Dépense à Jean RATIER, chambrier de Madame de Châteaubelin… Lettre des officiers de Montbéliard recommandant un certain Claude RIBAULT, de Blamont, dont la voiture avait été confisquée pour commerce illicite de sel. An 1537. RABOT* – B 288 – Justice de saunerie ; Procédures successives devant le pardessus, le bailli d’Aval et le parlement (en appel) contre le prévôt de Mesnay, Jean PAQUET et l’huissier RABOT, qui avaient maltraité un forestier de la saunerie, Jean COUFFIER, saisi dans la forêt près du mont de Mesnay (sans arrêt). An 1441-1443. RABUSSON* – B 956 - Arrêté enregistrant les provisions de procureur en la Chambre des Comptes de Jean Baptiste RABUSSON. Le 28.01.1755. RACINE Pierre* – B 1685 – Usier. Marché passé avec Pierre RACINE, de Pontarlier, charpentier pour préparer la charpente de ce corps de logis. 10 novembre 1559. RACINE* – B 1685 : Usier – Marché passé avec Pierre RACINE, de Pontarlier, charpentier, pour préparer la charrette d’un corps de logis du château. 10.11.1559. RACLE Nicolas* - B 286 – Greniers à sel. Levées de sel grenier faite en la saunerie par Henri CHAMBELLAN, pour Nuits ; par Nicolas RACLE, pour Autun… Ans 1492-1515. RACLE Nicolas* – B 578 – Chambre des Comptes de Dole. Nouvelle chambre Claude ROUSSEL, second maître, Claude MELCHIER, premier auditeur, Nicolas RACLE, clerc, Jean MARTIN, huissier et concierge…. Adrien CLÉMENT, conseiller-maître…26 août 1562. RACLE Nicolas* - B 578 - nommé clerc le 26 août 1562 et Jean RACLE le 20.10.1562. Commissions données par Philippe II à Nicolas RACLE auditeur de la Chambre des Comptes le 16.08.1575. Voir 9.11.1582. RACLET Pierre François* B 561 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Requête présentée pour obtenir des expéditions de pièces par Pierre François RACLET, président honoraire à la Chambre des Comptes. An 1771. RACLE Claude – B 675 – Procès intenté par Claude RACLE, de Sombacourt, amodiateur de la seigneurie d’Usier contre Antoine LANCRENON, de Sombacourt. 29 mai 1615..
RACLET Pierre François – B 617 – Provision d’office de président à la Chambre des Comptes pour Pierre François RACLET. 22 mars 1747.
RACLET Pierre François Bruno – B 664 – Reprise d’une partie de la terre de Chassey et Mercey par Pierre François Bruno RACLET, capitaine au régiment Mestre de Camp général (dragons). 20 mars 1764 RACLET* – B 987 - Arrêté enregistrant les patentes d’érection de la
terre de Mercey en baronnie sous le titre de RACLET-MERCET en faveur
de Pierre François Bruno RACLET, de Mercey, capitaine au régiment de
Mestre de Camp (dragons). Le 29.03.1597/1764. RAGUET Nicolas – B 711 – Arrêt d’audience relevant Nicolas RAGUET, fermier de l’entrepôt du sel rosières à Champlitte, d’une amende prononcée contre lui par la justice des gabelle de Gray. 20 novembre 1752.
RAGUIN* – B 696 - Arrêt confirmant une sentence rendue contre Pierre RAGUIN par la justice de la saunerie de Salins le 10.07.1720.
RAGUIN Pierre – B 696 – Arrêt d’audience confirmant une sentence rendue contre Pierre RAGUIN par la justice de la saunerie de Salins. 10 juillet 1720. RAILLARD Benoît* – B 604 – Provision d’office de lieutenant local au
bailliage de Vesoul pour Benoît RAILLARD. 1° juillet 1680. RAILLARD Jean François – B 618 – Provision d’office de conseiller maître à la Chambre des Comptes pour Jean François RAILLARD. 10 août 1760.
