NAISSANT Simon – B 398 – Rochefort. Terrier de la seigneurie de Rochefort dressé par ……. et Simon NAISSANT, notaire dijonnais, commis par la Chambre des Comptes par mandement du 16 février 1455. NANDROT Jacques – B 604 – Provision d’office de procureur du roi de la maréchaussée de Lons-le-Saunier pour Jacques NANDROT. 18 septembre 1693. NARçON Jean François – B 617 – Provision d’office de lieutenant assesseur criminel au présidial de Gray pour Jean François NARçON. 12 juin 1751.
NARDIN Étienne – B 644 – Légitimation d’Étienne NARDIN, de Fraisans. 1653.
NARDIN Étienne – B 620 – Provision d’office de greffier au Parlement pour Étienne NARDIN. 31 décembre 1768. NARDIN – B 620 : patente de greffier au Parlement pour Étienne
NARDIN le 31.12.1768. NARDIN Françoise – B 708 – Arrêt d’audience confirmant une sentence rendue au présidial de Besançon au profit de Nicolas MARGUET, marchand à Vuillafans et de Françoise NARDIN, sa femme, contre la commune de Lavans. 25 avril 1745. NAULOT Pierre – B 281 – Greniers à sel et limites. Arrêt du
parlement de Dole commettant Jean JACQUELIN, gouverneur de la
chancellerie du Duché et Pierre NAULOT, licencié en droit à faire
une enquête sur les limites du cours du sel en Revermont. An 1461. NÉLATON Ignace Louis Xavier – B 618 – Patente de maître des Comptes pour Ignace Louis Xavier NÉLATON. 26 janvier 1763. NICAISE Antoine Augustin – B 608 – Patente de président des requêtes des Eaux et Forêts pour Antoine Augustin NICAISE. 28 octobre 1703. NICAIZE Antoine Augustin – B 614 – Provision de président aux requêtes du palais du parlement de Besançon pour Antoine Augustin NICAIZE. 12 octobre 1728.
NICOD Hugues Joseph – B 613 – Provision de lieutenant criminel au bailliage de Poligny pour Hugues Joseph NICOD. 16 mars 1724.
NICOD Jacques – B 662 – Permission de posséder fief accordée à Jacques NICOD, procureur du présidial de besançon. Février 1758.
NICOD Claude François – B 613 – Provision de garde général à cheval des Eaux et Forêts de Franche-Comté pour Claude François NICOD. 5 juin 1722.
NICOD Hugues François – B 616 – provision d’office de conseiller-maître en la même cour pour Hugues Joseph NICOD, ancien lieutenant criminel au bailliage de Poligny. 5 juillet 1738. NICOD – B 611 : patente de lieutenant criminel au bailliage de
Poligny pour Hugues Joseph NICOD le 16.03.1724. – B 1034 : copie de
reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Hugues
Joseph NICOD pour Paddenans. 1753. NICOLAS Claude François – B 615 – Provision de conseiller assesseur au bailliage de Lons-le-Saunier pour Claude François NICOLAS. 12 mars 1733.
NICOLAS Augustin – B 777 – Arrêt ordonnant d’enregistrer les provision accordées à Augustin NICOLAS, conseiller au Parlement le 15 novembre 1678 sur la demande présentée par Claude GOLLUT, veuve dudit NICOLAS. 28 février 1696.
NICOLAS Augustin – B 621 – Provision d’office de maître des requêtes au parlement de Besançon pour Augustin NICOLAS. 15 novembre 1678. NICOLE Guillaume – B 575 - Dépenses de la Chambre des Comptes. Quittance d’escabeaux de bois couverts de drap vert, fournis par le menuisier Guillaume NICOLE. 30 janvier 1592. NICOLET Jean – B 769 – Arrêt sur requête accueillant une réclamation présentée par Anne Alexandrine de Lallemand, seigneur de Vaites, protestant contre l’autorisation de bâtir une forge sur le Cusancin, accordée à Jean NICOLET, de Pont-les-Moulins. 24 mai 1692. NOBIS Pierre François – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes
de Dole. Commission de chirurgien en survivance de la garnison de
Besançon, donnée à Pierre François NOBIS. 15 juin 1663. NODIER Jean – B 1095 – Comptes généraux de la clergie de la prévôté d’Ornans, amodiée à Jean NODIER. Ans 1596-1597.
