - Provisions de maître des Comptes pour François
Léonard MERCIER le 20.11.1751. - B 893 : arrêté enregistrant la
patente de conseiller auditeur de Claude MERCIER, de Dijon. Le
20.05.1740.
MERCIER Claude – B 893 – Arrêt sur requête. Patente de
conseiller auditeur de Claude MERCIER, de Dijon. 20 mai 1740.
MERCIER Claude François – B 628 – Provisions d’office de
châtelain de la prévôté de Montmorot pour Claude François
MERCIER. 11 août 1673.
MERCIER François Léonard – B 618 – Provision d’office de maître
des Comptes pour François Léonard MERCIER. 20 novembre 1751.
MERLE – B 943 - Arrêté donnant acte de présentation et
d’enregistrement de patentes de conseiller auditeur en la Chambre à
Viateur MERLE, ancien maire de Saint-Amour. Le 13.08.1751.
MERLE Viateur – B 617 – Provision d’office de conseiller
auditeur à la Chambre des Comptes pour Viateur MERLE. 26 juillet
1752.
MERLET Aymonin – B 397 - Rochefort. Reprise d’un fief à Rochefort
par Aymonin MERLET, écuyer, mari de Philiberte BOIS. An 1375.
MERLET Guyot – B 378 - Châtellenies et terres domaniales du comté de
Bourgogne.
Orgelet. Reprise de fief à cause d’Orgelet par Guyot MERLET, de
Frontenay, écuyer… An 1388.
MERLET Jean – B 386 - Poligny. Jean de Ray, gardien du comté, élève
à 38 l. est. les gages de Jean MERLET, de Fontenay, châtelain de
Poligny, chargé de garder Jean de Chalon prisonnier au château de
Poligny, et de n’admettre parmi les gens chargés de garder le
prisonnier aucun des sujets de ses terres . An 1369.
MERLET Guillaume et Gelion – B 481 – Plaine. Gelion, femme de
Guillaume MERLET reprend son fief de Plaine. An 1363.
MERMET Jean Baptiste - B 1069 : registre des comparutions congés et
voyages. Jean Baptiste MERMET, curé de Labergement. 29.04.1756.
MERVANS François – B 678 – Procès intenté par les habitants et
communauté d’Abergement-le-Grand contre François MERVANS et
Claude VIÉNET, fermiers de l’abbaye de Rosières. 5 février 1711.
METEFAULT Guillaume – B 674 – Procès intenté par Claude BOUGENOT,
receveur de la seigneurie de Châtillon-sous-Maîche contre
Huguenin VESSEAUL-CURIE, de Bief, et Guillaume METEFAULT,
meuniers des moulins de Bief, en paiement de redevances
seigneuriales. 1° décembre 1597.
MICHAUD – B 629 - Patentes royales permettant à Antoine MICHAUD
seigneur de Rozel conseiller maître ordinaire à la Chambre des
Comptes d’ajouter à son nom l’article ‘’Le’’ et de se nommer à
l’avenir ‘’Le MICHAUD’’ le 17.04.1740.
MICHAUD Oudot – B 308 – Saunerie de Grozon. Quittance donnée à Oudot
MICHAUD, gouverneur de la saunerie de Grozon, par Guillaume BERTEL,
Clerc des deniers de la reine. An 1360.
MICHAUD Antoine – B 556 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Requête présenté pour obtenir des expéditions de pièces par
Antoine MICHAUD, de Mièges. An 1710.
MICHAUD Jean Joseph – B 606 – Patente de lieutenant criminel au
bailliage de Pontarlier pour Jean Joseph MICHAUD. 25 juin 1699.
MICHAUD Antoine Joseph – B 606 – Patente de conseiller honoraire au
présidial de Lons-le-Saunier pour Antoine Joseph MICHAUD. 30
novembre 1699.
MICHAUD Antoine – B 613 – Provision de conseiller-maître à la
Chambre des Comptes pour Antoine MICHAUD, de Pontarlier. 10
octobre 1727.
MICHAUD Jean Joseph – B 615 – Patente de conseiller-maître
honoraire à la Chambre des Comptes pour Jean Joseph MICHAUD. 17
décembre 1730.
MICHAUD Alexis François – B 1052 – Arrêt condamnant les
habitants de La Cluse à payer les droits de sceau et de lods à
Jean François GIRARD et Alexis François MICHAUD, fermiers de la
seigneurie de Joux. 4 août 1746.
MICHAUD Laurent – B 645 – Lettres de noblesse accordées à
Laurent MICHAUD, de Montfleur. 30 septembre 1629.
MICHAUD Antoine – B 629 – Patente royale permettant à Antoine
MICHAUD, seigneur de Rozel, conseiller-maître ordinaire à la
Chambre des Comptes, d’ajouter à son nom ‘’Le’’ et de se nommer
à l’avenir ‘’Le MICHAUD. Avril 1740.
MICHAUD François Louis – B 679 – Procès intenté par François
Louis MICHAUD contre Nicolas HUOT de Bousseraucourt, avocat
général en la Chambre des Comptes et Jean Baptiste HUOT, son
frère, lieutenant assesseur criminel à Vesoul. 12 juillet 1741.
MICHAULT Jean Joseph – B 607 – Provision de subdélégué à Pontarlier
pour Jean Joseph MICHAULT. 10 août 1703.
MICHEL Pierre – B 206 – Titres généraux saunerie de Salins.
Réclamation de Pierre MICHEL, valet de chambre et ‘’espicier’’ de
Charles le Téméraire, réclamant le paiement du reliquat d’une
gratification à lui accordée par son maître, sur les revenus du
communal de la saunerie. An 1471.
MICHEL – B 959 - Arrêté enregistrant les provisions de référendaire
en la chancellerie du Parlement de Henri MICHEL. Le 15.11.1755. – B
1296 : assises d’Arbois contre Jean POMIER de Dompaire, pour avoir
battu de nuit Jean MICHEL, son beau fils et avoir ‘’juré le sang et
la mort Dieu’’. 02.08.1533.
MICHEL Vienet – B 435 – Châtelguyon. Bonnette, fille de Vienet
MICHEL, de Salins, vend à Jean de Chalon-Arlay, un jardin à
Châtelguyon, au prix de 30 s.. An 1298
MICHEL Guillaume – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT,
Huguenin SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de
Velotte, Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot
MUSARD, Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de
Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent
coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans
la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official
de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis
par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon),
et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par
l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de
Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye,
official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325.
