SAGET Jean – B 502 – Chapitres St-Jean et Saint-Étienne de Besançon. Quittance de gages donnée aux trésoriers du comté par….. Jean SAGET, de Salins, chapelain de la chapelle des comtes à Saint-Étienne. An 1356. SAIGET Jean – B 337 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de Bourgogne. Châteaubelin. Sentence rendue par Jean SAIGET, lieutenant du châtelain de Châteaubelin, condamnant les habitants de Clucy à fabriquer et charroyer les bois destinés au chauffage de la saunerie de Salins. An 1497. SAILIN Yvonnet – B 458 – Jougne. Délimitation de la seiqgneurie de Jougne, du coté de Baume et de Franc-Châtel faite par……….Yvonnet SAILIN……Pierre MARESCHOT, de Payerne, procureur du prieur Jacques de Montmayour. An 1415. SAILLARD Nicolas - B 609 - Patente de procureur à la Chambre des Comptes pour Nicolas SAILLARD le 21.12.1709. SAILLARD Jean Baptiste – B 1074 - Mandement ordonnant à Jean Baptiste SAILLARD, receveur des exploits d’Orgelet, de rendre ses comptes. Le 18 août 1670. SAILLARD Aymonin – B 319 - Châtellenie et terres domaniales des comtes de Bourgogne. Arbois. Vente de terres par Aymonin dit SAILLARD et d’Arembert, son fils, de Pupillin. An 1292. SAILLARD Nicolas – B 609 – Patente de procureur à la Chambre des Comptes pour Nicolas SAILLARD, de Dole. 21 décembre 1709. SAIN Jean – B 288 – Justice de saunerie. Défaut prononcé par Guillaume de Salins, portier de la saunerie, contre Jean SALINS et Béatrix , femme de Jean ROUSAL dudit lieu. An 1464. SAINCTOT Adrien – B 672 – Procès intenté par Jacques BLONDEAU, de Vesoul, ancien receveur de Faucogney, contre Adrien SAINCTOT, de Creveney. 7 mars 1577. SAINT-AMANT – B 1148 : comptes généraux : payé au sieur SAINT-AMAND
exécuteur de la haute justice. 1691. SALIVET Charlotte – B 648 – Dénombrement des deux neuvièmes de la terre de Ranzevelle donné par Charlotte SALIVET. 3 mars 1684.
SALLIER Germain – B 1053 – Arrêt condamnant Germain SALLIER, écuyer, secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Besançon, à faire hommage à Esprit Emmanuel MELCHIOR, marquis de la Baume, pour une seigneurie sise à Frotey, mouvante de Rougemont. 13 juillet 1753.
SALLIER Germain – B 630 – Lettre d’honorariat pour Germain SALLIER secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Besançon. 25 octobre 1753.
SALLIER Germain – B 662 – Testament de Germain SALLIER, secrétaire du roi en la chacellerie du parlement de besançon. 2 octobre 1751.
SANDERET Jean Baptiste – B 620 – Patente de conseiller honoraire à la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste SANDERET. 20 janvier 1768.
SANDERET Jean Baptiste – B 718 – Arrêt d’audience condamnant Joseph GRANDJACQUET, meunier des moulins d’Ornans, à rendre sept coupes de blé, indûment perçues, à Jean Baptiste SANDERET, conseiller maître à la Chambre des Comptes. 25 février 1761. SANNIN Pierre - B 585– Archives de la Chambre des Comptes de Dole.
Brevet de geôlier des prisons de Dole, pour Pierre SANNIN. 26 août
1676. SARSILLET Jean – B 737 – Arrêt sur requête transmettant au procureur général une requête en honoraires présentée par Claude RENARD, général des monnaies, Claude GYOT et Jean SARSILLET, orfèvres, ayant vaqué à l’essai de monnaies grillées et frangées, évaluées par édit du Parlement. 25 juillet 1586.