RAILLARD Jean François – B 660 – Permission de posséder fief accordée à Jean François RAILLARD, ancien maire et lieutenant de police à Vesoul. Août 1743. RAINE Jean* – B 293 – Offices de la saunerie. Autorisation donnée
par Charles VIII à Jean RAINE l’aîné, clerc taxeur de la vente des
bois, de transmettre son office à Jean RAINE le jeune, écuyer. An
1490. RAMAILLE Jean – B 707 – Arrêt d’audience apurant les comptes de Jean RAMAILLE, ancien receveur des impositions du bailliage de Besançon. 13 août 1744. RAMASSON Guillaume* – B 577 – Chambre des Comptes de Dole -
Concession par Philippe II, à Pierre COINTET et Guillaume RAMASSON,
de Baume, du bail précédent de la force de Pont les Moulins, en
considération de ce qu’ils l’avaient rebâtie ainsi que les fours d’Anroz
et de Bief, quand vers 1480, ‘’la ville de Baulme fut toute brûlée
et destruicte par les Alemans et aultres lors ennemys’’. 4 mai 1505 RAMEL François – B 649 – Lettres de noblesse accordées par l’empereur Léopold I° à François RAMEL, de Besançon, demeurant à Vuillafans. 20 avril 1661.
RAMEY Jean – B 677 – Procès intenté par Jean RAMEY et Nicolas ANTOINE, amodiateurs de la seigneurie de Rochefort, contre les habitants d’Audelange. 17 juillet 1651.
RAMEY François Ignace fils de François et de Jeanne Gabriel REVERCHON. Natif de Longchaumois en Comté, âgé de 37 ans, taille de 5 pieds 6 pouces 6 lignes. Visage plein, nez long, yeux gris, sourcils et cheveux châtains.– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes).
RANCE Thomas Louis – B 1042 – Reprise de fief présentée par Thomas Louis RANCE, pour Guiseuil et Rougemontot. 1770.
RANCE Alexis François – B 617 – Provision d’office d’auditeur en la Chambre des Comptes pour Alexis François RANCE. 8 août 1749. RANCE Thomas* – B 612 – Provision de major à Luxeuil pour Thomas
RANCE. RATTE Claude Alexis – B 630 – Anoblissement de Claude Alexis RATTE, de Mièges secrétaire d’Ambassade à Vienne. Juin 1759.
RATTE Jean – B 670 – Procès de Philippe MARCHANT, receveur général des confiscations, contre Hugues FAULQUETTE et Jean POULET, notaires, et Jean RATTE, écuyer, anciens amodiateurs de la terre de Nozeroy. 1° septembre 1570. RAUCOULET Vauthier* - B 388 - Reconnaissance des habitants de Poligny… Ans 1292-1463. RAVAGEOT Pierre – B 747 – Arrêt sur requête nommant Anatoile PROUDHON, de Dole, chaudronnier, batteur de monnaie au lieu et place de Pierre RAVAGEOT, défunt, sur l’avis favorable de François de Bruxelles, général des Monnaies. 23 novembre 1610.
RAVAIGEOT Jean – B 729 – Arrêt sur requête réglant le compte des maçons ayant construit le boulevard de la porte d’Azans, à Dole : Jean RAVAIGEOT, Pierre GALE, Jean GRILLON, Jean VERNIER, Cile BASSET et Étienne ROUSSET. 30 décembre 1541. RAVET Perrenot* – B 401 – Saint-Aubin – Tenanciers d’Aumur Alexandre CLERGET, Perrenot RAVET, Huguenot Le Noir, Barthélémy MICHELOT etc….. RAVIER Jean Baptiste – B 647 – Achat de la seigneurie d’Arc-sous-Cicon par Jean Baptiste RAVIER. 4 avril 1706 RATELY Pierre – B 644 – Procès-verbal de reconnaissance d’armoiries de Jean CLERC, faites en divers lieux, chapelles et édifices publics ou privés, de Besançon et de Dole, à requête de ce dernier, comparaissent parmi les témoins, Jean Baptiste MAUBLANC, peintre (cinquante deux ans) et Pierre RATELY, peintre (soixante quatre ans), tous deux citoyens de Besançon, qui déclarent avoir peint souvent ces armoiries : d’or à une écrevisse de gueules, 1638.1639 RAVIER Jacques* – B 615 – Patente de conseiller-auditeur en la
Chambre des Comptes pour Jacques RAVIER, seigneur de Bussières. 4
octobre 1730. RECEVEUR Claude Joseph – B 624 – Provision d’office de substitut du procureur général au Parlement pour Claude Joseph RECEVEUR. 16 août 1697.