MICHEL Michel – B 615 – Provision de lieutenant criminel au
bailliage de Quingey pour Michel MICHEL . 16 mai 1726.
MICHEL Jacqueline et Jacques – B 660 – Folio 339 - Contrat de
mariage de Jean Baptiste CHANTEAU, fourrier des logis du roi et
de Jacqueline MICHEL, fille de Jacques MICHEL, Seigneur d’Attricourt.
19 août 1751.
MICHEL François – B 701 – Arrêt d’audience
ordonnant la communication au procureur général du registre
de Pierre MONNIER, receveur des domaines et bois à Salins,
poursuivi par Jean CHANTEAU, directeur des forges de Theuley
et François MICHEL, curé d’Auvet. 20 avril 1731.
MICHEL Antoine– B 724 – Arrêt d’audience
condamnant pour confection de faux plombs de douane
Jacques BASSIGNY et Benoît VIGNY, de Luxeuil, à trois
ans de galère et à la marque des lettres G.A.L.
bannissant du royaume leurs complices Antoine MICHEL et
Bonaventure BERTHEY. 29 janvier 1767.
MICHELET Jean Claude – B 616 - Provision d’office de contrôleur
général des Domaines et Bois du comté de Bourgogne pour Jean
Claude MICHELET.
29 juillet 1740.
MICHELET Claude Antoine – B 658 – Permission de posséder fief en
faveur de Claude Antoine MICHELET, veuve de M. BOUCHET,
contrôleur d’artillerie.
Octobre 1734.
MICHELET Jean François – B 612 – Provision de receveur-payeur des
épices de la chambre des Eaux et Forêts du Parlement pour Jean
François MICHELET. 3 mai 1720.
MICHELET Louis – B 607 – Provision de trésorier des ponts et
chaussées au comté de Bourgogne pour Louis MICHELET, de Besançon. 13
novembre 1702.
MICHELOT Barthélémy – B 401 – Saint-Aubin – Tenanciers d’Aumur
Alexandre CLERGET, Perrenot RAVET, Huguenot Le Noir, Barthélémy
MICHELOT etc…..
MICHELOT Jean – B 412 – Vesoul. Information faite par ordre de la
Chambre des Comptes au sujet d’accensements de domaines à Jean
MICHELOT, de Vesoul. Ans 1435-1437.
MICHELOT – B 411 – Vesoul. Quittance de Vauthier de Vienne, seigneur
de Mirebel, gardien, à MICHELOT, Lombard de Vesoul, pour montant de
subsides levés à Vesoul. An 1342.
MICHOTEY Claude - B 194 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins. A la requête de Jean CAILLOT, Claude MICHOTEY et Jean
BASSAND, marchands, on décide qu’on enverra, par leur entremise, du
sel trié à Enghishem, à charge d’en tirer en contre-échange du blé,
rare à cette date au comté de Bourgogne le 12 novembre 1543.
MICHOTEY : B – 604 - Patente de conseiller maître pour Pierre
François MICHOTEY le 10.12.1693. B 606 – patente de conseiller
d’honneur ecclésiastique de la Chambre des Comptes pour Antoine
MICHOTEY le 29.01.1699.
MICHOTEY - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole.
Conseillers-maîtres…MICHOTEY, de Burlot… 13 novembre 1705.
MICHOTEY Pierre François – B 604 – Provision d’office de lieutenant
criminel au bailliage de Dole pour Pierre MICHOTEY. 1° juin 1693.
MICHOTEY Antoine – B 606 – Patente de conseiller d’honneur
ecclésiastique de la Chambre des Comptes pour Antoine MICHOTEY. 29
janvier 1699.
MICHOTEY Jean Charles – B 613 – Provision de président à mortier
au Parlement pour Jean Charles MICHOTEY. 8 mars 1725.
MICHOTEY Pierre François – B 650 – Titres prouvant la noblesse
de la famille de Pierre François MICHOTEY, docteur en droit.
1576-1694.
MICONET Claude François – B 624 – Provision d’office de référendaire
en la chancelle de la Chambre des Comptes de Dole pour Claude
François MICONET.
3
juin 1697.
MICONNET Claude François – B 606 – Patente de référendaire en la
chancellerie de la Chambre des Comptes de Dole pour Claude François
MICONNET. 3 juin 1699.
MILLET Jean - B 585 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de chapelain major du terce bourguignon du baron de Soye et
qde la citadelle de Besançon en faveur de Jean MILLET, docteur en
théologie. 27 août 1668.
MIDOL Nicolas – B 404 – Salins. Marché de réparation du pont de
Malpertuis, passé par Claude GUILLEMET et Nicolas MIDOL avec les
échevins des deux bourgs et les officiers de la saunerie. An 1512.
MIDOL Nicolas – B 253 - Comptes de saunerie de Salins. Dépense à
Nicolas MIDOL,maçon de Salins pour la confection d’un pont sur la
rivière de la Furieuse le 14 février 1503.
MIDOL Nicolas - B 253 – Comptes de saunerie de Salins. Dépense pour
Nicolas MIDOL, maçon, pour la confection d’un pont sur la Furieuse.
Le 14 février 1503.
MIELLET Estevenet – B 358 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Jussey. Ordres et dépenses relatifs à
l’assemblée des gens d’armes à Jussey certifiés par le prévôt
Estevenet MIELLET. An 1360.
MIGET Jean François – B 658 – Reprise de Malpas et La Planée par
Jean François MIGET. 27 juillet 1740.
MIGNEY – B 358 - Châtellenies et terres domaniales du comté de
Bourgogne. Joux. Procuration de Louis d’Orléans……donnée à Pierre
MIGNEY et Antoine MALARMEY. An 1500.
MIGNOT Pierre – B 289 – Justice de saunerie. Ajournements devant la
justice délivrés contre Pierre MIGNOT – Guillemin MATHIEU, de
Salins, et Huguenin FATON, de Clucy. An 1469.
MIGNOT Étienne – B 606 – Patente de conseiller au bailliage de
Salins, pour Étienne MIGNOT, seigneur de Salegret. 18 septembre
1698.