SARRAZIN Jacques – B 730 – Arrêt commettant le conseiller-maître ROUSSEL à l’examen d’une requête présentée par Jacques SARRAZIN, seigneur de Saint-Martin, et Maximilien de Vignier, écuyers, au nom des habitants du Val-de-Voiteur, pour faire reconnaître leurs droits d’usage dans le bois du Vernois. 4 juillet 1575. SAUGEON Antoine Joseph – B 616 – Provision d’office de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon pour Antoine Joseph SAUGEON. 31 décembre 1738. SAUGET Louis, François, Pierre et Simon – B 646 – Lettres de noblesse accordées par l’Empereur Rodolphe II à Louis, François, Pierre et Simon SAUGET, de Pontarlier. 14 août 1584. SAUGET Odette – B 745 – Arrêt sur requête autorisant le paiement des lods sur la grange de Bellecombe achetée par Siméon BUSON, de Gray, docteur en droit, et Odette SAUGET, sa femme. 16 août 1602. SAULNIER Pierre Ignace – B 615 – Provision de substitut au bailliage
d’Ornans pour Pierre Ignace SAULNIER. 16 avril 1729. SAUSSERET Nicolas – B 683 – Procès intenté par Désiré MONNIER, maître chirurgien à Montmerey-la-ville contre Claude Antoine FLORIMOND, gentilhomme du duc de Penthièvre et Nicolas SAUSSERET, adjudicataire des Domaines de Franche-Comté, réclamant l’exécution d’un bail du domaine de Montmirey et le remboursement d’arrérages. 15 juin 1771. SAUVAGE Michel – B 565 – Délibérations de la Chambre des Comptes de
Dole. Michel SAUVAGE est nommé scribe de la justice de Colonne. 17
février 1645. SAUVAGE Claude – B 618 – Provision d’office de conseiller maître à la Chambre des Comptes pour Claude SAUVAGE. 21 juillet 1759. SAUVAGET Jacquot – B 415 – Arc-sous-Cicon. Jeannette, fille de feu
GENTIL, d’Arèsche et femme de Jacquot SAUVAGET, vend, du
consentement de son mari la moitié du bois du Fay, près d’Aresche.
An 1391. SAVOUREY Alexandre – B 694 – Arrêt d’audience condamnant Alexandre SAVOUREY, de Buffard, à délivrer à Pierre BESANçON, dudit lieu, certaine quantité de sel. 24 mars 1714. SAVOUROT Henri – B 610 – Patente de greffier des présentations au
présidial de Salins pour Henri SAVOUROT. 5 septembre 1714. SÉGUIN Sébastien – B 618 – Patente de conseiller au présidial de Vesoul pour Sébastien SEGUIN. 26 mai 1761.
SEGUIN Antoine – B 629 – Reprise par Antoine SEGUIN, de Vaivre, d’un fief situé dans ce village et à Pusey, par lui acquis d’Antoine Joseph BURETEL, seigneur de Vaivre. 28 septembre 1744.
SEGUIN Charles Antoine – B 657 – Permission de posséder fief accordée à Charles Antoine SEGUI N, avocat. Septembre 1735.
SEGUIN Guillaume – B 674 – Procès intenté par Guillaume SEGUIN, docteur en droit, bailli de Montrivel, contre Guillaume CÉCILE, sous-amodiateur de ladite seigneurie. 16 novembre 1587.
SEGUIN Claudine – B 679 – Procès intenté par Charlotte BUCHET, veuve d’Antoine PROST, amodiateur de l’éminage, contre Hugues VERGUET, maître des postes à Dole et Claudine SEGUIN, sa mère. 27 janvier 1748. SÉNÉCHAL Jean Denis – B 919 - Arrêté réglant l’alignement d’une
maison sise à Dole rue des Cordiers et appartenant à Jean Denis
SÉNÉCHAL, fermier des droits de boucherie et de boulangerie de la
Ville. Le 13.08.1745. SEMONIN Jean Claude – B 619 – Provision d’office de référendaire près la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Jean Claude SEMONIN, seigneur de Bourbévelle. 6 août 1746. SENART Lazare - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de Dole. Légitimation de Lazare SENART, de Germéfontaine. 5 septembre 1608. SENELEY Charles François fils de Pierre et de Françoise GRISER. Natif de Luxeuil âgé de 18 ans, taille 5 pieds 1 pouce, visage oval, menton long, marqué de petite vérole, nez moyen, yeux gris, cheveux et sourcils châtains. Enrôlé le 22.07.1774.– 2° Bataillon du Régiment d'Aunis –(côte 1YC – 65 - SHAT Vincennes). SERGENT Pierre - B 1515 – Joux. Dépense à maître Thomas RENALT,
demeurant à Salins, exécuteur de la haute justice pour avoir coupé
une oreille à Pierre SERGENT dit Bertrand, à la Cluse. 1498/1499. SERETTE Claude Joseph – B 995 – Provision d’office de greffier de la juridiction des salines de Claude Joseph SERETTE. 27 novembre 1765.
SERRIGNY Jean Antoine – B 996 – Provision d’office de procureur du roi des gabelles à Dole, de Jean Antoine SERRIGNY. 25 février 1766. SERRUROT Jean – B 1119 – Comptes généraux. Dépense à Jean SERRUROT,
de Dole, notaire, pour copie de la visite du Charolais, de l’édit
des monnaies etc. Ans 1602-1603. SEUROT Françoise – B 683 – Procès intenté par Joseph Xavier de CHAILLOT, contre Jacques et Philippe BRUNE, de Dole et de La Loye, Françoise SEUROT, veuve d’Antoine JACQUOT et ses enfants, Léonard Désahuguet de Marsy d’Espagnac, abbé de Notre-Dame du Palais et de Colombe, prieur de la Loye et le procureur général intervenant, au sujet du droit de pêche dans la Loue. 17 juin 1770. SIBELOT Claude Simon - B 876 - Arrêt enregistrant la patente de
maire de Lure obtenue par Claude Simon SIBELOT. Le 20.12.1734. SIMON François Gaétan Fortuné SIMON – B 630 – Lettre d’honorariat pour François Gaétan Fortuné SIMON, président à mortier au Parlement. 10 janvier 1756.