RECEVEUR Michel – B 673 – Procès intenté par Henri COLIN, écuyer, Étienne BILLET et Poncet LORIOD, officiers de Liévremont contre Guillaume GUINCHARD, veuve de Thomas BAVEREL, Marguerite BAVEREL, femme de Perrot CENSEY, Jeannette BAVEREL, femme de Louis CENSEY et Simonne BAVEREL, femme de Michel RECEVEUR. 18 janvier 1584.
RECEVEUR Pierre – B 682 – Procès intenté par Pierre RECEVEUR, bourgeois de Cuse, contre Jean Baptiste GAUDY, procureur d’office de la seigneurie de Cuse, et les habitants d’Adrisans de Cuse et de Gondenans. 16 mars 1765.
RECULOT (de) Pierre Joseph – B 682 – Procès intenté par Pierre Joseph de RECULOT, ancien officier de cavalerie demeurant à Rochefort contre les consorts BOITEUX, de Rochefort. 10 février 1764.
REFFROIGNET Jacques – B 622 – Provision d’office de notaire en la Chambre des Comptes pour Jacques REFFROIGNET. 15 juin 1693.
REGNAULDIN Jean François – B 627 – Provision d’office de juge en la justice de Montigny-lez-Vesoul. 23 août 1673. REGNARD Amiot* - B 281 – Greniers à sels et limites. Don de 600
charges de sel par le du Philippe le Bon à Girard ROBOT, Amiot
REGNARD, Jean DRUET et Perrenod LANDROL, marchands de sel bouchet au
duché de Bourgogne et au comté de Charolais. An 1464. REGNAUD Jean Baptiste – B 616 – Provision d’office de conseiller au présidial de Gray pour Jean Baptiste REGNAUD. 26 mars 1739. RENAUD – B 675 – Procès intenté par Jean Guillaume BARON, du Russey et Claude de VUILLEMIN, dudit lieu, contre Antoine RENAUD, des Fontenelles, curateur de François RENAUD, Pierre RENAUD-CADIER, Simon RENAUD-DEFFAULT, Jean CHEVAL-JEANNIN, Pierre RENAUD, tailleur, Nicolas TOURNIER-La-Combe, Jaimon ÉSTIENNE etc. 13 juin 1622.
REGNAUD Joseph – B 717 – Arrêt d’audience corrigeant les comptes de Joseph REGNAUD, receveur des impositions du bailliage de Pontarlier. 13 décembre 1760.
REGNAUD Jean, Antoine et Simon – B 747 – Arrêt sur requête approuvant moyennant l’acquittement des droits de lods, l’achat des bien de Jean REGNAUD le jeune, fait par Antoine et Simon REGNAUD, du Russey. 21 novembre 1606.
RENAUDIN Pierre – B 660 – Dénombrement de Gratteris, donné par Pierre RENAUDIN, avocat du roi à Vesoul. 21 avril 1755.
RENARD Quentin – B 625 – Commission de receveur de Santans pour Quentin RENARD. An 1648.
RENARD Louis – B 670 – Procès entre Louis RENARD, trésorier de Vesoul, contre Adam ROUGEMONT, ancien scribe au bailliage d’Amont. 17 novembre 1565/1571.