MIGNOT Nicolas – B 606 – Provision de gouverneur d’Ornans pour
Nicolas MIGNOT. 10 octobre 1699.
MILLET – B 1043 - Enquête sur les moyens d’existence d’Oudette
MILLET, de Fondremand, fille de François MILLET, chanoine de
Besançon et de Marguerite CIREY sa servante, avant d’enregistrer ses
lettres de légitimation. 08.08.1590.
MILLET Jean – B 412 – Vesoul. Accensement du cours de la Seille et
de l’emplacement d’un moulin à Voiteur fait au profit de Jean
MILLET, de Domblans, par Jean CARONDELET, lieutenant de Jean
CHOUZAT, moyennant un cens annuel. An 1406.
MILLET Oudette et François – B 578 – Archives de la Chambre des
Comptes de Dole. Légitimation d’Oudette MILLET, fille de François
MILLET, prieur de Port-sur-Saône. 17 octobre 1588.
MILLET François et Oudette – B 1043 - Enquête sur les moyens
d’existence d’Oudette MILLET, de Fondremand, fille de François
MILLET, chanoine de Besançon et de Marguerite CIREY, sa
servante, avant d’enregistrer ses lettres de légitimation. 8
août 1590.
MILLOT Barbe - B 1573 - Montarlot – compte rendu par Calvaire
MILLOT, femme de Georges de TURPIN, écuyer, Barbe MILLOT, femme de
Jean RACINE, notaire, Béatrix MILLOT, femme de Claude ESTARLIN, de
Bucey, demeurant à Montarlot filles et héritières de Fiacre MILLOT,
receveur de Montarlot pour le Roi. 1584/1585.
MILLOT François Nicolas – B 608 – Provision de lieutenant général à
Vesoul pour François Nicolas MILLOT, seigneur d’Autrey. 6 avril
1704.
MILLOT Jean Baptiste – B 645 – Lettres de noblesse accordées à
Jean Baptiste MILLOT, de Montjustin. 24 juillet 1662. Achat de
moitié de la seigneurie de Montjustin par Jean Baptiste MILLOT,
de Claude FROMENT son beau-père. 24 juin 1663.
MILLOT (de) François – B 678 – Procès intenté par Françoise de
MILLOT, dame de Menotey, Raynans, Gredisans, douairière de
Charles de Saint-Mauris, lieutenant général, gouverneur de
Brisach, contre Arnoux et Philibert LARQUAND. 22 mai 1708.
MILLOTET Simon – B 491 – Selles. Jeanne de Melincourt donne
quittance à Simon MILLOTET, de Saint-Florentin, receveur du comté de
Bourgogne. An 1377.
MINARD Étienne – B 607 – Provision de secrétaire du roi à la
chancellerie de Besançon pour Étienne MINARD. 13 janvier 1703.
MINARY Martin – B 678 – Procès intenté par les communes d’Houtaud
et Dommartin contre Martin MINARY, de Vuillecin et la commune de
Vuillecin appelée en cause. 24 mai 1710.
MIREDONDEL Jean Jacques – B 608 – Provision de conseiller au
présidial de Vesoul pour Jean Jacques MIREDONDEL. 20 mars 1705.
MIROUDOT Gabriel – B 614 – Provision de maître particulier des
Eaux et Forêts à Vesoul pour Gabriel MIROUDOT. 31 août 1725.
MOFFANS (de) Jean – B 676 – Procès intenté par Jean de MOFFANS
et Marc DOROZ, amodiateurs de Poligny contre Jean POUX, échevin
de Miéry. 5 décembre 1630.
MOILLE Andrée– B 674 – Procès intenté par François ORILLARD,
amodiateur des biens de la maison de Chalon contre Andrée MOILLE,
veuve de Claude BOUVIER, de Saint-Laurent-de-la-Roche, mère
tutrice de Claude, Antoine, Michel et Pierre BOUVIER, ses
enfants. 1° juin 1587.
MOILLARD Jean Joseph – B 617 – Provision d’office de conseiller
assesseur au bailliage de Dole pour Jean Joseph MOILLARD. 17
mars 1746.
MOL Jean Baptiste – B 612 – Provision d’avocat du roi au présidial
de Gray pour Jean Baptiste MOL. 25 février 1724.
MOIZE Robert – B 504 – Chapelles fondées par les Comtes. Chapelle
Saint-Jacques (à Saint-Michel). Quittance de gages des chapelains :
Jean POMME, de Salins, 1355 ; Jean CHAMBELLAN, doyen de Beaune, 1377
; Robert MOIZE, 1378.
MOMBARD Sébastien – B 207 – Titres généraux saunerie de Salins.
Visite générale des muires et rapport sur leur production, faites
par Jean JOLY, écuyer, clerc du grand puits, Jean GUILLON, maître
des œuvres et Sébastien MOMBARD, notaire, l’un des moutiers. An
1567.
MONET – B 1296 - Assises de Salins – contre Antoine, fils d’Odot
CHAPPUIS, de Poligny, vigneron, pour avoir ‘’blessé jusques à mort
messire MONET, de Chamoles, prebstre, lui estant au cimitière de
l’église de Poligny. Le 27.09.1536.
MONIER Pierre – B 604 – Provision d’office de receveur des Domaines
pour Pierre MONIER. 10 mai 1694.
MONIN Guillaume – B 604 – Provision d’office de lieutenant criminel
au bailliage de Besançon pour Guillaume MONIN. 19 avril 1693.
MONIN Jean François – B 613 – Provision de lieutenant criminel
au présidial de Besançon pour Jean François MONIN. 9 novembre
1724.
MONIN François, fils de Jean et de
Marguerite NOROY, natif de Rougemont en Comté, âgé de 16 ans,
taille de 5 pieds 1 pouce, visage petit et coloré, nez moyen,
les yeux et les sourcils bruns.
– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis
–(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
MONIET – B 448 – Esnans. Hugues DESPOTOTS, seigneur de Munans et
d’Esnans, en la personne de son curateur, Claude MONIET, vend à
Françoise SELLIER, femme de Nicolas BONCOMPAIN, co-gouverneur de
Besançon sa seigneurie d’Esnans. An 1536.