SIMONIN Jean – B 626 – Provision d’office de receveur des exploits au bailliage de Poligny pour Jean SIMONIN. 29 juillet 1669.
SIMONIN Jacques – B 662 – Permission de posséder fief accordée à Jacques SIMONIN, notaire à Besançon. Mai 1759.
SIMONIN Vuillemin – B 671 – Procès intenté par Antoine OTHENIN, secrétaire du roi, trésorier de Vesoul contre Vuillemin SIMONIN, d’Arpenans. 4 décembre 1576. SIMONET Jean – B 615 – Provision de secrétaire du roi honoraire en
la chancellerie du Parlement pour Jean SIMONET. 23 août 1735. SIRHUGUES Claude – B 677 – Folio 250 - Procès intenté par Jean François BOUVIER, de Quingey, ancien amodiateur de la seigneurie du lieu, contre Claude SIRHUGUES, ancien amodiateur des moulins de Quingey. 1° février 1663. SIROUTOT Claude Joseph – B 607 – Patente de procureur du roi à la
maîtrise particulière de Baume pour Claude Joseph SIROUTOT. 18
juillet 1701. SIRUGUET Claude – B 630 Permission de posséder fief et don de retrait féodal à Angirey en faveur de Claude SIRUGUET, d’Igny. Octobre 1753. SIXDENIERS Étienne Joseph - B 817 - Arrêt sur requête envoyant en
possession d’emploi de receveur des finances à Poligny et Arbois
pour Etienne Joseph SIXDENIERS le 24.04.1711. SOISSON Bonaventure – B 651 – Permission de tenir fief en faveur de Bonaventure SOISSON, receveur ancien des impositions du bailliage de Gray. 28 mars 1693.
SOISSON Léon Joseph – B 660 – Testament de Léon Joseph SOISSON, seigneur d’Arc-lez-Gray. 15 septembre 1738.
SOITOT Nicolas – B 623 – Provision d’office d’huissier au Parlement pour Nicolas SOITOT. 8 mai 1694. SOLDAT Claude – B 613 – Provision de conseiller chauffe-cire en la
chancellerie de la Chambre des Comptes pour Claude SOLDAT. 21
décembre 1724. SONNET Claude Joseph et Élisabeth – B 649 – Achat de vignes à Échenoz par Jacques TERRIER, seigneur de Maillecourt, de Claude Joseph et d’Élisabeth SONNET. 24 janvier 1683.
SONNET Balthazar – B 652 – Folio 416 – Dénombrement d’Auxon par Balthazar SONNET, écuyer. 3 avril 1727.
SONNET Joachim Irénée – B 662 – Reprise de la terre d’Auxon par Joachim Irénée SONNET. 7 décembre 1757. SORDET Guillaume - B 580 – Archives de la Chambre des Comptes de
Dole. Permission donnée à Guillaume SORDET, capitaine de Montmirey,
de bâtir un colombier dans sa maison de Montmirey. 12 novembre 1603. SORNET Claudine – B 629 – Permission de posséder fief et don de retrait féodal à Raze pour Claudine SORNET, veuve d’Antoine ROUX, marchand à Besançon. Mars 1745. SORRIE Pierre – B 557 - Chartes et concessions. Accensement d’une
maison aux halles de Dole, accordé par Philippe II à Pierre SORRIE,
soldat franc-comtois, qui fut avec Charles-Quint, ‘’au voyage de
Frise, en Barbarie, où il estoit sur les galères du marquis de
Terrenove…, et depuis s‘est trouvé en toutes les guerres, mesmes à
la prinse du pays de Juliers, où il estoit soubz le prince d’Orange.
5 octobre 1547. SOYE (de) Jean Antoine et Jean Baptiste. B 629 – Légitimation de Jean Antoine de SOYE, dragon au régiment de Bauffremont, fils de Jean Baptiste SOYE et de Thérèse LIGIER. Juin 1742. SURGET Nicolas – B 604 – Provision d’office de notaire-secrétaire à la Chambre des Comptes pour Nicolas SURGET. 15 juin 1693. SURGET Nicolas – B 622 – Provision d ‘office de notaire en la Chambre des Comptes pour Nicolas SURGET. 15 juin 1693. SYMARD Claude Antoine – B 607 – Institution de chapelain de la
chapelle royale de Saint-Jean et Sainte-Catherine de l’église
Saint-Maurice de Salins pour Claude Antoine SYMARD. 11 août 1679. SYMART Jean – B 677 – Procès intenté par Jean SYMART, procureur à Vesoul, amodiateur du Domaine de cette ville, contre les habitants de Coulevon et ‘’le Moustier’’ (Calmoutier). 2 décembre 1648. |