RENARD Hugues Étienne – B 629 – Permission de posséder fief accordée à Hugues Étienne RENARD, avocat au parlement demeurant à Liesle et ‘’non noble’’ (les noms et prénoms ont été soigneusement barrés). Mars 1738.
RENARD Antoine – B 691 – Arrêt d’audience adjugeant à Antoine Pierre DUCHAMP, seigneur moyen et bas justice de La Motte, le droit de nommer un messier, malgré les prétentions contraires de Claude DURAQUET et d’Antoine RENARD, seigneurs engagistes de la Vieille-Loye et de La Motte. 29 juillet 1707.
RENARD Claude – B 737 – Arrêt sur requête transmettant au procureur général une requête en honoraires présentée par Claude RENARD, général des monnaies, Claude GYOT et Jean SARSILLET, orfèvres, ayant vaqué à l’essai de monnaies grillées et frangées, évaluées par édit du Parlement. 25 juillet 1586.
REND Claude Marie – B 629 – Provision d’office de conseiller au parlement de Besançon pour Claude Marie REND, de Purgerot. 31 décembre 1736.
REGNAUDE* - B 817 - Arrêt sur requête envoyant en possession d’emploi de receveur des finances pour Pierre Christin REGNAUDE de Baume le 24.04.1711.
REGNAULDOT Marie Barbe Françoise – B 1042 – Reprise de fief présentée par Marie Barbe Françoise REGNAULDOT, pour Barretaine. 1770
REGNAULD Étienne Joseph – B 617 – Provision d’office de receveur particulier alternatif des finances de Pontarlier pour Étienne Joseph REGNAULD. 2 juin 1746.
REGNAULDE Girard – B 1117 – Comptes
généraux. Recette de Girard REGNAULDE à valoir sur la ferme de la
prévôté de Baume. Année 1601-1602.
REGNAULT Jean* - – B 412 – Vesoul. Accensement de terres appartenant
au Domaine à Vesoul à Jean REGNAULT – An 1435. RELIER Jean – B 1052 – Arrêt sur pièces vues confirmant une sentence de la justice des sauneries condamnant Jean RELIER, résidant à Montbozon, chargé de la vente des sels rosières dans les entrepôts de Montbozon et Rigney, à la requête de Richard CHAUDONNET, receveur général des sels roturiers de la province. 31 juillet 1741.
RENARD Nicolas François – B 617 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Nicolas François RENARD. 29 juillet 1747.
RENAUD Jean – B 615 – Provision de contrôleur ancien mi-triennal de la ville de Lons-le-Saunier pour Jean RENAUD. 10 février 1734.
RENAUDIN Humbert* - B 348 - Dole : Requêtes avec certificats de
bonnes vie et mœurs soit pour obtenir l’admission à la bourgeoisie
soit pour obtenir diverses autorisations de métier. Requête de,
RENAUDIN Humbert, de Pagney. An 1607 RENEVIER Claude – B 626 – Provision de procureur d’office à Velesmes données à Claude RENEVIER, dudit lieu. 11 juin 1664.
RENEVIER Jean Claude – B 626 – patente de procureur d’office en la seigneurie de Batterans pour Jean Claude RENEVIER, notaire à Velesmes. 27 mai 1671.
RENEVIER Claude François – B 645 –
Permission de tenir fief à Claude François RENEVIER, de Pesmes.
Septembre 1666
RESSENEL Jean* - B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour
l’exploitation des mines pour Jean RESSENEL qui dirige le travail.
1631. REVILLOUT Jean Claude – B 713 – Arrêt d’audience annulant les saisies pratiquées par Jean Claude REVILLOUT, fermier du domaine de Montigny-les-Dames, sur certains habitants d’Aynans, Aillevans et Vy-lez-Lure. 21 juillet 1756.
REYMOND Jean Gabriel – B 618 – Patente de greffier en la maîtrise des Eaux et Forêts de Dole pour Jean Gabriel REYMOND. 19 mai 1763.