MONNAYEUR Jean – B 654 – Permission de posséder fief en faveur
de Jean MONNAYEUR, marchand à Marnay. Avril 1711.
MONNET Jean – B 180 – Mandement de 24 s. en faveur de Jean MONNET,
apothicaire à Salins, an 1390.
MONNET Jean – B 180 – Mandement de 24 s. en faveur de Jean MONNET,
apothicaire à Salins, an 1390.
MONNET Jean – B 676 – Procès intenté par Jean BERNARDET, de
Salins, amodiateur de la seigneurie de Monnet, contre Jean
MONNET de Bonnétage.
15 juin 1624.
MONNIER Antoine - B 606 – Archives de la Chambre des Comptes.
Patente de conseiller en la Chambre des Comptes pour Antoine MONNIER
le 18.05.1699.
MONNIER Charles - B 606 – Archives de la Chambre des Comptes.
Patente de conseiller au parlement pour Charles MONNIER le
20.03.1700.
MONNIER Pierre Joseph - B 609 - Archives de la Chambre des Comptes.
Patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Pierre
Joseph MONNIER le 21.01.1711
MONNIER Charles – B 609 – Archives de la Chambre des Comptes.
Patente de premier président en la Chambre des Comptes pour Charles
MONNIER de Noironte, conseiller au Parlement de Besançon le
17.07.1711.
MONNIER Jean François - B 611- Archives de la Chambre des Comptes.
Patente de changeur en la ville de Besançon pour Jean François
MONNIER le 03.02.1718.
MONNIER Pierre – B 818 - Archives de la Chambre des Comptes. Arrêt
sur requête accordant un délai pour rendre ses comptes à Pierre
MONNIER receveur général des domaines et des bois atteint ‘’d’une
fièvre tierce’’ le 04.08.1711.
MONNIER Charles – B 566 – Délibérations de la Chambre des Comptes.
Réparation des halles d’Ornans au frais de l’amodiateur, Charles
MONNIER. 10 février 1627.
MONNIER Jacques – B 485 – Roche-lez-Vernantois. Guillemette BONNARD,
veuve de Jean BONJOUR vend une maison et un domaine à Jacques
MONNIER, d’Orgelet. An 1540.
MONNIER Pierre Joseph – B 557 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Pierre
Joseph MONNIER, seigneur de Thoulouse. An 1720.
MONNIER Jean Baptiste – B 604 – Provision d’office de
conseiller-clerc au Parlement pour Jean Baptiste MONNIER, de
Noironte. 10 mai 1696.
MONNIER Antoine – B 606 – Patente de conseiller-maître à la Chambre
des Comptes pour Antoine MONNIER. 18 mai 1699.
MONNIER Charles – B 606 – Patente de conseiller au Parlement pour
Charles MONNIER. 20 mars 1700.
MONNIER Jean François – B 611 – Provision de changeur en la ville de
Besançon pour Jean François MONNIER. 3 février 1717.
MONNIER Pierre Joseph – B 613 – Lettre patente sur arrêt
maintenant Pierre Joseph MONNIER, conseiller-maître en la
Chambre des Comptes en possession de la terre de Thoulouse. 6
mars 1715.
MONNIER Marie Laurent – B 615 – Provision de procureur du roi au
bailliage d’Orgelet pour Marie Laurent MONNIER. 20 mars 1733.
MONNIER Pierre – B 775 – Arrêt envoyant en possession de son
office de receveur général au comté de Bourgogne, Pierre
MONNIER, successeur du sieur FIGUREY. 16 juin 1693.
MONNIER Bon – B 645 – Lettres de noblesse accordée à Bon
MONNIER, de Besançon. 7 janvier 1658.
MONNIER (de) Jean Baptiste – B 623 – Arrêts successifs du
parlement de Besançon et de la Chambre des Comptes de Dole
autorisant Jean Baptiste MONNIER de Noironte à prendre
possession d’un office de conseiller-clerc au Parlement ‘’après
les examens et preuves accoutumés’’. 25 mai – 13 novembre 1696.
MONNIER Jean - B 674 – Procès intenté par Jean MONNIER,
bourgeois et portier des portes du bourg d’Arguel contre Jean
BERTRAND, de Motey, et Claude CHANOD, de Quingey,
sous-amodiateurs de la seigneurie, pour gages d’office. 13 juin
1587.
MONNIN Guillaume – B 778 – Arrêt envoyant Guillaume MONNIN en
possession du fief de Scey en Varais, à charge de reprendre
ledit fief du roi. 11 août 1696.
MONNIER Désiré – B 683 – Procès intenté par
Désiré MONNIER, maître chirurgien à Montmerey-la-ville
contre Claude Antoine FLORIMOND, gentilhomme du duc de
Penthièvre et Nicolas SAUSSERET, adjudicataire des Domaines
de Franche-Comté, réclamant l’exécution d’un bail du domaine
de Montmirey et le remboursement d’arrérages. 15 juin 1771.
MONNIER Pierre – B 701 – Arrêt d’audience
ordonnant la communication au procureur général du registre
de Pierre MONNIER, receveur des domaines et bois à Salins,
poursuivi par Jean CHANTEAU, directeur des forges de Theuley
et François MICHEL, curé d’Auvet. 20 avril 1731.
MONNIOTTE Claude Philippe – B 617 – Provision d’office de
conseiller assesseur au présidial de Besançon, pour Claude
Philippe MONNIOTTE. 15 décembre 1751.
MONNIOT – B 977 - Arrêté enregistrant les provisions de sous gardien
de la petite saunerie de Salins, d’Antoine François MONNIOT. Le
05.01.1761.
MONNOT Jacqques – B 581 - Commission de tabellion pour Jacques
MONNOT, de Bonnétage le 22.11.1614.
MONNOT Jacques - B 582 – permission de bâtir un moulin à vent,
accordée à Jacques MONNOT, de Montjustin le 12.0.1628.
MONNOT Jeaan Baptiste - B 608 : Arrêt du Conseil d’État en faveur de
Jean Baptiste MONNOT greffier, garde des archives de l’Université le
10.10.1705.
MONNOT Jean Pierre – B 953 - Arrêté donnant acte de la présentation
et de l’enregistrement de provisions de lieutenant général au
bailliage de Quingey à Jean Pierre MONNOT. Le 09.05.1754.