NODOT Bernard Claude – B 619 – Provision d’office de conseiller auditeur près la Chambre des Comptes pour Bernard Claude NODOT. 4 janvier 1766.
NOËL Jean Claude Louis – B 614 – Provision de maître particulier des Eaux et Forêts à Baume pour Jean Claude Louis NOËL. 9 mai 1726.
NOËL Lazare – B 828 – Arrêt donnant acte à Lazare NOËL, de la présentation de ses patentes de geôlier des prisons de Salins. 24 février 1715. NOIROT Jean – B 140 – Salins. Mandements et acquits servant aux
comptes de fortifications rendus par les échevins du Bourg-Dessus.
Compte de Jean NOIROT, serrurier pour fourniture faites à la maison
de ville du Bourg, an 1474. NOIROT Pierre – B 672 – Procès intenté par Pierre NOIROT, de Gray, greffier des fortifications dudit lieu contre maître François BARBET dit Marchand, distributeur des deniers des fortifications. 30 avril 1577.
NOIROT Charles – B 680 – Procès intenté par Charles NOIROT, fermier de Beaujeu contre François LANGLOIS, receveur général des domaines et bois. 13 mars 1751
NOIRPOUDRE Jean – B 658 – Permission de tenir fief pour Jean NOIRPOUDRE, avocat à Gray et Charles RIGNEY, bourgeois de Gy. Décembre 1740. NOIRPOUDRE Thomas Charles – B 614 – Provision de président des
gabelles de Gray pour Thomas Charles NOIRPOUDRE. 31 décembre 1730. NONNIER Jean François – B 832 – Arrêt enregistrant la patente de changeur accordée à Jean François NONNIER, citoyen de Besançon. 18 novembre 1718. NORMAND Philibert – B 612 – provision d’échevin alternatif à
Champlitte pour Philibert NORMAND. 10 février 1724. NOUVEAU Claude – B 684 – Procès intenté par Gérard BRUAND, ancien receveur de Monnet, contre Claude NOUVEAU, de Salins. 31 janvier 1588. NOYROY Jeanne Antoine – B 1025 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jeanne Antoine CHAUDOT, veuve d’Antoine NOYROT, de Port-sur-Saône.1704.
OGIER Jacques - B 577 - Philippe II donne le sceau et le
tabellionnage de Faucogney, à titre viager, à Jacques OGIER.
Institution de receveur royal à Jonvelle au profit de Jacques OGIER
par Philippe II le 03.03.1574. OGIER Jacques – B 1500 – Jonvelle. Comptes du receveur Jacques OGIER rendu au roi pour l’année 1574.
OGIER Jacques – B 671 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur de Jonvelle contre Jean BRICARD, Adam MARESCHAL, Michel DOYEN et Jean BENOIT, de Voisey. 22 septembre 1575.
OGIER Jacques – B 673 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur et Antoine ROUSSELET, procureur à Jonvelle contre divers particuliers d’Ormoy. 3 mars 1584.
OISELET Nicolas – B 430 – Champagnole ; Exploit d’ajournement de
Nicolas OISELET, sergent de Jean de Chalon-Arlay, à Champagnole,
devant le bailli d’Aval, délivré par Renaud ROUSSOT, prévôt de
Poligny. An 1393. OLIVET Joseph – B 613 – Provision de conseiller d’honneur ecclésiastique en la Chambre des Comptes à Dole pour Joseph OLIVET, de Salins. 23 février 1724.
OLIVIER Gabriel – B 985 – Arrêt enregistrant les patentes de commissaire de police à Vesoul, de Gabriel OLIVIER, natif de Genève. 18 juillet 1763.