REYMONDET François Gabriel – B 657 – Permission de posséder fief accordée à François Gabriel REYMONDEY, procureur honoraire au présidial de Lons-le-Saunier. Août 1733.
RIBAUT Jean Clerc - – B 516 – Prieurés. Morteau. Contre-Enquête faite au Locle à l’encontre des habitants des Brenets. Jean Clerc RIBAUT, de Charquemont, marchand et laboureur, dit que la rivière du Doubs est appelée la rivière de Morteau jusqu’au ‘’grand sault lequel est ung peu plus bas que les Brenez et est appelé le Sault de Morteau’’,… An 1451.
RICHARD Jean – B 516 – Prieurés. Morteau. Contre-Enquête faite au Locle à l’encontre des habitants des Brenets. Jean RICHARD, de Courtelary, déclare que les habitants des Brenets sont sujets du prieur de Morteau, mais que depuis cinquante ans ils paient au seigneur de Valengin pour leurs pâturages une redevance annuelle. An 1451.
RICHARD Jean – B 645 Lettres de noblesse accordées à Jean RICHARD, de Besançon. 28 février 1660.
RICHARD Vincent – B 583 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Commission royale de maître extraordinaire en la Chambre des Comptes pour Vincent RICHARD. 30 juillet 1657.
RICHARD Jean Baptiste – B 622 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Jean Baptiste RICHARD, seigneur de Villers-Vaudrey. 30 juillet 1693.
RICHARDOT Marc – B 628 – Provision d’office de scribe de Rochefort pour Marc RICHARDOT . 1° décembre 1680.
RICHARDOT François – B 672 – Procès intenté par François RICHARDOT, trésorier de Vesoul contre Jean PRESTRE, de Recologne, demeurant à Cromary. 5 juillet 1578.
RICHARDOT François – B 672 - Procès intenté par François RICHARDOT, trésorier de Vesoul contre Pierre LEULLARD dit Miroudot, Jacques MAISTRET, Simon MARTIN et Renaud CAYNON de Filain, pour paiement de six quartes d’avoine, mesure de Montbozon, comme sujets de la commanderie de Sales et Bellevaux. 18 août 1578.
RICHARDOT François – B 674 – Procès intenté par Claude BONVALOT, héritière de Pierre de BORDEY, seigneur de Verchamp, capitaine de Faucogney, femme de Pierre BONVALOT dit de Constable, seigneur de Boulot, contre Charlotte BARRESSOLS, veuve de François RICHARDOT, trésorier de Vesoul et ses enfants. 17 juillet 1587.
RICHARDOT - B 568 – Composition de la Chambre des Comptes de Dole. Conseillers-maîtres… RICHARDOT, de Gendrey,… 13 novembre 1705.
RICHARDOT Jean François – B 604 – Provision d’office de conseiller au Parlement de Jean François RICHARDOT. 17 mai 1696.
RICHARDOT Pierre – B 606 – Patente de conseiller-maître en la Chambre des Comptes pour Pierre RICHARDOT. 18 mai 1699.
RIGNAULT Guillaume François – Provision d’arpenteur juré en la maîtrise des Eaux et Forêts pour Guillaume François RIGNAULT. 11 mai 1725. RIGNEY Jean Ferdinand – B 629 – Permission de posséder fief accordée à Jean Ferdinand RIGNEY, avocat au Parlement. Avril 1731.
RIGNEY Charles – B 658 – Permission de tenir fief pour Jean NOIRPOUDRE, avocat à Gray et Charles RIGNEY, bourgeois de Gy. Décembre 1740.
RIGNEY Charles – B 630 – Permission de posséder fief à Vellefrey accordée à Charles RIGNEY, de Gy. Juin 1751.
RIGOINE – B 608 – Arrêt du Conseil d’État en faveur de Jean Baptiste MONNOT, greffier-garde des archives de l’Université contre le sieur RIGOINE, receveur de l’Université. 10 octobre 1705.