MONNOT François – B 564 - Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Ratification de la nomination de porte-enseigne de la terre de
Réaumont et des privilèges attachés à cette fonction en faveur de
François MONNOT, nommé par le comte de Champlitte. 11 janvier1585.
MONNOT François – B 578 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Commission royale accordée à François MONNOT, de Noël-Cerneux,
tabellion général. 26 août 1583.
MONNOT Jacques - B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Permission de bâtir un moulin à vent, accordée à Jacques MONNOT, de
Montjustin. 12 février 1628.
MONNOT Jean Baptiste – B 608 – Arrêt du Conseil d’État en faveur de
Jean Baptiste MONNOT, greffier-garde des archives de l’Université
contre le sieur RIGOINE, receveur de l’Université. 10 octobre 1705.
MONNOYEUR Jean François – B 608 – Provision de lieutenant
particulier au bailliage de Poligny en faveur de Joseph François
MONNOYEUR. 9 avril 1707.
MONNOYEUR Marguerite – B 654 – Permission de posséder fief en
faveur de Marguerite MONNOYEUR, veuve de Claude FAVERET et Anne
FAVERET, sa fille. Janvier 1718.
MONTANIER Claude – B 611 – Provision de garde des sceaux à la
Chambre des Comptes pour Claude MONTANIER, écuyer. 18 mai 1719.
MONTEREUX Thomas, Pierre, Claude et Nicolas – B 578 – Chambre des
Comptes de Dole. Lettres de légitimation à Thomas, Pierre et Claude
MONTEREUX, fils de feu Nicolas MONTEREUX, prêtre. 13 octobre 1576.
MONTONET Girard – B 498 – Le Vivier –Chilly). Girard MONTONET,
bourgeois de Montaigu vend le Châtelard du Vivier et ses dépendances
situés entre Lons le Saunier et Chilly qu’il tenait de lui en fief.
An 1287.
MONTRIVEL Guillaume – B 501 – Archevêché, Vicomté et Mairie de
Besançon. Vente à Girard et Pierre LORIQUET, vignerons, à Guillaume
MONTRIVEL, marchand, de plusieurs cens sur leurs vignes ou maisons.
1478.
MONTRIVEL Étienne – B 329 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Besançon. Vidimus et approbation par les
gouverneurs de Besançon dont les noms suivent : Jacques JOUFFROY,
seigneur de Marchaux, Simon GAUTHIOT, seigneur d’Ancien, Adrien
JOUFFROY, seigneur de Gonsans, Pierre PILLOT, seigneur de Chenecey,
Pancrace de Chaffois, Claude GRENIER, écuyers, Pierre NARDIN, Denis
d’Anvers, Nicolas BONCOMPAIN et Étienne MONTRIVEL, du traité
d’association et de garde renouvelé à Tolède le 4 mai 1544, par
Charles-Quint, d’après celui signé à Bruxelles, le 26 juin 1504, par
Philippe le Beau. An 1534.
MORÉAL Jean – B 450 – Fonteny. Jean MORÉAL, de Salins, fils d’Hugues
MORÉAL, de Malpertuis, chevalier, reprend de Mahaut d’Artois ses
domaines de Fonteny-sur-Salins. An 1305.
MORÉAL Suzanne Thérèse – B 558 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Suzanne
Thérèse MORÉAL, veuve d’Alexandre LABOREY, seigneur de Chargey. An
1737.
MORÉAL Claude François – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole. Lettres de noblesse accordées à Claude François MORÉAL,
avocat au parlement de Dole. 16 décembre 1644.
MOREAL Antoine – B 616 – Provision d’office de conseiller
honoraire en la Chambre des Comptes pour Antoine MORÉAL,
conseiller-correcteur. 14 juin 1742.
MOREAL Claude François – B 644 – Achat de la seigneurie de
Moissey par Claude François MOREAL et Anne Françoise BRIOT, sa
femme au décret de la comtesse de Salenove Jeanne Renée FAUCHE,
dame de Nancray. 1645.
MOREAU Toussaint – B 579 – Chambre des Comptes de Dole. Commission
royale de tabellion général en faveur de Toussaint MOREAU, notaire
de Salins. 19 avril 1581.
MOREAU Anatoile – B 744 – Arrêt sur requête ordonnant
communication de comptes des confiscations de Bourgogne à
Anatoile MOREAU, de Salins, écuyer, tuteur datif de Philippe et
Lyonnet MARCHAND, fils et héritiers de Philippe MARCHAND,
receveur général. 22 juin 1599.
MOREL – B 1058 - Succession d’Antoinette MOREL, qui tenait un
magasin de drap, veuve de Jean Claude LAMBERT, receveur des
impositions du bailliage de Dole. 02.11.1706. B 1069 : registre des
comparutions congés et voyages. René MOREL, procureur fiscal
d’Arinthod. 16.05.1765.
MOREL René - B 1069 - Registre des comparutions congés et voyages.
René MOREL, procureur fiscal d’Arinthod. 16.05.1765.
MOREL Louis – B 381 - Châtellenies et terres domaniales du comté de
Bourgogne.
Orgelet. Information contre Louis MOREL, écuyer, seigneur
d’Écrilles, qui avait souffleté Pierre TISSERAND, notaire d’Orgelet.
An 1473.
MOREL Étienne – B 374 – Montmorot. Reprise de fief par Étienne
MOREL, de Maisod. An 1408.
MOREL Hugues – B 329 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Besançon. Discussions des articles du traité à
intervenir entre le Duc et les bisontins par les recteurs et
gouverneurs de la ville d’une part, Hugues MOREL, doyen de la Sainte
Chapelle de Dijon Richard de Chancey, maître des requêtes et Jean
CHOUZAT, conseillers de Bourgogne. An 1410.
MOREL Étienne – B 437 – La Chaux-des-Crotenay. Étienne MOREL, de
Maisod, écuyer, reprend en fief du Duc son domaine de la Chaux et en
donne dénombrement. An 1408.
MOREL Pierre – B 438 – Chavéria. Procuration donnée à Pierre MOREL
pour la reprise d’un fief à Pierre d’Orange. An 1534.
MOREL Adrien – B 464 – Marigna. ….. vendent à Adrien MOREL,
d’Orgelet, le château de Marigna et ses dépendances. An 1539.