ORILLARD François – B 578 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Amodiation consentie par le duc de Parme en faveur de Fra
nçois ORILLARD, de Gray, des terres de la maison de Chalon. 17
septembre 1584.
ORILLARD François – B 674 – Procès intenté par François ORILLARD,
amodiateur des biens de la maison de Chalon contre Andrée MOILLE,
veuve de Claude BOUVIER, de Saint-Laurent-de-la-Roche, mère
tutrice de Claude, Antoine, Michel et Pierre BOUVIER, ses
enfants. 1° juin 1587. ORIVAL (d’)
– Arrêt confirmant la noblesse de la famille d’ORIVAL sur
preuves produites par Jean d’ORIVAL, officier de cuirassiers
du prince de Bavière. 24 décembre 1719. (On y remarque
l’épitaphe de Jean d’Orival qui s’établit à Besançon au XVI°
siècle et qu’on voyait dans l’église Saint-Jean-Baptiste de
cette ville : ‘’probo, nobili, sapienti de religioso domino
joanni d’Orival, tertio nonas julii fatis functo, Anna
Rigaud, ejus uxor, moesta psuit anno 1570).
ORMANCEY Henri – B 332 - Châtellenie et terres domaniales des comtes
de Bourgogne. Brevans. Le seigneur de Brevans, donne procuration à
Henri ORMANCEY, Pierre FRUOT – Jacques FROMAGEOT, Anatoile POLY,
Antoine CARONDELET, écuyer, pour gérer ses affaires, et, en
particulier, reprendre en fief de l’Empereur la seigneurie de
Brevans. An 1532. OUDEAU François – B 743 – Arrêt sur requête enregistrant les lettres de tabellion de François OUDEAU, de Gray. 20 novembre 1598.
OUDET Hugues – B 415 – Arc-sous-Cicon. Hugues, fils de feu OUDET,
prévôt d’Arc, reprend du Duc, la moitié du four d’Arc et un domaine
audit lieu. An 1384. OUDOT Anne et François – B 1043 – Enquête sur les moyens d’existence d’Anne OUDOT, fille de François OUDOT, chanoine de Besançon, familier du prieur de Bellefontaine. 19 juillet 1599.
OUDOT Jean Pierre – B 617 – Provision d’huissier au Parlement pour Jean Pierre OUDOT. 13 mars 1752.
OTHENIN Antoine – B 671 – Procès intenté par Antoine OTHENIN, secrétaire du roi, trésorier de Vesoul contre Vuillemin SIMONIN, d’Arpenans. 4 décembre 1576.
OUTHENIN Laurent – B 644 Fol 73 – Permission d’acquérir fief (jusqu’à concurrence d’un capital de 8.000 fr.) accordée à Laurent OUTHENIN, curé de Magny-lez-Jussey.1630.
OUTHENIN Claude et Antoine – B 732 – Arrêt sur requête prescrivant à François RICHARDOT, trésorier de Vesoul, de payer 12 fr. à Claude OUTHENIN, chanoine de Dole, pour reliquat de compte d’Antoine OUTHENIN, son père. 22 novembre 1577.
OUTHENIN Huguenin - B 369 - Châtellenies et terres domaniales du comté de Bourgogne. Montaigu. Reprise de fief au duc Philippe le Bon par Huguenin OUTHENIN, de Lons, écuyer…. An 1423. OUTHIER Antoine Denis – B 606 – Patente de substitut à Poligny pour Antoine Denis OUTHIER. 3 mai 1696. OUTHIER Jean Charles – B 694 – Arrêt d’audience confirmant une sentence de la justice des salines rendue le 8 mars 1714 contre Jean Charles OUTHIER, de Poligny, à requête de Claudine BINAN, veuve d’Anatoile VERNIER, de Conliège. 4 août 1716.
OUTREY Marguerite – B 564 – Chambre des Comptes de Dole. Demande de
pension présentée par Marguerite OUTREY et Étienne GRILLET, de
Besançon se fondant sur les services rendus à l’Escurial par feu
frère Laurent GRILLET. 11 janvier 1583. |