RIGOINE Louis – B 621 – Patente de trésorier et receveur de l’Université de Besançon pour Louis RIGOINE, imprimeur-libraire. 26 septembre 1692.
RIGOINE Louis François – B 708 - Arrêt d’audience apurant les comptes de Louis François RIGOINE, ancien payeur des gages des officiers du Parlement. 7 août 1746.
RIGOLIER Samuel François – B 620 – Provision de président en la Chambre des Comptes pour Samuel François RIGOLIER. 13 décembre 1760.
RIGOLIER Jérôme – B 661 – Reprise de Parrecey par Jérôme RIGOLIER, bourgeois de Dole. 27 juillet 1757.
RIGOLLIER Pierre – B 691 – Arrêt d’audience condamnant Remi GRAVILLON, procureur sous-syndic de Dole, à payer 60 écus de 3 l., l’un à Jean COLLAS, conseiller correcteur en la Chambre des Comptes le 12 mai 1708, un autre de 514 l. à Pierre RIGOLLIER, marchand de bois, pour erreur de contenance de coupes domaniales le 8 mai 1709, confirmant une saisir pratiquée à requête d’Anne MOREL, veuve du capitaine CHRISTIANE, sur des meubles appartenant à Jean GRANDMAISON, entrepreneur des étapes, à Dole le 29 juillet 1709.
RIGOLLIER François Samuel – B 1042 – Demande de reprise de fief présentée par François Samuel RIGOLIER, pour Parcey. 1771.
RIGOULET Claude – B 644 – Permission de posséder fief accordée à Claude RIGOULET, de Clairvaux. 1656.
ROBERT Louis Abraham Grand Pierre – B 630 Naturalisation de Louis Abraham Grand Pierre ROBERT, demeurant à Baume les Dames, originaire des Planchettes (comté de Neuchâtel). Février 1753.
ROCCA Claude – B 669 – Procuration donnée pour reprendre fief à la Chambre des Comptes par Simon GUILLAUME, de Salins, à Claude ROCCA, de Gray. 18 mai 1609.
ROCHET Baptiste et Jean Claude – B 654 – Permission de fief pour la terre de Frasne-le-Château accordée à Jean Baptiste et Jean Claude ROCHET. Décembre 1708.
ROBINET Philippe et Guillaume – B 669 – Procuration donnée pour reprendre fief à la Chambre des Comptes par Philippe ROBINET, de Lons-le-Saunier, à Guillaume ROBINET, écuyer, son fils. 23 septembre 1571.
ROGER Pierre – B 695 – Arrêt d’audience prononçant la commise contre Pierre ROGER et Ursule BEL, sa femme, marchands à Ornans ayant acquis une maison de fief à Ornans. 12 août 1718.
ROLAND Jean Claude – B 648 – Permission de posséder fief accordée à Jean Claude ROLAND, de Vesoul. Septembre 1687.
ROLET Nicolas – B 672 – Procès intenté par Nicolas ROLET, soldat de la garnison de Dole contre Claude dit BRÉDERODE, soldat de la même garnison. 11 juillet 1577.
ROMAND Claude Balthazar – B 618 – Patente d’échevin de Poligny pour Claude Balthazar ROMAND. 7 décembre 1754.
RONDOT François – B 648 – Dénombrement donné par François RONDOT pour Renève. 15 mars 1428.
RONDOT Humbert – B 675 – Procès intenté par Anatoile CHASTEL graveur des monnaies à Dole contre Humbert RONDOT, maître particulier de la monnaie. 26 janvier 1615.
ROSARET Guillaume – B 675 – Procès intenté par Guillaume ROSARET amodiateur de la seigneurie de Pontarlier contre Claude ROSE, notaire, défendeur. 30 avril 1609.
ROSE Claude – B 675 – Procès intenté par Guillaume ROSARET amodiateur de la seigneurie de Pontarlier contre Claude ROSE, notaire, défendeur. 30 avril 1609.