MOREL Adrien – B 481 – Jean Moyria de Chavannes vend ses droits au
Poids-de-Fiole, à Adrien MOREL, d’Orgelet, seigneur de Marigna. Ans
1539-1540.
MOREL Pierre – B 509 – Abbayes. Saint-Oyand. Pierre MOREL, abbé de
Saint-Oyan, accepte une fondation de trois messes par semaine fait
par Jeanne de Montbéliard, femme de Jean de Chalon, prince d’Orange,
dans la chapelle qu’elle avait bâtie et dotée d’un calice et de
verrières dans l’église abbatiale, près de la chapelle Saint-Claude.
An 1445.
MOREL Jean - B 515 – Prieurés. Morteau. Les Brenets.
Jean Morel, de Moustier-Vaucluse dit avoir souvent aidé à prendre
des faucons pour le prieur en une roche appelée La Fauconnière, près
de Montrond. An 1451.
MUSY Hugonet – B 489 – Saint-Amour. Caution prêtée par Hugonet MUSY
……….pour le règlement de questions soulevées entre Guillaume et les
bourgeois de Saint-Amour. An 1271.
MOREL Martin – B 155 (2) – Bleterrans. Compte du Maire Martin MOREL
rendu aux commissaires du Duc. 1455.
MOREL Jacques - B 578 – Chartes de concession de la Chambre des
Comptes de Dole. Nomination par Philippe Le Beau de Jacques MOREL,
clerc extraordinaire de cette Chambre. 23 mai 1497.
MOREL Pierre – B 577 – Chartes et concessions. Accensement par la
Chambre des Comptes de Dole d’une petite palace voisine de la porte
d’Azans, à Dole, à Pierre MOREL dit Bras de Fer, vieux soldat. 10
.ai 1564
MOREL Pierre - B 578 – Chartes de concession de la Chambre des
Comptes de Dole. Légitimation de Pierre MOREL, écuyer, fils de
Charles MOREL, seigneur de Maisod. Juillet 1500.
MOREL Pierre - B 579 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Concession royale en faveur de Pierre MOREL, de Morbier, tabellion
général. 19 avril 1616.
MOREL Louis – B 604 – Provision d’office de conseiller au présidial
pour Louis MOREL. 29 décembre 1697.
MOREL Claude Xavier – B 613 – Provision de conseiller au présidial
de Besançon pour Claude Xavier MOREL. 10 février 1724.
MOREL Jacques – B 1499 – Jonvelle. Dépense à Jacques MOREL, écuyer,
capitaine et receveur. Année 1456 à 1457.
MOREL Antoinette – B 1058 – Succession d’Antoinette MOREL, veuve de
Jean Claude LAMBERT, receveur des impositions du bailliage de Dole.
Requête du procureur général demandant l’apposition des scellés sur
la succession d’Antoine MOREL, veuve d’un comptable dont la gestion
n’était pas apurée. 20novembre 1706.
MOREL Anne – B 691 – Arrêt d’audience condamnant Remi GRAVILLON,
procureur sous-syndic de Dole, à payer 60 écus de 3 l., l’un à
Jean COLLAS, conseiller correcteur en la Chambre des Comptes le
12 mai 1708, un autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER, marchand de
bois, pour erreur de contenance de coupes domaniales le 8 mai
1709, confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne MOREL,
veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles appartenant à
Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole le 29 juillet
1709.
MORELET Étiennette – B 219 – Rentes sur les sauneries. Ventes et
échanges.
Jean de Choisey vend 20 l. de rente à Étiennette MORELET, de Salins.
An 1330.
MORELET Antoine – B 604 – Provision d’office d’avocat général à la
Chambre des Comptes pour Antoine MORELET. 9 avril 1693.
MORELET Jean – B 609 – Patente d’auditeur à la Chambre des Comptes
pour Jean MORELET. 26 mai 1708.
MORELET Jean Baptiste – B 614 – Provision de conseiller
honoraire à la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste MORELET.
10 septembre 1730.
MORELLI – B 611 – Naturalisation des membres de la famille MORELLI,
originaire de l’État de Gênes, établie à Salins. 30 septembre 1721.
MORISOT Claude – B 737 – Arrêt sur requête ordonnant de payer
une pension accordée à Claude MORISOT, de Dole, ancien soldat, 7
mai 1585.
MOSER Philippe Antoine – B 520 – Provision d’office de payeur
des gages du Parlement pour Philippe Antoine MOSER. 30 juillet
1767.
MOTIN Pierre – B 584 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Commission de gruyer du comté de Charolais, pour PIerre MOTIN,
seigneur de Courcelles. 19 juillet 1661.
MOUCHET Jacques - B 422 – Besançon. Mandement de citation lancé par
Louis de Chalon, vicaire d’Empire, contre Jacques MOUCHET,
chevalier, citoyen de Besançon, assigné devant la cour impériale
siégeant à Jougnes. An 1422.
MOUCHET Jacques – B 422 – Besançon. Procédure devant les juges
d’Empire …. Jean LAMBERTOD, damoiseau d’Orbe, réunis à Jougne, à
requête du procureur Jean NAVARRET, contre Jacques MOUCHET . An
1422.
MOUCHET Jean – B 541 – Chambre des Comptes de Dole. Commission de
trésorier des chartes donnée par Charles-Quint à Jean MOUCHET le 1er
mars 1535.
MOUCHET Jean – B 10 – Lettre de l’empereur Charles-Quint nommant
Jean MOUCHET châtelain et garde du trésor de GRIMONT, en
remplacement de Pierre VAUCHIER et commettant le président de
Bourgogne Hugues MARMIER, pour recevoir son serment, Naples 1er mars
1535.
MOUCHET Jean - B 10 – Nouvelle révision des mêmes archives faite
après la mort de Jean MOUCHET par François DROUHOT, premier avocat
fiscal au Parlement avant de mettre en possession de l’office de
garde du trésor messire Charles GRANTJEAN, docteur ès-droit,
seigneur de Romain, conseiller et avocat fiscal de S.M. – 13
septembre 1550.
MOUCHET Guyon – B 193 – Délibérations du conseil de la saunerie de
Salins. Guyon MOUCHET délègue la suppléance de ses fonctions de
lieutenant à Guillaume AMYOT, le 9 septembre 1537.