ROSSIGNEUX Jean François – B 1054 – Arrêt rendu pour François Ignace DESOYE, procureur en la Chambre des Comptes, curateur à la succession vacante de Jean François ROSSIGNEUX, fermier général du Temple de Dole, contre Nicolas TAILLANDIER, des Commards et Jean BESSARD, de Vilette-lez-Dole en matière de saisie. 7 juin 1753.
ROUGEMONT Charles Jean – B 630 – Légitimation de Charles Jean ROUGEMONT, de Baume, fils de Jean Baptiste ROUGEMONT de Valonne et d’Ursule TRIPONNEY. Août 1753.
ROUGEMONT Adam – B 670 – Procès entre Louis RENARD, trésorier de Vesoul, contre Adam ROUGEMONT, ancien scribe au bailliage d’Amont. 17 novembre 1565/1571.
ROUGEMONT Claude François – B 694 – Arrêt d’audience adjugeant la qualité de noble à Claude François ROUGEMONT, avocat du roi au présidial de Besançon. 14 mars 1716.
ROUGET François – B 677 – Procès intenté par le chapitre de Gray contre François PONCELIN, procureur au bailliage de Gray et François ROUGET, chirurgien, amodiateurs du Domaine, à Gray. 30 août 1646.
ROUGET Claude François – B 805 – Arrêt sur requête permettant à Pierre BOUVARD et Claude François ROUGET, marchands à Lons-le-Saunier, amodiateurs du péage d’Augerans au ressort de Montmorot, de faire saisir les marchandises et chevaux des étrangers refusant d’acquitter le péage. 14 juillet 1705.
ROUSSEL Claude Antoine – B 620 – Provision d’office de conseiller au Parlement pour Claude Antoine ROUSSEL. 26 février 1766.
ROUSSEL François – B 626 – Provision d’office de châtelain de Batterans et Velesmes pour François ROUSSEL. 20 mars 1671.
ROUSSEL Jean Baptiste – B 629 – Permission de posséder fief à Vauchoux en faveur de Jean Baptiste ROUSSEL, procureur au Parlement. Décembre 1740.
ROUSSEL André – B 681 – Procès intenté par Nicolas PERCHET, seigneur d’Apremont, contre André ROUSSEL, laboureur à Germigney. 17 juin 1762.
ROUSSELETAntoine – B 673 – Procès intenté par Jacques OGIER, receveur et Antoine ROUSSELET, procureur à Jonvelle contre divers particuliers d’Ormoy. 3 mars 1584.
ROUSSET Étienne – B 729 – Arrêt sur requête réglant le compte des maçons ayant construit le boulevard de la porte d’Azans, à Dole : Jean RAVAIGEOT, Pierre GALE, Jean GRILLON, Jean VERNIER, Cile BASSET et Étienne ROUSSET. 30 décembre 1541.
ROSSIGNEUX Jean François – B 1062 – Arrêt sur succession vacante de Jean François ROSSIGNEUX, étapier de la ville de Dole. Apposition de scellés à son domicile par les officiers de la Chambre des Comptes. 11 août 1750.
ROUX Claude Joseph – B 651 – Arrêt de la Chambre des Comptes reconnaissant la qualité de noble et d’écuyer à Claude Joseph ROUX, seigneur du Rognon. 26 mars 1699.
ROY Balthazar – B 674 – Procès intenté par Jean JUNET, procureur général de la maison de Chalon et Balthazar ROY, sous-amodiateur de Nozeroy contre Hugues CUYNET, dudit lieu, en paiement de droits de lods. 5 juillet 1589.
ROY Charles Antoine – B 707 – Arrêt d’audience condamnant Charles Antoine ROY, huissier à la Chambre des Comptes, à verser à la bourse commune des huissiers de la Chambre et de la chancellerie réunis en syndicat, certains profits qu’il s’était personnellement réservés. 7 décembre 1744.
RYARD Denis – B 619 – Provision d’office de substitut honoraire du procureur général près la Chambre des Comptes pour Denis RYAD. 26 mars 1766.
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