MOUCHET Louis – B 370 - Châtellenies et terres domaniales du comté
de Bourgogne. Montbozon. Reprise de fief par Louis MOUCHET, seigneur
d’Avilley, pour ses domaines dans la châtellenie de Montbozon. An
1632.
MOUGENOT - B 1129 - Compte de la recette générale du comté de
Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : à Vincent MOUGENOT,
graveur… pour avoir gravé le scel aux contrats de la seigneurie de
Montjustin.
MOUGIN Jean – B 293 – Offices des la saunerie. Marché passé entre
Jean MOUGIN, trésorier des saunerie pour le roi de France et Jean
VIGOUREUX, chargé, moyennant 50 fr. de gages de la recette des
ventes de sel et du paiement des bois en la saunerie. An 1491.
MOUILLET Claude Philibert – B 544 – Chambre des Comptes de Dole.
Procès-verbal de clôture de l’inventaire par les conseillers de la
Chambre des Comptes…….
Jean François GUIGUE……assistés de Claude Philibert MOUILLET,
greffier à peu, le 1er juin1737.
MOUILLET Antoine – B 614 – Provision de commissaire de police à
Vesoul pour Antoine MOUILLET. 31 août 1730.
MOUILLET – B 1052 – Arrêt condamnant, à requête du greffier en
chef de la Chambre des Comptes, Nicolas LOYS, les greffiers
MOUILLET et GRISON, à rendre les droits de greffe par eux
indûment perçus. 24 juillet 1743.
MOUILLET - B 707 – Arrêt d’audience condamnant les sieurs
MOUILLET et GRISON, greffiers au plumitif à la Chambre des
Comptes, de rendre compte au greffier en chef, Nicolas LOYS, des
droits de greffe par eux encaissés. 24 juillet 1743.
MOUREAU Charles Louis – B 604 – Provision d’office de prévôt
provincial à Salins, Orgelet, Pontarlier et Saint-Claude pour
Charles Louis MOUREAU. 12 juillet 1693.
MOUREAU Charles Louis – B 611 – Provision de conseiller-maître en la
Chambre des Comptes pour Charles Louis MOUREAU, seigneur de Châlain.
4 septembre 1722.
MOURAUD Charles Louis – B 622 – Provision d’office de prévôt de
la maréchaussée dans les ressorts de Lons-le-Saunier, Salins,
Orgelet, Pontarlier, et Saint-Claude pour Charles Louis MOURAUD.
12 juillet 1693.
MOUREAULT Claude – B 577 - Série B aux AD de Besançon – Registre des
chartes et concessions des souverains. Accensement par Philippe II,
à Claude MOUREAULT, bourgeois de Bracon, d’une place à mettre des
bancs de boucherie, sur les bords de la Furieuse. 6 novembre 1566.
MOURELET Claude – B 648 – Permission de posséder fief accordée à
Claude MOURELET, de Fretigney. Août 1688.
MOURELOT Claude – B 650 – Achat d’un portion de seigneurie à
Fretigney par Claude MOURELOT dudit lieu. 18 mars 1692.
MOURET – B 863 : arrêt ordonnant l’enregistrement des provisions de
président à mortier au Parlement pour Denis Ignace MOURET. Le
09.03.1730.
MOURET Pierre Antoine – B 604 – Provision d’office de procureur du
roi des sauneries et de la maîtrise des Eaux et Forêts de Salins
pour Pierre Antoine MOURET. 17 décembre 1693.
MOURET Pierre Antoine – B 606 – Patente de président au présidial de
Salins pour Pierre Antoine MOURET. 29 décembre 1697.
MOURET Pierre Joseph – B 608 – Patente de président au parlement de
Besançon pour Pierre Joseph MOURET. 10 mai 1705.
MOURET (de Châtillon) Denis Ignace – B 614 – Provision de
conseiller au Parlement pour Denis Ignace de Châtillon. 29
juillet 1729.
MOURET Denis – B 646 – Lettres de noblesse accordées par Charles
II à Denis MOURET, de Salins. 20 juillet 1672.
MOURET Pierre Joseph – B 622 – Provision d’office de conseiller
au Parlement pour Pierre Joseph MOURET, seigneur de
Châtillon-sur-Lison. 31 juillet 1693.
MOURET Hugues Joseph – B 1041 – Demande de reprise de fief
présentée par Hugues Joseph MOURET, pour fief à Saint-Thiébaud.
An 1767.
MOUROT Pierre Joseph – B 604 – Provision d’office de conseiller au
Parlement pour Pierre Joseph MOUROT. 12 juillet 1695.
MOUSSARD Claude – B 630 Affranchissement de mainmorte au profit
de Claude MOUSSARD, curé de Chaumercenne. 3 janvier 1757.
MOUSSARDET Odot – B 331 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Brères. Tenanciers des meix : Girard
PETITHUGUENIN, Girard JACQUIN, Humbert FOURQUET, Ferry BOUDRAN
d’Arbois, Alix, veuve d’Odot GARSON….. les hoirs de Jean JACQUIN,
Odot MOUSSARDET…. An 1471.
MOUSSET Didier – B 773 – Arrêt sur requête enregistrant les
patentes de Didier MOUSSET, de Vesoul, nommé receveur des
exploits, épices, amendes et vacations du bailliage de cette
ville. 18 juin 1694.
MOUSSU Didier – B 604 – Provisions d’office de receveur des
consignations du bailliage de Vesoul pour Didier MOUSSU. 30 octobre
1693.
MOUTELET Jeunier – B 318 - Châtellenie et terres domaniales des
comtes de Bourgogne. Arbois. Vente de terres de Chère, fille de
Jeunier dit MOUTELET, de Grozon, spécifiant que l’acquéreur ‘’doit
la tasche à l’église Notre Dame de Grozon’’. An 1285.
MOYNE Estienne – B 107 - …an 1478, ‘’contrerole particulier sur la
serche des feux des gens d’églises, manans et residens ou bailliage
d’Amont, par nous, Estienne MOYNE, licencié en lois et en decret,
conseiller de monseignour le duc et conte de Bourgoingne…’’
MOYNE Hugues – Commission de greffier de Colonne pour Hugues
MOYNE. An 1633.
MOYNE Hugues – B 756 – Arrêt sur requête
nommant Hugues MOYNE, greffier de Colonne. 21 décembre 1645.
MUGNERET Jean Pierre – B 647 – Institution de chapelain de la
chapelle Saint-Georges, au château de Quingey pour Jean Pierre
MUGNEREY, de Salins. 24 février 1703.
MUGNIER Anatoile – B 613 – Provision de procureur du roi des
gabelles de Gray pour Anatoile MUNIER. 23 mai 1726.
MUGNIER Jean Baptiste – B 644 – Permission de posséder fief
accordée à Jean Baptiste MUGNIER, de Gray, docteur en médecine.
1649.
MUGNIER Jean Baptiste - B 1024 : copie de reprise de fief rendu par
la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste MUGNIER, d’Ancier pour
Battrans lez Gray.
MUGNIER Simon – B 696 – Arrêt d’audience accordant défaut contre
les habitants de Frasne-le-Château, au profit de Simon MUGNIER,
dudit lieu, marchand. 14 décembre 1720.
MUGNIEZ Jean Baptiste- B 604 – Provision d’office de premier
président au présidial de Gray pour Jean Baptiste MUGNIER, seigneur
d’Ancier. 20 mars 1697.
MUGUET François – B 619 – Provision d’office de chauffe-cire en
la Chambre des Comptes pour François MUGUET. 1° août 1746.
MULETIER François – Naturalisation de François MULETIER, prêtre,
demeurant à Dole, originaire de Taninge en Savoie. Août 1756.
MUNIER Jean Baptiste - B 794 : arrêt sur requête acceptant le
dénombrement de la terre de Batterans donnée par Jean Baptiste
MUNIER, seigneur d’Ancier, président au Présidial de Gray le
18.03.1701.
MUNIER Claude et Claude François – B 949 : arrêté acceptant le
dénombrement d’une portion de fief située à Orchamps-lez-Dole,
présenté par Claude et Claude François MUNIER. Le 05.07.1752. –
MUNIER Bénigne – B 607 – Provision de procureur du roi, de police à
Lons le Saunier pour Bénigne MUNIER. 9 avril 1700.
MUNIER Just Ignace – B 610 – Patente de substitut au bailliage de
Pontarlier pour Just Ignace MUNIER. 11 février 1714.
MUNNIER Jean Claude - – B 1036 : arrêté sur reprise de fief
présentée par Jean Claude MUNNIER, régent de la Faculté de médecine
de Paris, pour Poids de Fiole. 1756.
MUNIER Estevenin – B 360 - Châtellenies et terres domaniales du
comté de Bourgogne. Lombard. Accensement de la forêt de Chasmoy,
voisine de Lombard, faite au nom du Domaine par le trésorier de
Dole, Jean CHOUZAT à Michel HUMBERT, Estevenin MUNIER, Girard
GUIGERAT, … et Girard BOUVERET, tous de Lombard. An 1396.
MUNIER Jean Louis – B 617 – Provision d’office de conseiller au
présidial de Lons-le-Saunier pour Jean Louis MUNIER.22 janvier
1743.
MUNIER Jean Claude – B 661 – Reprise des Poids-de-Fiole par Jean
Claude MUNIER, médecin de l’Hôtel des Invalides, à Paris. 16 mai
1757.
MUNNIER Antoine – Provision d’office de conseiller au présidial
de Vesoul pour Antoine MUNNIER. 26 mars 1760.
MUNOZ – B 620 : patente de greffier concierge des prisons de Dole
pour Georges MUNOZ le 07.07.1762.
MUNOZ Georges – B 619 – Provision d’office de greffier concierge
des prisons de Dole pour Georges MUNOZ. 7 juillet 1762.
MUSARD Huot – B 500 – Archevêché de Besançon. Guyot BENOIT, Huguenin
SIGNORET, Thierry et Huguenin BENOIT, frères, Estevenin, de Velotte,
Amiet SIGNORET, Vuillemin ARGENT, Jean, du Valdahon, Huot MUSARD,
Jean CUNET, Richard BERTRAND, Guillaume MICHEL, Vaucher de
Saint-Paul et Henri COIGNIER, citoyens de Besançon, se reconnaissent
coupable d’avoir pillé les magasins de sel de Jacquot GUIBOURG, dans
la rue Battant, le 7 janvier 1325, comparaissent devant l’official
de l’archevêque et les juges de la vicomté et de la mairie (commis
par Marguerite de Vienne, dame d’Arlay, tutrice de Jean de Chalon),
et déclarent accepter la sentence de cinq juges désignés par
l’assemblée : Raoul, seigneur de Neuchâtel-sur-le-Lac,, Henri de
Montfaucon, Guillaume le Gallois, bailli d’Arlay, Eudes de Choye,
official de l’archevêque, Jean PAVILLON, citoyen de Besançon, 1325.
MUSY – B 513 – Prieurés. Morteau. Actes de ventes ou d’échanges des
familles
BARSOT, BOURNEL, CHAPARD, GENRE, GUINAND, JEUNE, LE JAY, MADUREL,
MUSY, TAILLARD etc…
MUSY Humbert – B 671 – Procès intenté par Humbert MUSY, de
Morteau, ancien amodiateur de Réaumont, contre Jacques CHEVAL,
de Noël-Cerneux.
4 février 1575.
MUT Antoine – B 427- Buthiers. Antoine MUT, de
Châtillon-lez-Besançon, écuyer, reprend en fief un domaine à
Châtillon et son fief de Buthiers et Voray. An 1384.
MUTIN Charles Joseph – B 991 – Provision d’office de receveur
payeur des gages du Parlement de Charles Joseph MUTIN. 18
janvier 1765.
MUYARD Guillaume Joseph – B 557 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole – Requête en délivrance d’expédition présentée par Guillaume
Joseph MUYARD, seigneur de Cogna. An 1719.
MUYARD François Joseph – B 607 – Patente de substitut au bailliage
de Quingey pour François Joseph MUYARD. 28 décembre 1700.
MUYARD Jeanne – B 629 – Légitimation de Louis François de Moyria,
fils de Louis de Moyria et de Jeanne MUYARD. Septembre 1748.
MYDOL François – B 582 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Patente de contrôleur des fortifications de Dole à François MYDOL. 6
février 1623.
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